ENDURANCE TEAM MOUSCRON, EN ABREGE : ETM

Association sans but lucratif


Dénomination : ENDURANCE TEAM MOUSCRON, EN ABREGE : ETM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.953.675

Publication

07/10/2013
ÿþMoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

Rés

Mon be

N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

ENDURANCE TEAM MOUSCRON

ETM

ASBL

Rue de la Broche de Fer, 2 - 7700 Mouscron (Luingne)

Création des statuts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS « ENDURANCE TEAM MOUSCRON »

Entre les membres fondateurs ici présents :

BREYNE Vincent, né à Courtrai, le 25/07/66, dlié rue de la montagne, 19 -- 7700 Mouscron DEMEULENAERE Michaël, né à Mouscron, le 18112!74, dlié rue Saint Charles, 8  7700 Luingne GRAVELINE Geoffroy, né à Mouscron le 31/10/75, dlié rue Jean-Baptiste Decottignies, 3  7700 Luingne - LECONTE Gaétan, né à Mouscron le 12108171, dlié rue Jules Beauvoise, 18  7712 Herseaux.

Déclarent constituer entre eux, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif dont ils arrêtent ci-après les statuts ;

Titre I ; DENOMINATION  S1EGE SOCIAL Article 1

L'association est dénommée « Endurance Team Mouscron » en abrégé « E.T.M ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent,, la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement de la mention "association sans but lucratif' ou du sigle "ASBL" ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège social est établi en Belgique, à 7700 Mouscron (L), rue de la broche de fer 2, dans, l'arrondissement judiciaire de Tournai, Toute modification du siège social est de la compétence de l'assemblée' générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être publiée aux annexes du Moniteur belge.

Titre Il : OBJET-BUT

Article 3

L'association a pour buts : la promotion du sport en général et en particulier, de la course à pied, du cyclisme, du triathlon et de la marche.

Article 4

L'association a pour objet ;

-l'organisation d'activités liées à la pratique des disciplines sportives citées ci-dessus, en entraînements

libres ou en compétitions.

-l'organisation de formations dans le cadre de la pratique des disciplines sportives citées ci-dessus.

-l'organisation de stages sportifs en Belgique ou à l'étranger.

MOD 2,2

" r -favoriser l'accès aux disciplines sportives par le biais d'un encadrement spécifique

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre III MEMBRES

Section 1 ; Admission

Article 5

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts. Toute personne qui désire devenir membre adhérent ou effectif doit adresser sa demande par écrit au conseil d'administration. Ce dernier examine la candidature lors de sa plus proche réunion.

Tout refus doit faire l'objet d'un vote. La majorité à atteindre sera au minimum de deux tiers des voix. Sa décision est sans appel. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courrier électronique.

Section 2: Droits et obligations des membres.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Obligations des membres

-S'acquitter du montant de la cotisation de l'association.

-Pour les membres souhaitant accéder aux entraînements natation en piscine, l'affiliation à la ligue

francophone de triathlon est obligatoire (licence récréative ou internationale).

-Dès l'inscription, le membre fournira les renseignements demandés relatifs à son identité et, le cas échéant,

à son affiliation auprès de la ligue de triathlon.

-L'association encourage vivement ses membres à réaliser une visite médicale avec test à l'effort.

Droits des membres

-Les membres peuvent participer à l'ensemble des entraînements et activités pour lesquels ils ont cotisé. -Les membres sont tenus informés des activités de l'association par mail ou via le site Internet,

-Sur simple demande, les membres peuvent prendre connaissance des statuts de l'association ainsi que des décisions prises par l'assemblée générale figurant dans le registre ad hoc. Le registre est consultable sur simple demande auprès du ou de la secrétaire de l'association.

-Sur simple demande, les membres peuvent obtenir toutes les informations relatives aux contrats d'assurance souscrits par l'association et, le cas échéant, ils seront tenus informés des démarches à entreprendre en vue de l'introduction d'un dossier d'accident.

Section 3 ; Démission, exclusion, suspension

Article 6

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association,

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier électronique,

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Article 7

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit surfe fonds social, Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire,

Article 8

À

Mao 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration tient un registre de l'ensemble de ses membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Titre IV ; COTISATIONS

Article 9

Les membres paient une cotisation annuelle en janvier. Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration. Celle-ci ne peut être supérieure à trois cents euros.

Cette cotisation ne concerne pas l'affiliation à une fédération ou à une ligue telle que par exemple la ligue francophone de triathlon et duathlon.

Titre V ; ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 10

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

-les modifications aux statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-le cas échéant, la nomination des commissaires,

-l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires,

-la dissolution volontaire de l'association,

-les exclusions de membres,

-la transformation de l'association en société à finalité sociale,

-de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale.

Article 11

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du quatrième trimestre pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 12

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier électronique adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 13

Seuls les membres effectifs disposent d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Article 14

MoD2.2

ëza c L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, par le vice-président et à

défaut par l'administrateur le plus âgé.

Article 15

L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres effectifs est présente ou représentée.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Article 16

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Le nombre de présences :

Pour qu'une assemblée générale puisse valablement statuer sur une modification de statuts, il importe qu'elle réunisse au moins deux tiers de ses membres effectifs présents ou représentés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge Toutefois, si les deux tiers ne sont pas atteints, une deuxième assemblée générale peut-être convoquée et qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Il doit au moins s'écouler 15 jours entre les deux réunions.

Le nombre de votes :

Le nombre de votes à atteindre est d'au minimum de deux tiers pour qu'une modification de statuts puisse être adoptée.

S'il s'agit d'une modification qui porte sur l'objet social de l'ASBL, le quorum de votes à atteindre est de quatre cinquième. Le même nombre est d'application en cas de dissolution.

Article 17

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit l'article 26 novies. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre VI : ADMINISTRATION

Article 18

L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé des membres fondateurs repris ci-dessus ainsi que des membres effectifs élus à cette fonction lors de l'assemblée générale. Ces personnes sont nommées pour un terme de deux ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association avec un maximum de douze personnes. La moitié du conseil d'administration sera renouvelée chaque année. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 19

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas te mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 20

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Le conseil d'administration désigne parmi ses membres effectifs un trésorier et un secrétaire. Le conseil d'administration désigne un président et un vice-président.

Si un président est désigné, en cas d'empêchement de celui-ci, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 21

Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au' moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial,

Article 22

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 23

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s) délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Le mandat prend fin automatiquement quand le ou les délégué(s) chargé(s) de la gestion journalière perd(ent) sa (leur) qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la (aux) personne(s) chargée(s) de la gestion journalière.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Article 24

Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Article 25

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Article 26

Le trésorier, et en son absence, le président ou à défaut l'administrateur le plus âgé est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif !es libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES

a

MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 27

En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Article 28

L'exercice social commence le 1er septembre pour se terminer le 31 août de l'année suivante.

Article 29

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Tout compte créditeur de l'association, en fin d'exercice, doit obligatoirement être reporté au crédit de l'exercice suivant. Il ne peut faire l'objet de répartition au profit des associés,

Article 30

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 31

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Titre VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Article 32

Le règlement d'ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et le respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Article 33

L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans ;

-le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

-la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 14 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétions sportives ;

-les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Article 34

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Article 35

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant:

-les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs,

-les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application,

-l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Article 36

L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et une aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1) Au terme de l'assemblée générale constitutive du 19/09/13, en plus des membres fondateurs, sont désignés comme membres effectifs

- SCHERPEREEL Christian, né à Mouscron, le 12/01/62, dlié rue du Petit Voisinage, 3 - 7712 Herseaux

- DUBUS David, né à Mouscron, le 19/02/70, dlié rue de Néchin, 10 - 7730 Leers-Nord

- WINDAL Yves, né à Ixelles, le 05/03/72, dlié rue Albert I, 76 - 7700 Luingne

- JOYE Nathalie, née à Mouscron, le 23/10/71, dliée Ch de Dottignies, 5 - 7700 Luingne

- LESTIENNE André, né à Croix (F), le 08/10/52, dlié résidence du château d'eau, 10 - 59960 Neuville-en-

ferrain (F)

- BOLAND Christophe, né à Bruxelles, le 17/12/63, dlié rue de l'Oratoire, 12 - 7700 Mouscron

- VANHAMME Bruno, né à Ixelles, le 18/09/75, dlié rue Albert I, 78 - 7700 Luingne

- KADDARI Eric, né à Aulnay-sous-bois (F), le 22/11/69, dlié rue des Pèlerins, 106 - 7700 Mouscron

- HUYGHEBAERT Philippe, né à Mouscron, le 28/01/65, dlié rue de l'Espierre, 61 - 7711 Dottignies

- DIEU Claude, né à Roubaix (F), le 27/11/61, dlié Clos Gaston Descamps, 1 - 7711 Dottignies

- DEPLECHIN Aline, née à Mouscron, le 21110176, dlié rue Léopold, 13 - 7700 Mouscron

- LEPERS Caroline, née à Mouscron, le 24/10/77, dliée rue Louis Dassonville, 85 - 7700 Luingne

- DECLERCQ Françoise, née à Mouscron, le 22/02/65, dliée rue de la Montagne, 19 - 7700 Mouscron

- LECLERCQ Evelyne, née à Courtrai, le 04110156, ciliée rue du Petit Voisinage, 3 - 7712 Herseaux

- WECXSTEEN Sophie, née à Mouscron, le 24/12/72, dliée rue de Néchin, 10 - 7730 Leers-Nord

- JHEK Pierre-André, né à Tournai, le 10/03/70, dlié chaussée de Luingne, 80/3 - 7712 Herseaux

- COUPEZ Anne-Sophie, née à Tournai, le 19/06/72, dliée Av Antonio Vivaldi, 9 - 7712 Herseaux

- MEULEMEESTER Andy, né à Mouscron, le 04/11/72, Av Antonio Vivaldi, 9 - 7712 Herseaux - MOREELS Fabrice, né à Mouscron, le 01/05/70, dlié Ch de Dottignies, 31 - 7712 Herseaux - DEBUF Guido, né à Mouscron, le 25/01/60, dlié Clos des saules, 17 - 7700 Mouscron

- FOURDIN Cécile, née à Ath, le 28/08/69, dliée rue de la filature, 4 - 7712 Herseaux.

2) L'assemblée générale ainsi constituée a désigné en qualité d'administrateurs, en application de l'article

19 des statuts, pour une durée d'un an

- DECLERCQ Françoise, née à Mouscron, le 22/02/65, ciliée rue de la Montagne, 19 - 7700 Mouscron

- MEULEMEESTER Andy, né à Mouscron, le 04/11/72, Av Antonio Vivaldi, 9 - 7712 Herseaux - MOREELS Fabrice, né à Mouscron, le 01/05/70, cilié Ch de Dottignies, 31 - 7712 Herseaux - DEPLECHIN Aline, née à Mouscron, le 21/10/76, dlié rue Léopold, 13 - 7700 Mouscron

- WECXSTEEN Sophie, née à Mouscron, le 24112172, ciliée rue de Néchin, 10 - 7730 Leers-Nord - LECONTE Gaëtan, né à Mouscron, le 12/08/71, dlié rue Jules Beauvoise, 18 - 7712 Herseaux

pour une durée de deux ans

- LEPERS Caroline, née à Mouscron, le 24/10/77, dliée rue Louis Dassonville, 85 - 7700 Luingne

- LECLERCQ Evelyne, née à Courtrai, le 04/10/56, dliée rue du Petit Voisinage, 3 - 7712 Herseaux

- BREYNE Vincent, né à Courtrai, le 25/07/66, dlié rue de la Montagne, 19 - 7700 Mouscron - GRAVELINE Geoffroy, né à Mouscron, le 31110175, dlié rue Jean-Baptiste Decottignies, 3 - 7700 Luingne

- DEMEULENAERE Michaël, né à Mouscron, le 18/12/74, dlié rue Saint Charles, 8 - 7700 Luingne

Fait à Mouscron, le 19/09/13 en 3 exemplaires.

DEMEULENAERE Michaël, Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé«

au

Moniteur

belge

12/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

*150679 5*

DÉPOSÉ AU GREFFE LE

28 qà- 2U15

RIBUN~~C COMMERCE

T~ URNAi__

N° d'entreprise : 0538.953.675

Dénomination

(en entier) : Endurance Team Mouscron

(en abrégé) : E.T.M.

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Broche de Fer 2 - 7700 Mouscron - Belgique

Objet de l'acte : Assemblée Générale Ordinaire du 12 décembre 2014

L'Assemblée Générale décide à l'unanimité de nommer la personne suivante en qualité d'Administrateur : RASSON Xavier, né à Mouscron le 08/0811972, domicilié rue de Rolleghem 245 à 7700 Mouscron

Michaël Demeuienaere

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ENDURANCE TEAM MOUSCRON, EN ABREGE : ETM

Adresse
RUE DE LA BROCHE DE FER 2 7700 LUINGNE

Code postal : 7700
Localité : Luingne
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne