EXPE

Dénomination : EXPE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 466.205.952

Publication

12/08/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOQ2.2

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Moniteur

belge

N� d'entreorise : 466.205.952 Tribunal de Commerce de Tournai

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D�nomination

(en entier) : Exp�

(en abr�g�): Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

ASBL

Rue de la Montagne, 16 - 7712 Herseaux - Belgique

Transfert du si�ge social, Renouvellement du conseil d'administration, Nominations et d�missions, Refonte des statuts.

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Assembl�e g�n�rale du 0110812011:

Transfert du si�ge social, Renouvellement du conseil d'administration, Nominations et d�missions, Refonte des statuts.

1}� Refonte des statuts :

Entre les soussign�s :

Monsieur DELPLANQUE Luc, Rue de l'Epeule 146 � 7712 Herseaux ;

Monsieur DELPLANQUE Olivier, Rue de la Reine Fabiola, 21 � 7700 Mouscron ;

Monsieur DORMAL Alain, Chauss�e de Dottigines, 136 � 7700 Mouscron ;

Monsieur BEAUCARNE Jean-Fran�ois, Rue de Coudai, 46 � 7700 Mouscron ;

Monsieur Moulin Jean-Philippe, Rue des Frontaliers, 138 � 7712 Herseaux ;

Monsieur SLOSSE Rudi, Rue des Embuscades, 3 � 7712 Herseaux ;

Monsieur TANGHE Gentil, Rue de l'Ancien Ch�teau, 1 bis � 7712 Herseaux ;

Monsieur VOET Paul, Clos de la Montagne, 9 � 7712 Herseaux ;

Monsieur VANDEKERCKHOVE Louis, Rue Albert 1 er, 12 � 7700 Mouscron ;

Qui d�clarent constituer entre eux l'association sans but lucratif � EXPE �

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

ti Moa 2.2

" Titre I

DE LA DENOMINATION OU SIEGE SOCIAL

Article 1er L'association prend pour d�nomination : � EXPE �.

Article 2 Son si�ge social est �tabli Rue de la Montagne, 16 � 7712 Herseaux, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du Tribunal de Commerce territorialement comp�tent.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 L'association a pour objet l'organisation d'une course d'orientation annuelle parsem�e d'�preuves pour les jeunes.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Titre III

DES MEMBRES

Section 1

Admission

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MOD 2.2

Article 4 L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Toute demande d'admission se fait par tout moyen de communication commun�ment accept� adress�e au Conseil d'Administration.

En dehors de pr�rogatives l�gales, les membres effectifs et les adh�rents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts.

Article 5 Sont membres effectifs :

1)les administrateurs ;

2)toute personne admise en cette qualit� par le Conseil d'Administration qui, pr�sent� par deux membres au moins, est admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes. Pour devenir membre effectif, il faudra obligatoirement �tre majeur.

Article 6 Sont membres adh�rents : toutes personnes qui d�sirent apporter son soutien ou participer aux activit�s de l'association. Les membres adh�rents seront invit�s � l'Assembl�e g�n�rale mais n'y ont pas droit de vote.

Section 2

D�mission, exclusion, suspension

Article 7 Les membres affectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� de deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es et � condition que deux tiers au moins des membres soient pr�sents ou repr�sent�s.

Le non respect des statuts, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont jouit l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Article 8 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre IV

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 11 L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence

1)la modification aux statuts sociaux ;

2)1a nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

4)la dissolution volontaire de l'association ;

5)les exclusions des membres ;

8)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 12 II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e lors du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration.

Article 13 Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'Administration par tout moyen de communication commun�ment accept�.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation.

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MOD 2.2

Article 14 Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire au moyen d'une procuration �crite. Le mandataire doit �tre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 15 -- L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil ou le Vice-Pr�sident, � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 16 L'assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. En cas de partage lors d'un vote � scrutin secret, la proposition est rejet�e.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Article 17 L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises parla loi de 27 juin 1921.

Article 18 Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es, en version coordonn�e, au greffe du Tribunal de Commerce sans d�lai et publi�es aux Annexes du Moniteur Belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � ia nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Titre V

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 19 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�es par l'Assembl�e g�n�rale pour un terme ind�termin�, et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

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N60D 2.2

Article 20 Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, une Tr�sorier et un Secr�taire. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-Pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personne dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement

Article 21 - Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations se font par tout moyen de communication commun�ment accept�, au moins huit jours calendrier avant la date de la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s sauf dispositions l�gales ou statutaires contraires.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident disposant de la facult� de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre r�clame un quorum de pr�sence de 50% et une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre

administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment.

Article 22 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 23 Le Conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association.

Article 24 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Article 25 Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre VI

DISPOSITIONS DIVERSES

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MOD 2.2

Article 26 L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 27 Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance.

Article 28 En cas de dissolution de l'association , l'Assembl�e g�n�rale indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Article 29 Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 30 D�l�gation de pouvoir pour le d�p�t au greffe et la publication au Moniteur belge, Monsieur Delplanque Oliver.

2�)Renouvellement des mandats des administrateurs :

Grillet Simon;

Delneste Mathieu;

Delplanque Olivier;

Menet Jean-Charles;

Moreels Fabrice;

Moulin Jean-Philippe;

Tanghe Gentil;

Vandoome Gonzague;

Tiberghien C�dric;

Donche S�bastien;

Declercq Senast.

MOQ2.2

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ti

3�)D�mission des administrateurs :

Declercq Beno�t;

Donche S�bastien;

Tiberghien C�dric.

4)� Nominations des administrateurs:

Menet Paul-Henri;

Menet Ang�le;

Vroman Aur�lien.

50) D�mission de postes:

Delneste Mathieu d�missionne du poste de secr�taire mais reste simple administrateur.

6�) Changement de postes :

Grillet Simon d�missionne du poste de vice-pr�sident mais reste administrateur et devient pr�sident.

7)� Le conseil d'administration est compos� � ce jour de :

Grillet Simon, Pr�sident;

Vroman Aur�lien, Vice-pr�sident;

Menet Paul-Henri, Tr�sorier;

MOU 2.2

Volet B - Suite

Menet Ang�le, Secr�taire;

Delneste Mathieu, Administrateur;

Deipianque Olivier, Administrateur;

Menet Jean-Charles, Administrateur;

Moreels Fabrice, Administrateur;

Moulin Jean-Philippe, Administrateur;

Tanghe Gentil, Administrateur;

Vandoome Gonzague, Administrateur.

81 Transfert du si�ge social :

Article 2 Le si�ge social est transf�r� Rue de la Barberie, 168 � 7712 Herseaux.

Fait � Mouscron, le 01 ao�t 2011.

Grillet Simon, Pr�sident.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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" au Moniteur belge

Coordonnées
EXPE

Adresse
RUE DE LA MONTAGNE 16 7712 HERSEAUX

Code postal : 7712
Localité : Herseaux
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées EXPE

Coordonnées
EXPE