HALL DE SPORTS DE FRAMERIES

Association sans but lucratif


Dénomination : HALL DE SPORTS DE FRAMERIES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 465.468.356

Publication

25/11/2014
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : Hall de sports de Frameries A.S.B.L.

Forme juridique :

Siège : rue du Châpitre, 3 à 7080 Frameries

N° d'entreprise : 456.468.356

Objet de ratte : Modification des statuts - Démission - Nomination:

L'Assemblée Générale a décidé de modifier les statuts et de renouveler le CA suite aux Elections de

décembre 2012.

Chapitre H

les membres

Article 6:

Le nombre des membres ne peut être inférieur à 10.

Article 9:

Supprimer la phrase "les associés seront astreints à une cotisation de maximum 25 euros.

Chapitre Ill

Article 11:

L'association est aministrée par un Conseil d'Administration composé d'au moins 10 membres nommés par l'Assemblée Générale.

4 membres sont choisis parmi les membres de l'ASBL représentant les groupements ou associations utilisant le hall de sports et ne faisant pas partie du Conseil Communal.

ChapitrelV

Article 25:

L'assemblée générale à lieu chaque année, aux jour, heure et lieu indiqué sur la convocation.

Chapitre V:

Article 31:

Supprimer la phrase "Ce compte est soumis à l'approbation du Conseil Commune! avant le trente et un mars de chaque année.

DEMISSIONNAIRE

GRACI Rosario rue Ferrer, 80 7080 Frameries Président

BOUVIEZ Pol rue Dejardin, 110 à 7080 Frameries Administrateur

DUPONT Ingrid Rue de Galifonte, 6 à 7080 Frameries Administrateur

RUELLE Carl rue Patseur Busé, 18 à 7080 FramerieS Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de iá personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ['association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TRIBUNAL DC GOMMERG - REGISTRE DES PERSONNE MORALES i.

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No reffe





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

DËBAIS1EUX Philippe Rue Jean-Baptiste Descamps, 19 à 7080 Frameries Administrateur

DERUDDER Patrick rue de de la Haie, 2 A à 7080 Frameries Administarteur

BROHE Thierry Rue de l'Amitié, à 7080 Frameries Administrateur

RAPPEZ Robert rue de la Poudrière, 15 à 7340 Colfontaine Administrateur

BARONE Giovanni rue de Maubeuge, 167 à 7390 Quaregnon Administrateur

LETOR Jean rue des Dames 66 A à 7080 Frameries Vice-Président

ERCULISTE Carl rue des Squares, 78 à 7080 Frameries Trésorier

URBAIN Fabian rue Franklin Roosevelt, 31 à 7080 Frameries Admnistrateur.

NOMINATIONS

RUSSO Vincenzo rue Louise Michel, 26 à 7080 Frameries

MALOU Arnaud rue du Chêne, 71 à 7080 Frameries

HAMOUM1 El Mati rue Emile Vandervelde, 35 à 7080 Frameries

DRAUX Didier rue de Taisnières, 11 à 7080 Frameries

DESPRETZ Fabrice Chemin des Ecureuils, 2 à 7080 Frameries

DEBAISIEUX Philippe rue Jean-Baptiste Descamps, 19 à 7080 Frameries

MURATORE Angela rue de la Chaux-de-Fonds, 26 à 7080 Frameries

MASURE Thibaut rue des Dames, 68 à 7080 Frameries

CAPOSSELA Eric rue des Templiers, 51 à 7080 Frameries

ERCULISTE Carl rue des Squares, 78 à 7080 Frameries

PÈRE Olivier rue Jacob, 28 à 7080 Frameries

Comité exécutif:

RUSSO Vincenzo : Président

MASURE Thibaut : Vice-Président

CAPOSSELA Eric : Vice-Président

MALOU Arnaud : Secrétaire

ERCULISTE Cari : Trésorier

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/07/2012
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Mao 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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TRlBUNAl. DE COMMERCE

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465.468.356

ASBL.HALL SPORTS FRAMERIES

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Renouvellement des mandats

TEXTE:

L'AG à décidé de renouveler les mandats des representants de l'ASBL HALL SPORTS Frameries pour une

durée Illimitée en date du 22 décembre 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/07/201

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Coordonnées
HALL DE SPORTS DE FRAMERIES

Adresse
RUE DU CHAPITRE 3 7080 FRAMERIES

Code postal : 7080
Localité : FRAMERIES
Commune : FRAMERIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne