EQUIPE ACRO BELOEIL (THUMAIDE), EN ABREGE : EAB-THUMAIDE

Association sans but lucratif


Dénomination : EQUIPE ACRO BELOEIL (THUMAIDE), EN ABREGE : EAB-THUMAIDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.986.793

Publication

28/03/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0413.986.793

Dénomination

(en entier) : Equipe Acro Beloeil (Thumaide)

(en abrégé) : EAB-Thumaide

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du bois,10 à 7321 Blaton

°blet de l'acte : Nominations et démissions, conseil d'administration, modification des statuts, assemblée générale du 1110212012.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Est démissionnaire de son poste d'administrateur

Charles-Marie Depfus, Avenue de Loudun 78 à 7900 Leuze-en-Hainaut

Le comité se compose à présent comme suit:

Président: Roland Crombez

Secrétaire: Philippe Delaunoy

Trésorier: Philippe Delaunay

Administrateurs: Alain Lerat, Laurent Busine, Dominique Gallissot.

Dépôt statuts modifiés

Statuts approuvés à la majorité par l'assemblée générale du 11/02/2012

Les soussignés:

Roland Crombez, chaussée de Brunehaut 128, à 7972 Quevaucamps

Philippe Delaunoy, rue du bois 10, à 7321 Blaton

Alain Lerat, rue Outre l'Eau 64, à 7600 Peruwelz

Laurent Busine, rue du Cayoit 13, à 7903 Chapelle à Wattines

Dominique Gallissot, rue de la Place 1, à 7906 Galiaix

Liste des membres fondateurs, nom-prénom, lieux et date de naissance ou décès

Ballet Joël, rue des Ecoles 107, à 7048 °bourg, (signé) J. Bellet, inconnu par nous,

Dubois Yves, rue Houtaing 10, à 7840 Bassiiy, (signé) Y. Dubois, inconnu par nous

Frecourt Bernard, rue de Chièvres 38, à 7991 Neuf-Maisons, (signé) B. Frecourt, inconnu par nous

Ghisdal Jules, Trieu 6, à 7920 Chapelle-à-Wattines, (signé)J. Ghisdal, inconnu par nous

Lefebvre Gilbert, rue du Curé 277, à 7580 Anvaing, (signé) G. Lefebvre, décédé

Lemaire Jean, rue Catice 5, à 7500 Tournai, (signé) J. Lemaire, inconnu par nous

Lerat Jean, avenue de la Résistance 4, à 7250 Eugies, (signé) J. Lerat, inconnu par nous

Poignart Jean, rue Rincheval 38, à 7950 Chièvres, (signé) J. Poignart, décédé

Sermon Danny, rue A. Demaeght 138, à 1500 Halle, (signé) D. Sermon, inconnu par nous

Vincke René, boulevard Gendebien 16bis, à 7000 Mons, (signé) R. Vincke, inconnu par nous

Wangermez Raoul, chemin d'Ellignies 29, à 7590 Frasnes-lez-Buissenal, décédé

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Modifiés au Moniteur Belge du 2110311974, du 14/07/1977, du 20/03/1980, du 27/05/1982, du 27/10/1983, du 07/04/1988, du 30/03/1989, du 12/12/2002, du 25/04/2003, du 06/08/2004, du 15/05/2007, 06/02/2010

Ont décidé de modifier les statuts en conformité avec la loi sur les A.S.B.L, du 02/05/2002 et du 27/06/1921, et ont arrêté les statuts suivants:

Art 10r, Dénomination et siège: l'association, ccnstituée pour une durée indéterminée, est dénommée "Eiluipe Acro Beloeil (Thumaide)" Association sans but lucratif; son siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de 'Tournai"; il est fixé à "7321 BLATON, rue du bois n°10"

Art 2. But de l'association: Elle a pour but d'encourager, de promouvoir, de développer et de défendre l'aéromodélisme sous toutes ses formes. Elle organise, patronne ou subsidie toute épreuve sportive et de propagande. Elle met à l'étude tous moyens de diffusion et s'occupe des expériences, concours, études techniques, expositions etc. Elle peut créer des centres d'entraînement, des cercles privés et tout ce qu'elle croit utile de susciter, organiser ou patronner. Elle pourra poser tout acte concernant l'organisation, le développement et la propagation de l'aéromodélisme, notamment posséder des immeubles affectés à ces buts dans tout l'étendue de la Belgique. L'année sociale commence le premier janvier,

Art 3. Les membres:

1. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs appelés ci-après "membres" jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres ne peut être inférieur à trois.

2. Toutes personnes dont les revenus proviennent du commerce de l'aéromodélisme ne peuvent être membres du conseil d'administration,

3. La candidature des membres effectfs doit être présentée par écrit au conseil d'administration par trois autres membres au moins.

L'assemblée générale statue, et ce sans avoir à justifier sa décision, laquelle doit être prise à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

4. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. LEs décisions sont éventuellement portées à la connaissance des intéressés par voie postale ou par courrier électronique.

5. Le membre adhérent se propose à son admissicn à l'association. Par son adhésion, le membre adhérent reconnaît son adhésion aux statuts, s'engage à les respecter et à respecter le règlement d'ordre intérieur émis par l'association.

6. Le conseil d'administration peut décider de l'admission de membres adhérents ou de leur maintien. ll avertira l'intéressé de sa décision par courrier ou par courrier électronique, L'assemblée générale statue, et ce sans avoir à justifier sa décision, laquelle doit être prise à la majorité des deuxtiers des voix présentes ou représentées,

Les votes émis sur des personnes doivent, sous peine de nullité, être émis au scrutin secret.

Les cotisations de tous les membres effectifs sont perçues au moment de l'admission de ceux-ci, pour l'année en cours, sauf pour les membres honoraires.

Les membres effectifs devront être en ordre de cotisation afin de conserver leur droit de vote aux Assemblées Générales de l'année en cours,

Les membres, autres que les membres honoraires, seront admis par le conseil d'administration dès qu'ils seront en règle de cotisation.

L'exclusion ou la radiation de ces membres sera prononcée par le conseil d'administration, statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

7. Les membres de l'association sont inscrits auprès de !'ASBL "Association d'aércmodélisme" (MM) fondée le 27 novembre 1977.

8. Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur l'avoir -de

l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou recquérir l'inventaire,

Les membres démissionnaires, radiés ou exclus et leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent pas réclamer le remboursement des cotisations versées.

9. Le conseil d'administration tient au siège social de l'association un registre des membres, Son inscription entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'ASBL,

10. Tout membre peut consulter sur demande auprès du Président le registre des membres, les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des mandataires. Il en fera la demande écrite préalable au conseil d'administration et précisera les documents auxquels il souhaite avoir accès ou copie. Les parties conviendront d'une date de consultation des documents, cette date étant fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande. La consultation se fera exclusivement au local du club Rue Sainte Brigitte 5, à 7971 Thumaide.

11. Les membres et les membres adhérents paient annuellement une cotisation. L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, détermine annuellement la cotisation pour chaque catégorie de membres. Le montant de la cotisation ne peut excéder 125 Euros par an et par membre.

Art 4. Composition de l'assemblée générale

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L'assemblée générale est constituée des membres. Chaque membre dispose d'une voix et ne pourra être

porteur de plus d'une procuration.

L'association est administrée et représentée conformément à l'article 13 de la loi du 27 juin 1921, par un

conseil d'administration composé de plus de plus de trois membres. Les administrateurs doivent être membres

et être âgés de 18 ans au moins. lis sont élus pour quatre ans pour la première session se terminant en 1978

et après rééligibles tous les quatre ans.

Ils sont élus par l'assemblée générale, à la majorité des voix présentes.

Conditions pour être candidat:

1°) être parrainé par 3 membres effectifs

2°) présenter sa candidature

Les candidatures doivent faire parvenir par écrit, au Président du conseil d'administration, avant le 18r

février.

En cas de vacance du conseil d'administration, celle-ci a le droit d'y pourvoir provisoirement, cette décision

sera soumise à l'approbation de l'assemblée générale la plus proche.

Art 5. Pouvoirs de l'assemblée générale

L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association; en tant que telle, elle dispose d'une

compétence générale.

L'assemblée générale doit obligatoirement être convoquée dans les cas suivants:

1. Modification de statuts

2. Nomination et révocation des membres ainqi que l'acception de la démission de ces membres

3. Approbation des budgets et des comptes

4, Dissolution de l'association

5. Exclusion d'un membre

Art 6. Fonctionnement de l'assemblée générale.

L'assemblée générale se réunit sur convocation du Président, de deux de ses membres, ou à la demande

d'un cinquième des membres associés, et au moins une fois par an avec convocation au moins 8 jours avant

celle-ci.

En cas de parité des vois, la vois du Préseident est prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre conservé au secrétariat de

l'association.

Celles-ci sont signées par le Président et le Secrétaire.

Art 7. Composition du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs au moins. lis sont élus à la majorité simple par l'assemblée générale et en son sein. Leur mandat est d'une durée de quatre ans et est renouvelable. Toutefois, ils sont révocables en tout temps par décision de l'assemblée générale, prise à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Art 8. Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration a les pouvoires les plus étendus pour l'administration des affaires de l'association et pour la réalisation de son objet. Tout ce qui n'est pas expréssément réservé par la loi à l'assemblée générale est du ressort du conseil d'administration. Il peut notamment; passer tout contrat et marché, acheter, vendre, acquérir, échanger ou aliéner tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de l'objectif de l'association, accepter toute libéralité, subside ou subvention officielle ou privée, recevoir toutes sommes, en donner ou retirer valablement quittance, donner toute décharge, nommer ou révoquer tout agent, fixer éventuellement leurs attributions et traitements, arrêter tous règlement d'ordre intérieur.

Les actions en justice tant en demandant qu'en défendant sont intentées, poursuites et diligences du conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut déléguer ou donner des pouvoirs spéciaux et déterminés à un ou plusieurs membres, ou même à des tierces personnes, effectifs ou non. Cette énumération n'est pas limitative.

Art 8bis. Délégation de la gestion journalière

Le Président et Secrétaire ou le Trésorier ou le Secrétaire/Trésorier assureront la vie quotidienne de

l'association par délégation du conseil d'administration en ce qui concerne la gestion journalière ayant la qualité

d'organe pour les personnes précitées.

Les engagements pour l'ASBL ne pourront excéder 1000 Euros.

Art 9. Représentation

1. L'association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par son Président, le Secrétaire, le Trésorier, le Secrétaireffrésorier, un administrateur, agissant conjointement ou par un avocat chargé de représenter l'association. En tant qu'organe, ils ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

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Volet B - Suite

2, L'association est également valablement représentée pour les actes de gestion journalière par les délégués à cette gestion qui, en tant qu'organe, ne devront justifier d'une décision préalable.

Art 10. Comptes et budget

L'association tient une comptabilité conforme à la loi du 27 juin 1921 et ses arrêtés d'application. L'année civile débute le ler janvier et se termine le 31 décembre. A cette date, les écritures sont arrêtées et l'exercice clôturé. Les comptes de l'exercice écoulé seront soumis annuellement pour approbation à l'assemblée . générale ainsi que le budget de l'exercice suivant. Ces documents seront joints à la convocation à l'assemblée ' générale.

Art 11. Dissolution

En cas de dissolution, l'assemblée respectera l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. L'actif net sera affecté à une oeuvre similaire, désignée par l'assemblée générale, prononçant la dissolution ou, en cas d'impossibilité, à une oeuvre s'y rapprochant, par le liquidateur désigné par l'assemblée générale.

Pour les points non prévus aux présents statuts, les associés s'en réfèrent à la loi du 21 juin 1921 et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Fait à Thumaide, le 24 février 2012

Pour copie certifiée conforme

Le Président Le Secrétaire/Trésorier

Roland Crombez Philippe Delaunoy

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Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

30/09/2011
ÿþ bev e.43 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Au verso: Nom et signature

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Tribunal de Commerce de Tourn2i déposé au greffe le

N° d'entreprise: 0413.986.793

Dénomination

(en entier) : Equipe Acro Beloeil (Thumaide)

(en abrégé) : EAB-Thumaide

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du bois 10 à 7321 Blaton

Ob et de l'acte : Nominations - démissions

Assemblée générale du 5 février 2011

Ont été élus en tant qu'administrateurs et membres associés, par l'assemblé générale des membres' associés, les personnes suivantes:

Renouvellement de mandat:

Roland Crombez, chaussée de Brunehaut 128, à 7972 Quevaucamps

Charles-Marie Deprus, avenue de Loudun 78, à 7900 Leuze-en-Hainaut

Philippe Delaunay, rue du bois 10, à 7321 Blaton

Nominations:

Alain Lerat, rue Outre l'Eau 64, à 7600 Peruwelz

Laurent Bus me, rue du Cayoit 13, à 7903 Chapelle à Wattines

Dominique Gailissot, rue de la Place 1, à 7906 Gallaix

Sont démissionnaires de leur poste d'administrateur:

Philippe Eggermont, rue de la Station 41, à 7912 Dergneaux

Alain Plancq, rue du Fayt 153, à 7532 Béclers

Le comité se compose à présent comme suit:

Président: Charles-Marie Deplus

Vice-président: Roland Crombez

Secrétaire: Philippe Delaunay

Trésorier: Philippe Delaunay

Administrateurs: Alain Lerat, Laurent Busine, Dominique Gallissot.

Fait à Thumaide, le 1er août 2011

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au

Moniteur

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Pour copie certifiée conforme:

Le Président Le Secrétaire/Trésorier

Charles-Marie Deplus Philippe Delaunay

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/06/2015
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Mentionner sur la dernière page du Volet t3 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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N° d'entreprise : 0413.986,793

Dénomination

{en entier) : Equipe Acro Beloiel (Thumaide)

(en abrégé) : EAB Thumaide

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du bois, 10 à 7321 Blaton

Objet de l'acte : Nominations et démissions

Assemblée générale du 07/02/2015

Ont été élus en tant qu'administrateurs par l'assemblée générale des membres associés, les personnes suivantes :

Renouvellement de mandat :

Philippe Delaunoy, rue du bois 10, à 7321 Blaton

Laurent Busine, rue du Cayoit 13, à 7903 Chapelle à Wattines

Dominique Gallissot, rue de la Place 1, à 7906 Gallaix

Nominations :

Stéphane Aubert, chemin de la Tourette 21, à 7822 Isiéres Charles Verdière, rue de Laplaigne, à 7640 Peronnes lez Antoing

Est démissionnaire de son poste d'administrateur

Roland Crombez, chaussée de Brunehaut 128, à 7972 Quevaucamps

Le comité se compose comme suit :

Président : Dominiqiue Gallissot

Vice-président: Stéphane Aubert

Secrétaire : Philippe Delaunoy

Trésorier : Philippe Delaunoy

Administrateurs : Laurent Busine, Charles Verdière

Fait à Thumaide, le 16 mars 2015

GALLISSOT Dominique DELAUNOY Philippe

PRESIDENT SECRETAIRE TRESORIER

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Coordonnées
EQUIPE ACRO BELOEIL (THUMAIDE), EN ABREGE : …

Adresse
RUE DU BOIS 10 7321 BLATON

Code postal : 7321
Localité : Blaton
Commune : BERNISSART
Province : Hainaut
Région : Région wallonne