ECURIE BQS

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ECURIE BQS
Dénomination : ECURIE BQS
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 554.741.218

Publication

04/07/2014
ÿþ-

nid 11.1

Voorbehouden

aan het

Belgisch Staatsblad

-ferle In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

let; ue COITtl merce dTourflai

P r )-jfiOPPs4 44,gretfe le

2 5 JUIN 2014

Griffie

Ondememingsnr : . (-)q

Benaming (voluit) : Ecu rie sprl BQS

(verkort) : *

Rechtsvorm: besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel: Rue Du Docteur Désénépart 4

7862 Lessines (Ogy)

Onderwerp akte : BVBA: oprichting

II résulte d'un acte reçu par le notaire Paul De Man à Geraardsbergen le 13 juin 2014, à enregistrer, que:

. Monsieur BOCLINVILLE Joseph Henri Marie Gilles> gérant de société, né à Tohogne le sept juin mil neuf cent

. cinquante-huit, [Registre national des personnes physiques numéro : 58.06.07-145.321 et 2/Madame LUCAS

Sonja Julie, gérante de société, née à Zottegem le vingt janvier mil neuf cent soixante, [Registre national des

; personnes physiques numéro: 60.01.20-004.813, demeurant ensemble à 7862 Lessines (Ogy), Rue du Docteur

; Desénépart 4 , ont constitué une société privée à responsabilité limitée avec comme:

' - dénomination : «Ecurie sprl BQS»;

- siècle social : Rue du Docteur Désénépart 4, 7862 Lessines (Ogy) ;

obit: La société a pour objet pour son propre compte ou pour compte de tiers

Elevage et commerce de bovins

- Elevage et commerce de chevaux "

Achat, vente, import, export en rapport à ces activités ainsi que d'autres biens meubles ou immeubles ;

.;

- intermédiaire dans le commerce, comprenant l'activité de courtier de biens, l'activité d'agent de commerce

;i indépendant et l'activité de commissionnaire;

- la gestion d'immeubles ;

- fournisseur de n'importe quelle aide matérielle, de main d'oeuvre, accueil et servir des nourritures et des

boissons à et dans des fritures, des cafés, des tea-rooms, des dancings, des fêtes> des expositions et d'autres

I activités dans le même genre;

- service catering;

- le gardiennage ;

- le service d'hôtesses:

, La société peut exercer toutes activités tendant, de manière directe ou indirecte, à promouvoir cet objet

Elle peut faire tous les actes et transactions généralement quelconques qui tendent à la réalisation de son objet,

notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de cession, de participation ou par tout autre moyen, dans

toutes les sociétés ou entreprises, en Belgique ou à l'étranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire au

sien ou susceptible d'en assurer le développement

; Elle peut faire toutes les opérations mobilières ou immobilières civiles industrielles financières ou commerciales !'

qui se rattachent directement ou indirectement, en tout ou en partie à l'une ou l'autre branche de son objet ou

qui seraient de nature à favoriser, faciliter ou développer son industrie ou son commerce.

i, Elle peut faire tous les actes et transactions généralement quelconques qui tendent à la réalisation de son objet,!;

notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de cession, de participation ou par tout autre moyen, dans

i; toutes les sociétés ou entreprises, en Belgique ou à l'étranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire au

r. sien ou susceptible d'en assurer le développement.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se

, rapportant directement ou indirectement à son objet.

La société peut réaliser son objet comme elle le désire et de toutes les manières qui lui semblent les plus

appropriées;

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, d'absorption, de souscription, de participation, d'intervention

; financière, ou par tout autre mode, dans toute société, affaire ou entreprise, ayant un objet analogue, similaire

ou connexe au sien, ou étant de nature à favoriser le développement de ses activités propres.

La société peut également à titre onéreux, exercer les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur

dans d'autres eociétés.

Elle peut, également à titre onéreux, se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de

toute personne ou société, qu'elles aient une activité semblable ou non.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

111111111111111j111111111111

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening

*41

Voor.. behouden aan het Betgise Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

mod 11.1

; Catie énumération doit être interprétée dans le sens le plus large et n'est pas restrictive.

; L'énumération sus-décrit est donnée à titre exemplatif, et non-limitée.

; Au cas où la prestation de certains actes serait soumise è des conditions préalables d'accès à la profession, la

société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces

conditions.

- Durée: La société est constituée pour une durée illimitée. Elle n'obtient que la personnalité juridique à

compter du dépôt de l'acte de constitution et des documents appropriés à la greffe du tribunal de commerce

compétent.

- Le capital social est fixé à fa somme de dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR) représenté par cent

; quatre-vingt-six (186) actions égales, sans désignation de valeur nominale, numérotés numéro un (1) jusqu'à

° numéro cent quatre-vingt-six (186).

- Administration : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non-associés, lesquels

ont seuls la direction des affaires sociales. Les gérants signent les engagements contractés au nom de la

société de leur signature personnelle, précédée des mots Pour Ecurie sprl BQS, Société privée à

responsabilité limitée, les gérants », lesdits mots pouvant être apposés au mcyen d'une griffe Lan fonction de

gérant peut être salariée ou non.

Sont nommés en qualité de gérants non- statutaires pour une durée indéterminée :

O 1) Monsieur BOCLINVILLE Joseph Henri Marie Gilles prénommé ;

2) Madame LUCAS Sonja Julie

° s'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est dévolue. S'ils sont plusieurs, les

gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de ses membres est présente, ses

décisions sont prises à la majorité des voix,

, Agissant conjointement, les gérants peuvent accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement

de l'objet social de la société sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Agissant isolément, chacun d'eux peut accomplir tout acte de gestion journalière de la société, pour autant que

chaque opération prise isolément ne dépasse pas une somme de vingt-cinq mille euros.

Ils peuvent aussi agissant conjointement, déléguer des pouvoirs spéciaux à tous mandataires, employés ou non;

; de Is société.

La société est représentée dans des actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un

'officier ministériel et en justice par le gérant sil n'y en a qu'un seul ou par le collège de gestion s'ils sont

plusieurs.

Toutefois, pour les opérations dont le montant ou la contrevaleur ne dépasse pas une somme de vingt-cinq

mille euros, la société est valablement représentée par un seul gérant et il représente, agissant séparément, la

société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant ou défendant.

Elle est en outre valablement représentée par ses mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.

, Les gérants peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par des

mandataires spéciaux de leur choix, Les gérants peuvent aussi se donner réciproquement procuration par écrit

afin de représenter la société.

- La surveillance de la société est exercée par les associés; chacun d'eux aura tous les pouvoirs d'investigation

et de contrôle des opérations sociales; il pourra notamment 'prendre connaissance, sans déplacement, des

livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.

La société ne sera tenue de procéder à la nomination d'un commissaire que si elle répond aux critères énoncés

, au Code des Sociétés.

Si, en application du Code des Sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, tout associé a individuellement les ;

pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires. Il pourra se faire représenter par un expert

' comptable; la rémunération de l'expert comptable incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si

cette rémunération a été mise à charge par décision judiciaire En ce cas les observations de l'expert ;

comptable sont communiquées à la société.

; - Les associés se réunissent en assemblée uénéraie pour délibérer sur tous les objets qui intéressent la société

et qui ne rentrent pas dans les pouvoirs d'administration des gérants.

' L'assemblée générale ordinaire des associés aura lieu chaque année le premier mercredi du mois de juin à

; qautorze heures, soit au siège social soit en tout autre local désigné dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus tard le prochain jour ouvrable à la même heure. La première

; assemblée générale annuelle aura lieu ie premier vendredi du mois de juin en deux mille seize.

L'assemblée générale peut en outre être convoquée de la manière prévue par la loi chaque fois que l'intérêt de

la société l'exige.

Le mineur et l'interdit seront représentés par leur tuteur alors même que ces représentants ne seraient pas

personnellement associés et ce par dérogation à l'article 23, alinéa 2, des présents statuts.

Sauf accord différent des nu-propriétaires et des usufruitiers, l'usufruitier exercera les droits liés aux actions ;

concernés par cet usufruit et la gérance acceptera l'usufruitier comme le représentant des nus-propriétaire& '

Les décisions régulièrement prises obligent tous les associés, même absents, incapables ou dissidents.

; L'assemblée générale est présidée par le gérant et, en cas de pluralité de gérants par le plus âgé de ceux-ci.

Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont signés par le gérant et, en cas de pluralité de gérants, par les:

. gérants présents; tous les associés présents qui en manifestent le désir signeront également Les expéditions ;

ou extraits des procès-verbaux sont signés par un gérant.

; Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.

L'associé qui possède plusieurs actions dispose d'un nombre de voix égal au nombre de ses parts.

En outre, l'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés, sera

suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'auront pas été effectués. ;.

Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire. Le vote peut aussi être émis par écrit.

Op de laatste blz. vn Luik B vermelden : Recto: Naam en hoedanigheid van de Instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening

mad 11.1

Voor-

behouden

aan het

Begisdh

Staatsblad

-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

juf ne peut représenter un associé à l'assemblée générale s'il n'est associé lui-même et s'il n'a le droit de voter. ; L'associé qui voudra faire usage de la faculté d'émettre son vote par écrit fera parvenir au siège de la société, ; avant l'ouverture de l'assemblée, une lettre recommandée dans laquelle il répondra par "oui" ou par "non" à , chacune des propositions formulées dans la convocation.

: L'assemblée générale statue, sauf dans les cas prévus aux paragraphes 2 et 3 du présent article, quelle que soit la proportion du capital représenté et à la majorité des voix. Les votes pour les nominations et les révocations ont lieu au scrutin secret. Pour le cas de nomination, si la majorité n'est pas obtenue au premier ; tour de scrutin, il est fait un ballotage entre les deux candidats qui ont obtenu le plus de voix.

Lorsque l'assemblée doit délibérer sur des questions de modification aux statuts, de fusion avec d'autres sociétés, de prorogation ou de dissolution anticipée de la société, d'augmentation ou de réduction du capital, de ' transformation de la société, l'assemblée n'est valablement constitué que si les modifications proposées ont été ; spécialement indiquées dans la convocation et si ceux qui y assistent ou ont donné leur réponse par écrit aux propositions indiquées dans la convocation représentent la totalité du capital social. Aucune proposition ne sera admise que si elle réunit l'unanimité des voix.

Lorsque l'assemblée doit délibérer sur la modification de l'objet social, elle n'est valablement constituée que si la modification proposée a été spécialement indiquée dans la convocation et si ceux qui y assistent ou ont donné ; leur réponse par écrit aux propositions indiquées dans la convocation représentent la moitié au moins du capital social.

Si cette condition n'est pas remplie, une nouvelle assemblée doit être convoquée et cette nouvelle assemblée déiibee valablement si le quart au moins du capital social est représenté,

Dans l'un et l'autre cas, aucune proposition ne sera admise que si elle réunit fes quatre/cinquièmes des voix. ' - L'armée sociale commence le premier janvier et finit le trente-et-un décembre de chaque année, fes gérants ' établiront les comptes annuels ainsi que le compte des résultats. Le premier exercice social commence ce jour

et se terminera te trente-et-un décembre deux mille quinze.

, - L'excédent favorable des comptes annuels, déduction faite des frais généraux, charges sociales, intérêts éventuels aux associés créanciers, rémunérations des gérants et commissaires et amortissements nécessaires, ' constitue le bénéfice net de l'exercice.

Sur ce bénéfice, il sera fait un prélèvement de cinq pour cent (5%) au moins, destiné à la formation du fonds de réserve légale. Ce prélèvement cessera d'être obligatoire lorsque la réserve aura atteint le dixième du capital , social.

Le surplus sera réparti entre toutes les actions. L'assemblée générale peut néanmoins conformément au Code des sociétés et dans les mêmes limites, adopter tout autre mode de répartition des bénéfices après l'affectation à la réserve légale, à la majorité simple des voix et des actions.

- La société n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la déconfiture ou la mort d'un des associés.

Les dispositions du Code des sociétés sont applicables en ce qui concerne la dissolution de ia société par suite de pertes.

Lors de la dissolution de la société, pour n'importe quelle cause, l'assemblée générale nommera les liquidateurs , sous la condition suspensive de l'homologation/de la ratification par le Tribunal de Commerce des liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs, pour autant que c'est légalement nécessaire. Elle pourra spécialement leur , donner pouvoir de faire apport de l'actif à une nouvelle société contre actions, actions ou obligations.

En cas de liquidation l'actif servira d'abord à couvrir le passif de la société et les frais de la liquidation.

Le solde bénéficiaire sera partagé entre les associés en proportion du nombre de parts qu'ils possèdent, ; chaque part conférant un droit égal.

Les pertes éventuelles seront supportées par les associés dans le même proportion, sans toutefois qu'un associé puisse être tenu d'effectuer aucun versement au-delà de son apport en société.

.. monsieur Boclinville Joseph prénommé est nommé comme représentant permanent pour la fonction d'adrninistrateur/gérant que la société Ecurie spil BQS exercerait dans des autres sociétés, sous la condition suspensive de la nomination de la société privée sous responsabilité limitée Ecurie sprl BQS comme administrateur/gérant d' autres sociétés.

- Reprise des engagements ; Les comparants reconnaissent que la société n'aura la " personnalité morale ; qu'après qu'un extrait du présent acte de constitution aura été déposé au greffe du tribunal de commerce. En ; conséquence, pendant la période qui s'écoulera entre la passation du présent acte et ce dépôt, l'assemblée ' autorise la gérance à poser tous actes et souscrire tous les engagements, qui seraient nécessaires ou ; simplement utiles à la réalisation de l'objet social, en ce compris toutes les opérations et engagements

auxquelles il a été consenti au nom de la société en formation qui étaient ou seraient nécessaires. il est à ; recommander que la société reprenne expressément ces actes posés et engagements souscrites pendant cette

période-là, après le dépôt de l'extrait du présent acte au greffe du tribunal de commerce.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(signé) Paul DE MAN, notaire

Déposé en même temps l'expédition conforme de l'acte de constitution

Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 26.06.2016, DPT 30.08.2016 16547-0208-011

Coordonnées
ECURIE BQS

Adresse
RUE DU DOCTEUR DESENEPART 4 7862 OGY

Code postal : 7862
Localité : Ogy
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne