HORSE EQUIDAYS

Dénomination : HORSE EQUIDAYS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 627.644.636

Publication

09/04/2015

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�ser au Monit( beig 111111111111111111.1E1.111111111

TRIBUNAL DE COI1.1MERCE

2 7 MARS 2035

DIVISIONMOIiIS

N` d'entreprise : 0L,11- " Guy, .

HORSE EQUIDAYS

D�nomination

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue � Charrettes 31 � 7012 Mans

Oblat de l'acte : Constitution

STATUTS DE L'ASBL �HORSE EQUIDAYS �

ARTICLE 1

A) L'association est constitu�e sous la d�nomination � HORSE EQUIDAYS �.

B) Les membres fondateurs sont

Monsieur Moreau Didier, domicili� Rue � Charrettes 31 � 7012 Mans, Madame Moreau Anais, domicili�e Rue � Charrettes 31 � 7012 Mons, Madame Dequesne Brigitte, domicili�e Rue � Charrettes 31 � 7012 Mons,

" ARTICLE 2

Le si�ge social de l'association est situ� Rue � Charrettes 31 � 7012 Mans, arrondissement judiciaire de` Mons,

ARTICLE 3

L'association a pour objet de faciliter, d'encourager et de d�velopper la pratique de l'�quitation sous toutes ses formes en pr�nant amour et respect du cheval de fa�on a' la rendre accessible

a' tous : enfants, �coles, familles, handicapes sans oublier les d�butants en comp�tition et ceux qui: voudraient y progresser sans en avoir fes moyens concrets.

Cet objectif doit pouvoir �tre atteint : en supposant une �cole de vie bas�e sur le respect du cheval et des animaux en g�n�ral, le respect des traditions et des principes �questres et des valeurs de politesse et de morale qui y sont associ�s; sans exclusion de quelque discipline �questre que ce soit; en supportant toutes' activit�s et comp�titions qui m�nent a' ce but; en r�alisant toutes les op�rations accessoires se rattachant a'. son objet principal directement ou indirectement, Ceci veut dire, s'adonner a' des activit�s commerciales, telles' qu'organisations de concours, de f�tes, de soupers, de rencontres de cavaliers ainsi que toutes activit�s de type culturel a' condition que les gains soient consacr�s exclusivement a' la r�alisation du but pour lequel. l'organisation a �t�' institu�e; en mettant tout en oeuvre pour pouvoir mener a' bien son action dans les meilleures conditions de s�curit�' et de confort, ce qui veut dire l'entretien de l'infrastructure existante et, si; besoin en est la mise en place d'une infrastructure nouvelle. Plus concr�tement, il faut entendre par la' : entretenir le mat�riel et les pistes n�cessaires a' celte pratique (int�rieures ou ext�rieures); veiller e' une' infrastructure de club house (vestiaires, dortoirs, sanitaires, cuisine, mess, ...) permettant tous les types' d'accueil requis; louer ou acheter des chevaux adapt�s au but fixe' et en assurer leur prise en charge,

ARTICLE 4

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2015 Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le nombre des membres est fix� � minimum trois.

L'association comprend des membres effectifs, des membres d'honneur et des membres adh�rents. Apr�s un an d'affiliation, les membres adh�rents deviennent des membres effectifs

ARTICLE 5

L'admission des membres adh�rents est confi�e au conseil d'administration.

ARTICLE 6

La cotisation annuelle des membres effectifs et adh�rents est fix�e par le conseil d'administration. Elle sera au maximum de 30E. L'ann�e sociale prend cours le premier janvier de chaque ann�e. Les cotisations sont dues annuellement,

ARTICLE 7

Tout membre est libre de se retirer de l'association, en adressant sa d�mission au pr�sident, avant le trente et un d�cembre de l'ann�e en cours, Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent un mois apr�s un rappel par lettre recommand�e. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent peut �tre prononc�e en cas d'infraction grave aux statuts, aux r�glements, aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale pl�ni�re des membres effectifs et adh�rents � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents, � laquelle l'int�ress� est convoqu� pour pr�senter sa d�fense. Le conseil d'administration a le droit de suspendre le membre dont il s'agit jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale dont il devra convoquer dans la huitaine.

ARTICLE 8

L'assembl�e g�n�rale dispose de tous les pouvoirs que lui accorde la loi. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration, si un quart des membres effectifs ou adh�rents en fait la demande, en stipulant les points qu'ils d�sirent voir mettre � l'ordre du jour. L'assembl�e sera convoqu�e par simple lettre, quinze jours avant la date de l'assembl�e. Les membres emp�ch�s peuvent se faire repr�senter aux assembl�es g�n�rales par d'autres membres. Le conseil d'administration est le seul autoris� � diffuser aux membres et aux tiers int�ress�s les d�cisions du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale. Il sera tenu chaque ann�e dans le courant du mois de mars, une assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 9

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Sont nomm�s en tant qu'administrateurs :

Moreau Didier, administrateur-d�l�gu�,

Moreau Anais, administrateur,

Dequesne Brigitte, administrateur.

En cas de vacance d'un ou plusieurs mandats d'administrateur, le ou les restants continuent � former le conseil d'administration comme s'il �tait au complet. La dur�e du mandat des administrateurs et fix�e � trois ans. Le pr�sident est �lu pour trois ans et est r��ligible, ainsi que les autres membres du conseil d'administration. Le conseil d'administration �lit en son sein un secr�taire et un tr�sorier, ces deux fonctions peuvent �tre cumul�es par la m�me personne. Le secr�taire est charg� de toutes les �critures, outre celles de la comptabilit�. II � fa garde des archives de l'association, le tr�sorier � dans ses attributions les recettes et les d�penses ; n�anmoins, il ne peut effectuer aucun paiement sans l'accord �crit du pr�sident ou de son rempla�ant. Il doit � la fin de l'ann�e sociale rendre un compte g�n�ral de sa gestion. Ce compte appuy� par des pi�ces justificatives, apr�s avoir �t� r�vis� par le pr�sident et arr�t� par le conseil d'administration, est d�pos� au moins dix jours avant l'assembl�e g�n�rale, au local de l'association, o� chacun des membres peut en prendre connaissance. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents. Pour que les d�cisions du conseil soient valables, plus de la moiti� des administrateurs doivent �tre pr�sents.

ARTICLE 10

i

MOp2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration peut d�l�guer lagestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu�, choisi parmi ses membres, et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration �ventuelle, II peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous les mandataires de son choix.

Sont appel�s aux fonctions suivantes :

Dequesne Brigitte, Pr�sident

Moreau Artels, Secr�taire,

Moreau Didier, Tr�sorier,

ARTICLE 11

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Pour tous les actes autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re, ou d'une d�l�gation sp�ciale, il suffira, pour que l'association soit valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient � justifier des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient � justifier d'aucune d�lib�ration, autorisation ou pouvoir sp�cial.

ARTICLE 12

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil de d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

ARTICLE 13

Chaque ann�e, � la date du trente et un d�cembre, les �critures de l'association seront arr�t�es et cl�tur�es. Le conseil d'administration dressera l'inventaire, le bilan et le compte des recettes et d�penses.

ARTICLE 14

En cas de d�mission, exclusion ou d�c�s d'un membre d'honneur, effectif ou adh�rent l'int�ress� ou ses ayants droit ne pourront invoquer aucun droit aux avoirs de l'association.

ARTICLE 15

En cas de dissolution suivant les prescriptions l�gales, l'assembl�e g�n�rale r�glera, en m�me temps, le mode de liquidation, il d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leur pouvoirs. Dans ce cas les avoirs sociaux, apr�s apurement de toutes les charges et suivant d�cision du conseil d'administration et les dispositions l�gales, seront d�volus � une oeuvre d'int�r�t public.

ARTICLE 16

Les modifications aux statuts ne seront permises que sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra au

mois de mars de chaque ann�e et conform�ment aux dispositions de la loi.

ARTICLE 17

L'assembl�e g�n�rale statutaire du mois de mars de chaque ann�e, approuve les comptes et fixe le budget. ARTiCLE 18

Toutes les infractions aux pr�sents statuts seront passibles par les dispositions de l'article ler de la loi du trente juin 1961.

ARTICLE 19

Pour toute disposition non pr�vue dans le pr�sent statut, r�f�rence sera faite aux lois du Royaume de Be� gique.

ARTICLE 20

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HORSE EQUIDAYS

Adresse
RUE A CHARETTES 31 7012 FLENU

Code postal : 7012
Localité : Flénu
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées HORSE EQUIDAYS

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