HOME CARE CLINIC

Dénomination : HOME CARE CLINIC

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.684.766

Publication

24/07/2013

��(en entier) : HOME CARE CLINlC

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Civile Starter

Si�ge : rue du Noeu Moulin, 49 - 7600 PERUWELZ

Oblet de l'acte : CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte re�u par le notaire Edouard JACMIN � TOURNAI (Marquain), le 9 9 juillet 2013, en cours d'enregistrement, que Monsieur LIARD Steve, infirmier, domicili� � 7600 PERUWELZ, rue du Noeu Moulin, 49 a constitu� une soci�t� soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e STARTER, d�nomm�e �HOME CARE CLINIC�, au capital de dix-huit mille cinq cent quarante-neuf euros, repr�sent� par cent parts sociales sans d�signation de valeur nominalele comparant d�clare et reconnaissent que toutes les parts ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence d'un euro, par des versements en esp�ces sur un compte , ouvert au nom de la soci�t� en formation. Le comparant a ensuite arr�t� les statuts comme suit :

Article 1. Forme -- d�nomination

La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e STARTER, d�nomm�e � HOME CARE CLINIC�.

Article 2. Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 7600 PERUWELZ, rue du Noeu Moulin, 49..

Article 3.- OBJET.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour le compte de tiers, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, tous travaux et services, toutes ventes et commercialisations mobili�res ettou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � :

-la pratique de l'art infirmier, le nursing, les soins infirmiers, tant au si�ge social qu'� domicile, l'activit� d'infirmier hospitalier, de centre de jour de soins infirmiers, les soins param�dicaux, l'activit� compl�te de r�sidence communautaire de personnes agr��es.

-Toutes activit�s se rapportant directement ou indirectement � la dispensation de soins de sant� tels que g�n�ralement dispens�s par les infirmiers et infirmi�res � domicile ou dans les maisons de repos, y compris techniques connexes actuelles ou � venir, et toutes autres activit�s int�ressant la profession d'infirmier ;

-L'achat, la location, la vente de tous produits de toilette, de mat�riel et d'accessoires ayant un rapport direct ou indirect avec les activit�s pr�cis�es ci-avant,

-Le transport de toute personne ou patient sollicitant son intervention dans le cadre de l'objet social.

Elle aura la facult� de recevoir toutes sommes provenant de la dispensation de soins de toutes personnes ou tous organismes.

La soci�t� pourra r�aliser toutes les op�rations accessoires, directement utiles � l'organisation d'un cabinet infirmer, outre le secr�tariat, la permanence t�l�phonique, toutes traductions, l'interface m�dicale (contacts avec les m�decins, les mutuelles, les organismes assureurs, les prestataires de soins, etc.)

La soci�t� a �galement pour objet l'�tude, le conseil, la consultation, l'expertise, l'imagerie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s d�crites.

Elle peut �galement exercer les fonctions d'administrateurs, de g�rant, ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s, La soci�t� peut collaborer et prendre part, ou prendre un int�r�t dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque mani�re que ce soit, La soci�t� peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements des tiers, entre autres en donnant ses biens en hypoth�que ou en gage tous ses biens.

La soci�t� peut se grouper ou s'associer avec d'autres infirmiers, groupements, associations ou soci�t�s d'infirmiers pour s'organiser avec ceux-ci, pour en partager d'une part, les frais et d'autre part les services communs destin�s � assurer l'exercice de leur profession dans le respect des r�gles d�ontologiques.

La soci�t� peut �galement fusionner avec une autre soci�t� ayant le m�me objet social, soit par absorption, soit par la constitution d'une nouvelle soci�t�, entre soci�t�s de m�me forme ou de forme diff�rente.

La soci�t� peut entreprendre, soit seule, soit en coop�ration avec d'autres, soit indirectement ou indirectement toute op�ration financi�re, mobili�re ou immobili�re se rattachant directement ou indirectement � l'exercice de la profession ou pouvant contribuer � son d�veloppement ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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l Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� pourra s'int�resser au soutien, la promotion, acquisition, la participation par voie d'apport en num�raire ou en nature, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou autrement, dans toute soci�t� ou institution cr��e en Belgique ou l'�tranger. La soci�t� peut �tre �galement �tre mobili�re et immobili�re et plus particuli�rement, elle pourra acheter, prendre � bail, Touer, construire, vendre ou �changer des biens meubles et immeubles, mat�riels et installations, Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions. La soci�t� a �galement pour objet le financement de ces op�rations.

Article 4.- DUREE.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Article 5. Capital social

Lors de la constitution, le capital social est fix� � dix-huit mille cinq cent quarante-neuf euros (18,549,00� ). Il est repr�sent� par cent parts sociales aveo droit de vote, sans d�signation de valeur nominale.

Lors de la constitution, le capital a �t� int�gralement souscrit, et lib�r� � concurrence d'un euro.

Au plus tard cinq ans apr�s sa constitution ou d�s que la soci�t� occupe l'�quivalent de cinq travailleurs temps plein, le capital social devra �tre augment� pour �tre port� au minimum � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00� ) et adopter le statut d'une soci�t� priv� � responsabilit� limit�e normale.

Article 6. Appels de fonds "

Lorsque le capital n'est pas enti�rement lib�r�, la g�rance d�cide souverainement des appels de fonds compl�mentaires � effectuer par les associ�s moyennant traitement �gal de tous ceux-ci.

La g�rance peut autoriser les associ�s � lib�rer leurs titres par anticipation; dans ce cas, elle d�termine les conditions �ventuelles auxquelles ces versements anticip�s sont admis. Ceux-ci sont consid�r�s comme des avances de fonds. Tout versement appel� s'impute sur l'ensemble des parts dont l'associ� est titulaire.

L'associ� qui, apr�s un pr�avis d'un mois notifi� par lettre recommand�e, ne satisfait pas � un appel de fonds, doit payer � la soci�t� un int�r�t calcul� au taux de l'int�r�t l�gal augment� de deux pour cent l'an, � dater du jour de l'exigibilit� du versement. La g�rance peut en outre, apr�s un second avis recommand� rest� sans r�sultat pendant un mois, prononcer l'exclusion de l'associ� et faire racheter ses parts par un autre associ� ou par un tiers agr�� conform�ment aux statuts, � un prix fix� sans prendre en compte le caract�re incomplet de la lib�ration. En cas de contestation sur le prix, un prix sera fix� par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut d'accord sur ce choix, par le pr�sident du tribunal de commerce statuant comme en r�f�r� � la requ�te de la partie la plus diligente, tous les frais de proc�dure et d'expertise �tant pour moiti� � charge du c�dant et pour moiti� � charge du ou des acqu�reurs, proportionnellement au nombre de parts acquises s'ils sont plusieurs. Le produit net de la vente s'impute sur ce qui est d� par l'associ� d�faillant, lequel reste tenu de la diff�rence ou profite de l'exc�dent s'il en est.

Le transfert des parts sera sign� au registre des parts par l'associ� d�faillant ou, � son d�faut, par la g�rance dans les huit jours qui suivent la sommation recommand�e qui lui aura �t� adress�e.

L'exercice du droit de vote aff�rent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas �t� op�r�s est suspendu aussi longtemps que ces versements, r�guli�rement appel�s et exigibles, n'ont pas �t� effectu�s.

En cas d'associ� unique-g�rant, ce dernier d�termine librement, au fur et � mesure des besoins de la soci�t� et aux �poques qu'il jugera utiles, les versements ult�rieurs � effectuer par lui sur les parts souscrites en esp�ces et non enti�rement lib�r�es.

Article 8 -- GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

1) S'il n'y a qu'un seul g�rant, il dispose des pouvoirs les plus �tendus pour agir seul au nom de la soci�t� dans toutes les circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet, avec facult� de d�l�guer partie de ses pouvoirs.

II a de ce chef la signature sociale et agit seul.

li repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en d�fendant.

Le g�rant est d�sign� par l'assembl�e g�n�rale, laquelle assembl�e fixe �galement la dur�e de ses fonctions. Le mandat du g�rant sera r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit, suivant d�cision � prendre par l'assembl�e g�n�rale.

2) Si l'assembl�e g�n�rale nomme plusieurs g�rants, et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant dispose des pouvoirs les plus �tendus pour agir au nom de la soci�t�, dans toutes circonstances ainsi que pour faire et autoriser tous les actes et op�rations relatifs � son objet.

Ils ont de ce chef la signature sociale et peuvent agir ensemble ou s�par�ment.

L'assembl�e g�n�rale est habilit�e � fixer un montant au-del� duquel les g�rants doivent agir ensemble. Si tel est le cas, la d�cision sera publi�e � l'annexe au Moniteur belge,

La dur�e de leurs fonctions n'est pas limit�e.

Le mandat des g�rants peut �tre r�mun�r� ou exerc� � titre gratuit, C'est l'assembl�e qui, � la simple majorit� des voix, d�terminera, si le mandat n'est pas exerc� � titre gratuit, le montant des r�mun�rations fixes et proportionnelles qui seront allou�es aux g�rants et port�es aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et d�placements.

Le d�c�s d'un ou des g�rants, ou leur retraite pour quelque motif que ce soit, n'entra�ne pas la dissolution de la soci�t�.

Les h�ritiers ou ayants droit des g�rants ne peuvent, en aucun cas, faire apposer les scell�s sur les papiers et registres de la soci�t�, ni faire proc�der � aucun inventaire judiciaire des valeurs sociales.

R�s" erv� Volet B - Suite

au En cas de d�c�s ou de d�part d'un ou des g�rants, l'assembl�e g�n�rale lui d�signe un successeur. Cette assembl�e est convoqu�e par tout associ� qui en prend l'initiative.

Moniteur Article 12.- ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE.

belge Il sera tenu, chaque ann�e, une assembl�e g�n�rale, dite "annuelle", le PREMIER LUNDI du mois de JUIN, � DIX heures. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Chaque part donne droit � une voix,

Article 13.-EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente-et-un d�cembre de chaque ann�e.

Article 15.- DISTRIBUTION.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite de toutes charges, frais g�n�raux et amortissements n�cessaires, constitue le b�n�fice net de la soci�t� et est r�parti comme suit :

Sur ce b�n�fice net sera fait, conform�ment au droit comptable, un pr�l�vement de VINGT-CINQ pour cent (25%) au moins pour constituer le fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve a atteint le montant de la diff�rence entre le capital minimum requis par l'article 214, �1 er du Code des Soci�t�s et le capital souscrit.

Le solde restant est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui, sur proposition de la g�rance, en d�termine l'affectation.

Il est toutefois fait observer que chaque part sociale conf�re un droit �gal dans la r�partition des b�n�fices. Article 16.- DISSOLUTION - LIQUIDATION - REPARTITION.

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale (ou de l'associ� unique) d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

La soci�t� n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.

En cas de dissolution de la soci�t� pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'assembl�e g�n�rale des associ�s d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs, leurs �moluments �ventuels et le mode de liquidation.

Le(s) liquidateur(s) n'entrera/n'entreront en fonction qu'apr�s que sa/leur nomination ait �t� confirm�e ou homologu�e par le Tribunal de Commerce comp�tent.

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s consignation des montants n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES,

A) La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se r�unira, � la date fix�e par l'article 12 des statuts, en juin deux mille quinze.

B) Par d�rogation � l'article 13 des statuts, le premier exercice social commencera le jour du d�p�t des statuts au greffe du Tribunal de commerce et sera clos le trente-et-un d�cembre deux mille quatorze.

C) Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier juin deux mille treize, par l'un ou l'autre des comparants, au nom et pour compte de la soci�t� en formation, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de la g�rance, qui sortira ses effets � compter de l'acquisition, par la soci�t� de sa personnalit� juridique.

DISPOSITIONS FINALES FRAIS - NOMINATIONS

Le montant approximatif des frais, d�penses, r�mun�rations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent � la soci�t� ou qui sont mis � sa charge en raison de sa constitution est estim� � environ mille deux cents euros.

- Est appel� aux fonctions de g�rant, pour une dur�e ind�termin�e : Monsieur Steve LIARD pr�nomm�, qui

accepte.

Le mandat du ou des g�rant(s) sera r�mun�r�, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

- il n'est pas nomm� de commissaire.

- est appel� aux fonctions de repr�sentant permanent de la soci�t�, aux fins de la repr�senter en qualit� d'organe de gestion, Monsieur Steve LIARD, qui accepte,

- est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, aux fins de remplir les formalit�s aupr�s du guichet d'entreprise et de la TVA, signer tous documents, faire toutes d�clarations, et en g�n�ral faire tout le n�cessaire en vue des modifications, inscriptions et radiations ; la soci�t� � BUREAU CAMBIER SPRL � rue de la Citadelle, 124 � Tournai, avec pouvoir de substitution, � l'effet d'effectuer toutes formalit�s n�cessaires du chef des d�cisions prises, aupr�s du Guichet d'Entreprises et TVA.

A ces fins, la mandataire pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, passer et signer tous actes, pi�ces et documents, substituer et en g�n�ral faire tout ce qui est n�cessaire dans l'acceptation la plus large.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(sign�) Edouard JACMIN, Notaire

D�pos� en m�me temps ; exp�dition de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.06.2016, DPT 30.08.2016 16563-0129-009

Coordonnées
HOME CARE CLINIC

Adresse
RUE DU NOEU MOULIN 49 7600 PERUWELZ

Code postal : 7600
Localité : PÉRUWELZ
Commune : PÉRUWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

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