FEUX DE LA SAINT-JEAN, EN ABREGE : FSJ

Association sans but lucratif


Dénomination : FEUX DE LA SAINT-JEAN, EN ABREGE : FSJ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.380.725

Publication

08/02/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU 22



*13029693*

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 9 JAN, 2013

Greffe

N° d'entreprise : 458.380.725

Dénomination

(en entier) : feux de la Saint-Jean

(en abrégé) : fsj

Forme juridique : A.S. B. L.

Siège : rue de la réunion , 6 , 7000 Mons

Objet de l'acte : modification des statuts et nominations ca et ag

extrait de l'ag ordinaire du 13 décembre 2012

L'assemblée générale a pris acte de la démission de Monsieur Sébastien ghigny comme membre du conseil d'administration et de l'ag et procédé aux nominations à durée indéterminée qui suivent conformément aux; nouveaux statuts;

membres du conseil d'administration:

Président:Vincent Latiers, Rue de la Réunion ,6 , 7000 Mons

Trésorier: Corentin Rousman,nn 84072722502, rue d'Havre 77 á 7000 Mons

membres:Olivier Crépin, Rue Briffaut,18,7022 spiennes

Olivier Cazzola, Rue des 3 hurées,253,7012 Flénu

Sébastien Ghigny Rue d'Herchies, 26, 7011 Ghlin

Vincent Crépin, Rue de la Réunion , 6A, 7000 Mons

Michel Ouali, Rue des Guérites,14, 7000 Mons

Benoit Jaradin , Avenue de l'Hôpital, 69, 7000 Mons

Luc Devos, Avenue du 23 Août, 33, 7000 Mons

Vicenzo Rege , Rue de Frameries , 292, à Cuesmes

Bernard Descamps, Rue Haute ,20 ,A, 6567 Merbes-le-château,

Thomas Orban,Rue Jean Lescart , 7 ,7000 Mons

Benjamin Urbain , Rue Tournante,93 7012 Jemappes

membres de l'Assemblée Générale :

les personnes reprises ci-dessus en leurs titres et qualités et Monsieur, Michel Donfut , Avenue de l'Hôpital, 49, 7000 Mons et Monsieur Jophannes Delcourt, rue des Bruyères, 117, 7034 Saint Denis en qualité de membres .

L'assemblée générale confirme les délégations de pouvoir du Président et du Trésorier conformément à l'article 18 bis des statuts .

Vincent Latiers,

Président et Administrateur Délégué en vertu de l'artcile 18 bis des atatuts

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

05/01/2011
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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*11002402*

N° d'entreprise : 458.380.725

Dénomination

(en entier) : feux de la Saint-Jean

(en abrégé) : fsj

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue de la réunion , 6 , 7000 Mons

Objet de l'acte : modification des statuts et nominations ca et ag

extrait de l'ag extroardinaire du 7 décembre 2010

L' assemblée générale extraordinaire a adopté à l'unanimité les nouveaux statuts qui suivent

Article ler  L'association prend la dénomination de" Feux de la Saint-Jean A.S.B.L." en abrégé"fsj: A.S.B.L."

Article 2  L'association a son siège en Belgique, rue de la Réunion, 6 à 7000 Mons. L'association dépend, de l'arrondissement judiciaire de Mons.

Article 3  L'association a pour but de promouvoir l'étude, la formation, l'information et l'action dans les': domaines culturels, sociaux, économiques qui sont liés à la tradition des feux de la Saint-Jean en Wallonie. Pour réaliser ce but, elle organise notamment les Feux de la Saint -Jean à Mons au mois de juin.

Article 4  Le nombre de membres n'est pas limité, son minimum est fixé à cinq personnes. L'admission de' nouveaux membres est soumise à l'examen du conseil d'administration et celui-ci se prononcera à cet égard à: la majorité des deux tiers.

Article 5  La démission et l'exclusion des membres se font conformément à la loi. La démission doit être; adressée au président par écrit. Les associés démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont aucun droit: à faire valoir sur l'actif social.

Article 6  A côté de personnes physiques ou morales, l'association peut comprendre d'autres personnes: physiques ou morales comme membres adhérents lesquels ne disposent que d'une voix consultative au sein de l'association. Les membres du comité organisateur qui ne sont pas membre du conseil d'administration sont: membres adhérents.

Article 7  Le taux de la cotisation annuelle est fixé par le conseil d'administration et ne peut cependant:

dépasser cent vingt cinq euros à l'indice actuel (138,01). -

Article 8  Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis chaque année par: le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée général ordinaire qui se tiendra au plus tard le 30 juin.

Article 9  { }

Article 10  { }

Article 11  L'assemblée générale a les pouvoirs déterminés par la loi et par les statuts. Sont notamment:

réservés à sa compétence :

-l'exclusion des membres ;

-la nomination des membres du conseil d'administration, l'approbation du compte annuel des recettes et des

dépenses ainsi que le budget et la décharge aux administrateurs ;

la modification, de$ statuts.etla,dissolution. volontaire de l'association.; . _ . ..... _ _

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 l DEC. 2OJ

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

tous autres pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi ou par les présents statuts.

' Article 12  Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire chaque année. Une assemblée

générale extraordinaire sera convoquée par les administrateurs chaque fois qu'ils le jugeront utile aux intérêts de l'association ou lorsqu'un cinquième des membres en fera la demande.

Article 13  L'assemble générale est convoquée par le conseil d'administration ou la personne qui la représente par lettre ordinaire ou par courriel avec accusé de réception envoyée huit jours avant la réunion. La convocation contient l'ordre du jour.

Article 14  L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés sauf dispositions légales ou statutaires différentes.

Article 15  Sauf dispositions légales ou statutaires différentes, les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, en cas de parité des voix, celle du président ou le cas échéant de la personne qui le remplace est prépondérante.

Article 16  Les résolutions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les résolutions qui intéressent les tiers seront portées à leur connaissance par le secrétaire, soit par lettre, soit de tout autre manière.

Article 17  L'association est administrée par un conseil d'administration. Le nombre de membres du conseil d'administration doit être inférieur à celle de l'assemblée générale.

Les membres du conseil d'administration sont nommés pour une durée indéterminée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers. Ils seront révocables par la même assemblée générale et de la même manière. La démission d'un administrateur équivaut à la renonciation du mandat qui lui a été conféré

Article 18  Le conseil peut élire en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Il peut également désigner deux vice-présidents, un administrateur, membre ou tiers pour la délégation de la gestion journalière de l'association pour une durée qu'il détermine. Le conseil peut supprimer cette désignation sur la base d'une décision prise aux deux tiers de ses membres.

Article 18bis  Le président ou le trésorier, ensemble ou séparément, ont les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Ils peuvent, notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises ; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie ; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toute garantie réelles ou personnelles ; donner mainlevée, hypothécaire, transcription, saisies ou autres empêchements ; conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant ; exécuter ou faire exécuter tout jugement ou arrêt, transiger et compromettre.

Tout acte engageant l'association, tous pouvoirs et procurations sont signés par fe président ou le trésorier ensemble ou séparément.

Ils ont mandat de représentation générale de l'association individuellement.

Article 19  Le conseil d'administration est convoqué par son président ou à la demande de deux tiers au moins de ses membres.

Article 20  Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire. Il pourra être consulté par tout membre et sera conservé au siège social.

Article 21  Sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale modifie les statuts conformément à la loi.

Article 22  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale décidera de l'affectation de son patrimoine.

Article 23 - Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts, les associés se réfèrent à la loi

L'assemblée générale a pris acte de la démission de tous les membres du conseil d'administration et de l'ag et procédé aux nominations à durée indéterminée qui suivent conformément aux nouveaux statuts: membres du conseil d'administration:

Président:Vincent Latiers, rue de la Réunion ,6 , 7000 Mons trésorier: Thomas Orban,Rue Jean Lescart , 7 ,7000 Mons

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

membres:Olivier Crépin, Rue Briffaut,187022 spiennes

Olivier Cazzola, Rue des 3 hurées,253,7012 Flénu

Sébastien Ghigny Rue d'Herchies, 26, 7011 Ghlin

Vincent Crépin, Rue de la réunion , 6A, 7000 Mons

Michel Ouali, Rue des Guérites,14, 7000 Mons

Benoit Jaradin , Avenue de l'Hôpital, 69, 7000 Mons

Luc Devos, Avenue du 23 Août, 33, 7000 Mons

Vicenzo Rege , Rue de Frameries , 292, à Cuesmes

Bernard Descamps, Rue Haute ,20 ,A, 6567 Merbes-le-château,

membres de l'Assemblée Générale : les personnes reprises ci-dessus en leurs titres et qualités et Monsieur Corentin Rousman , Rue d'Havre, 77 à 7000 Mons en qualité de membre .

L'assemblée générale confirme les délégations de pouvoir du Président et du trésorier conformément à l'article 18 bis des statuts .

Vincent Latiers,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FEUX DE LA SAINT-JEAN, EN ABREGE : FSJ

Adresse
RUE DE LA REUNION 6 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne