HANDISPORT UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN ABREGE : H.U.S.T.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : HANDISPORT UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN ABREGE : H.U.S.T.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.871.467

Publication

01/06/2011
ÿþN° d'entreprise :

Dénomination (en entier} :

Handisport Union Sportive Tournai At létisme

(en abrégé) : Forme juridique : H.U.S.T.A.

Siège : ASBL

Chaussée de Lannoy, 29

7503 Froyennes

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl H.U.S.T.A. en date du 15 mars 2011

Statuts du club handisport H.U.S.T.A.asbl

Titre 1

De la dénomination-du siège social

Article 1

Forme juridique :

ASBL

Dénomination sociale:

Handisport Union Sportive Tournai Athlétisme Association sans but lucratif, en abrégé : H.U.S.T.A. asbl

Article 2

Adresse du siège social :

Lemaire Thierry

Chaussée de Lannoy, 29

7503 Froyennes

Titre li

Du but social poursuivi

Article 3

Objet social de l'asbl :

-Promouvoir l'athlétisme auprès de personnes handicapées désirant pratiquer un sport autant pour le loisir que pour la compétition à travers les entraînements (avec des valides) et les compétitions nationales et internationales.

Article4

- L'exclusion de lucre n'empêchera pas l'asbl de pouvoir chercher, darts les limites autorisées par la loi, les moyens accessoires, indispensables à l'asbl pour lui permettre de vivre, de se développer et d'atteindre son but notamment, organiser des soupers pour la récolte de fonds afin d'aider les athlètes membres du club à participer à des compétitions internationales, Vendre des cartes de soutien, des billets de tombolas dans le même but que ci-dessus.

Elle pourra posséder soit en jouissance, soit en propriété, tous biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but.

Titre iii

Des membres

Section I

Admission

Article 5

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

Article 6

Le nombre de membres de l'asbl n'est pas limité.

Article 7

Les membres seront obligatoirement des sportifs en handisport ou des personnes s'investissant à fond dans cette catégorie.

Article 8

Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration et selon la procédure suivante :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

être majeur

réunir les voix des deux tiers du conseil d'administration.

Etre athlète en handisport ou s'y investir d'une façon optimale.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'asbl en adressant par écrit leur démission à l'asbl.

Les membres adhérents doivent soumettre leur démission ou transfert pendant la période légale régie par la L.H.F.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations, le défaut d'être présent représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association , le décès, la faillite sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérant.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision du conseil d'administration. Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant droit du membre décédé ou failli (pour une personne morale) n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 11

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 12

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'asbl.

Titre IV

Des cotisations

Article 13

Les adhérents paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 30 ¬ , ni supérieure à 120 E.

Titre 1/

De l'assemblée oénérale

Article 14

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'asbl ainsi que des adhérents souhaitant y participer.

Article 15

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les statuts présents.

Sont notamment réservés à sa compétence :

les modifications aux statuts

la nomination et la révocation des administrateurs

l'approbation des comptes et des budgets

" la dissolution volontaire de i'asbi

" les exclusions de membres

" la transformation de l'association en société à finalité sociale

J Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2011- Annexes du Moniteur belge

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" tourtes les hypothèses où les statuts l'exigent. Article 16

ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans te courant du premier trimestre de l'année civile. L'asbl peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration,

notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 17

Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel, fax ou téléphone adressé minimum 8 jours avant l'assemblée.

La lettre ou le fax sera signé par le secrétaire et /ou par le président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec accusé de réception par le secrétaire ou le président. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné sur la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

(Éventuellement : sauf dans les cas prévus aux articles 8,12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.)

Article 18

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne à toutou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 19

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. (Eventuellement, et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.)

Article 2Q

L'assemblée générale peut valablement délibérer quelque soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf exception prévues par la loi ou les présent statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas ou il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quelque soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'assemblée générale, sous réserve de l'application in

casus des dispositions légales.

Article 21

" L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'asbl, sur les statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales requises par la loi du 27 juin 1921 relative et par extraits, aux annonces du moniteur aux asbl.

Article 22

Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès verbaux contresignés par le président et la secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 23

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, aux greffes du tribunal de commerce sans délai et

publiées, par les soins du greffier, et par extrait aux annexes du moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921sur les asbl. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre Vl

De l'administration de l'association

Article 24

L'association est administrée par un conseil composé de 3 personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme d'un an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieurs au nombre de personnes membres de l'asbl.

Les membres sortants du C.A. sont rééligibles.

La gestion journalière de l'asbl est assurée par le secrétaire, agissant individuellement ou conjointement, ou un bureau par

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Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet t3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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décision collégiale et dont les membres délégués par le conseil d'administration agissant en fonction des objectifs qu'il fixe préalablement.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Les fonctions de président et de secrétaire peuvent faire l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres du C.A.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par l'administrateur le plus âgé des administrateurs présents.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence est nécessaire selon les besoins et seulement à titre consultatif.

Article 26

Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'asbl l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire par une simple lettre, fax, mail ou verbalement au moins huit jours calendrier avant la date de la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, le lieu et la date où la réunion se tiendra. Sont

annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en C.A.

Le conseil délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le président/secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame un quorum de présence de 50% et une majorité des deux tiers des voix.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à bulletin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès verbaux contresignés par le secrétaire et le président et inscrites dans un registre spécial.

Ce registre est conservé au siège social.

Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'asbl. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale

Article 28

Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'asbl. Il peut néanmoins déléguer la gestion journalière de l'asbl, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur-délégués à la gestion journalière  sil font partie du conseil d'administration  et /ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil -, qu'il choisira parmi ses, membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi éventuellement que le salaire, les appointements ou les honoraires.

Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers de l'asbl. désignés pour un an et sont rééligibles pour une durée illimitée. lls sont en tout temps révocables par le conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publié, aux soins du greffier, par extrait, aux annexe du Moniteur Belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl.

Article 29

Le conseil d'administration représente l'asbl dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs et /ou à un ou plusieurs tiers à l'asti! agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Le C.A. est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont désignés pour un an (et en ce cas rééligibles) et révocables en tout temps par le C.A.

Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas à justifier des ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'asbl par le CA., sur les poursuites et diligenuei à la Lieue Handisport Francophone Beloe (LHF).

Toutes les décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur le

Article 30

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion joumalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'asbl, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 31

Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que la valeur n'excède pas 1000

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 32

L'exercice social commence le ler janvier et s'achève le 31 décembre.

Article 33

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à 'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneur ou émérites ainsi que les observateurs éventuels peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

/es liquidateurs aurontaour mandat de résaliser l'avoir de l'association. de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde évents asbl.

Article 36

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les asbl.

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion joumaliére sont déposés au greffe du tribunal de commerce sans délai et publié, aux soins du greffier, par extrait, aux annexe du Moniteur Belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater aux greffes des statuts, des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception, à t'article 32, le premier exercice débutera ce lefavril 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en mai 2011.

Administrateurs :

' Madame Demaeseneer Joëlle née le 03/11/1963 à Uccle et habitant à:

Le Bourg, 22230 Saint Vran (France)

Monsieur Lemaire Thierry, né le 31101/1969 à Tournai et habitant à :

Chaussée de Lannoy, 29, 7503 Froyennes

Monsieur Rayez Michel né le 26112/1963 à Tournai et habitant à

Le Bourg, 22230 Saint Vran (France)

Monsieur Soudan Thierry né le 19103/1964 à Tournai et habitant à :

Rue Léopold, 4, 7330 Saint-Ghislain

Qui acceptent ce mandat.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire réviseur.

Délégation de pouvoirs :

Ils désignent en qualité de

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Dispositions diverses

Réservé I Volet B - Sui±22 au

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Président: Monsieur Lemaire Thierry

Vice Président Monsieur Rayez Michel

Secrétaire: Madame Demaeseneer Joëlle

Trésorier Monsieur Soudant Thyerry

Délégués à la gestion journalière: Madame DernaeseneerJoëlle

Monsieur Lemaire Thierry

Fait à Grandmelz en 3 exemplaires par l'administrateur délégué à cet effet.

Grandmetz, le 15 mars 2011

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Coordonnées
HANDISPORT UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME…

Adresse
CHAUSSEE DE LANNOY 29 7503 FROYENNES

Code postal : 7503
Localité : Froyennes
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne