EN CHANTIER(S)

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. EN CHANTIER(S)
Dénomination : EN CHANTIER(S)
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.309.272

Publication

17/03/2011
ÿþ~ ( Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Tl A i, COmMEMt.E - MON

REGI$fiRe PURSONM MORALES

0':.l MARS 2011

N° Greffe

N' d'entreprise : c:' . ?»a . D

Dénomination

(en entier) : En Chantier(s)

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Labliau 1, 7830 Hoves (Silly)

Obiet de l'acte : constitution ASBL

TITRE ler. -- Dénomination, siège social

Article 1 er. L'association a pour dénomination "En Chantier(S)".

Son siège social est fixé rue de Labliau, 1, à 7830 Hoves (Silly), mais peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision du conseil d'administration. Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

TITRE Il. -- Objet, but

Art. 2. L'association a pour but :

d'organiser, de co-organiser et d'aider toutes les initiatives et toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à la promotion d'artistes, tant dans le domaine du théâtre que dans d'autres domaines artistiques;

d'organiser et de promouvoir l'organisation de manifestations culturelles telles que spectacles vivants (théâtre, danse, théâtre de rue, concerts -musiques), expositions (photos, cinéma, arts plastiques, bandes dessinées,), rencontres, conférences, etc.;

de produire, de promouvoir, d'aider et de manager des artistes dans toutes les disciplines, tant en Belgique qu'à l'étranger;

de sonoriser et d'éclairer les artistes de toutes les disciplines lors de leurs prestations ou présentations artistiques;

d'aider à la création d'artistes de toutes disciplines;

de jouer d'intermédiaire pour diffuser des artistes de toutes disciplines;

de s'occuper du développement, de la promotion et de la réalisation des outils de diffusion culturelle tels que publications, catalogues, enregistrements, etc.;

de prêter son concours et de s'intéresser à toute activité similaire à son objet;

de vendre des billets d'entrée aux activités qu'elle organise mais également à des activités réalisées par des tiers;

de réaliser, lors des manifestations culturelles qu'elle organise, le catering pour les artistes, le personnel et/ou le public;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso.: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

d'accomplir tous les actes se prêtant directement ou indirectement à son objet ou de nature à en faciliter sa réalisation.

Art. 3. L'association pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tout bien meuble ou immeuble nécessaire à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps. TITRE III. -- Membres

Art. 5. Le nombre des membres n'est pas limité, mais ne peut toutefois être inférieur à trois. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés. Le montant maximum des cotisations à verser par les associés est de 50 ¬ . L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par l'assemblée générale des membres à la majorité des voix, sur proposition du conseil d'administration.

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer de l'association à tout moment et ils notifieront leur démission, par lettre recommandée à la poste, au siège social. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres, à la majorité des voix. Tout membre démissionnaire, exclu ou sortant pour cause d'interdiction, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni redditions de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE IV. -- Assemblée générale, conseil d'administration

Art. 7. L'assemblée générale ordinaire des membres sera convoquée par lettre, au moins une fois par an et en réunion extraordinaire si deux tiers des membres en font la demande au président ou à la demande de celui-ci; tout membre pourra donner mandat à un autre membre ou à un tiers. L'assemblée générale statuera sur l'approbation des budgets, et sur tout autre objet prévu à l'ordre du jour qui aura été joint à la convocation. Elle communiquera ses résolutions par voie de procès-verbal aux membres.

L'assemblée générale sera convoquée en tout cas lorsqu'il y aura lieu de modifier les statuts, de nommer ou révoquer des administrateurs, ou de dissoudre l'association. Dans les cas visés ci-dessus, concernant le quorum nécessaire, il convient de se référer à la loi . Au cas où le nombre des présents serait insuffisant, une seconde convocation sera envoyée par lettre et la majorité simple des présents suffira.

Art. 8. L'assemblée générale décide des activités menées par l'association. Le conseil d'administration est chargé de gérer les affaires de l'association et de la représenter dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut, sous sa responsabilité, déléguer les pouvoirs qu'il détermine à l'un des membres ou à un tiers. Il peut confier la gestion journalière à une personne de son choix.

Art. 9. Le conseil d'administration est formé de trois membres minimum, nommés pour une durée illimitée. La nomination, la cessation de fonctions et la révocation des administrateurs seront votées lors de l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers. Tous les actes qui engagent l'association sont signés par l'un des membres du conseil d'administration ou par une personne spécialement désignée à cet effet par une délibération du conseil d'administration. En cas de démission d'un administrateur, la plus proche assemblée générale pourvoit à son remplacement. Dans le cas où le nombre d'administrateurs deviendrait inférieur à trois, le conseil d'administration doit se soumettre à la réélection dans les trente jours.

Art. 10. II a été décidé, lors de la première assemblée générale des membres, tenue par les trois membres fondateurs le 15 janvier 2011, d'élire les membres du conseil d'administration pour un mandat à durée illimitée.

Sont élus au poste de :

Présidente : Dubois Christiane , née le 02/0911953 à Aketi (Congo belge), et demeurant 1 Rue de Labliau 7830 Hoves

Secrétaire : Brezina Béatrice, née le 17!10/1978 à Etterbeek, et demeurant 6bis Rue Beauregard 7830 Silly Trésorier : Gaillet Etienne, né le 21/1011949 à Waterloo, et demeurant 1 Rue de Labliau 7830 Hoves

Art. 11. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il a dans sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

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MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

TITRE V. -- Comptes annuels, bilan

Art. 12. Chaque année, à la date du 30 juin, et pour la première fois le 30 juin 2011, les livres de l'exercice écoulés seront arrêtés, les comptes clôturés et le budget du prochain exercice dressé. ils seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE Vi. -- Dissolution

Art. 13. La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 14. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la liquidation des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Art. 15. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les statuts, les membres déclarent s'en référer à la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Fait à Hoves, le 17 janvier 2011.

(Signés) Christiane Dubois (Présiden - ), Béatrice Brezina (Secrétaire), Etienne Gaillet (Trésorier).

17103/2.011.

Bijlagen..bij..het.Be.lgil 'sch.Sta.a.lsblad.

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
EN CHANTIER(S)

Adresse
RUE DE LABLIAU 1 7830 HOVES(HAINAUT)

Code postal : 7830
Localité : Hoves
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne