12/08/2014
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
N� d'entreprise : 424.206.635
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
D�nomination
(en entier) : ASBL ESPOIR
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASL
Si�ge : rue Ferrer 76 � 7433 Cuesmes
�blet de l'acte: Refonte des statuts - Composition Conseil d'Administration - Pouvoirs
L'Assembl�e G�n�rale qui s'est tenue le mardi 10 juin 2014 a revu fondamentalement les statuts de l'ASBL comme suit:
Titre ler. D�nomination, si�ge social, objet, dur�e
Art 1. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'Association mentionnent la d�nomination de EASBL ainsi que l'adresse du si�ge de l'Association.
Art 2. L'Association est d�nomm�e ASBL Espoir, son si�ge social est �tabli � 7033 CUESMES, rue Ferrer,
n� 76, dans l'arrondissement judiciaire de Mans.
Sa r�sidence administrative est �tablie � 7033 CUESMES, rue du Peuple, n� 17.
Sur d�cision du Conseil d'Administration, cette derni�re peut �tre transf�r�e �ventuellement au si�ge social.
Art 3. L'Association a pour but de procurer aide, assistance, h�bergement aux femmes en difficult� ainsi qu'aux m�res de famille et � leurs enfants en cr�ant, notamment, des maisons d'accueil ou en g�rant de telles maisons d�j� existantes.
L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social, notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire et s'affilier � des organisations qui poursuivent des buts totalement ou partiellement analogues.
Art 4. L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre II. Associ�s, Membres, admissions, sorties, engagements
Art 5. Le nombre des associ�s est illimit�. D ne peut �tre inf�rieur � trois.
Les premiers membres sont les 17 associ�s constituants.
Les membres sont effectifs ou adh�rents.
Des personnes morales peuvent �tre membres de l'Association.
Art 6. Le Conseil d'Administration d�cide souverainement de l'admission et la qualit� des membres effectifs
� la majorit� des deux tiers des voix.
L'engagement de chaque associ� est strictement limit� au montant de ses cotisations.
Art 7. La cotisation est fix�e chaque ann�e par l'Assembl�e G�n�rale, sans pouvoir d�passer deux cent cinquante euros.
Art 8. Les conditions de sortie des membres sont r�gl�es par l'article 12 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
MOED 2.2
Art 9, L'associ� d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer des scell�s, requ�rir inventaire et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations.
Titre III. Administration, direction, gestion journali�re
Art 10. L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration de cinq membres au moins et de neuf
membres au plus, �lus par l'Assembl�e G�n�rale.
En tout temps, ils sont r�vocables par elle et r��ligibles.
La dur�e du mandat d'Administrateur est fix�e � six ans et est reconductible.
Pour la premi�re installation � partir de ce 10 juin 2014, date du vote de la refonte des statuts, la dur�e du
premier mandat de la moiti� des Administrateurs (choisis par tirage au sort) sera de trois ans. Si le nombre
d'Administrateurs est un nombre impair, le r�sultat de la division sera arrondi � l'unit� sup�rieure.
Art 11. Les Administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.
Art 12. Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Pr�sident, un Vice Pr�sident, un Secr�taire et un Tr�sorier.
La Directrice/le Directeur y si�ge, avec voix consultative, en fonction de l'objet des points pr�vus � l'ordre du jour pour lesquels sa pr�sence est jug�e n�cessaire.
lis constituent le Bureau de l'Association avec pour charge d'aider la Directricelle Directeur dans l'accomplissement de t�ches administratives et financi�res. Il collabore � l'organisation de la gestion de l'ASBL et pr�pare les dossiers � soumettre au Conseil d'Administration et � l'Assembl�e G�n�rale ainsi qu'� tout organisme qui a des implications dans la vie institutionnelle.
Le Conseil d'Administration peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous les mandataires de son
choix.
Un r�glement organique pourra �tre �tabli par le Conseil d'Administration.
Art 13. Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation et sous la pr�sidence du Pr�sident, du Vice Pr�sident ou de l'Administrateur ie plus �g�, s'ils sont absents, aussi souvent que l'int�r�t de l'Association l'exige ou chaque fois que deux Administrateurs ie demandent.
Art 14. En cas de d�mission ou de d�c�s d'un Administrateur, le Conseil d'Administration pourvoit � son remplacement provisoire jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale.
Art 15, Le Conseil d'Administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses
membres est pr�sente ou repr�sent�e.
Toute d�cision du Conseil d'Administration est prise � la majorit� absolue des votants. En cas de partage, la
voix de celui qui pr�side la r�union du Conseil d'Administration est pr�pond�rante.
Chaque Administrateur ne peut �tre porteur que d'une procuration.
Art 16. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus concernant l'administration, la disposition et la gestion des biens de l'Association.
Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts est de sa comp�tence. Il peut en tout �tat de cause traiter, composer et transiger.
Art 17. Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion un Administrateur d�l�gu� choisi parmi les membres dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration �ventuelle.
Art 18. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de l'Association par deux Administrateurs d�sign�s par le Conseil d'Administration.
Pour le r�glement de contentieux et vis-�-vis des tiers, l'ASBL est valablement repr�sent�e par la signature du Pr�sident ou du Vice Pr�sident ou, � d�faut, par les signatures conjointes de deux Administrateurs d�sign�s par le Conseil d'Administration.
Art 19. Tout acte engageant l'Association, tout pouvoir de procuration, toute r�vocation d'un membre du personnel de l'Association, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par une d�lib�ration sp�ciale du Conseil d'Administration, sont valablement sign�s par deux Administrateurs membres du Bureau de PASSE A l'�gard des tiers, ils n'auront pas � justifier d'une d�cision pr�alable du Conseil d'Administration.
Titre IV. Assembl�e G�n�rale
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MOD 2.2
Art 20. L'Assembl�e G�n�rale est compos�e des seuls membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. Elle se r�unit une fois l'an, au cours du premier semestre. La Directrice/le Directeur y si�ge obligatoirement, avec voix consultative, pour les points de l'ordre du jour pour l'examen desquels sa pr�sence est requise et pour pr�senter le rapport moral.
Art 21. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence et moyennant respect des dispositions de la loi du 27 juin 1920 modifi�e par celle du 2 mai 2002 et particuli�rement les articles 8, 12 et 16:
-la modification des statuts ;
-la nomination et la r�vocation des Administrateurs;
-l'approbation des budgets et comptes ;
-la d�charge � octroyer aux Administrateurs;
-les exclusions des membres ;
-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;
-la dissolution volontaire de l'Association.
Art 22. II doit �tre tenu une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e au cours du premier semestre. L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration et elle doit l'�tre � la demande de 1/5 des membres au moins.
Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s par lettre ordinaire envoy�e par le Secr�taire au nom du Conseil d'Administration au moins huit jours avant l'Assembl�e G�n�rale.
Sauf pour les modifications aux statuts, l'exclusion d'un associ� et la dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par 1/5 des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'Assembl�e G�n�rale.
Chaque membre effectif ne peut �tre porteur que d'une procuration.
Art 23.L'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement compos�e quel que soit le nombre des membres effectifs
pr�sents ou repr�sent�s. Sauf les exceptions pr�vues par la loi, les r�solutions sont prises � la majorit� des
vois des membres pr�sents et repr�sent�s.
Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal.
En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.
Chaque membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.
Art 24. L'exercice social d�bute le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Titre V. Actes du CA et de l'AG
Art 26. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale et du Conseil d'Administration sont consign�es sous forme
de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.
Ces d�cisions sont �ventuellement notifi�es aux int�ress�s par lettre d�pos�e � la poste.
Toute modification des statuts doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de la date de
son approbation par l'Assembl�e g�n�rale,
Il en est de m�me pour toute nomination, d�mission ou exclusion d'Administrateur.
Art 26. Au si�ge de la r�sidence administrative de l'Association, il est tenu un registre des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, sa d�nomination sociale, sa forme juridique et l'adresse de son si�ge social.
Toutes les d�cisions d'admission de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par fes soins du Conseil d'Administration end�ans les huit jours de la d�cision.
Tous les membres peuvent consulter au si�ge de la r�sidence administrative de l'Association le registre des membres ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale, du Conseil d'Administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'Association, de m�me que tous les documents comptables de l'Association.
Titre VI. Budgets et comptes
Art 28. Chaque ann�e et avant l'expiration des six mois suivant la date de cl�ture de l'exercice social, le Conseil d'Administration soumet � l'Assembl�e G�n�rale pour approbation les comptes de r�sultats et le bilan de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment au pr�sent article, ainsi que le budget de l'exercice suivant
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
MOI) 2.2
Art 29. L'Assembl�e G�n�rale pourra �ventuellement d�signer un V�rificateur charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il ne pourra �tre lui-m�me membre effectif de l'Association.
Le v�rificateur pourra �tre nomm� pour quatre ans. Il est r��ligible.
Art 30. En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateur(s), d�termine ses (leurs) pouvoirs et d�cide de la destination des biens et valeurs de l'Association dissoute, apr�s acquittement du passif, en donnant � ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'Association.
En cette m�me s�ance, elle a fix� comme suit la composition du Conseil d'Administration � date du 10 juin 2014:
Claudia Camut ,rue des Muguets, 33 � 7331 Baudour
Isabelle Carlier, rue Point du Jour, 4 � 7090 Ronqui�res
Andr� Delcroix, rue E. Vandervelde, 19 � 7080 Frameries - Secr�taire
Pierre Demoustiez , rue de La Fontaine, 66 � 7390 Wasmu�l
Vincent Dufranne, rue Martin Frise, 6 � 7061 Casteau
Marie-Pierre Goudailliez, Chemin des Vachers, 7 � 7050 Erbisoeul - Tr�sori�re
Loreline Hellin, rue du Curoir, 5 bte 31 � 7033 Cuesmes
Robert H�rouet , rue des Compagnons, 11 � 7000 Mons - Pr�sident
Claude Stoquart, rue des Violettes, 2 � 7000 Mons Vice Pr�sident
La dur�e de cette d�signation est faite pour 6 ans except� en ce qui concerne MM. Andr� Delcroix, Pierre Demoustiez, Mme Marie-Pirre GOUDAILLEZ et M. Claude Stoquart dont la d�signation est limit�e � 3 ans:
D�missions:
Jos� Der�me, Chemin du Bon Dieu, 98 � 7390 Quaregnon
Nadine Desiere, Rue du Parc, 17 Bte 1 � 7000 Mons
Danielle Dumont, rue A. Descamps, 126 � 7340 Colfontaine
Martine Deroover, rue du Chemin de fer, 3 � 7033 Cuesmes
Jacqueline Fronville, Rue des Cannonniers, 107 bis � 7000 Mons
Jean Huet, rue d'Hasnon, 28 � 7050 Masnuy St-Jean
Marcelle Leclercq, Chemin du Bon Dieu, 98 � 7390 Quaregnon
Monique Robert, rue de Spiennes, 15 � 7022 Nouvelles
Mandats �chus ou non renouvel�s:
Fran�oise Van Der Auwera, Avenue de Jemappes, 143 � 7000 Mons
Louise Mahieu, Sentier Cavenaile, 12 � 7000 Mons
J�r�me Manderlier, Rue Fassiau, 3103 � 7024 Ciply
Pouvoirs
a.Signature bancaire:
Jusqu'� 3.000 :
Une seule signature : celle de la Directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, de sa collaboratrice administrative, Mme Alisson GUERIT, du Pr�sident du Conseil d'Adnnininistration, M. Robert HEROUET, de la Tr�sori�re, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.
A partir de 3.000 E :
Deux signatures parmi les quatre mandataires ci-dessus nomm�s dont celle d'au moins un Administrateur Membre du Bureau.
b.Engagements financiers:
Jusqu'� 500� .
Contacts pr�alables requis en vue de la recherche du moindre prix par tout moyen (courriel, t�l�phone, courrier,..,).
MOD 22
Volet B - Suite
Jusqu'� 3.000 � .
Obligation de recherche de prix aupr�s de trois adjudicataires potentiels.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
1. I -1
R�serv�
au
Moniteur
belge
Hormis ce qui est pr�vu aux articles 18 et 19 des statuts, peuvent agir individuellement dans ce cadre la directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, le Pr�sident du CA, M. Robert HEROUET, le Vice Pr�sident, ' Claude STOQUART, la Tr�sori�re, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.
Toutefois, pour conclure tout contrat, deux signatures sont requises, dont au moins celle d'un Administrateur Membre du Bureau.
Au-del� de 3.000 � .
Choix de l'adjudicataire par le Conseil d'Administration.
Deux signataires � choisir parmi : la Directrice, Mme Marie-Madeleine ROCHER, le Pr�sident du CA, M. Robert HEROUET, le Vice Pr�sident, Claude STOQUART, la Tr�sori�re, Mme Marie-Pierre GOUDAILLEZ.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
11/07/2011
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Copie � publier aux annexes dujiganfiteur hala apr�s d�p�t de l'acte
TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES
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N� d'entreprise : 424.206.635
D�nomination
(en entier) : ASBL ESPOIR
(en abr�g�):
Forme juridique : ASBL
Si�ge : rue Ferrer 76 � 7033 Cuesmes
Objet de l'acte : Nomination et d�mission
L'Assembl�e G�n�rale qui s'est tenue le mardi 7 juin 2011 a act� la d�mission de Monsieur Bernard RINCHON demeurant rue de l'Abattoir, 17 � 7010 Houdenq-Goegnies en tant qu'administrateur. Le Conseil d'Administration qui s'est tenu le m�me jour a act� la d�mission de Mme Danielle DUMONT demeurant rue A. Descamps, 126 � 7340 Colfontaine en tant que Pr�sidente, celle de Nadine DESIERE demeurant rue du Parc, 17 bte I � 7000 Mons en tant que vice-pr�sidente et celle de Mme Louise MAHIEU demeurant Sentier Cavenaile, 12 � 7000 Mons en tant que tr�sori�re. Toutes rentent administratrices. Cette m�me Assembl�e G�n�rale a �lu Claudia CAMUT demeurant rue des Muguets. 33 � 7331 Baudour ainsi que Jean HUET demeurant 28, rue d'Hasnon � 7050 Masnuv St-Jean en tant qu'administrateurs.
Le m�me Conseil d'Administration a �lu Monsieur Claude STOQUART demeurant rue des Violettes, 2 � 7000 Mons en tant que pr�sident, Danielle DUMONT demeurant rue A. Descamps, 126 � 7340 Colfontaine en tant que vice-pr�sidente et Marie-Pierre GOUDAILLIEZ demeurant Chemin des Vachers, 7 � 7050 Erbisoeuil en tant que tr�sori�re.
Lors de cette m�me Assembl�e G�n�rale, tous les autres membres du Conseil d'Administration ont �t� r��lus.
Le Conseil d'Administration se compose donc :
Administrateurs :
Danielle Dumont, rue A Descamps, 126 � 7340 Colfontaine
.Monique Robert, rue de Spiennes, 15 � 7022 Nouvelles
" radine Dasiere, Rue du Parc, 17 Bte 1 � 7000 Mons
*Martine Deroover, rue du Chemin de fer, 3 � 7033 Cuesmes
-Jacqueline Fronviile, Chemin de Mons, 7 � 7050 Jurbise
*Jos� Der�me, Chemin du Bon Dieu, 98 � 7390 Quareqnon
Marcelle Leclercq, Chemin du Bon Dieu, 98 � 7390 Quareqnon
*Louise Mahieu, Sentier Cavenaile, 12 � 7000 Mons
*Fran�oise Van Der Auwera, Avenue de Jemappes. 143 � 7000 Mons
-J�r�me Manderlier, Avenue d'Hyon, 148A Bte 2 � 7022 Hyon
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge
di MOD 2.2
Volet B - Suite
�Andr� Delcroix, rue E. Vandervelde,- 19A � 7080 Frameries
.Claude Stoquart rue des Violettes, 2 � 7000 Mons
'Robert Herouet, rue des Compagnons, 11 � 7000 Mons �Marie-Pierre Goudaillez, Chemin des Vachers, 7 � 7050 Erbisoeul -Claudia CAMUT demeurant rue des Muguets, 33 � 7331 Baudour -Jean HUET demeurant 28, rue d'Hasnon � 7050 Masnuv St-Jean
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2011 - Annexes du Moniteur belge
Les dits administrateurs ont donc �lus en leur sein les personnes suivantes comme :
- Pr�sident : Claude Stoquart ( n� registre national : 420816-09176
- Vice-Pr�sidente : Danielle Dumont
- Secr�taire : Andr� Delcroiu
" - Tr�sori�re : Marie-Pierre Goudailliez
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