ENERGY OPEN, EN ABREGE : ENEROP

Dénomination : ENERGY OPEN, EN ABREGE : ENEROP

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 547.809.973

Publication

12/03/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*14302420*

D�pos�

10-03-2014

Greffe

N� d entreprise : 0547809973

D�nomination (en entier): ENERGY OPEN

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge: 7503 Tournai, Rue de l'Innovation (FRY) 7

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un proc�s-verbal dress� par Ma�tre Marie-Sylvie DEWASME, Notaire associ�, membre de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Bernard DOGOT et Marie-Sylvie DEWASME, notaires associ�s �, de r�sidence � Celles (Velaines), en date du dix mars deux mille quatorze, en cours d enregistrement, il r�sulte que :

1) Monsieur BENMERIDJA, Alain Michel Denis, domicili� � 7533 Tournai (Thimougies), Rue Saucelle 9.

2) "LA COMPAGNIE DE LA HAUTE BISE" en abr�g�e "CHB" soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, constitu�e par acte re�u par le notaire JANSSENS Luc � Velaines en date du neuf d�cembre deux mille onze, publi� par extrait � l'annexe du Moniteur Belge le quatorze d�cembre suivant sous le num�ro 0307351, dont les statuts n ont pas �t� modifi�s � ce jour.

Soci�t� ayant son si�ge social � 7533 Tournai (Thimougies), Rue Saucelle, 9, inscrite � la banque carrefour des entreprises sous le num�ro 0841.730.267, registre des personnes morales Tournai et � la taxe sur la valeur ajout�e sous le num�ro TVA BE0841.730.267.

Ici repr�sent�e, conform�ment � l'article 10 des statuts, par son g�rant, Monsieur Alain BENMERIDJA, ci-avant mieux qualifi�, nomm� � cette fonction aux termes de l assembl�e g�n�rale constituante dont question ci-avant.

Ont constitu� comme suit une soci�t� commerciale � forme de soci�t� anonyme:

1. La soci�t� existe sous la forme d une Soci�t� anonyme de droit belge sous la d�nomination suivante: � ENERGY OPEN �, en abr�g� � ENEROP �.

2. Le si�ge social est �tabli � 7503 Tournai, Rue de l'Innovation (FRY), 7.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles Capitale par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut, de la m�me mani�re, �tablir des si�ges administratifs ou d'exploitation, succursales ou agences en Belgique ou � l'�tranger.

3. La soci�t� a pour objet, tant pour son compte propre que pour compte de tiers, et tant en Belgique que dans tous autres pays :

- L'implantation et l'exploitation d'�oliennes pour la fourniture d'�lectricit� et des droits y aff�rents (certificats verts et labels de garantie d origine) et plus g�n�ralement l'exploitation de syst�mes �nerg�tiques ;

- La conception, la fabrication, la r�paration, l'entretien, la diffusion, la distribution, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la location et la commercialisation entendues de la mani�re la plus g�n�rale, d'�oliennes et de mat�riels connexes, de syst�mes �nerg�tiques non polluants ainsi que de syst�mes d'�nergies renouvelables ;

- L �tude de faisabilit� de projets visant la mise en place de syst�mes de production �nerg�tiques non polluants ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

- Les �tudes, la conception, la r�alisation, la mise en service et la maintenance de syst�mes permettant une r�duction de la consommation �nerg�tique de la mani�re la plus large,

- Toutes op�rations et entreprises quelconques concernant les �nergies renouvelables, et en particulier li�es directement ou indirectement � l'�nergie �olienne, les �conomies d'�nergies, les syst�mes �nerg�tiques non polluants et les techniques de protection de l'environnement ,

- La prestation de services, d'�tudes, de conseils li�s ou non � l'objet social ,

La soci�t� a �galement pour objet, en Belgique ou � l'�tranger :

a) la constitution, gestion et la valorisation d'un patrimoine immobilier notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, l'�change, la construction, le lotissement, la promotion immobili�re, le tout au sens le plus large, ainsi que toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � cet objet ou qui sont de nature � favoriser le rapport des biens immeubles, tels que l'entretien, le d�veloppement, l'embellissement et la location des biens immobiliers ,

b) l'acquisition par voie de souscription ou d'achat d'actions ou parts, d'obligations, de bons de caisse ou d'autres valeurs mobili�res, quelle que soit leur nature, de soci�t�s belges ou �trang�res, existantes ou � constituer, ainsi que la gestion de ces valeurs,

c) l'octroi de pr�ts et de cr�dits occasionnels � des soci�t�s ou des personnes priv�es, sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de cette activit�, elle pourra se porter caution ou donner son aval, et effectuer, au sens large, toutes op�rations commerciales et financi�res � l'exception de celles r�serv�es l�galement aux organismes de d�p�ts et de d�p�ts � court terme, aux caisses d'�pargne, aux soci�t�s hypoth�caires et aux soci�t�s de capitalisation,

d) l'activit� de conseil en mati�re technique, commerciale ou administrative, au sens large, l'assistance et la fourniture de services, directement ou indirectement, dans le domaine administratif, technique, informatique ou juridique, dans les ventes, la production et la gestion en g�n�ral, la repr�sentation pour compte de tiers vis-�-vis de toutes personnes, instances et pouvoirs publics ,

e) l'exercice de toutes missions d'administration et de management ainsi que l'exercice de mandats et de fonctions dans d'autres soci�t�s notamment comme administrateur, g�rant, directeur ou liquidateur ,

f) le d�veloppement, l'achat, la vente, la concession comme preneur ou conc�dant de licences, de brevets, de savoir-faire et d'autres immobilisations incorporelles.

Tout ce qui pr�c�de pour autant qu'il s'agit d'activit�s n'exigeant pas de comp�tences ou d'autorisations particuli�res � moins que la soci�t� ne les ait pr�alablement acquises, et en g�n�ral pour autant qu'il ne s'agit pas d'activit�s r�glement�es � moins que la soci�t� r�unisse les conditions d'exercice.

Ainsi la soci�t� ne pourra faire de la gestion de patrimoines ni avoir une activit� de conseil en placements, tels que pr�vus � l'article 3, 1er et 2� de la loi du quatre d�cembre mil neuf cent nonante sur les transactions financi�res et les march�s financiers ainsi qu'� l'arr�t� royal sur la gestion de patrimoines et le conseil en placements du cinq ao�t mil neuf cent nonante et un, tant qu'elle ne r�unit pas les crit�res l�gaux.

La soci�t� peut effectuer toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rattachant directement ou indirectement � son objet ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Elle peut notamment s int�resser par voie d apport, de fusion, de souscription, d intervention financi�re ou par tout autre mode, dans toutes soci�t�s ou entreprises, en Belgique ou � l �tranger, ayant en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d en favoriser l extension et le d�veloppement.

La soci�t� peut fournir des garanties r�elles ou personnelles au profit de tiers.

4. La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les

conditions requises pour la modification des statuts.

5. Le capital social souscrit est fix� � la somme de septante-cinq mille euros (75.000 EUR), repr�sent� par sept cent cinquante (750) actions, sans d�signation de valeur nominale.

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6. La propri�t� d une action emporte de plein droit adh�sion aux pr�sents statuts. Tous les titres de la soci�t� sont nominatifs. Ils portent un num�ro d ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres. L assembl�e g�n�rale peut d�cider que le registre est tenu sous la forme

�lectronique.

Les titres sont indivisibles.

La soci�t� ne reconnait, quant � l exercice des droits accord�s aux actionnaires,

qu un seul propri�taire pour chaque titre.

Si le titre fait l objet d une copropri�t�, la soci�t� a le droit de suspendre l exercice

des droits y aff�rents jusqu � ce qu une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son

�gard propri�taire du titre.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d une action, les droits y aff�rents

sont exerc�s par l usufruitier.

7. La soci�t� est administr�e par un conseil de trois administrateurs au moins, actionnaires ou non, nomm�s pour six ans au plus par l assembl�e g�n�rale des actionnaires, et r��ligibles.

Toutefois, lorsque la soci�t� est constitu�e par deux fondateurs ou que, � une assembl�e g�n�rale des actionnaires, il est constat� que celle-ci n a pas plus de deux actionnaires, la composition du conseil d administration peut �tre limit�e � deux membres jusqu � l assembl�e g�n�rale ordinaire suivant la constatation par toute voie de droit de l existence de plus de deux actionnaires. La disposition statutaire octroyant une voix pr�pond�rante au pr�sident du conseil d administration cesse de sortir ses effets jusqu � ce que le conseil d administration soit � nouveau compos� de trois membres au moins.

Le mandat des administrateurs est exerc� gratuitement, sauf si l assembl�e g�n�rale des actionnaires d�cide de leur allouer des �moluments.

Lorsqu une personne morale est nomm�e administrateur ou membre du comit� de direction de la pr�sente soci�t�, celle-ci est tenue de d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charge de l ex�cution de cette mission au nom et pour compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s il exer�ait cette mission en son nom et pour son compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu en d�signant simultan�ment son successeur. La d�signation et la cessation des fonctions du repr�sentant permanent son soumises aux m�mes r�gles de publicit� que s il exer�ait cette mission en son nom et pour son compte propre.

Le conseil d'administration a le pouvoir d'accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, � l'exception de ceux que la loi ou les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs de gestion � un comit� de direction, sans que cette d�l�gation puisse porter sur la politique g�n�rale de la soci�t� ou sur l'ensemble des actes r�serv�s au conseil d'administration en vertu de la loi. Si un comit� de direction est institu�, le conseil d'administration est charg� de surveiller celui-ci.

Le conseil d'administration peut, en outre, d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non.

Il peut, enfin, d�l�guer � toute personne des pouvoirs sp�ciaux et limit�s.

Sauf d�l�gations ou pouvoirs particuliers et sans pr�judice des d�l�gations vis�es � l article pr�c�dent, la soci�t� est valablement repr�sent�e en g�n�ral, et notamment en tous recours judiciaires et administratifs tant en demandant qu en d�fendant, ainsi qu � tous actes et procurations, y compris ceux o� intervient un fonctionnaire public ou un officier minist�riel par deux administrateurs agissant conjointement.

8. L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se r�unit annuellement le deuxi�me samedi du mois de d�cembre � 10 heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'Assembl�e a lieu le jour ouvrable suivant, m�me endroit, m�me heure.

9. L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque ann�e.

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L'assembl�e g�n�rale annuelle statue sur les comptes annuels et sur les affectations et pr�l�vements. Elle affecte � la r�serve l�gale une dotation de cinq pour cent au moins des b�n�fices nets de l'exercice. Cette affectation cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint dix pour cent du capital social.

Le conseil d'administration peut d�cider le paiement d'acomptes sur dividendes.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque raison que ce soit et � n'importe quel moment, la liquidation s'op�re par les liquidateurs nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

A d�faut de nomination, la liquidation se fait par les administrateurs en fonction qui agissent en qualit� de comit� de liquidation.

A cette fin les liquidateurs disposent des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par la loi. L'assembl�e fixe la r�mun�ration des liquidateurs.

La nomination des liquidateurs doit �tre soumise au pr�sident du tribunal pour confirmation.

Apr�s payement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation, ou apr�s consignation des montants � cette fin, les liquidateurs r�partissent l'actif net en esp�ces ou en titres, entre les actionnaires au prorata du nombre d'actions qu'ils poss�dent.

En outre les biens qui subsistent en nature sont r�partis de la m�me fa�on.

Si toutes les actions ne sont pas lib�r�es de la m�me fa�on les liquidateurs doivent r�tablir l'�quilibre avant de proc�der au partage pr�cit�, en mettant toutes les actions sur pied d'�galit�, soit en inscrivant des versements suppl�mentaires � charge des actions qui ne sont pas suffisamment lib�r�es, soit en remboursant en esp�ces ou en titres les actions lib�r�es dans des proportions sup�rieures.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les actions.

10. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

1. - Premier exercice social et assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe d'un extrait du pr�sent

acte et finira le trente juin deux mille quinze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu le deuxi�me samedi du

mois de d�cembre deux mille quinze � 10 heures.

2. -Administrateurs

Les comparants d�cident de fixer le nombre d administrateurs � deux et appellent �

ces fonctions pour un terme de six ans:

- Monsieur Alain BENMERIDJA, pr�qualifi� ;

- "LA COMPAGNIE DE LA HAUTE BISE" en abr�g�e "CHB" soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, pr�qualifi�e, ici repr�sent�e pour l exercice de son mandat par son repr�sentant permanent personne physique �tant: Monsieur Alain BENMERIDJA, pr�qualifi�.

Tous ici pr�sents et qui acceptent.

Le mandat des administrateurs sera gratuit.

3. - Commissaire

Compte tenu des crit�res l�gaux, les comparants d�cident de ne pas nommer de

commissaire-r�viseur.

4. - Pouvoirs

Monsieur Alain BENMERIDJA, ou toute autre personne d�sign�e par lui, est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de faire toutes les d�clarations n�cessaires en vue de l'inscription de la soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises et au Guichet d Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

11. Conseil d administration

A l instant, le conseil d administration nomm� comme dit ci-dessus, d�cide de

nommer :

- En qualit� de pr�sident du Conseil d administration : Monsieur Alain

Volet B - Suite

BENMERIDJA, pr�qualifi� ;

En qualit� d administrateur-d�l�gu�: La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e "LA COMPAGNIE DE LA HAUTE BISE" en abr�g�e "CHB", ici repr�sent� pour l exercice de son mandat par son repr�sentant permanent personne physique �tant: Monsieur Alain BENMERIDJA, pr�qualifi�.

L administrateur-d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion.

Leur mandat est exerc� � titre gratuit.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�livr� � fin d insertion aux annexes au Moniteur Belge, le 10 mars 2014

D�pos�e en m�me temps:

- l exp�dition de l acte ;

Marie-Sylvie DEWASME, Notaire associ� � Celles (Velaines)

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

06/03/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 02.12.2016, DPT 27.02.2017 17056-0200-012

Coordonnées
ENERGY OPEN, EN ABREGE : ENEROP

Adresse
RUE DU MONT D'ORCQ 7 7503 FROYENNES

Code postal : 7503
Localité : Froyennes
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société anonyme

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Coordonnées ENERGY OPEN, EN ABREGE : ENEROP

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