FETE DES JEUNES D'OBIGIES, EN ABREGE : FJO

Association sans but lucratif


Dénomination : FETE DES JEUNES D'OBIGIES, EN ABREGE : FJO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 469.682.611

Publication

07/08/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0469682611

Dénomination Fête des Jeunes d'Obigies

(en entier) :

(en abrégé) : FJO

Forme juridique : ASBI.

Siège : Rue du Marais, 2 7743 Obigies

Objet de l'acte : Modifications des statuts et des membres du conseil d'administration en date du 22/05/2014

Les statuts coordonnés sont repris dans leur intégralité.

Titre I  Dénomination, siège, durée et objet

Article ter : L'A.S.B.L. est dénommée « Fête des Jeunes d'Obigies »

L'abréviation « FJO » pourra être utilisée ultérieurement.

Cette dernière abréviation figurera sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association immédiatement précédée du vocable « A.S.B.L. » et accompagnée de la mention 182, Grand Rue 7743 Obigles.

" Article 2 : Le siège social de l'association est établi à Grand Rue 182, 7743 Obigies (Arrondissement judiciaire de Mons-Charleroi; division Tournai). Il peut être transféré dans un autre lieu du même arrondissement judiciaire, par simple décision du conseil d'administration.

Un registre des membres, comprenant l'identité des associés et leur domicile, ainsi que toutes décisions relatives à l'admission, à la démission ou à l'exclusion d'un des membres seront consignées au siège social. L'ensemble de ces documents pourra être consulté par les membres.

Les membres qui souhaitent exercer cette prérogative, doivent adresser une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation. En outre, une copie du registre ou d'un des documents pourra être délivrée.

Article 12 : L'association est gérée par un conseil d'administration de trois membres effectifs au moins, nommés pour une durée indéterminée par l'assemblée générale. Ceux-ci peuvent, en tout temps, être révoqués par elle, lors d'une assemblée générale convoquée par au moins un cinquième des membres ; ils sont rééligibles.

Le nombre d'administrateurs doit, en toute hypothèse, être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'A.S.B.L.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Article 22 : Sont renouvelés : M. Didier Ménart, M. Arnaud Delcourt, M. Mathieu Henry, M. Philippe Olivier, M. Pascal Philippront, M. Philippe Coudou.

Sont nommés avec effet au 1 er janvier 2014 :

- M. Arnaud Baelen domicilié Grand chemin 109/15 à 7531 Havinnes et né le 16/06/1988 à Courtrai.

- M. Jentil Vandenbulcke domicilié rue Carlos Gallaix 210 à 7521 Chercq et né le 19/07/1992 à Tournai.

- M. Samuël Maes domicilié rue Provinciale 130 à 7760 Celles et né le 04/05/1979 à Tournai.

Sont démissionaires : M. Philippe Delsoir, Mlle Florence Devos avec effet au 31 décembre 2013.

L'assemblée de ce jour a désigné les personnes dont les noms suivent en qualité d'administrateur :

Président : M. Didier Ménart, administrateur, domicilié Grand Rue, 182, 7743 Obigies

Vice-président : M. Arnaud Delcourt, administrateur, domicilié Rue Rumez, 17A 7520 Templeuve

Trésorier : M. Mathieu Henry, administrateur, domicilié Chaussée de Frasnes, 651 7540 Melles

Trésorier adjoint : M. Philippe Coudou, administrateur, domicilié rue des Prés, 2, 7743 Obigies

Secrétaire : M. Amaud Baelen, administrateur, domicilié Grand Chemin, 109/15 7531 Havinnes

M. Philippe Olivier, administrateur, domicilié rue de la Roque-Crépin, 22, 7521 Chercq

M. Pascal Philipront, administrateur, domicilié rue Grégoire Decorte, 12E, 7540 Kain. M. Samuël Maes, administrateur, domicilié Rue provinciale, 130 7760 Celles

M. Jentil Vandenbuicke, administrateur, domicilié Rue Carlos Gallaix, 210 7521 Chercq

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Mentionner sur la dernière page du Vole B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

01/03/2012
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Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greff;y le 1  %7' FEV 2012

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N° d'entreprise : 0469.682.611

Dénomination

(en entier) : Fête des Jeunes d'Obigies

(en abrégé) : RIO

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Marais, 2, 7743 Obigies

Objet de l'acte : Modification des statuts et des membres du conseil d'administration 6N DATE X1) 23I o4! 2012.

Les statuts coordonnés sont repris danseur in gralité.

Titre I -- Dénomination, siège, durée et objet

Article ler : L'AS.B.L est dénommée a Fête des Jeunes d'Obigies »

L'abréviation a FJO » pourra être utilisée ultérieurement.

Cette dernière abréviation figurera sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes

et autres pièces émanant de l'association immédiatement précédée du vocable e A.S.B.L » et accompagnée

de la mention Rue du Marais, 2, 7743 Obigies_

Article 2 : Le siège social de l'association est établi à Rue du Marais, 2, 7743 Obigies (Arrondissement

judiciaire de Tournai). Il peut être transféré dans un autre lieu du même arrondissement judiciaire, par simple

décision du conseil d'administration.

Un registre des membres, comprenant l'identité des associés et leur domicile, ainsi que toutes décisions

relatives à l'admission, à la démission ou à l'exclusion d'un des membres seront consignées au siège social.

L'ensemble de ces documents pourra être consulté par les membres.

Les membres qui souhaitent exercer cette prérogative, doivent adresser une demande écrite au conseil

d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation. En outre, une copie du

registre ou d'un des documents pourra être délivrée.

Article 2bis : L'AS.B.L est constitutée pour une durée indéterminée.

Article 3 : L'association a pour intérêt social la promotion de la renommée régionale et transfrontalière du

village d'Obigies et de son week-end du 15 août.

Pour ce faire, l'AS.B.L organise notamment des évènements tels que des soirées dansantes, des

spectacles humoristiques, des galas de chanteurs, des repas pour les citoyens du village ou encore des

dégustations de bières de toutes sortes.

Elle peut faire, pour réaliser ses objectifs, toutes les opérations en rapport direct ou indirect avec son objet

et peut apporter son concours à des activités similaires ou connexes à son activité.

Les buts poursuivis seront indépendants de toute considération d'ordre politique, religieux ou philosophique.

Titre H Membres, admission, sorties et exclusions

Article 4 : Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à quatre,

Les membres effectifs disposent de tous les droits qui leurs sont reconnus par la loi sur les associations

sans but lucratif.

Article 5 : Sont admis comme membres effectifs :

1° Les signataires des présents statuts.

2° Toute personne, qui présentée par deux membres effectifs, est admise par décision de l'assemblée

générale réunissant les deux tiers des voix présentes.

Par ailleurs, toute personne physique pourra poser sa candidature pour devenir membre effectif. Dans cette

hypothèse, le conseil d'administration décidera souverainement et sans autre motivation d'accepter ou non le

candidat

Article 6: Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui ne paie pas sa cotisation ou qui s'absente sans motif

valable duranttrois réunions consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif devra être motivée par l'existence d'un acte incompatible dudit membre aux

buts de l'AS.B.L

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à scrutin secret, à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Article 6bis : L'AS.B.L. pourra compter, par décision de l'assemblée générale, en ses rangs des membres adhérents.

Ceux-ci disposeront de l'ensemble des droits reconnus par la loi aux membres effectifs. Seul le droit de vote sera exclu dans les hypothèses :

1° d'une modification des statuts de l'A.S.B.L

2° de la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires de l'AS.B.L

3° de l'approbation des budgets et des comptes de I'A.S.B.L

4° d'une modification de la dénomination de l'A.S.B.L.

5° d'une dissolution de I'A.S.B.L

Article 7 : La cotisation sera fixée annuellement par rassemblée générale. Son montant maximum sera de 3 euros, ce montant étant indexé sur la base de l'indice des prix à la consommation (indice de base 103.65 juin 1999).

Titre III Conflit d'intérêts.

Article Ibis: La qualité de membre de l'A.S.B.L FJO est incompatible avec l'exercice d'un mandat public, de quelque nature qu'il soit.

L'inscription d'un membre effectif de l'association sur une liste de parti politique en vue des élections, entraîne, la perte de qualité de membre effectif pour celle de membre adhérent.

Titre IV Assemblée générale

Article 8 : L'assemblée générale se compose de tous les membres. Elle a seule le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs et commissaires, d'approuver les budgets et les comptes annuels, de dissoudre l'association et d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou conférés par les présents statuts.

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres doivent être convoqués.

L'assemblée générale se tiendra à huis clos, sur demande de la moitié des membres présents, lorsque le secret s'impose.

Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un procès verbal, rédigé et signé par le secrétaire, conservés dans le registre des procès-verbaux. Ce registre peut être consulté par tout membre effectif dans les mêmes conditions que le registre des membres.

Article 9 : Les convocations sont faites par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou par tout moyen de communications, communément utilisé, adressé huit jour au moins avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour. Toute proposition signée par un membre effectif est portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale devra être convoquée lorsqu'un cinquième des membres le demande,

Article 10: Tous les membres ont un droit de voie, égal à l'assemblée générale. Les décisions seront prises, à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas où la loi en dispose autrement. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Chaque membre pourra être représenté par un autre membre. Chaque membre ne pourra être porteur que d'une seule procuration,

Article 11 : L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts qu'en observant les dispositions de la loi sur les A.S.B.L

Titre V Conseil d'administration

Article 12 : L'association est gérée par un conseil d'administration de trois membres effectifs au moins, nommés pour un an par l'assemblée générale, Ceux-ci peuvent, en tout temps, être révoqués par elle, lors d'une assemblée générale convoquée par au moins un cinquième des membres; ils sont rééligibles.

Le nombre d'administrateurs doit, en toute hypothèse, être inférieur au nombre de personnes membres effectifs de l'A.S.B.L

Article 13 : Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Article 14 : Le conseil d'administration élit parmi ses membres au moins un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 15 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation contenant l'ordre du jour aussi souvent que le requiert l'intérêt de l'A.S.B.L Le conseil est présidé par le président ou, en cas d'absence, par tout administrateur mandaté par lui. Il ne délibère que si la moitié de ses membres sont présents. Les décisions se prennent sur majorité simple. En cas d'égalité, la voix du président ou, le cas échéant, celle de l'administrateur mandaté aux fins de présider la réunion est prépondérante.

Un procès-verbal de chaque réunion est rédigé et signé par le secrétaire. Ce procès-verbal, consultable par les membres effectifs, sera disponible au siège de l'AS. B. L. dans le registre des procès-verbaux, et ce dans les mêmes conditions que le registre des membres.

Article 16 : Le conseil d'administration est habilité pour tous les actes d'administration interne qui sont nécessaires ou utiles à ia réalisation des buts de l'A.S.B.L., à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'assemblée générale conformément à l'article 4 de la loi sur les A.S.B.L

Le conseil d'administration représente collégialement I'A.S.B.L, dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. Le collège peut cependant désigner un ou plusieurs mandataires pour la représenter. Ce mandat portera sur des actes déterminés.

La nomination et la cessation des fonctions des membres du conseil d'administration, habilités à représenter I'A.S.B.L, est actée par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce. Ces actes

MOD 22

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B -`Suite

doivent, en tout cas, permettre aux tiers de déterminer quelles sont les personnes qui représentent valablement

l'A.S.B.L et l'étendue de leurs pouvoirs.

Titre VI Gestion journalière

Article 17 : Sont considérés comme actes de gestion journalière, toutes les opérations qui doivent être

effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de l'A.S.B.L et qui, en raison de leur moindre

importance ou de ia nécessité de prendre une décision prompte, ne requièrent pas utilement l'intervention du

conseil d'administration.

Cette gestion journalière, tant dans l'ordre interne que dans le cadre de représentation de l'AS.B.L pourra

être déléguée à plusieurs administrateurs, sur décision du conseil, qui pourront agir individuellement du fait de

cette gestion.

Titre VII Comptabilité

Article 18 : La comptabilité est tenue par le trésorier conformément à l'article 17 de la loi sur les A.S.B.L et

aux arrêtés d'exécution y afférents. Le conseil d'administration se réserve le droit de mandater sur demande

expresse du trésorier, un expert comptable afin d'assurer la tenue des comptes annuelles.

Titre VIII Dissolution

Article 19 : En cas de dissolution de l'AS.B.L, l'assemblée générale nommera un ou des liquidateurs, fixera

leurs pouvoirs et décidera de la destination de l'actif net

Cette affectation sera faite en faveur d'oeuvres de bienfaisance.

A dater de la décision de dissolution, l'A.S.B.L indiquera dans tous ses actes, factures, annonces,

publications et autres documents, au coté de sa dénomination, la mention suivante : « A.S.B.L en liquidation ».

Toutes décisions relatives à la dissolution et aux liquidateurs seront déposées au greffe et publiées aux

annexes du Moniteur belge, conformément aux articles 23 et 26novies de la loi sur les A.S.B.L et aux arrêtés

d'exécution y afférents.

Titre IX Responsabilités

Article 20 : L'A.S.B.L est seule responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par

lesquels s'exerce sa volonté.

Les membres, quels que soient leurs statuts au sein de I'A.S.B.L ne sont pas personnellement tenus par les

engagements de l'A.S.B.L

Ces premiers restent cependant responsables à l'égard de l'A.S.B.L relativement à l'accomplissement de

leur mandat.

Titre X Renvoi général à la loi

Article 21 : Tous autres points non prévus, par les présents statuts, se règlent conformément à la loi.

Article 22 : Sont renouvelés : M. Philippe Delsoir, M, Philippe Coudou.

Sont nommés M. Amaud Delcourt, Mile Florence Devos, M. Mathieu Henry, M. Didier Ménart, M. Philippe

Olivier, M. Pascal Philippront

Sont démissionaires : M. Thierry Colin, M. Guy Dewattines, M. Patrice Dewattines, Mdme Laure D'Haene,

M. Marc D'Haene, M. Mathieu D'Haene, M. Frédéric Lecoq, M. Jean-Paul Martin, M. Jean-François Petit.

L'assemblée de ce jour a désigné les personnes dont les noms suivent en qualité d'administrateur:

Président : M, Philippe Delsoir, enseignant, domicilié rue du Marais, 2, 7743 Obigies

Vice-président: M. Arnaud Delcourt, conducteur de chantier, domicilié rue du Commerce, 2, 7743 Obigies

Vice-président : M. Didier Ménart, fonctionnaire, domicilié Grand Rue, 182, 7743 Obigies

Trésorier: M. Mathieu Henry, ingénieur, domicilié rue Montifaut, 1B, 7743 Obigles

Trésorier adjoint : M. Philippe Coudou, employé, domicilié rue des Prés, 2, 7743 Obigies

Secrétaire : Mlle Florence Devos, étudiante, domiciliée Grand Rue, 3, 7743 Obigies

M. Philippe Olivier, administrateur de société, domicilié rue de la Roque-Crépin, 22, 7521 Chercq

M. Pascal Philipront, employé, domicilié rue Grégoire Decorte, 12E, 7540 Kain.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
FETE DES JEUNES D'OBIGIES, EN ABREGE : FJO

Adresse
RUE DES MARAIS 2 7743 OBIGIES

Code postal : 7743
Localité : Obigies
Commune : PECQ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne