HOLDING BLUE BELGIUM, EN ABREGE : HBB

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : HOLDING BLUE BELGIUM, EN ABREGE : HBB
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 849.491.455

Publication

19/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

(en abrégé) : HBB

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : 7181 Arquennes - chaussée de Nivelles 121/2

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte reçu par le Notaire associé Dominique ROULEZ, de résidence à Waterloo, le 24 septembre 2012, en cours d'enregistrement à Braine l'Alleud, il résulte que :

1/ La société privée à responsabilité limitée "QUATRO INVESTMENT", ayant son siège social à Seneffe, chaussée de Nivelles 121/2, Ayant pour numéro d'entreprise 0841.823.408.

Ici représentée par la société privée à responsabilité limitée "ADROM", dont le siège social se trouve à Villers-laMlle, rue Houlette 43, agissant en sa qualité de gérante statutaire, ayant été appelée à cette fonction' lors de la constitution de la société laquelle est représentée par son représentant permanent Monsieur Benoit' LIMAUGE, domicilié à Villers-la-Ville, rue Houlette 43.

2/ La société anonyme "RING PHARMA", ayant son siège social à Anderlecht, avenue Clemenceau 94. Ayant pour numéro d'entreprise 0472.540.052.

Ici représentée par Monsieur Marc CREPEL, domicilié à Rhode-Saint-Genèse, Dorpstraat 11, agissant en sa qualité d'administrateur, ayant été appelée à cette fonction lors de l'assemblée générale du 17 mai 2011 publiée aux annexes du Moniteur Belge du 29juillet 2011 sous le numéro 11116973.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "HOLDING BLUE BELGIUM", en abrégé "HBB'

SOUSCRIPTION - LIBERATION - APPORT EN NATURE,

RAPPORTS.

1/ La SCPRL "Pascal CELEN", représentée par son gérant, Monsieur Pascal CELEN, Réviseur d'entreprise, inscrit au tableau des réviseurs d'entreprises sous le numéro BE 0880.427.923, dont les bureaux sont établis à 4020 Liège, rue de Chaudfontaine 13, a dressé le 24 septembre 2012, le rapport prescrit par l'article 219 du Code de Sociétés.

Ce rapport conclut dans les termes suivants :

"Conclusion.

L'apport en nature en constitution de la société privée à responsabilité limitée "HOLDING BLUE BELGIUM". consiste en l'apport en nature de 100 parts sociales de la société privée à responsabilité limitée "BLUE' BELGIUM". Ces parts sociales sont apportées par les sociétés "QUATRO INVESTMENT" SPRL et "RING: PHARMA" SA.

Au terme de nos travaux effectués sur base des normes édictées par l'Institut des Reviseurs d'Entreprises' applicables en matière d'apports en nature, nous sommes d'avis que :

- la description de l'apport en nature effectué par les sociétés "QUATRO INVESTMENT' SPRL et "RING PHARMA" SA répond à suffisance à des conditions normales de précision et de clarté;

- les modes d'évaluation des apports sont conformes aux principes de l'économie d'entreprise. La valeur d'apport des parts sociales appartenant aux sociétés "QUATRO INVESTMENT" SPRL et "RING PHARMA" SA,, à laquelle mènent ces modes d'évaluation, soit, un montant global de 1.533.300 EUR nous paraît acceptable. Par ailleurs, elle correspond au moins à la rémunération attribuée en contrepartie, à savoir la création de 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale attribuées à la société "QUATRO INVESTMENT' SPRL à hauteur de 25 parts sociales et à la société "RING PHARMA" à hauteur de 75 parts sociales.

Nous croyons enfin utile de rappeler que les fondateurs sont responsables de l'évaluation des parts sociales apportées ainsi que de la détermination du nombre de parts sociales à émettre en contrepartie de l'apport en nature. Notre mission porte sur la description de l'apport en nature, sur l'appréciation de son évaluation et sur la mention de la rémunération attribuée en contrepartie ; il ne nous appartient pas de nous prononcer sur le caractère légitime et équitable de l'opération."

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ° Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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Au verso Mcr er signature



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Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

N° d'entreprise : o¬ lt9. 1/,94 , 1/555

Dénomination

(en entier) : HOLDING BLUE BELGIUM

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

21 Le fondateur a dressé le rapport spécial prévu par l'article précité dans lequel il expose l'intérêt que présente pour la société l'apport en nature et le cas échéant les raisons pour lesquelles il s'écarte des conclusions du réviseur d'entreprises.

Un exemplaire de chacun de ces rapports restera ci-annexé.

APPORT.

1/ La société anonyme "RING PHARMA", précitée, déclare faire à la présente société l'apport de la pleine propriété du bien suivant ; 75 parts sociales de la SPRL "BLUE BELGIUM", ayant son siège social à Arquennes, chaussée de Nivelles 121, ayant pour numéro d'entreprise 457.160.505, pour une valeur de un million cent quarante-neuf mille neuf cent septante-cinq euros (1.149.975,00 ¬ ), soit quinze mille trois cent trente-trois euros par part sociale.

2/ La société privée à responsabilité limitée "QUATRO INVESTMENT", précitée, déclare faire à la présente société l'apport de la pleine propriété du bien suivant, 25 parts de la SPRL "BLUE BELGIUM", précitée, pour une valeur de trois cent quatre-vingt-trois mille trois cent vingt-cinq euros (383.325,00 ¬ ),

0

REMUNERATION DE L'APPORT,

Les 100 parts sociales émises en représentation de l'apport prédécrit sont à l'instant attribuées entièrement

libérées à concurrence de 75 parts sociales pour la société anonyme "RING PHARMA", précitée et 25 parts

sociales pour la société privée à responsabilité limitée "QUATRO INVESTMENT', précitée.

ARTICLE 2 - Siège social

Le siège social est établi à 7181 Arquennes, chaussée de Nivelles 12112.

ARTICLE 3 - Objet social.

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en

Belgique ou à l'étranger

- la gestion au sens large de toutes sociétés ou entreprises de droit belge ou de droit étranger, commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières ainsi que le contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites sociétés ou entreprises. A cet effet, elle peut notamment accomplir tous actes généralement quelconques nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social des sociétés dont elle exerce ou contrôle la gestion, ou à la gestion desquelles elle participe, ainsi que !es actes imposés par la loi auxdites sociétés eu égard à leur objet social. Elle peut encore gérer son patrimoine et s'intéresser par toutes voies de droit au développement de celui-ci;

- toutes opérations se rapportant à la fourniture des services aux entreprises et aux particuliers dans le domaine de l'organisation, marketing, financier et gestion au sens le plus large, ainsi que dans le domaine de la publicité; à l'organisation de séminaires et de cours relatifs à toutes les problématiques de l'entreprise, notamment les études de marché, les problèmes de gestion, les problèmes humains; à la fourniture de services de toute nature dans le cadre de !a mission de consultant et de conseil en organisation d'entreprises, en gestion d'entreprises, en marketing, étude de marché, promotions de ventes, sondages d'opinions et à la fourniture de services proposés dans le cadre de mission d'intermédiaire au sens le plus large du terme et dans tous les domaines et à l'achat, la vente, l'importation et l'exportation de tous biens ou produits;

- la recherche, la sélection, l'orientation et le placement de personnel à l'intention de l'employeur ou du demandeur d'emploi ; formulation des descriptions de postes ; sélection et examen des candidats, vérification des références;

- le placement, pour compte des entreprises, de personnel ayant perdu son travail par suite d'une

réorganisation (outplacement).

La société a également pour objet :

L Pour son propre compte, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, contribuer à

l'établissement et au développement d'entreprises. Elle a notamment pour objet

A) de dispenser des avis financiers, techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme ; à l'exception des conseils de placement d'argent et autres, fournir son assistance et exécuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration et des finances , de la vente, de la production et de la gestion en général ; fournir toutes prestations de service et exécuter tous mandats sous forme d'études d'organisations, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social;

B) de concevoir, d'étudier, de promouvoir et de réaliser tous projets informatiques, bureautiques et tout ce qui s'y rapporte;

C) d'effectuer des études, de programmer et de mettre en route des systèmes d'organisation, de vente, de publicité, de marketing, de mettre en application des systèmes pour traiter des données et toutes techniques en rapport avec la gestion technique, administrative, économique et générale d'entreprises;

D) le développement, l'achat, la vente, la prise de licences ou l'octroi de licences, de brevets, de marques, de know-how et d'actifs mobiliers apparentés;

E) la prestation de services administratifs et informatiques;

F) l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, le commissionnement, le courtage et la représentation de tous biens généralement quelconques, en bref l'intermédiaire commercial;

G) la recherche, le développement, la production ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles technologies et leur application;

H) la contribution à la constitution de sociétés par voie d'apports, de participation ou d'investissements généralement quelconques;

i) l'attribution de prêts et d'ouvertures de crédit aux sociétés et aux particuliers sous quelque forme que ce soit : dans ce cadre, la société peut également se porter caution ou accorder son aval, dans le sens le plus

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large du terme, réaliser toutes opérations commerciales et financières à l'exception de celles réservées par la loi aux entités disposant d'un agrément ou d'un enregistrement.

II. Pour son propre compte

A) L'acquisition par souscription ou achat et la gestion d'actions, d'obligations, de bons de caisse et d'autres valeurs mobilières généralement quelconques, de sociétés belges ou étrangères, existantes ou à constituer ainsi que la gestion d'un patrimoine mobilier. La société peut exécuter toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières ou financières qui directement ou indirectement sont liées ou apparentées à son objet ou qui peuvent en favoriser la réalisation;

. B) la constitution et la gestion d'un patrimoine immobilier et la location-financement de biens immeubles aux

tiers, l'acquisition par l'achat ou autrement, la vente, l'échange, la construction, la transformation, l'amélioration, l'équipement, l'aménagement, l'embellissement, l'entretien, la location, la prise en location, le lotissement, la prospection et l'exploitation de biens immobiliers, ainsi que toutes opérations qui, directement ou indirectement sont en relation avec cet objet et qui sont de nature à favoriser l'accroissement et ie rapport d'un patrimoine immobilier, de même que se porter caution pour la bonne fin d'engagements pris par des tiers qui auraient la jouissance de ces biens immobiliers.

III. L'énumération qui précède n'est pas limitative de sorte que la société peut effectuer toutes opérations susceptibles de contribuer à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

La société a aussi pour objet, en Belgique ou à l'étranger, la constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier.

Dans ce cadre, elle peut accomplir toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à son objet social, comprenant aussi la location de ses biens immobiliers et la possibilité de mettre un ou des bien(s) immobilier(s) à disposition d'un gérant de la société,

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne privée ou société, liée ou non.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant en tout ou en partie un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

ARTICLE 4 - Durée.

La société a été constituée pour une durée illimitée.

ARTICLE 5 - Capital.

Le capital social est fixé à un million cinq cent trente-trois mille trois cents euros (1.533.300,00 EUR) représenté par 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale.

ARTICLE 11 - Gérance,

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

Si une personne morale est nommée gérante, elle devra désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs, membres du conseil de direction ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée.

A défaut d'indication de durée, le mandat de gérant sera censé conféré sans limitation de durée.

Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

ARTICLE 12 - Pouvoirs du gérant.

Conformément à l'article 257 du Code des Sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

ARTICLE 15 - Assemblées générales.

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le quatrième vendredi du mois de mai à 10 heures. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi à la même heure,

Chaque part donne droit à une voix,

ARTICLE 20 - Exercice social.

L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 décembre de chaque année.

Le premier exercice social commence le jour du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et finira le 31 décembre 2013.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

ARTICLE 29 -Répartition - Réserves.

Sur le bénéfice annuel net, il est prélevé au moins cinq pour cent (5 %) pour constituer la réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant sur proposition de la

gérance, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des

' bénéfices.

ARTICLE 22 - Liquidateurs - Répartition de l'actif net.

0

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens : conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

GERANCE.

Les comparants désignent en qualité de gérants non statutaire, les sociétés "QUATRO INVESTMENT' laquelle aura pour représentant permanant Monsieur Benoit LIMAUGE, précité, et "RING PHARMA", laquelle aura pour représentant permanant Monsieur Marc CREPEL, précité, ici représentées comme dit ci-avant et qui acceptent.

Elles sont nommées jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de sommes.

Leur mandat est exercé gratuitement.

COMMISSAIRE.

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparantes décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur,

Pour extrait analytique conforme,

Dominique ROULEZ

Notaire associé

Déposés en même temps : expédition, rapport spécial des fondateurs et rapport du réviseur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pou'iou de represanter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

01/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 22.05.2015, DPT 27.08.2015 15494-0147-013
02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 20.05.2016, DPT 29.08.2016 16501-0502-013

Coordonnées
HOLDING BLUE BELGIUM, EN ABREGE : HBB

Adresse
CHAUSSEE DE NIVELLES 121/2 7181 ARQUENNES

Code postal : 7181
Localité : Arquennes
Commune : SENEFFE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne