FETE UN MAX DE BRUIT, EN ABREGE : FMB

Dénomination : FETE UN MAX DE BRUIT, EN ABREGE : FMB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 896.606.434

Publication

16/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MoD 2.2

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N` d'entreprise : 0896.606.434

Tribunal de commerce de Charleroi

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07 JAN. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : FETE UN MAX DE BRUIT

(en abr�g�) _ FMB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : 12 Place Gonzalez Decamps - 7141 MORLANWELZ

Obiet de l'acte : NOMINATION - DEMISSION - MODIFICATION ET COORDINATION DES STATUTS - Extrait du PV d'Assembl�e G�n�rale Extraordinaire du 23.04.2012

1� D�missions et nominations d'administrateurs

L'assembl�e r�unie ce jour :

-a) acte la d�mission de Fabrice Marlet, n� le 11.03.1982, domicili� Rue de Baileux � 5650 Walcourt, de son mandat d'administrateur et de sa fonction de Pr�sident

-b) acte la d�mission de Fabien Dieu, n� le 04.10.1973, domicili� Impasse Sainte Croix Sainte Claire 12 � 7300 Boussu, de son mandat d'administrateur et de sa fonction de secr�taire.

-c) met fin au mandat de Laurence Cuisinier en tant que membre charg� de la gestion journali�re de

l'association et de la repr�sentation aff�rente � celle-ci avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, Sa d�mission de son mandat d'administratrice et pr�sidente ayant �t� remis au conseil d'administration du 25/09/20I0, elle ne poss�de ainsi plus aucune responsabilit� ' au sein de l'ASBL. Elle reste cependant membre effective.

' -d) nomme, Elodie Gerard, n� le 11.02.1983, domicili� Avenue des Fran�ais,23 � 5060 Taurines, en qualit� d'administratrice d�l�gu�, charg� de la gestion journali�re de l'association et de la repr�sentation aff�rente � celle-ci avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion.

- e) nomme, en qualit� d'administrateur, S�bastien Gerard, n� le 09.11.1978, domicili� rue de la vall�e, 73 �

5060 Velaine si Sambre. Il exercera �galement les fonctions de secr�taire.

Ces diff�rentes d�cisions sont approuv�es � l'unanimit� par l'assembl�e et prennent cours d�s aujourd'hui 2� Modifications des statuts

D�sireux de pr�ciser l'objet de l'ASBL et de mettre les statuts en concordance avec la loi sur les ASBL, les membres de l'assembl�e d�cident de revoir l'int�gralit� des statuts. A cet effet, une version

enti�rement mise � jour est pr�sent�e aux membres aux fins d'approbation.

STATUTS COORDONNES DE L'ASBL F�TE UN MAX DE BRUIT

Titre Ier D�nomination et si�ge social

Article ler. L'association est d�nomm�e " F�TE UN MAX DE BRUIT ".

Mentionner sur la dern[ere page du Volet B Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes a yant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

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MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

En abr�g� FMB

Art. 2, Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Place Gonzalez Decamps, 12

7141 Carri�res -Morlanwelz

Il peut �tre transf�r� par d�cision du Conseil d'administration dans tout autre Iieu en Belgique, dans tous lieux de la r�gion de la langue fran�aise.

Titre Il - Objet

Art. 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

Art. 4. L'association a pour objet

-La cr�ation, l'expression, la promotion, la d�fense, la diffusion et l'organisation de cr�ations artistiques, le d�veloppement social et culturel au sens le plus large du terme, et notamment la repr�sentation et la promotion de chanteurs, musiciens, groupes ou artistes au sens large.

-L'activit� de soutien, de d�fense, d'encadrement et de diffusion de la cr�ation artistique en ce compris la gestion des droits attach�s aux cr�ations artistiques

Art. 5. Moyen

La poursuite de ces buts se r�alisera notamment par :

-les activit�s telles que le � Management � et le � Booking � pour le compte d'artistes ou de groupes, l'organisation de festivals, concerts, soir�es ou autres activit�s culturelles.

-La production, la r�alisation de vid�os, clips, courts-m�trages.

-La synchronisation, la cr�ation de jingle, bande original, ... pour toutes les applications audio et vid�o tant sur supports physiques que num�riques.

-La production, la r�alisation d'albums, d'EP ou toute autre cr�ation artistique.

-Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � la r�alisation de cet objet par tous moyens sans �num�ration limitative et en tout endroits y compris hors de Belgique.

-Tout autre moyen connu ou inconnu � ce jour pourra �tre utilis�. Cette utilisation sera laiss�e � l'appr�ciation seule du Conseil d'Administration,

Titre III - Membres

Art. 6. Sont membres effectifs

1 � Ies comparants au pr�sent acte ;

2� tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant deux tiers des voix pr�sentes.

Sans pr�judice du pouvoir d'appr�ciation du Conseil d'administration le candidat doit r�pondre aux conditions suivantes :

Les membres effectifs peuvent �tre amen�s � payer une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur �

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M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

125,00 EUR. Ce montant peut �tre index� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Pour les membres adh�rents, la participation est libre mais un montant minimum peut �tre fix� par d�cision de I'assembl�e g�n�rale.

Tous les membres apportent � I'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Art. 7. Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Art. 8, L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Tout membre dont l'exclusion est propos�e est pr�alablement entendu par l'assembl�e g�n�rale, s'il le souhaite.

Les membres d�missionnaires ou exclus et les ayants droit ou h�ritiers des membres d�c�d�s n'ont aucun droit � faire valoir sur I'avoir social. Ceux-ci ne peuvent, en outre, r�clamer aucun compte ni faire opposer Ies scell�s ou requ�rir inventaire,

L'assembl�e g�n�rale peut exclure Ies membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et r�glements �dict�s par l'association ainsi qu'aux r�gles de biens�ance.

Art. 9. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident ou l'un des administrateurs pr�sents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

Art. 10. Outre les membres effectifs, l'association pourra comprendre des membres adh�rents et des membres d'honneur dont les droits et obligations sont fix�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Les membres adh�rents et les membres d'honneur peuvent assister � l'assembl�e g�n�rale, � titre de simples observateurs et sans voix d�lib�rative.

Titre IV Assembl�e g�n�rale

Art. 11, L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la Ioi ou Ies pr�sents statuts.

Sont r�serv�es � sa comp�tence

La modification des statuts sociaux.

La nomination ou la r�vocation des administrateurs,

L'approbation des budgets et des comptes.

La dissolution volontaire de l'association.

Les exclusions des membres effectifs et des membres d'honneur.

La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration leur serait attribu�e

La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

Art. 12. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par courrier postal ou �lectronique, adress� � chacun, huit jours avant la date fix�e; l'ordre du jour doit y figurer.

Art. 13

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MOD 2.2

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� ainsi que le projet de budget de l'exercice suivant,

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration, et/ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s mais avec une voix consultative.

Art. 14. Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale seront prises � la majorit� simple des voix pr�sentes, sauf pour l'exclusion d'un membre. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 15. Les d�cisions de l'assembl�e sont consign�es dans les proc�s-verbaux, conserv�s par le secr�taire qui en d�livre des copies conformes � la demande des membres.

Titre V -- ConseiI d'administration

Art. 16. Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins, nomm�es par les associ�s � l'assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association,

Art 17. Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la "Loi sur les Asbl".

Art. 18. Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire, Ils ne peuvent statuer que si deux tiers au moins des membres sont pr�sents. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du pr�sident ou vice-pr�sident �tant pr�pond�rante en cas de partage.

Art. 19. les comp�tences du Conseil d'administration se limitent � la gestion journali�re de l'association, Titre VI Dispositions diverses

Art. 20. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion au secr�taire ou au tr�sorier ou � tout autre administrateur dont il fixera les pouvoirs.

Art. 21. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 22. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 23. L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire aux comptes, associ� ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�limitera la dur�e de son mandat.

Art. 24. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e et, par priorit�, � une oeuvre belge ou �trang�re, de but et objectifs analogues � ceux de la pr�sente association. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation de fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge, conform�ment � la "Loi sur Ies AsbI".

MOD 2.2

Volet B - suite

Art. 25. Si un article des statuts est en contradiction avec la loi, il est r�put� non �crit et n'entra�ne en aucun cas la nullit� des statuts. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est

r�gl� par la loi sur les Asbl, ainsi que par le r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE VI R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

Article 26. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 27. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu ou confirm� en qualit� d'administrateurs :

" Elodie Gerard, domicili� Avenue des Fran�ais,23 � 5060 Tamines, en qualit� d'administratrice d�l�gu�, charg� de la gestion journali�re de l'association et de la repr�sentation aff�rente � celle-ci avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion.

*Martine Tilmant, domicili�e rue Anatole France 42 � 59168 BOUSSOIS (France), elle exercera �galement les fonctions de tr�sori�re

*S�bastien Gerard, domicili� rue de la vall�e, 73 � 5060 Velaine s/ Sambre . Il exercera �galement les fonctions de secr�taire

L'assembl�e � l'unanimit� approuve les nouveaux statuts. Ceux-ci devront faire l'objet d'une parution au moniteur

' R�serv� a. au Moniteur belge

Elodie GERARD

Administratirice D�l�gu�e Martine TILMANT S�bastien GERARD

Administratrice Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
FETE UN MAX DE BRUIT, EN ABREGE : FMB

Adresse
PLACE GONZALEZ DECAMPS 12 7141 CARNIERES

Code postal : 7141
Localité : Carnières
Commune : MORLANWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FETE UN MAX DE BRUIT, EN ABREGE : FMB

Coordonnées
FETE UN MAX DE BRUIT, EN ABREGE : FMB