EDITIONS AUDACE (EN ABREGE) AUDACE

Divers


Dénomination : EDITIONS AUDACE (EN ABREGE) AUDACE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 563.313.147

Publication

06/10/2014
ÿþ iY: ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MdD 2.2

d

*14181609*

fl

D

TRIBUNAL DE " " .,

REGISTRE, DES pERSûWES MORALES

2 5 ~E. 2~c GrefP fL~-~

te

l'i° d'entreprise : p, 6 r3.3~3

Dénomination

(en entier) : Editions Audace

(en abrégé) : Audace

Forme juridique : ASBL

Siège : rue C. Toussaint, 88, 7021 Havré

Objet de l'acte : Constitution

(.L'Association prend pour dénomination Editions AUDACE

Elle est une association sans but lucratif.

2.Le numéro d'éditeur est le 4972.

3.Le siège social de l'ASBL Editions Audace de l'Association est établi dans l'arrondissement de Mons, à B7021 Havré, rue Camille Toussaint, 88 Belgique.

4.L'association a pour but : suivant les collections créées, la promotion et la diffusion des langues endogènes, la diffusion et ta promotion des écrits axés sur te sens que les hommes donnent à leur vie et toutes formes de textes littéraires de qualité. A cet effet, l'association propose d'organiser des rencontres littéraires, des expositions ainsi que des activités récréatives autour des livres édités.

5.Le nombre des associés est fixé à cinq ; il ne pourra être inférieur à trois.

6.11 est tenu au siège de l'association un registre des membres constituant l'AG à savoir : François Bragard, logopède, rue Bériot, à 7332 Sirault ; Frédéric Gobert, animateur culturel, rue Adolphe Mahieu, 29 à 7300 Boussu, Christine Vancoppenolle, institutrice, route d'Athis, 10 à 7387 Athis, Marie-Line Vancopenolle, institutrice, rue C. Toussaint, 88 à 7021 Havré et Pierre Bragard, enseignant, rue C, Toussaint, 88 à 7021 Havré

7.Le choix des nouveaux membres est laissé à l'appréciation de l'assemblée générale.

8.Tout membre de l'association est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission aux administrateurs.

9.L'exclusion d'un associé ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix,

10.L'associé démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social.

11.Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour les objets suivants : modification des statuts, nomination et révocation des administrateurs, des commissaires, des vérificateurs au compte, le cas échéant, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution de la société, l'admission et l'exclusion d'un membre, la décharge aux administrateurs, aux commissaires et en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs, l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications.

12.L'AG sera convoquée chaque fois que le conseil d'administration l'estimera utile et dans tous les cas, au moins une fois par an.

13,L'AG est convoquée par courrier ordinaire au moins 15 jours à l'avance.

14.La lettre de convocation à l'AG contiendra l'ordre du jour.

15.Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal à l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.

16.L'AG ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres présents ou représentés.

17.La modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

18.51 les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

19.La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

20.L'AG peut être convoquée exceptionnellement à la demande d'un membre pour peu que celui-ci en fasse une demande motivée au conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

" Réservé au Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

21.Les associés seront avertis des résolutions par lettre : quant aux tiers qui justifieront d'un intérêt, ils pourront prendre connaissance des résolutions au siège de l'association.

22.Les décisions de l'AG sont consignées dans un registre des procès-verbaux conservé au siège social. 23.L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute en tout temps suivant les conditions prévues par les statuts ou suivant les prescriptions légales.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs ;

1. Les administrateurs sont au nombre de trois. Il s'agit de François Bragard, logopède, rue Bériot, à Sirault ; Frédéric Gobert animateur culturel, rue Adolphe Mahieu, 29 à 730013oussu et de Pierre Bragard, enseignant, 88, rue C. Toussaint à 7021 Havre. Ils sont nommés et révoqués par l'Assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes ou représentée,

2. Le Conseil d'Administration se réunit une fois par an.

3.Le CA est convoqué par courrier ordinaire au moins 15 jours à l'avance.

4.La lettre de convocation contient l'ordre du jour,

5.Le CA ne débat que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

6.Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si un des membres en fait la

demande écrite.

7.Les décisions du CA sont contenues dans un registre des procès-verbaux signé par les membres présent,

tenu par le Président et consultable au siège social de l'ASBL.

8.Le mandat des administrateurs est de trois ans.

9.L'administrateur sortant est rééligible.

10.L'administrateur délégué est Pierre Bragard,

11.L'association est valablement représentée dans tous ses actes ou en justice par Pierre Bragard

(Président) agissant individuellement et qui en tant qu'organe de la gestion journalière ne devra pas justifier vis-

à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du CA,

12.La désignation du délégué à la gestion journalière se fera par le CA et en son sein.

13.La durée du mandat du délégué à la gestion journalière est de trois ans et est renouvelable.

14.Le mandat prend fin automatiquement si la personne désignée comme délégué à la gestion journalière

perd sa qualité d'administrateur.

15.Le CA peut à tout moment et sans justification mettre fin au mandat du délégué à la gestion journalière.

16.Les associés ne sont astreints à aucune cotisation.

17,En cas de dissolution de l'ASBL, l'assemblée générale décidera de l'affectation du patrimoine. Ce

patrimoine, de préférence, sera affecté à une autre ASBL ayant le même objet social, à savoir la promotion et la

diffusion des langues endogènes, des écrits axés sur le sens que les hommes donnent à leur vie et toutes

formes de textes littéraires de quart:

Pierre Bragar ,-Préident

Délégué à gestion journalière

Il+léetitiarreesauifdaideniéèeeppgedefflfete : Abu" eete, AltirnreetiqutIleddu,ntêabeirisaidbiBc,tdAnbauidàdapae#8anaeaauddeqopsssanaes a9uanenuaái uda" eppá sntde nlasmoirig6apidaaddtitiArbaU'óaggattiaxeeàè'1:ggrglcEidesidsss

Akiiieë$9d NQBirggklge#Cti'e

Coordonnées
EDITIONS AUDACE (EN ABREGE) AUDACE

Adresse
Si

Code postal : 7021
Localité : Havre
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne