FOLIES CAMPENAIRES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. FOLIES CAMPENAIRES
Dénomination : FOLIES CAMPENAIRES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.632.720

Publication

18/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après AteVeGE MOD2.2

N° d'entreprise : 0836.632.720

Dénomination

(en entier) : FOLIES CAMPENAIRES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL.

Siège : Rue P.B. Janson nr 2 - b-7973 STAMBRUGES

Objet de Pacte : Modification du Conseil d'Administration

Extrait de l'Assemblée Générale du 02 septembre 2013

-Christian NORMAND nous fait part de sa décision de ne plus faire partie du prochain conseil d'administration. Cette démission est ici enregistrée.

-A l'unanimité des membres présents, Messieurs GEENENS Jean-Marc, LELONG Vincent, LIBBRECHT MARC et LIBBRECHT Olivier sont nommés Administrateurs.

Mr LIBBRECHT Olivier , Président représente l'Association è l'égard des tiers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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N° d'entreprise : 0836.632.720

Dénomination

(en entier) : FOLIES CAMPENAIRES

(en agrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue P.E. Janson nr 2 B-7973 STAMBRUGES

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration.

Extrait de l'Assemblée Générale du 03 septembre 2012,

- L'assemblée Générale prend acte de la démission en tant que membre du Conseil d'Administration de Mr Tony LOCATELLI, né le 14/01/1975 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES, Rue Albert 1' nr 7 et ce, avec effet au 03/09/2012.

- L'Assemblée Générale a approuvé à l'unanimité la nomination en tant que membre du Conseil d'Administration de Mr GEENENS JEAN-MARC né le 06/10/1960 et demeurant B-7972 QUEVAUCAMPS, Rue de Tournai 142 et ce, avec effet au 03/09/2012

Mr Christian NORMAND, Président représente l'Association à l'égard des tiers.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ra dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Qu recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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N° d'entreprise : 0836.632.720

Dénomination FOLIES CAMPENAIRES

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue P.E. Janson nr 2 B-7973 STAMBRUGES

Objet de Pacte : Modification du Conseil d'Administration.

Extrait de l'Assemblée Générale du 03 octobre 2011.

- L'assemblée Générale prend acte de la démission en tant que membre du Conseil d'Administration de Mme CORBISIER Carmen, née à AThi le 27 mai 1975 et demeurant à B-7972 QUEVAUCAMPS Chaussée. Brunehaut nr 213 et ce, avec effet au 26/10/2011.

- L'Assemblée Générale approuvé à l'unanimité la nomination en tant que membre du Conseil, d'Administration de Mr LIBBRECHT Olivier né à Beloeil le 08 août 1979 et demeurant à B-7972 QUEVAUCAMPS Chaussée Brunehaut nr 213et ce, avec effet au 26/10/2011

Mr Christian NORMAND, Président représente l'Association à l'égard des tiers.

10/06/2011
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Dénomination

(en entier) : FOLIES CAMPENAIRES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue P.E. Janson nr 2 B-7973 STAMBRUGES

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les personnes présentes :

Melle BOUTOILLE Stéphanie née à Leuze en Hainaut le 24/10/1980 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue de la Délivrance nr 8,

Mme CHEVALIER Josette, née à Hautrage le 07/03/1949 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue du Cola nr I,

Mme CORBISIER Carmen, née à Ath le 27/05/1975 et demeurant à B-7972 QUEVAUCAMPS Chaussée Brunehaut nr 213,

Melle MAL RAY Virginie, née à Ath le 05/03/1986 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue du Marais er 15,

Mr BOUCQ Grégoire né à Beloeil le 16/06/1980 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue Antoine Gosselin nr 15,

Mr BOUTOILLE Sébastien, né à Leuze en Hainaut le 09/09/1977 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue du Roi Georges nr 9,

Mr GROSSE Julien, né à ATH le 23/07/1980 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue Albert er nr 9,

Mr LELONG Vincent, né à Beloeil le 07/03/1973 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue Cardinal Mercier nr 10,

Mr LIBBRECHT Marc, né à Avelgem le 24/05/1951 et demeurant à B-7972 ELLIGNIES-STE-ANNE Chaussée Brunehaut nr 299,

Mr LIBBRECHT Olivier, né à Beloeil le 03/08/1979 et demeurant à B-7972 QUEVAUCAMPS Chaussée Brunehaut nr 213,

Mr LOCATELLI Tony, né à Tournai le 14/07/1975 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue Albert ler nr 7,

Mr NORMAND Christian, né à ATH le 09/03/1956 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue Paul Emile Janson nr 2,

Mr SOUDANT Geoffrey, né à TOURNAI le 17/01/1973 et demeurant à B-7973 STAMBRUGES Rue de la Délivrance nr 37

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 02 mai 2002 et en fixent comme suit les statuts :

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : FOLIES CAMPENAIRES, Association Sans But Lucratif (ASBL).

Art. 2  Son siège social est établi à B-7973 STAMBRUGES Rue P.E. Janson nr 2 dans l'arrondissement judiciaire de TOURNAI.

Le siège peut être transféré ailleurs, mais uniquement dans la commune ou dans une des communes fusionnées de l'entité de Beloeil. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois, aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3  L'association est constituée pour une durée illimitée et prenant cours à ce jour ; elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour objet : l'organisation de fêtes villageoises dans le village de STAMBRUGES. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES

Art. 5  Les comparants au présent acte sont les membres fondateurs de l'Asbl Folies Campenaires. Les membres jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Art. 6  Admission de nouveaux membres:

Toute personne qui, présentée par deux membres au moins (ou par le Conseil d'administration) est admise comme membre de l'Asbl Folies Campenaires par décision de l'Assemblée Générale réunissant deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 7  Démission, exclusion, suspensions.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Le membre, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction(s) grave(s) aux

statuts et aux lois.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, tout membre coupable d'absences répétées et non justifiées aux activités de l'association.

Art. 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou

ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9 - Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Le nombre maximum de membres effectifs est limité à 20.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à

l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE 1V : COTISATIONS

Art. 10  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement

d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités

et de leur dévouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11  L'assemblée générale est composée de tous les membres et est présidée par le président du conseil d'administration ou en son absence, par le plus âgé des administrateurs présents. Un membre peut se faire remplacer par un autre membre à l'assemblée générale, mais un membre ne peut remplacer qu'un seul membre. Chaque membre possède une seule voix à l'assemblée générale.

Art. 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément

reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

I. Les modifications aux statuts ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux

Administrateurs ;

4. La dissolution volontaire de l'association ;

5. Les admissions et exclusions de membres ;

6. Tous les actes où les statuts l'exigent.

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MOD 2.2

Toutes les matières qui ne sont pas explicitement attribuées par la loi ou par les statuts à l'assemblée générale sont du ressort du Conseil d'Administration.

Art. 13  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le

courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice social. 11 est décidé que ce sera chaque année le premier lundi du mois de septembre.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision

du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des

membres .Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués. Pour être valables, les convocations seront signées par un administrateur, et seront envoyés par courrier simple et ou par mail et ce, au moins 8 jours avant la date prévue pour l'assemblée.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des

membres sont présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace

est prépondérante.

Art. 15 Toutes modification des statuts ne peut être décidée que si elle est prévue par la convocation et si deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxième réunion pourra être convoquée et elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les décisions devront alors être soumises à l'homologation du tribunal de première instance.

Quorum :

-Toute modification de statuts nécessite une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

-Toute modification de l'objet social nécessite une majorité de quatre cinquième des voix présentes ou représentées ; il en est de même en cas de dissolution de l'Asbl.

Art. 16  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de

procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social.

Les extraits sont valablement signés par le Président et le Secrétaire.

Les membres et les tiers qui justifient d'un intérêt ont le droit d'en demander consultation et / ou copie.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 17  L'association est gérée par un conseil d'administration.

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MOD 2.2

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale parmi ses membres, pour un terme de 1 an, et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de

personnes membres de l'association.

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission

par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée

générale à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Si par démission volontaire, l'expiration du délai ou révocation, le nombre d'administrateurs est inférieur à trois, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement.

Art. 18  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut

être nommé par l'assemblée générale extraordinaire. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Le secrétaire convoque le conseil d'administration, et le président le préside.

Art. 20  Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il

forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents

ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un antre

administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut

être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand i[ y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et [e secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 21  Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra - judiciaires. Il est compétent en toutes matières, à l'exception de celles réservées explicitement à l'assemblée générale.

Art. 22  Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-à-vis des tiers.

Art. 23  Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 24  Le Conseil d'Administration ou un de ses membres est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les

formalités nécessaires à leur acquisition.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 25  En complément des statuts, le Conseil d'Administration établira un règlement d'ordre intérieur. Des modifications de celui-ci pourront être apportées par le Conseil d'Administration. Toute modification sera validée par l'assemblée générale statuant à la majorité simple.

Art. 26  L'exercice social commence le 01 septembre pour se terminer le 3 I Août de l'année suivante.

Art. 27  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront

annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire pour approbation.

Art. 28  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale ou à défaut le Tribunal désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social après apurement des dettes.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Art. 29  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 26, le premier exercice débutera ce lundi 02 mai 2011 pour se clôturer le 31.08.2011.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tient ce jour.

Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Mme Carmen CORBISIER

Mr Marc LIBBRECHT

Mr Tony LOCATELLI

Mr Christian NORMAND

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Mr Christian NORMAND

Secrétaire : Mme Carmen CORBISIER

Trésorier : Mr Marc LIBBRECHT

Fait à Stambruges le 02 mai 201 l en deux exemplaires originaux.

Le Président La Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto 7 Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
FOLIES CAMPENAIRES

Adresse
RUE P.E. JANSON 2 7973 STAMBRUGES

Code postal : 7973
Localité : Stambruges
Commune : BELOEIL
Province : Hainaut
Région : Région wallonne