EXPLO-AVENTURES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. EXPLO-AVENTURES
Dénomination : EXPLO-AVENTURES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 506.817.278

Publication

16/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Statuts.

Avis important.

Association "Explo-aventures" en abrégé "Explo-aventures"

Jumet

Article 1. L'association est dénommée "Explo-aventures" en abrégé "Explo-aventures " elle a son siège dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Le siège social de l'"Association "Explo-aventures" est fixé au n° 72 de la rue Sohier à 6040 Jumet.

Article 2. L'association a trois buts principaux:

- promouvoir et organiser l'étude et la pratique de toutes les disciplines sportives de loisirs ainsi que des activités aquatiques et subaquatiques.

- susciter auprès de la jeunesse l'intérêt et le goût pour les sciences et les carrières scientifiques, et ce sans aucune forme d'élitisme. L Association entend ainsi contribuer à la formation et à la culture scientifique des adultes de demain.

- susciter auprès de la jeunesse l intérêt et le gout des langues par la possibilité d organisation de stages d immersion.

Rappelle utile que "nul n'est censé ignorer la loi" en sorte que le rédacteur des statuts décline toute responsabilité en cas de rédaction bien involontaire d'un article des statuts en contradiction avec certaines prescriptions légales.

STATUTS.

Elle atteindra son but par tous les moyens et notamment par l organisation d exposition, d ateliers d éveil aux sciences ou des séjours de vacances et de loisirs destinés aux jeunes et adultes qui veulent approfondir leurs connaissances scientifiques ou, tout simplement, faire des sciences et/ou pratiquer une activité sportive en s'amusant. L Association pourra par ailleurs organiser des formations à destination d enfants et d adultes afin d amener ces derniers à maîtriser des outils et des techniques leur permettant de susciter l'intérêt et le goût des

Entre les associés réunis à Jumet le 12 décembre 2014, il été décidé de créer les statuts de l'association sans but lucratif "Explo-aventures" qui sera dorénavant régie par les dispositions suivantes:

(en abrégé) : Explo-aventures

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Sohier 72

6040 Charleroi (Jumet (Charleroi))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Explo-aventures

*14312589*

Volet B

0506817278

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

12-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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jeunes pour les sciences et les carrières scientifiques. La présente liste d activités est exemplative et non limitative ou contraignante.

De plus, le fonctionnement de l'association sera régi par un règlement d'ordre intérieur.

Article 3. Elle a trois sortes de membres agréés par le conseil d'administration, soit les membres effectifs, les membres sympathisants et les membres adhérents.

Les membres effectifs âgés d'au moins 18 ans, qui par leurs compétences particulières et par leur activité concourent directement à la réalisation de l'objet social, ils ont seuls le droit de vote aux assemblées générales. Seuls les Membres Effectifs sont considérés comme «membre» en regard de la Loi et notamment en ce qui concerne les droits et obligations dévolus par celle-ci aux membres d une ASBL.

Les membres adhérents apportent leur concours moral et financier. Ils bénéficient des activités de l'association mais ne jouissent pas de la plénitude des droits reconnus aux membres effectifs. Ils n'ont notamment pas droit de vote.

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Article 3bis. L'association comportera obligatoirement au minimum 3 associés.

Article 3ter. L'association comportera obligatoirement un membre de plus que le nombre d administrateur.

Article 4. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de 3 administrateurs au moins, et de 7 maximum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs.

Tout membre qui souhaite poser sa candidature au conseil d'administration, devra en avertir par écrit, le Président, au minimum huit jours ouvrables avant la date de tenue de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration désigne parmi les administrateurs, un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier. Ces fonctions peuvent êtres cumulées.

Tout administrateur désigné en cette qualité par l'assemblée générale, sera révocable en tout temps par celle-ci, à la majorité simple et sans qu'une faute doive nécessairement être établie.

Le membre sympathisant est un membre attaché à notre association qui pour des raisons particulières subventionne notre association. Il n'a pas droit de vote.

Les membres adhérents et sympathisants ont les droits suivants:

1° droit, moyennant juste rémunération, de participer aux activités organisées par l Association et de jouir de ses

services;

2° droit d être entendu par le Conseil d Administration avec son accord préalable;

3° droit, pour les Membres âgés de 17 ans ou plus, de pouvoir assister aux Assemblées Générales avec voix

consultative mais non délibérative.

L'élection des membres du conseil d'administration a lieu à la majorité simple avec un minimum requis de 25 % des votes valablement exprimés, et au scrutin secret.

En cas de vacance du mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restants continuent à former un conseil d'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était au complet pour autant que le nombre minimum d'administrateurs prévu par les statuts, soit réuni.

Si tel n'était pas le cas, le conseil d'administration se limite à expédier les affaires courantes et convoque l'assemblée générale pour nommer de nouveaux administrateurs.

Les administrateurs sont élus pour un terme prenant fin lors de la cinquième assemblée annuelle suivant celle qui les désigne. Ils sont rééligibles tacitement.

Article 5. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Le conseil d'administration est aussi habilité à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'application et à l'observance des statuts.

Le conseil d'administration pourra au besoin, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à l'un de ses membres ou à un tiers, membre effectif ou non.

A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil.

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Toutefois, pour les actes ne relevant pas de la gestion journalière, les signatures conjointes de trois administrateurs seront nécessaires pour engager valablement l'association.

Article 6. Chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé établis selon une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espèces et en comptes selon le modèle établi par voie d'arrêté royal ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Article 7. Le conseil d'administration tient au siège de l'association, un registre des membres effectifs. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

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Tous les membres effectifs, après en avoir fait la demande, peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Article 8. Le conseil d'administration fixe la cotisation de l'année suivante. Celle-ci ne pourra jamais dépasser un montant maximum de 100 (cent) ~.

Article 9. Les admissions de nouveaux membres doivent être agréées par le conseil d'administration.

Tout membre adhérent a le droit de participer aux activités de l'association en conformité avec le règlement d'ordre intérieur.

Article 10. Tout membre a le droit de se retirer en tout temps de l association moyennant une simple lettre de démission adressée au conseil d'administration.

L'année sportive s'ouvrant le 1er janvier, la cotisation doit être versée pour le jour de l'assemblée générale et faute de versement de la cotisation dans les 15 jours suivants sera considéré comme démissionnaire.

Les membres adhérents peuvent devenir membres effectifs après une période de deux ans consécutifs d'activités permanentes au sein de "Explo-aventures". Les candidats répondant aux conditions voulues (assiduité, esprit « club », qualification) seront recommandés par le conseil d'administration à l'assemblée générale ordinaire.

1. Etre âgé de 18 ans minimum.

2. Etre membre adhérent depuis un minimum de vingt quatre mois consécutifs.

3. Il doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

L association doit garantir à ses membres effectifs s'ils en font la demande, la possibilité de transfert, la période de transfert étant limitée à la période comprise entre le 15.12 et le 15.01.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent, dans le délai prévu par les statuts.

Pour être admis comme membre effectif, le candidat doit:

Pour être élu, le candidat devra recueillir la majorité simple des voix des membres présents ou valablement représentés par une procuration.

Les transferts éventuels ne peuvent donner lieu au versement d'une indemnité ou de tout autre avantage en nature.

Pour ce qui concerne les membres effectifs de moins de douze ans, le libre transfert est garanti durant toute l'année sans que la période de transfert ne soit limitée dans le temps.

Article 11. Les membres qui auront par exemple, porté atteinte à l'honneur, aux bonnes mSurs, qui auront gravement contrevenu aux statuts, pourront être suspendus provisoirement en attendant la décision de l'assemblée générale, par simple décision du conseil d'administration.

L'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause d'exclusion ou de sanction.

L'exclusion d'un membre effectif ne pourra être prononcée par l'assemblée générale qu'à la majorité des deux

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tiers des voix, aucun quorum de présence n'étant toutefois requis.

La procédure en exclusion nécessite aussi des convocations régulières avec mention de cet objet à l'ordre du jour. Le membre effectif dont l'exclusion est envisagée, devra être convoqué afin de pouvoir présenter sa défense.

Toutefois le membre adhérent pourra lui, être exclu par simple décision du conseil d'administration pour autant qu'il ait été placé préalablement dans la possibilité de faire valoir valablement ses moyens de défense devant le conseil d'administration qui devra le convoquer dans les formes et les règles.

Le conseil d'administration s'interdit toute sanction ou exclusion à l'égard d'un membre effectif qui introduirait devant les tribunaux de l'ordre judiciaire, un recours contre l association ou l'un de ses membres.

Article 12. Le membre exclu, démissionnaire de même que les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations payées.

Article 13. L'assemblée générale a les pouvoirs que la loi lui réserve expressément, à savoir:

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1. de modifier les statuts,

2. de nommer et révoquer les administrateurs,

3. la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;

4. d'approuver les budgets et les comptes,

5. la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

6. de dissoudre l'association,

7. le droit d'exclure un membre effectif,

8. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

L'assemblée générale se réunit à l'endroit et à la date désignés par le conseil d'administration, sur simple convocation remise en mains propres, par mail ou faite par voie postale accompagnée de l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration, au moins huit jours à l'avance.

L assemblée générale se tient au siège social de l Association ou en tout autre endroit, aux jour et heure indiqués dans la convocation.

En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour moyennant l'assentiment des administrateurs présents, à l'exception des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

Dans les cas où des membres effectifs souhaiteraient voir porter à l'ordre du jour, des points supplémentaires, ceux-ci devront obligatoirement être adressés au conseil d'administration avant la date fixée pour la réunion et devront être appuyés par les signatures d'un nombre de membres égal au vingtième de la liste annuelle.

Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre ou par un tiers muni d'une procuration même délivrée en blanc.

Dans le courant janvier et avant l'assemblée générale ordinaire annuelle, les livres comptables et les comptes de l'exercice écoulé ainsi que le budget du prochain exercice soumis à l'approbation de l'assemblée seront obligatoirement contrôlés par deux membres effectifs volontaires (appelés vérificateurs aux comptes) avant l'approbation de l'assemblée.

L'assemblée générale ordinaire composée des membres effectifs sera convoquée au moins une fois l'an. Ces membres seuls auront voix délibérative et droit au vote. Les autres membres pourront cependant assister à l'assemblée générale si leur présence est agréée par la majorité de l'assemblée.

Le droit de vote est acquis aux membres effectifs, en ordre de cotisation pour l'année en cours, par la participation à au moins 30 % de présence aux activités d "Explo-aventures" pour l'année précédente.

Une même personne ne peut être porteuse que d'une seule procuration.

Les vérificateurs aux comptes seront désignés par l'assemblée générale le cas échéant, sur base d'un vote à majorité simple, lors de chaque assemblée générale annuelle pour la vérification des livres comptables de l'exercice social suivant.

Les résolutions de l'assemblée générale seront portées à la connaissance des membres et des tiers par le président ou par simple avis. Les décisions intéressant les membres en particulier ou des tiers, leur seront communiquées par extrait des procès-verbaux certifiés conformes par le président ou par deux administrateurs ou par le secrétaire de l'association.

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Article 14. Une assemblée générale extraordinaire pourra être requise sur demande écrite motivée d'au moins vingt pour cent des membres ayant droit au vote, adressée par voie postale recommandée au président du conseil d'administration qui seul pourra la convoquer.

Si le conseil d'administration décide lui-même de tenir une assemblée générale extraordinaire, il délibérera à ce sujet, en collège.

Article 15. Tant au conseil d'administration qu'à l'assemblée générale, en cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. Ceux qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul des majorités.

Article 16. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs présents ou représentés à l'exclusion des membres adhérents.

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Article 17. Le conseil d'administration délègue, sous sa responsabilité, le droit de représenter l'association en justice à un de ses membres, par le biais d'une délégation particulière.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée, ou de sa dissolution, elle ne sera valable que si elle est adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Les abstentions sont assimilées à des votes négatifs.

Article 18. L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Article 19. La durée de l'association est illimitée mais en cas de dissolution, le liquidateur désigné par l'assemblée, donne à l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Article 20. Pour les points non prévus aux présents statuts, les membres se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 02 mai 2002 sur les ASBL. Ils entendent se conformer entièrement à cette loi.

La seconde assemblée pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les modifications aux statuts ne seront cependant acquises qu'à la majorité des deux tiers ou des quatre cinquièmes si la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, des voix des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Les administrateurs (sauf en cas de transformation de l'association) ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

En conséquence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement dérogé par le présent acte, seront réputées écrites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions impératives de cette loi, seront réputées non écrites.

Une deuxième réunion pourra être convoquée si le quorum des deux tiers des membres n'est pas atteint. Ce n'est qu'après constatation de la non-présence des deux tiers des membres à la première réunion, qu'une nouvelle assemblée générale pourra être convoquée.

Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et en tout état de cause, celle-ci ne pourrait dépasser leur mise éventuelle.

Article 21. Sont désignés comme membres effectifs et fondateurs:

Madame Delmotte Bernadette, de nationalité belge, institutrice, domicilié rue Sohier, 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national:

Monsieur Laeremans Christof, de nationalité belge, enseignant, domicilé Val des Sources, 16, 6500 Barbençon. N° d identification du registre national : 78.02.13.033.65

Monsieur Philips François, de nationalité belge, ensignant, domicilié rue Marcel Lecomte, 25, 5100 Wépion. N° d identification du registre national:48.12.31.307.49

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Monsieur Potigny Thibaut, de nationalité belge, gradué en gestion, domicilié rue de la Baile, 95b, 6180 Courcelles. N° d identification du registre national:85.05.31.381.24

Monsieur Wart Yves, de nationalité belge, électro-mécanicien, domicilié rue Joseph Daye, 5, 6220 Heppignies. N° d identification du registre national: 55.09.19.093.70

Monsieur Wilock Damien, de nationalité belge, étudiant, domicilié rue Sohier, 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national: 89.01.06.155.86

Monsieur Wilock Pierre, de nationalité belge, étudiant, domicilié rue Puissant, 52, 6040 Jumet. N° d identification du registre national: 83.05.09.179.68

Monsieur Wilock Philippe, de nationalité belge, enseignant, domicilié rue Sohier 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national: 57.02.24.111.89

Article 22. Sont désignés comme administrateurs:

Wilock Philippe

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Madame Delmotte Bernadette, de nationalité belge, institutrice, domicilié rue Sohier, 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national:

Monsieur Potigny Thibaut, de nationalité belge, gradué en gestion, domicilié rue de la Baile, 95b, 6180 Courcelles. N° d identification du registre national:85.05.31.381.24

Monsieur Wilock Damien, de nationalité belge, étudiant, domicilié rue Sohier, 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national: 89.01.06.155.86

Monsieur Wilock Philippe, de nationalité belge, enseignant, domicilié rue Sohier 72, 6040 Jumet. N° d identification du registre national: 57.02.24.111.89

Ils désignent entre eux le Président, le Vice-Président, le Trésorier, le Responsable des relations extérieures, le Secrétaire.

Monsieur Laeremans Christof, de nationalité belge, enseignant, domicilé Val des Sources, 16, 6500 Barbençon. N° d identification du registre national : 78.02.13.033.65

Monsieur Wart Yves, de nationalité belge, électro-mécanicien, domicilié rue Joseph Daye, 5, 6220 Heppignies. N° d identification du registre national: 55.09.19.093.70

Delmotte Bernadette Potigny Thibaut Philips François Laeremans Christof

Fait en 10 exemplaires à Jumet, le 12 décembre 2014.

Wilock Pierre Wilock Damien Wart Yves

Coordonnées
EXPLO-AVENTURES

Adresse
RUE SOHIER 72 6040 JUMET(CHARLEROI)

Code postal : 6040
Localité : Jumet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne