18/05/2011
��V�r@tB Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte au fireffe
TRIBUNAL PU COMielFr7ZM7);7
REGISTRE DES PERSONN'I S MORALES j
06 MAI 2011
N�
O...ffc
YRVN II Uh. IUII 11 YIII11I
*11074606*
R�; Moi
bE
u
D�nomination : GOSI
Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : rue de Monsville, 278 - 7390 QUAREGNON
N� d'entreprise : C . c '- . 0, b
Objet de l'acte : CONSTITUTION
D'un acte re�u par le Notaire Nathalie HUSSON � Marcinelle, le deux mai deux mil onze, en cours d'enregistrement, il r�sulte que:
" Monsieur GODART Yvon Gaston Jean, n� � Watermael Boitsfort, le treize septembre mil neuf cent
cinquante-sept, �poux de Madame Nathalie SIMON, domicili� � 7090 Braine-le-Comte (Ronqui�res), Charly
des Bois, 49.
ET Madame SIMON Nathalie, n�e � Rocourt, le trois mars mil neuf cent soixante-neuf, �pouse de Monsieur:
Yvon GODART, domicili�e � 7090 Braine-le-Comte (Ronqui�res), Charly des Bois, 49.
Eoux mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens en vertu de leur contrat de mariage re�u par le notaire
Jean-Paul MIGNON � Ittre, r�gime non modifi� � ce jour ainsi que d�clar�.
ont constitu� une soci�t� commerciale � forme de "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e
" GOSI".
- Le si�ge social est �tabli � 7390 Quaregnon, rue de Monsville, 278.
- La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'a l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en
participation avec ceux-ci :
* l'achat et la vente d'articles de bijouterie, joaillerie et orf�vrerie;
* l'achat et la vente d'articles d'horlogerie et de lunetterie;
* le rachat de vieil or et bijoux anciens;
* la cr�ation, la transformation, la r�paration de bijoux de tous genres et toutes activit�s connexes, similaires
ou analogues;
* l'achat, la vente de tous objets d�coratifs et autres mati�res ayant trait � la bijouterie;
* la cr�ation, la mise en valeur, la vente de toute oeuvre artistique. "
Elle peut tant en Belgique qu'� l'�tranger, faire toutes op�rations commerciales, industrielles, immobili�res,' mobili�res ou financi�res, se rattachant directement ou indirectement � son objet social. La soci�t� peut. s'int�resser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue,: similaire ou connexe, ou qui soient de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des; mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.
Elle peut se porter caution personnelle ou hypoth�caire au profit de tiers ou de soci�t�s ou d'entreprises: avec lesquelles elle poss�de une participation ou plus g�n�ralement des int�r�ts.
- La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
- Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros ( 18.600 � ), repr�sent� par CENT ( 100); parts , sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100) de l'avoir social, lib�r�es �; concurrence SIX MILLE DEUX CENTS euros, par apport en esp�ces.
Monsieur GODART Yvon a souscrit quatre-vingts (80) parts sociales lib�r�es � concurrence d'un/tiers.; Madame SIMON Nathalie a souscrit vingt (20) parts sociales lib�r�es � concurrence d'un/tiers;.
La lib�ration des parts a �t� effectu�e par un versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial, portant le num�ro 001-6409137-75 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la sa BNP PARI BA& FORTIS
- Un ou plusieurs g�rants statutaires peuvent �tre appel�s par l'assembl�e g�n�rale, r�put�s alors nomm�s' pour la dur�e de la soci�t�. Les pouvoirs du ou des g�rant(s) ne sont r�vocables, en tout ou en partie, que pour motifs graves.
La soci�t� peut �galement �tre g�r�e par un ou plusieurs mandataires, g�rants non statutaires, personnes physiques, associ�s ou non, r�mun�r�s ou non. Ils sont cependant en tout temps r�vocables par cette, derni�re.
Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un temps limit� ou sans dur�e d�termin�e.
Chaque g�rant peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.
La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice, par le g�rant s'il est unique ou par un g�rant agissant seul en cas de pluralit� de, g�rants.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso: Nom et signature
Il peut conf�rer les pouvoirs qu'il juge utiles � un ou plusieurs mandataires choisis par lui.
La soci�t� est li�e par les actes accomplis par la g�rance, m�me si ces actes exc�dent l'objet social, � moins qu'elle ne soit prouv� que le tiers savait que l'acte d�passait l'objet social ou qu'il ne pouvait l'ignorer, compte tenu des circonstances, sans que la seule publication des statuts suffise � constituer cette preuve.
- L'Assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le deuxi�me vendredi de mai, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi. Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale. Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. Chaque part donne droit � une voix.
- L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.
- Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital. Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statutant sur proposition de la g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.
En cas de liquidation, apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soir par des appels de fonds, soir par des remboursements partiels.
III.- DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les comparants ont pris les d�cisions suivantes:
- 17 Le premier exercice social commencera le deux mai deux mil onze pour se terminer le trente et un d�cembre deux mil onze.
- 27La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en mai deux mil douze.
- 3�! L'assembl�e g�n�rale d�cide de fixer le nombre de g�rants � UN et nomme � cette fonction, Monsieur Yvon GODART, pr�nomm�, en qualit� de g�rant unique non statutaire. Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes. Son mandat est exerc� gratuitement.
- 4�! Les comparants ne d�signent pas de commissaire-r�viseur.
- 57 La soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce � partir du premier avril deux mille onze.
Les d�cisions qui pr�c�dent n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
d�pos� en m�me temps: exp�dition.
Notaire instrumentant: Nathalie HUSSON Notaire � Marcinelle
R�serv�
au
Moniteur
belge
Staatsblad - 18/05/2011 - Annexes du Moniteur belge