EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT, EN ABREGE : ESPFSE

Association sans but lucratif


Dénomination : EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT, EN ABREGE : ESPFSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.755.251

Publication

03/12/2013
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TRIBUNA

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0524755251

Dénomination EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT. Asbl (en entier) :

(en abrégé) : EPFSE

Forme juridique: RSQt' ii

Siège : Rue de I cL Tçoj 11 e_ e9 f

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Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

L'Assemblée Générale du 25 octobre 2013 a décidé de transférer le siège sociale de l'association Eglise du Père, du Fils, et du Saint-Esprit, Asbl à Bruxelles, Avenue Auguste Vermeylen n° 58 boîte 531140 Evere.

Mbala Kiombo

Pasteur Responsable

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03/04/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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DE MONS

2 2 MARS 2013

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EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT. Asbl

Denomin ,fion

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{en sbrenét EPFSE

Forme iuridiome Association sans but lucratif

Siège Rue de la Trouille n° 2 boîte 4 7000 Mons

C.J Obiet de f srct : Constitution



STATUTS

Les soussignés,

Savimbi Ana Maria Fatima, domiciliée à Mans rue de la Trouille n°2/4, née à Rivungo

le 27 mai 1974 de nationalité angolaise.

Nkiediambu Adrieno, domicilié â Mons rue de la Trouille n°2/4, né à Tando, le 15

octobre 1973 de nationalité angolais

Mbala Kiombo, domicilié à Saint Josse Ten-Noode rue Breemt n°39/4è ét., né à Quingutuca-

Damba, le 07 janvier 1954 de nationalité belge

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts

comme suit

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT, Asbl

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à 7000 Mons, Rue de la Trouille n° 2 boîte 4. I1 peut être transféré

dans tout autre lieu de belgique par décision de l'assemblée générale.

Article 3 Objet social

L'association a pour but la proclamation et l'enseignement de l'évangile de Jésus Christ;

La proclamation du nom de Simon Kimbangu, envoyé par Jésus Christ pour continuer son

oeuvre. Aider spirituellement les chrétiens découragés et diminués dans la foi en Jésus Christ

t,lieritionntr sur }a derniere page du iront B Au recto Nom et cuwli~e du notaire instrumentant ou de la personne ou des Personnes

1iant couvoir 7E' asSi7oi?t10n, rbrif}~t,Gn ou I organisme 9 ré?3rfi CIE^ tiers

Au verso Moro G" ~Igilattire

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Accueillir et assister les personnes qui recherchent le secours et le soutien dans la prière.

Article 4 Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 5 Membres

Tous les fidèles sont membres de l'église. Le nombre de membres est illimité.

Toute personne qui s'est intéressée après avoir participé à la vie de la communauté, qui en

fait la demande auprès du consistoire. Etre baptisé n'est pas la condition sine qua none pour

devenir membre

Article 6

Etre membre de l'église implique : la participation aux assemblées générales, l'assistance au

cuite, ia participation à la vie communautaire en s'intégrant à un ou plusieurs groupes d'acti-

vités; en apportant son concours ou le soutien de sa présence aux divers rassemblements de

de la communauté.

Article 7

L'admission de nouveaux membres est décidé par le consistoire qui fait rapport à l'assemblée

générale pour approbation.

Article 8

Tout membre peut démissionner par simple remise de sa carte de membre au secrétariat ou

par simple lettre adressée au secrétariat.

Article 9

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs et les membres du consistoire.

Articlé 10

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

Article 11

L'exclusion des membres est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix présentes

Article 12

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayant droit du membre décédé

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer au requérir ni

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 Au recto Nom et qualité du notaire ¬ nstrurnentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso - Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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inventaire ni comptes ni apposition de scellés ni le remboursement des cotisations versées.

Article 13

La mise sous discipline de membre est décidé par le consistoire.

Article 14 Cotisation

L'assemblée générale fixe le montant de la cotisation de membres qui ne peut dépasser 50 euros par an.

Article 15 Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi

et les présents statuts. Notamment: les modifications aux statuts, adhésion et exclusion des

membres, la dissolution.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le secrétariat chaque fois que l'intérêt de l'église

le requiert

Article 17

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire dans le courant du mois de juin. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu, et l'ordre du jour.

Le secrétariat convoque l'assemblée générale lorsque un cinquième des membres en fait la

demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Article 18

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

L'assemblée générale est présidée par le pasteur, en son absence par le plus âgé des membres du corps constitué présents. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante

Article 19 Conseil d'administration

La gestion de l'église est assurée par le secrétariat composé de trois personnes nommées par

l'assemblée générale pour un terme de un an renouvelable et en tout temps révocable par elle. En cas de vacance d'un mandat, un membre de corps constitué peut être nommé à titre

provisoire.

Article 20 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur est présenté par le corps constitué à l'assemblée générale.

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Mentionner sur la dernière nage du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

;.auvnir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

1/viel i; ktOD 11.1

Des modifications pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents

Article 21

Le secrétariat a la mission de veiller à l'entretien des bâtiments, veiller à l'administration des biens de la paroisse, dresser chaque année le compte de l'exercice écoulé, et le budget de

l'exercice à venir et les soumettre à l'approbation des autorités compétentes.

Article 22

Le secrétariat rend compte annuellement de sa gestion à l'assemblée générale ordinaire

Article 23 Du consistoire

Veiller aux relations harmonieuses de l'église avec d'autres, veiller à l'ordre et l'harmonie de l'église. Cela implique que le consistoire entretient des relations avec différents groupe de la communauté. Veiller au dynamisme et au rayonnement de l'église.

Il est constitué par les membres du corps écclésiastique de l'église.

Article 24 Du groupe d'animation communautaire

La réalisation et l'élaboration de diverses activités au sein de l'église.

Article 25 Le corps constitué

Le corps constitué comprend : Le secrétariat, le consistoire, et le groupe d'animation communautaire. II a pour mission de travailler pour la vie de l'église.

Article 26 Le dissolution

En cas de dissolution , l'assemblée générale désignera un liquidateur chargé d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'assemblée fixera son pouvoir et sa

rémunération. L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de le liquidation.

Nomination

Les statuts étant arrêté, l'assemblée générale élit en qualité de pasteur responsable Mbala Kiombo qui accepte

Fait à Mons, le 22 mars 2013

Mbala Kiombo

Pasteur Responsable

Mentionner sur la dernière page du Votet B Au recto Nom et quat;te du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso Nom et sianature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
EGLISE DU PERE, DU FILS, ET DU SAINT-ESPRIT,…

Adresse
RUE DE LA TROUILLE 2, BTE 4 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne