ENDURO ATTITUDE RACING TEAM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ENDURO ATTITUDE RACING TEAM
Dénomination : ENDURO ATTITUDE RACING TEAM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.606.122

Publication

23/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Moniteur

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J

Trll3urlel de Commerce

0 9 FFV. 2011

CHARLEROI Greffe

N' d'entreprise : 01'33., Cpo~. ~R?



Dénomination

ionentier; : ENDURO ATTITUDE RACING TEAM

(er} abrégé)

Farine juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA THURE 46 6560 HANTES WIHERIES

°blet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL

Réunis ce lundi 03 janvier 2011, les membres fondateurs repris à l'article 28 des

statuts décident la constitution de l'association sans but lucratif : ENDURO

ATTITUDE RACING TEAM

STATUTS

Titre 1.

- Dénomination,

Article 1er -- Dénomination :

L'ASBL est dénommée ENDURO ATTITUDE RACING TEAM

Article 2 -- Siège social

Le siège social est établi rue de la Thure, 46 à 6560 HANTES WIHERIES, il peut être

transféré dans tout autre lieu en BELGIQUE par décision De l'assemblée

générale.

Article 3 -- Buts

L'association a pour objet : club moto pour l'aide et le financement à la pratique du sport et plus particulièrement la pratique de la moto tout-terrain et notamment l'organisation de courses, d'épreuves d'endurance, balades, cours, stages.

mentionner sur !a dernière page du Volet A Au recto Nom et qualité du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, le fondation ou !'organisme à t'égard des tiers

Au verso 7 None et signature



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Article 4  Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre 2.

- Membres,

Article 5  Membres  admission

Le nombre de membres effectifs et de membres effectifs est illimité, et ne peut être inférieur à trois. Peuvent être membres de l'association toutes les personnes physiques ou morales, s'intéressant aux activités de l'association et admises par le conseil d'administration. Celui-ci statue souverainement aux statuts et au règlement d'ordre intérieur.

Un registre des membres est tenu à jour au siège de l'association.

Article 6 - Perte de la qualité de membre

6.1 La qualité de membre de l'association se perd :

Par décès, incapacité ou insolvabilité

Par démission

Par exclusion

Les membres peuvent également faire l'objet d'une mesure de suspension

décidée par le conseil d'administration.

6.2 Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

La démission prend effet dès que le conseil d'administration en a connaissance. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé. Est également démissionnaire le membre qui, trois fois consécutivement, n'assiste pas aux assemblées générales sans en avoir préalablement informé le conseil d'administration.

MOD 2.2

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Moa 2.2

6.3 Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision dans l'assemblée

générale, les membres effectifs ou adhérents qui se seraient rendus coupables

d'infraction grave aux présents statuts et aux objectifs de l'association.

6.4 Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de

l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Il

en va de même pour les membres effectifs mis à part qu'ils devront rédiger

préalablement un rapport quant à la situation des fonctions qu'ils remplissaient.

Ce rapport devra être envoyé par recommandé un mois avant leur départ du

conseil d'administration pour permettre la continuité de l'association.

6.5 Les membres démissionnaires ou exclu, frappé d'incapacité ou insolvable et

les héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne

peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ou des libéralités

consenties, ni provoquer l'apposition de scellés ni requérir inventaire.

Article 7  Cotisations

Les membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par

l'assemblée générale, il est fixé à 25 ¬ (vingt cinq euros). Les échéances et les modalités de paiement de la cotisation sont déterminées par le conseil

d'administration.

Article 8

Par l'adhésion aux présents statuts, chaque membre s'interdit spécialement tout

acte ou toute omission préjudiciable aux buts de l'association ou qui serait de

nature à porter atteinte à sa considération ou à la considération de ses

membres. Tout manquement de ce genre constituera un motif d'exclusion ou de

suspension.

Titre III  Assemblées Générales

Article 9  Composition et pouvoirs

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est le pouvoir

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souverain de l'association. Elle a les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi et les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence :

Les modifications de statuts

La nomination et révocation des administrateurs

L'approbation des budgets et des comptes individuels

La décharge à octroyer aux administrateurs

La dissolution de l'association

L'exclusion d'un membre

Article 10  Assemblée Générale ordinaire

L'assemblée générale se réuni le troisième samedi de juin pour approuver le rapport des activités et le bilan de l'exercice écoulé, donner la décharge, voter le budget,de l'exercice suivant, nommer les administrateurs et délibérer sur tous autres objets portés à l'ordre du jour.

Article 11 - Assemblée générale extraordinaire

Le conseil d'administration a le droit de convoquer une assemblée générale extraordinaire aussi souvent que l'intérêt social l'exige.

Article 12  Convocations

Les convocations aux assemblées générales sont adressées aux membres par simple lettre ou par tout autre mode de communication tel que courriel, fax, dix jours au moins avant la réunion.

Article 13  Présidence

L'assemblée générale est président par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par le vice-président, ou à défaut par un administrateur

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désigné par ses pairs.

Article 14 - Quorum et votes

Sous réserve des éventualités où la loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum déterminé, l'assemblée générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Tous les membres ont un droit de vote égal.

Tout membre peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre. Un membre ne peut toutefois être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Article 15  Modification des statuts

Le conseil d'administration propose à l'assemblée générale les modifications aux statuts qu'il estime opportunes.

Il est également tenu de soumettre à l'assemblée générale toute proposition de modification signée par un cinquième des membres.

Article 16  Procès-verbaux

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux ainsi que dans un registre et signées par deux administrateurs. Les procès verbaux peuvent être consultés, sans déplacement, au siège de l'association.

Les copies ou extraits de procès-verbaux sont valablement signées par le président du conseil d'administration ou par le vice-président.

MOf} 2.2

Article 17 -- Composition du conseil d'administration  durée du mandat 

MOD 2.2

"

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Rémunération

L'association est administrée par un conseil d'administration composée de

4 membres au moins et de 7 membres au plus, choisis par l'assemblée

générale parmi les membres de l'association. Les administrateurs sont nommés

pour 5 ans au plus et rééligibles. Ils peuvent être révoqués par l'assemblée

générale.

Le mandat des administrateurs est gratuit.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un viceprésident,

un trésorier et un secrétaire. Ceux-ci sont nommés pour une durée de

5 ans et rééligibles.

Article 18  Réunions  délibérations  procès-verbaux

18.1 Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou vice-président aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent.

Sauf urgence, les convocations sont adressées aux membres du conseil huit jours au moins avant la réunion par simple lettre ou tout autre mode de communication tel que fax, courriel, etc

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

18.2 Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés. En cas de parité des voix, celle du président ou de celui qui rempli la fonction est prépondérante.

18.4 Un administrateur empêché peut se faire représenter par un autre administrateur, un administrateur ne peut toutefois être porteur de plus d' une procuration.

18.5 Les décisions sont constatées par procès-verbaux inscrits dans un registre, signé par le président ou le vice-président, et tenu à disposition des administrateurs au siège de l'association. Les copies ou extraits de procès verbaux

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sont valablement signées par le président du conseil d'administration ou

par le vice-président.

Article 19  Pouvoirs

Le conseil d'administration, agissant, en collège, a les pouvoirs les plus étendus

pour gérer les affaires de l'association et réaliser son but.

Article 20  Gestion journalière

Le conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association et fa

représentation de l'association pour cette gestion. La gestion journalière est

confiée aux personnes qui exercent les fonctions de direction de l'association ou

qui sont nominativement désignées par le conseil d'administration.

Les actes qui relèvent de la gestion journalière sont valablement signés par le ou les délégués à cette gestion.

Monsieur André DETOURNAY est désigné pour la gestion journalière jusqu'à révocation expresse par le conseil d'administration.

Article 21  Signatures

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration à l'un de ses membres ou à un tiers, par le président ou par le vice-président ou par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil.

Article 23

Les administrateurs et le délégué à la gestion journalière ne contractent aucune

obligation personnelle en raison de leur fonction et ne sont responsables que de

l'exécution de leur mandat.

MOO 2.2

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Article 24

L'exercice social commence le 01 er janvier et finit le 31 décembre. Toutefois le

premier exercice commence à la date de la création de l'asbl pour s'achever le 31 décembre 2011.

Le 31 décembre de chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget de l'exercice suivant est établi par le conseil d'administration.

Article 25  Dissolution

La dissolution de l'association est décidée par l'assemblée générale aux conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts. L'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et fixe la méthode de liquidation.

Article 26

En cas de dissolution de l'association, volontaire ou judiciaire, l'actif social net est affecté à une institution dont le but se rapproche autant que possible de celui de la présente association et est conforme à une finalité désintéressée. Cette affectation sera déterminée par l'assemblée générale dans la décision de dissolution ou ultérieurement par une assemblée générale convoquée par les liquidateurs.

A défaut pour l'assemblée générale de déterminer l'affectation de l'actif social net, celle-ci sera décidée par les liquidateurs.

Article 27  Droit commun

Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions pertinentes de la loi du 27 juin 1921, telle qu'elle a été modifiée par la loi du 2 mai 2002 et qu'elle le sera, le cas échéant, encore dans l'avenir. Article 28  Les membres fondateurs  Nominations

Les membres fondateurs sont :

MOD 22

Réservé j Volet'«'- Suite

Mr Michel WANTY

Moniteur

, belge ~ ' Mr André DETOURNAY

Mr J-Marc VALENDUC

Mr Marcel GALLET

Mr Laurent VAN PUYVELDE

Mr Guy CHERON

Mr Marc LEGRAND

Election des administrateurs et mandat de président, vice-président, secrétaire et trésorier :

Président : Mr André DETOURNAY , domicilié rue du Moulin 32 à 5670 MAZEE Vice-Président : Mr Marcel GALLET, domicilié rue de la Parapette, 5 à 7134 BINCHE Secrétaire : Mr Guy CHERON, domicilié rue Maurice Seutin, 22 à 6530 THUIN Trésorier : Mr Laurent VAN PUYVELDE, domicilié Hameau de la Houzée, 38

6530 THUILLIES

Sont élus comme administrateurs :

Président : Mr André DETOURNAY , domicilié rue du Moulin 32 à 5670 MAZEE Vice-Président : Mr Marcel GALLET, domicilié rue de la Parapette, 5 à 7134 BINCHE Secrétaire : Mr Guy CHERON, domicilié rue Maurice Seutin, 22 à 6530 THUIN Trésorier : Mr Laurent VAN PUYVELDE domicilié Hameau de la Houzée, 38 à

6530 THUILLIES

MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ENDURO ATTITUDE RACING TEAM

Adresse
RUE DE LA THURE 46 6560 HANTES-WIHERIES

Code postal : 6560
Localité : Hantes-Wihéries
Commune : ERQUELINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne