HARAS DE CAZEAU

Association sans but lucratif


Dénomination : HARAS DE CAZEAU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 475.865.766

Publication

05/06/2013
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M0D 2.2

Volet B - suite

ïW;''ó;~C~~' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffier assumé-

N° d'entreprise : 0475.865.766

Dénomination

(en entier) : Haras de Cazeau

(en abrégé) : Forme juridique

Siège

Objet de Pacte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Association Sans But Lucratif

Chemin Royer 2 à 7503 Froyennes

Modification des articles 4,11 et 19, suppression des dispositions transitoires et désignation du nouveau conseil d'administration suite à l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 2013.

L'article 4 est remplacé par

L'association a pour but la promotion d'un mieux-être en général, à travers diverses ateliers dont l'hippothérapie (thérapie avec et par le cheval pour tous) est la principale adaptés à un public d'enfants et adultes en difficulté sociale, scolaire ou familiales ainsi qu'aux personnes handicapées ou en recherche personnelle (autres types d'ateliers : chevaux (montés ou non), djembé, expression plastique et artistique, musique, guitare, violon, tir à l'arc, danse, relaxation, travail corporel, expression corporelle, gymnastique, chant, théâtre, jeux de rôle, jeux de société, jeux d'équipe, piscine...),

L'association a pour objet : L'organisation d'activités Iiées entre autre à l'utilisation de chevaux dans : des séances d'hippothérapie, des séances d'équitation naturelle (éthologie), de formations liées à l'hippothérapie; De manière plus générale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement à la réalisation du but, En exécution de ce qui est stipulé ci-dessous, l'association peut, notamment, acquérir, louer, ou donner en location toutes propriétés ou droits réels, recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé exercer ou faire exercer toutes activités qui justifient son but. Dans le cadre de la justification de son but, l'association peut créer et gérer tous services ou toutes institutions. Tous les termes décrivant l'objet social sont à prendre au sens le plus large. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. EIle peut notamment prêter son concours d'organismes existants ou à créer, tant en Belgique que dans les pays de la Communauté européenne.

L'Asbl se chargera également de gérer les recettes et les dépenses, de provisionner les investissements et/ou les grosses réparations et charges, de rétribuer les membres actifs. Elle dressera pour chacun une fiche annuelle 281 et établira le relevé 325,

L'article 19 est remplacé par :

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres effectifs au moins, et de cinq au plus,: nommés par l'assemblée générale hors ou en son seing et en tout temps révocables par elle. Leur mandat est;: gratuit.

L'article 11 est remplacé par :

L'assemblée générale est composée de tous Ies membres du conseil d'administration.

Désignation du nouveau conseil d'administration suite à l'assemblée générale extraordinaire du 30 avril 2013:

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MOD 2.2

Suite à la démission de Madame Anne-Catherine Parent, dont le mandat avait été reconduit lors de l'assemblée générale extraordinaire du 31/12/2009, le nouveau conseil d'administration est :

I) Madame Hélène Parent : présidente

2) Madame Christelle Duquenne : secrétaire

3) Monsieur Xavier Martinez-Aroca : administrateur

4) Madame Mélanie Bonnet : administrateur

La durée des mandats est illimitée.

Suite à ces modifications, les statuts sont:

Art 1`r: Il est convenu, entre les membres fondateurs, désignés ci-après, de constituer une association sans but

lucratif (a.s.b.l.), dont ils ont arrêté les statuts tels que développés dans les articles 2 à 26, conformément à la

loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un :

1° PARENT, Hélène, architecte, domiciliée Chemin Royer 2 à 7503 Froyennes, de nationalité française.

2° PARENT, Anne-Catherine, épouse DECARNE, mère au foyer, domiciliée rue du Chambge 30 à 7500

Tournai, de nationalité française.

3° FOUCART, Jean-Claude, comptable, domicilié Chaussée de Lille 201 à 7500 Tournai, de nationalité belge.

Art 2: L'association est connue sous le nom de «Haras de Cazeau », immédiatement suivi des initiales a.s.b.1..

Art. 3 : Le siège de l'association est actuellement établi au Chemin Royer, 2 à 7503 Froyennes, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration en tout autre lieu situé en Belgique. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur Belge.

Art 4 : L'association a pour but : la promotion d'un mieux-être en général, à travers diverses ateliers dont l'hippothérapie (thérapie avec et par le cheval pour tous) est la principale adaptés à un public d'enfants et adultes en difficulté sociale, scolaire ou familiales ainsi qu'aux personnes handicapées ou en recherche personnel (autres types d'ateliers : chevaux (montés ou non), djembé, expression plastique et artistique, musique, guitare, violon, tir à l'arc, danse, relaxation, travail corporel, expression corporelle, gymnastique, chant, théâtre, jeux de rôle, jeux de société, jeux d'équipe, piscine...),

L'association a pour objet : L'organisation d'activités liées entre autre à l'utilisation de chevaux dans : dans des séances d'hippothérapie, des séances d'équitation naturelle (éthologie), de formations liées à l'hippothérapie;

De manière plus générale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement à la réalisation du but. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessous, l'association peut, notamment, acquérir, louer, ou donner en location toutes propriétés ou droits réels, recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé exercer ou faire exercer toutes activités qui justifient son but. Dans le cadre de la justification de son but, l'association peut. créer et gérer tous services ou toutes institutions. Tous les termes décrivant l'objet social sont à prendre au sens le plus large. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours d'organismes existants ou à créer, tant en Belgique que dans Ies pays de la Communauté européenne.

L'Asbl se chargera également de gérer les recettes et les dépenses, de provisionner les investissements et/ou les grosses réparations et charges, de rétribuer les membres actifs. Elle dressera pour chacun une fiche annuelle 281 et établira le relevé 325.

Art. 5 : La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Art. 6 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.

Sont membres effectifs, les membres qui ont composés l'assemblée générale constitutive ainsi que les membres nommés administrateurs de I'Asbl lors des assemblées générales.

Sont membres adhérents, les membres qui participent aux activités de l'association.

Art. 7 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

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Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par Iettre ordinaire par la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à I'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'excIusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par I'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infraction graves aux statuts et aux lois.

Art.8 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellées, ni inventaire.

Art. 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs conformément à l'article 10 de la loi de 1921,

Art, 10 :Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Art. Il : L'assemblée générale est composée de tous les membres du conseil d'administration.

Art, 12 ; L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. le cas échéant, la nomination des commissaires ;

4. I'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5. la dissolution volontaire de l'association ;

6. les exclusions de membres ;

7. la transformation de l'association en société à finalité sociale.

8. la révocation des administrateurs ;

9, toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement ou statutairement réservés au conseil d'administration.

Art 13 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit I'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art 14 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire ou le président, au nom du conseil d'administration.

Art. 15 : Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Art. 16 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 17 : L'assembIée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des vois présentes ou représentées, sauf les cas où il est décidé

autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de I'association, sous forme de procès-verbaux, signés par au moins deux membre du conseil d'administration. Ce registre est

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conservé au siège de l'association, où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Il peut en être délivré des extraits conformes signés par le président ou à défaut par le secrétaire, tant aux membres qu'aux tiers justifiant d'un intérêt. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge, II en va de même pour toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Art. 19 ; L'association est administrée par un conseil composé de trois membres effectifs au moins, et de cinq au plus, nommés par l'assemblée générale hors ou en son seing et en tout temps révocables par elle. Leur mandat est gratuit

Art. 20 : Le conseil choisit parmi ses membres en administrateur-délégué. A défaut, la fonction est assumée collégialement, et toute opération dans ce cas devra toujours être signée par deux administrateurs. Le conseil choisira également parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. La présidence du conseil d'administration est assumée par le membre le plus âgé, à moins que le conseil ne désigne expressément quelqu'un d'autre.

Art. 21 : Le conseil se réunit sur convocation au moins trois fois par an. Il doit être réuni à la demande d'au moins un tiers des administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Les procurations doivent être consenties à un autre administrateur. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbal signé par le président, ou le secrétaire ou deux administrateurs à défaut d'administrateur-délégué. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président ou par le secrétaire.

Art. 22 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut déléguer certaines compétences, et notamment la gestion journalière, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes, choisies hors ou en son seing, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Art. 23 : les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administratión, poursuites et diligences du président, ou de deux administrateurs, ou du secrétaire. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont valablement signés, à moins d'une délégation spéciale, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 24 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.,

Art. 25 : Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art. 26 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une ou plusieurs associations poursuivant un objet similaire, à désigner par I'assemblée générale convoquée par le ou les liquidateurs en respectant les règles de présence et de majorité prévues à l'article 17 des présents statuts.

Art. 27 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts et réglé par la Ioi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif ; toute clause qui ne serait pas conforme à ses dispositions est réputée non écrite.

Le conseil d'administration est composé des quatre administrateurs suivants :

1) Madame Hélène Parent : présidente

2) Madame Christelle Duquenne : secrétaire

3) Monsieur Xavier Martinet Aroca : administrateur

4) Madame Mélannie Bonnet Mélanie : administrateur

Hélène Parent,

Présidente.

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Coordonnées
HARAS DE CAZEAU

Adresse
CHEMIN ROYER 2 7503 FROYENNES

Code postal : 7503
Localité : Froyennes
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne