FUNNY DIVING

Dénomination : FUNNY DIVING

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 457.020.151

Publication

16/08/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au

Drinzmination

{en entier) : Funny Diving

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue du Rouge Bouton 89 - 7090 - Hennuy�res

d'entreprise : 457.020.151

O et de l'acte : Coordination des statuts en date du 22 janvier 2011

TITRE PREMIER D�nomination, si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e : � Funny Diving �.

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � 1440 Draine-le-Ch�teau, rue de la Fontaine Maqu� 39.

Arrondissement judiciaire de Nivelles.

Il pourra �tre transf�r� par l'assembl�e g�n�rale, votant conform�ment � l'article 8 de la loi.

TITRE II But

Article 3 - L'association a pour but :

1� L'agr�ment de ses membres par la constitution d'un centre de r�unions amicales

2� La promotion, l'enseignement et l'exercice d'activit�s nautiques, ainsi que l'organisation et la pratique de

voyages et d'explorations.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment

pr�ter son concours � toute activit� similaire � son objet.

Article 4 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE III Membres

Art 5 - L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois (non compris les membres d'honneur). Le titre de membre d'honneur peut �tre conf�r� par le conseil d'administration aux personnes �trang�res au club qui, par leur situation sociale ou leurs fonctions, peuvent rendre ou ont rendu des services � l'association.

Sauf ce qui sera dit ci-apr�s, les membres effectifs et les membres adh�rents jouissent des m�mes droits.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte =

2� Tout membre adh�rent ayant renouvel� sa cotisation annuelle au moins deux fois et qui, pr�sent� par

deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale

r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au secr�taire

du conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale examine la candidature � sa plus prochaine r�union.

Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e.

Elle est port�e par lettre missive � la connaissance du candidat. Si elle est positive, l'admis se met

directement en ordre de cotisation.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de

l'assembl�e g�n�rale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ;a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 8 - Les membres effectifs ei adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision finale de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupable d'infraction grave aux statuts ei aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Article 9 - L'associ� d�missionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�c�d�, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV Cotisations

Article 10 - Les membres effectifs et tes membres adh�rents paient une cotisation annuelle identique.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

Elle ne pourra �tre sup�rieure � 400,00 EUR.

TITRE V Assembl�e g�n�rale

Article 11 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 12 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale sont les suivantes :

1� La modification des statuts ;

2� La nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3� La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une

r�mun�ration leur est attribu�e ;

4� La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5� L'approbation des budgets et des comptes ;

6� La dissolution de l'association ;

7� L'exclusion d'un membre ;

8� La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9� Tous les actes o� les statuts l'exigent.

Article 13 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration.

Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une procuration.

Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 14 - L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres (effectifs ou adh�rents) en fait la demande.

De m�me, toute proposition sign�e par te cinqui�me des membres (effectifs ou adh�rents) doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 15 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas ou il

en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 16 - L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 17 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s et des membres par lettre.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateurs.

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TITRE VI Conseil d'administration

Article 18 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins,

nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 19 - La dur�e du mandat est fix�e � trois ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 20 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, �ventuellement un v�rificateur et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 21 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 22 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Tout ce qui n'est pas express�ment attribu� par la loi ou les statuts � la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Article 23 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ� ou non.

Article 24 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24 bis Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domiciles des membres. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours que le conseil d'administration a eue de la d�cision. Une copie du registre sera d�pos�e au greffe du Tribunal de commerce. Chaque ann�e, � la date de mise � jour des statuts, une liste actualis�e des membres sera d�pos�e au greffe du Tribunal de Commerce.

Article 25 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qui est gratuit.

TITRE VII R�glement d'ordre int�rieur

Article 26 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 26 bis - L'association n'encourt aucune responsabilit� du fait d'accident ou dommage quelconque qui surviendrait aux membres, � leurs invit�s, au mat�riel et objets leur appartenant du chef de leurs activit�s.

TITRE VIII Dispositions diverses

Article 27 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la constitution de l'association pour se cl�turer le 31 d�cembre 1995.

Article 28 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque ann�e.

Article 29 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un objet analogue � celui de la pr�sente association.

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Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur.

Dispositions transitoires

Article 30 - L'assembl�e g�n�rale du 04 octobre 1995 a �lu en qualit� d'administrateurs : MM. Jacques

Marcotte, Dominique Huon, Olivier Gailly, Philippe Veirman et Mlle Katty Bourlez, plus amplement qualifi�s

ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Jacques Marcotte, avenue H�l�ne 80, 1082 Berchem-Sainte-Agathe.

Vice-pr�sident : Dominique Huon, clos des M�sanges 17, 7503 Froyennes.

Secr�taire : Olivier Gailly, rue du Rouge Bouton 89, 7090 Hennuy�res.

Tr�sori�re : Katty Boudez, avenue Van Overbeke 212, Bte 146, 1080 Bruxelles.

Conseiller technique : Philippe Veirman, rue de l'Ascension 6, 1210 Bruxelles.

Article 31 - L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 10 d�cembre 2004 a statu� sur ce qui suit :

1� Cessation et d�mission d'administrateurs : M. Philippe Veirman, rue de l'Ascension 6, 1210 Bruxelles et Mlle Katty Bouriez, avenue Van Overbeke 212, Bie 146, 1080 Bruxelles.

2� Nominations d'administrateurs : MM. Skender Laci, rue Vanden Bossche 39, 1140 Evere, Pierre de Proost, Halsesteenweg 350, 9403 Neigem et Xavier Janssens, rue du Docteur 36, 1160 Auderghem. 3� Mise � jour de la liste des membres effectifs : MM. Jacques Marcotte, avenue H�l�ne 80, 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Dominique Huon, clos des M�sanges 17, 7503 Froyennes, Olivier Gailly, rue du Rouge Bouton 89, 7090 Hennuy�res, Skender Laci, rue Vanden Bossche 39, 1140 Evere, Xavier Janssens, rue du Docteur 36, 1160 Auderghem, Pierre de Proost, Halsesteenweg 350, 9403 Neigem et Etienne Claes, rue du Cresson 13, 1020 Bruxelles.

Conseil d'administration

Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 10 d�cembre 2004, les membres ont d�sign� en qualit�

d'adminisrateur :

Jacques Marcotte, avenue H�l�ne 80, 1082 Berchem-Sainte-Agathe, n� � Kisangani le 13 octobre 1959 ;

Skender Laci, rue Vanden Bossche 39, 1140 Evere, n� � Soignies le 28 avril 1964 ;

Xavier Janssens, rue du Docteur 36, 1160 Auderghem, n� � Ixelles le 12 octobre 1970 ;

Pierre De Proost, Halsesteenweg 350, 9403 Neigem, n� � Ninove le 30 septembre 1959 ;

Olivier Gailly, rue du Rouge Bouton 89, 7090 Hennuy�res, n� � Berchem-Sainte-Agathe le 9 d�cembre

1964 ;

Dominique Huon, clos des M�sanges 17, 7503 Froyennes, n� � Wiers le 27 septembre 1960.

L'assembl�e g�n�rale confirme �galement le mandat sp�cifique des administrateurs suivants

Pr�sident : Jacques Marcotte.

Secr�taire : Skender Laci.

Tr�sorier : Xavier Janssens.

V�rificateur : Pierre De Proost.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire annuelle du 20 mai 2007 a reconduit pour un nouveau mandat de trois (03)

ans les administrateur suivants

Jacques Marcotte, avenue H�l�ne 80, 1082 Berchem-Sainte-Agathe, n� � Kisangani le 13 octobre 1959 ;

Skender Laci, rue Vanden Bossche 39, 1140 Evere, n� � Soignies te 28 avril 1964 ;

Xavier Janssens, rue du Docteur 36, 1160 Auderghem, n� � Ixelles le 12 octobre 1970 ;

Pierre De Proost, Halsesteenweg 350, 9403 Neigem, n� � Ninove le 30 septembre 1959 ;

Olivier Gailly, rue du Rouge Bouton 89, 7090 Hennuy�res, n� � Berchem-Sainte-Agathe le 9 d�cembre

1964 ;

Dominique Huon, clos des M�sanges 17, 7503 Froyennes, n� � Wiers le 27 septembre 1960.

L'assembl�e g�n�rale confirme �galement le mandat sp�cifique des administrateurs suivants :

Pr�sident : Jacques Marcotte.

Secr�taire : Skender Laci.

Tr�sorier : Xavier Janssens.

V�rificateur : Pierre De Proost.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire du 22 janvier 2011 a statu� sur ce qui suit :

1� Mise � jour de la liste des membres effectifs : ajout de Mr Christian Bruyns, Chauss�e Romaine 22, 5030

Gembloux et suppression de Mr Etienne Ctaes, Rue du Cresson 13, 1020 Bruxelles.

2� Nomination d'un administrateur : Mr Christian Bruyns, Chauss�e Romaine 22, 5030 Gembloux, n� �

I.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

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- suite

Schaerbeek le 14 janvier 1953.

3� Changement d'adresse d'administrateurs : Jacques Marcotte, Chauss�e de Gand 1146 Bte A22, 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Skender Lad, Rue de la Fontaine Maqu� 39, 1440 Braine-le-Ch�teau, Xavier Janssens, Rue de l'Hospice Communal 147, 1170 Watermael-Boitsfort.

Cette assembl�e g�n�rale confirme �galement le nouveau mandat sp�cifique des administrateurs suivants

Pr�sident : Jacques Marcotte.

Secr�taire : Skender Laci.

Tr�sorier : Xavier Janssens.

V�rificateur : Pierre De Proost.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : i'iont et qualit� du notaire insirumen'.erit ou de le personne or: des personnes

ayant pouvoir de repr�senter t'associant ou la fori tien � l'�gard des tiers _

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Coordonnées
FUNNY DIVING

Adresse
RUE DU ROUGE BOUTON 89 7090 HENNUYERES

Code postal : 7090
Localité : Hennuyères
Commune : BRAINE-LE-COMTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées FUNNY DIVING

Coordonnées
FUNNY DIVING