ENTREPRISE SAVINI CONSTRUCTION

Dénomination : ENTREPRISE SAVINI CONSTRUCTION

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 543.987.579

Publication

21/01/2014

��'7

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

1111

lA0 306

Tribunal de

commerce

ENTRE LE 10 pK 2014

Le Gre~tigeffe

N� d'entreprise : (SC. t! 8 5t9

D�nomination

(en entier) : "Entreprise Savini Construction"

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter

Si�ge : 6150 Anderlues, rue Jules Destr�e, 63

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte : Constitution

D'un acte re�u par Ma�tre Jean TYTGAT, notaire � la r�sidence de Jemeppe-sur-Sambre (Spy), le 07 janvier

2014, en cours d'enregistrement � Gembloux, il r�sulte que:

Monsieur SAVINI Nicola Gabriele, n� � Lobbes le vingt juin mil neuf cent quatre-vingt-quatre (N.N. :

84.06.20-233-03), c�libataire, domicili� � Anderlues, rue Jules Destr�e, 63.

A constitu� une soci�t� dont les statuts ont �t� arr�t�s comme suit:

Forme

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter.

D�nomination

La d�nomination de la soci�t� est �Entreprise Savini Construction�. Cette d�nomination doit toujours �tre

pr�c�d�e ou suivie des mots �crits en toutes lettres "Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter" ou du

sigle "SPRL-S".

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Anderlues, rue Jules Destr�e, 63, dans le ressort du Tribunal de Commerce de

Charleroi.

ll peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de

Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement

la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Objet

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci :

Tous travaux d'entreprise de la construction, transformation, r�fection, restauration, d�molition et

parach�vement de b�timents dans le sens le plus �tendu et notamment, sans que la liste ci-apr�s soit

exhaustive :

-de ma�onnerie g�n�rale et de coffrages ;

-de terrassement, de drainage, �gouttage,de pose de c�bles et de canalisations diverses ;

-de r�alisation et de r�paration de toitures ;

-de la pose de ch�ssis ;

-de plafonnage ;

-d'am�nagement de plaines de jeux, de sports, d'abords d'immeubles, de parcs et jardins ;

-de placement de cl�tures, de pose de chapes de finition ;

-de rejointoyage et de nettoyage de fa�ades ;

-de recouvrement de corniches et de plates-formes par asphaltage et bitumage ;

-de nettoyage et de d�moussage de toitures et de corniches ;

-d'isolation thermique et acoustique ;

-d'entretien et de nettoyage de b�timents ;

-de pose de parquets ;

-de pose de carrelage ;

-de placement de cloisons et de faux-plafonds ;

-de placement de perrons, de volets, de menuiserie m�tallique et plastique ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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-de constructions de maisons passives, constructions group�es et leur promotion.

La soci�t� pourra exercer le commerce de gros et de d�tail pour toutes mati�res et mat�riaux ayant trait aux m�tiers du b�timent.

La soci�t� pourra faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res ou civiles, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

Elle peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, acheter, vendre, �changer, prendre ou donner en location, tous biens meubles et immeubles; prendre, obtenir, conc�der, acheter ou vendre tous brevets, marques de fabriques ou licences. Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Le g�rant a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Capital

Le capital social est fix� � cinq cents euros (500,00 � ). Il est divis� en cent (100,00) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un /centi�me de l'avoir social, souscrites en esp�ces et int�gralement lib�r�es.

Vote par l'usufruitier �ventuel

Chaque part sociale donne droit � une voix.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Cession et transmission de parts

Aussi longtemps que la soci�t� sera une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter, les parts ne pourront �tre c�d�es � une personne morale.

Tant que la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci peut c�der librement ses parts.

Si la soci�t� comporte deux associ�s ou plus, les cessions et transmissions de parts sont soumises aux r�gles ci-apr�s

Al Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

Sl Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent, mais r�pondant aux crit�res de l'alin�a premier, devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en Leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment, Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours; n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Registre des parts

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance,

Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, statutaires ou non, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e.

Si le g�rant est une personne morale, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s

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civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la

responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant

qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Pouvoirs du g�rant

Conform�ment au Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque

g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles �

l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

R�mun�ration

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est r�mun�r�. Si le mandat de g�rant

est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix d�termine le montant de cette

r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de

tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Contr�le

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de

commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du

commissaire. Il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-

ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration e �t� mise � sa charge par

d�cision judiciaire.

Assembl�es g�n�rales

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier mercredi du mois de mai � dix-huit

heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable,

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t

social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la

g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut

renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle

est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de

l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

Repr�sentation

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre, s�ance tenante, prorog�e � trois

semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

Pr�sidence - D�lib�rations - Proc�s-verbaux

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de

parts ou par le plus �g�.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et �

la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les

associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

Affectation du b�n�fice

L'assembl�e g�n�rale fait annuellement, sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un quart au moins, affect�

� la formation d'un fonds de r�serve. Cette obligation de pr�l�vement existe jusqu'� ce que le fonds de r�serve

ait atteint le montant de la diff�rence entre le capital minimum de 18 550,00 � requis pour une SPRL et le

capital souscrit.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans

le respect de la loi,

Apr�s l'adoption des comptes annuels, l'assembl�e g�n�rale se prononce par un vote distinct sur la

d�charge � donner au(x) g�rant(s).

Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, � moins

que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les

�moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ti L. b

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Election de domicile

Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social.

Droit commun

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

Dispositions temporaires:

Le fondateur prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de

l'acte constitutif au greffe du Tribunal de Commerce de Charleroi, lorsque la soci�t� acquerra la personnalit�

morale,

9 �- Le premier exercice social commencera lors du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de Commerce et

se cl�turera en d�cembre deux mil quatorze.

2�- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mil quinze.

3�- Est d�sign�e en qualit� de g�rant non statutaire Monsieur Nicola SAVIN1, pr�nomm�, qui accepte.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est exerc� � titre on�reux.

Le g�rant reprendra, le cas �ch�ant, dans le d�lai l�gal, les engagements souscrits au nom de la soci�t� en

formation depuis le premier septembre deux mil treize.

4 � Le comparant ne d�signe pas de commissaire.

5 � Engagements pris au nom de la soci�t� en formation.

1. Reprise des actes ant�rieurs � la signature des statuts.

Le g�rant reprendra les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s

entreprises depuis le premier septembre deux mil treize par Monsieur Nicola SAVIN1, pr�cit�, au nom de la

soci�t� en formation.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura acquis la personnalit� morale.

Il. Reprise des actes post�rieurs � la signature des statuts.

N Mandat

Est constitu� pour mandataire sp�cial, le comparant, pr�nomm�, avec pouvoir de, conform�ment � l'article

60 du Code des soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet

social pour le compte de la soci�t� en formation, ici constitu�e,

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit

�galement en son nom personnel.

Bi Reprise

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les

engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e,

Cette reprise n'aura d'effet qu'� dater du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

Pour extrait analytique conforme: signature: Jean Tytgat, notaire

D�p�t en m�me temps, exp�dition de l'acte

--,F

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/08/2015 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
ENTREPRISE SAVINI CONSTRUCTION

Adresse
RUE JULES DESTREE 63 6150 ANDERLUES

Code postal : 6150
Localité : ANDERLUES
Commune : ANDERLUES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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