ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.

Dénomination : ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 847.385.664

Publication

04/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 28.03.2014, DPT 28.03.2014 14079-0563-011
28/11/2012

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

r

UhI1 IIIIIIIIIIIIIIIIVI

*12192652*

R�:

Mot bc

Y

D�nomination : ELEVAGE DES 4 VENTS

TRIBUNAL DE COMMERCE

DE MONS

9 NOV. 2012

Greffe

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue de Labiau 26 � 7830 SILLY (HOVES)

N� d'entreprise : 0847385664

Obiet de l'acte : NOMINATION D'UN COGERANT

Au terme de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 14 novembre 2012 il a �t� d�cid� � la majorit� des voix de nommer en qualit� de g�rant aux c�t�s de Madame Nathalie PROVOOST et Monsieur Beno�t ZEBEER, Madame Nadine DE COSTER, domicili�e � 1440 Braine-Le-Ch�teau, Rue Id�s Vanschepdael 11, pour exercer ' le mandat de g�rant pour une dur�e ind�termin�e, ici pr�sente et qui accepte.

Son mandat prend effet � dater du 15 novembre 2012

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, son mandat sera exerc� � titre gratuit.

Nadine DE COSTER

Cog�rant

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

24/07/2012

�� MOD WORD 11.4

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

oe

R�serv�

au

Moniteur

belge

111WHIMip

T7I~UNAL DE7CiViiViEF~~~

DE MOND

i 3 JiilL, 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : O t[ l " 32S � 4

D�nomination

(en entier) : ELEVAGE DES 4 VENTS

(en abr�g�) : E.D.4.V.

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : 7830 SILLY (HOVES), rue de Labliau N� 26

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Constitution.

Texte

Constitution -- d'un acte re�u par Ma�tre Olivier WATERKEYN, notaire � WATERLOO, le douze juillet deux

mil douze (extrait d�livr� avant enregistrement dans le seul but du d�p�t), il r�sulte que

- Madame Nathalie PROVOOST, domicili�e � 7830 SILLY (HOVES), rue de Labliau num�ro 26

- Monsieur Beno�t ZEBIER, domicili� � 7830 SILLY (HOVES), rue de Labliau num�ro 26.

ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e ELEVAGE DES 4 VENTS, en abr�g�

E.D.4.V., ayant son si�ge � 7830 SILLY (HOVES), rue de Labliau num�ro 26.

Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger

" L'�levage et la vente de chevaux, poulains, poneys. La pr�paration � la comp�tition de chevaux d'�levage, de jumping, de dressage, de selle, de concours ou de cours;

" De favoriser la connaissance et promouvoir le sport �questre;

'L'exploitation d'�curies, l'achat et la vente de tout ce qui a trait aux �curies et l'�quitation ;

'L'h�bergement de chevaux de tous types;

'L'organisation et la r�alisation de rencontres, de concours, de comp�titions �questres, de randonn�es �

cheval, d'activit� de d�couverte de la nature � cheval, de camps, de stages et de le�ons d'�quitation;

" La mise � disposition d'installations �questres;

" La sellerie, la bourrellerie, la maroquinerie, le commerce d'articles divers pour les activit�s �questres;

'L'achat et la vente de nourritures et de tous produits pour animaux;

-Toutes activit�s li�es directement ou indirectement � l'�quitation;

'La conception, la fabrication et la vente de mat�riel et d'articles pour les sports �questres: obstacles,

barres, chandeliers, lices de dressage, etc.. .

" La fabrication au sens large d'ouvrages en m�taux par l'utilisation de tours � commande num�rique et par optimisation des programmes d'usinage ;

" L'usinage de pi�ces pouvant entrer dans la composition de moteurs, de turbines, de syst�mes hydrauliques, sans que cette �num�ration soit limitative

" La production de pi�ces propres � la ferroviaire et � l'a�rospatiale par l'utilisation de machines-outils � commande num�rique (tours, fraiseuses, centres d'usinage) ;

" La construction au sens large d'outillage en g�n�ral, appareils et �quipement de levage, de manutention, d'engrenage, d'organes de transmission et les accessoires ainsi que les pi�ces d�tach�es dans quelque domaine que ce soit ;

'L'�tude, la conception, la r�alisation, l'installation, l'usinage industriel, la maintenance, le d�pannage ou la r�paration, relevant de l'atelier de m�canique g�n�rale dans quelque domaine que ce soit ;

" La conception, fabrication, r�novation, transformation, am�nagement, d�coration, parach�vement, entretien et placement de tous travaux li�s au domaine de la ferronnerie en g�n�ral ;

" La vente en gros et au d�tail de produits divers et notamment, sans que cette �num�ration ne soit

limitative, de l'industrie des m�taux ferreux et non ferreux, de la sid�rurgie ;

'L'activit� d'interm�diaire commercial au sens large ;

" La soci�t� pourra, uniquement pour son compte propre, acqu�rir, d�tenir et g�rer un patrimoine de valeurs mobili�res et immobili�res, mati�res premi�res et devises �trang�res � titre permanent ou provisoire, licences,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

marques, brevets, obligations, actions, titres de cr�ances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement. La soci�t� pourra notamment y loger ses dirigeants et les membres de leur famille, � titre principal ou secondaire.

" Ainsi que toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la gestion, dans la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus pr�cis�ment sa mise en valeur, en location et son entretien.

- Effectuer ou participer � toute construction en qualit� de constructeur professionnel, ou de promoteur,

- Dans le cadre de cette gestion, notamment acqu�rir, lotir ali�ner, prendre et donner � bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypoth�caires ou non, cette �num�ration n'�tant pas limitative.

" La soci�t� pourra �galement effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, tels que l'administration et le secr�tariat; la prestation de tout service administratif ou social.

" La soci�t� pourra �galement mettre � la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise � disposition de personnel) n�cessaires � la r�alisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout mat�riel n�cessaire � la diffusion de ces supports ou � ['exercice de leur activit�.

" Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l'expertise technique et l'assistance, li�es aux domaines pr�cit�s ainsi qu'organiser toutes conf�rences, r�unions ou s�minaires en rapport directement ou indirectement avec son objet social,

" La soci�t� pourra �galement effectuer toutes activit�s de cours, formations, d'organisation d'�v�nements, conf�rences, r�unions, s�minaires, soir�es, incentive, r�ception, ainsi que toutes activit�s d'animations, recyclages pour personnes priv�es ou pour des soci�t�s, Elle pourra notamment effectuer toute activit� de location de salles. La soci�t� pourra �galement r�aliser et publier toutes enqu�tes, �tudes et analyses dans ces domaines,

" La soci�t� peut accepter et exercer des mandats de g�rant, d'administrateur, de liquidateur et de membre

de comit� de direction dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations.

La soci�t� a �galement pour objet de se constituer un patrimoine comprenant

a) tous biens immobiliers, tant construits qu'� construire, tant en Belgique qu'� l'�tranger, ainsi que tous droits immobiliers relatifs � de tels biens (y compris les droits d'emphyt�ose ou de superficie);

b) tous investissements financiers, tant dans des valeurs � rente fixe que dans des actions, �mises par des soci�t�s belges ou �trang�res;

c) La soci�t� peut uniquement pour son propre compte donner ou prendre en location, �riger, ali�ner ou �changer tous biens meubles ou immeubles, mat�riels et installations, et d'une mani�re g�n�rale, entreprendre toutes op�rations commerciales, industrielles ou financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social � ['exclusion de l'activit� d'agence immobili�re sauf si l'organe de gestion en a l'acc�s � la profession ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation, y compris la sous-traitance en g�n�ral et l'exploitation de tous droits intellectuels, de propri�t� industrielle et commerciale y relatifs. Elle peut acqu�rir � titre d'investissement tous biens meubles et immeubles, m�me sans rapport direct ou indirect avec l'objet social de la soci�t�.

Toutes activit�s soumises � l'acc�s � la profession devront �tre ex�cut�es pour le compte de la soci�t� par des corps de m�tiers d�ment agr��s.

La soci�t� peut r�aliser son objet social en tous lieux, de toutes les mani�res et selon les modalit�s qui lui paraissent les mieux appropri�es.

Le cas �ch�ant, elle se conformera pour telle ou telle activit� � la loi r�glementant l'acc�s � la profession.

La soci�t� peut faire ces op�rations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et m�me pour compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire,

La soci�t� pourra r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature � en faciliter la r�alisation.

Elle pourra s'int�resser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes soci�t�s, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature � favoriser la r�alisation de son objet, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits et services.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (18.550 �), lib�r� � concurrence de SiX MiLLE DEUX CENTS EUROS en esp�ces.

II est divis� en mille parts sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/milli�me (1/1000�) de l'avoir social,

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

Lorsqu'une personne morale est nomm�e g�rante, membre du Comit� de Direction, du Conseil de Direction ou du Conseil de Surveillance, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, administrateurs membres du Conseil de Direction ou travailleur, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente.

1 " ' l:

. te

Volet B - Suite

Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur. t

La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent sont soumises aux m�mes r�gles

du publicit� que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre (article 61 paragraphe 2 du Code des

Soci�t�s).

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Article 11 Pouvoirs du g�rant

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de

gestion, la g�rance repr�sente ta soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale,

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 14 - Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le vingt huit mars � 18 heures, au si�ge social ou �

l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social t'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e,

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier octobre et finit le trente septembre de chaque ann�e,

Article 19 Affectation du b�n�fice

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement

au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque la r�serve (�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect des dispositions l�gales.

Le paiement �ventuel des dividendes et tanti�mes se fait annuellement, aux �poques et endroits indiqu�s

par la g�rance, en une ou plusieurs fois.

Article 20 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

1� Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t pour se terminer le 30 septembre 2013.

2� La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en mars 2014.

3� Ont �t� d�sign�s en qualit� de g�rants non statutaires de la soci�t� pour une dur�e ind�termin�e :

- Madame Nathalie PROVOOST, pr�nomm�e ;

- Monsieur Beno�t ZEBIER, pr�nomm� ;

Chaque g�rant est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce

qui concerne cette gestion.

Les g�rants reprendront, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la

soci�t� en formation.

4� Les g�rants reprennent les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s

entreprises depuis le ler janvier deux mille douze par Madame Nathalie PROVOOST et/ou Monsieur Beno�t

ZEBIER, pr�nomm�s, au nom de la soci�t� en formation.

5� Les comparants donnent tous pouvoirs � la Fiduciaire EUROFFICOM, � 1410 WATERLOO, Avenue du

Ch�teau Jaco num�ro 6 -- bo�te 4, repr�sent�e par Monsieur Vito AMODIO, � l'effet de proc�der aux formalit�s

d'immatriculation de la Soci�t� au Registre des Personnes Morales, � la Taxe sur la Valeur Ajout�e, au guichet

d'entreprises ainsi que toutes autres formalit�s qui seraient n�cessaires.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ErABLI PAR Me Olivier WATERKEYN, Notaire � WATERLOO,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

08/05/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2016, APP 28.03.2017, DPT 28.04.2017 17109-0152-011

Coordonnées
ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.

Adresse
RUE DE LABLIAU 26 7830 HOVES(HAINAUT)

Code postal : 7830
Localité : Hoves
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.

Coordonnées
ELEVAGE DES 4 VENTS, EN ABREGE : E.D.4.V.