HUMAN WAVES

Société Coopérative à Responsabilité Limitée


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. HUMAN WAVES
Dénomination : HUMAN WAVES
Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée
N° entreprise : 846.710.228

Publication

29/06/2012
ÿþ(en entier) : HUMAN WAVES

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Siège : 6041 GOSSELIES, Avenue Georges Lemaître N° 22

(adresse complète)

Objets) de l'acte :Constitution

Texte

Constitution  d'un acte reçu par Maître Olivier WATERKEYN, notaire à WATERLOO, le dix huit juin deux mil douze (extrait délivré avant enregistrement dans le seul but du dépôt), il résulte que

1)Madame Anne-marie CLARINVAL, domiciliée à 1410 WATERLOO, rue François Libert numéro 2. 2)Monsieur Guy CHERON, domicilié à DILBEEK, Kardinaal Cardijnlaan 19.

3) Monsieur Paul VERBANCK, domicilié à UCCLE, Clos Bougmestre De Keyser, 12.

4) Monsieur Bernard DAN, domicilié à UCCLE, Drève des Gendarmes, 143.

ont constitué une société coopérative à responsabilité limitée dénommée HUMAN WAVES, ayant son siège

à 6041 GOSSELIES, Avenue Georges Lemaître numéro 22.

Article 3

Lit société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte ou pour compte de tiers

- Toutes activités en science de comportement;

-Toutes activités en neurotechnologie;

- la vente de produits et services liés à l'enregistrement, à l'analyse, au traitement ou à l'utilisation de signaux biologique au sens le plus large (par exemple d'origine encéphalographique, magnéto-encéphalographique....);

- le développement de réalité virtuelle;

- les essais, conseils et développements en électrophysiologie;

- le traitement des signaux biologiques au sens le plus large;

- la mise au point de protocoles d'aide au diagnostic;

- les aides, conseils, services, produits et formations aux personnes, aux sportifs et aux personnes

handicapées;

- le bio feedback

- l'achat et la vente de tous appareils médicaux et para-médicaux et toutes activités y relatives;

- l'achat et la vente d'appareils pour sportifs et toutes activités y relatives;

- les neuro-loisirs;

- la neuroarchitecture;

- le neuromarketing;

- l'interface cerveau-machine;

- la communication entre cerveaux;

- tous tests et développement de modèles animaux;

- les sérious games;

- l'achat et la vente de logiciels d'apprentissage et toutes activités y relatives;

- l'achat et la vente de Braira Computer Interface games et toutes activités y relatives;

- la formation en techniques de l'ingénieur, en sciences et en sciences médicales;

- la recherche et les conseils en matière technique et scientifique;

- la formulation et la synthèse dont par exemples de résines, de matériaux et de produits chimiques,

céramiques, alliages ferreux et non ferreux;

- toutes activités en électrochimie;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Rése

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Moni' belt

N° d'entreprise : Dénomination

TRIBUNAL COW:FEiCE

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

~ - le rapid manufacturing et le rapid prototyping;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge - la prestation et l'organisation de séminaires et conférences;

- la consultance;

- la fabrication, l'achat, la vente de matériaux pour la reconstruction osseuse et toutes activités y relatives;

- la fabrication de membranes;

- la gestion de projets ;

- toutes activités liées à l'environnement;

Elle peut accomplir d'une manière générale toutes opérations industrielles et commerciales, financières et

civiles, mobilières et immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet et pouvant en faciliter

directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention finan-'cière ou autrement

dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est analogue ou connexe au sien.ou susceptible

de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession,

la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces

conditions.

Article 5

Le capital social est illimité,

La part fixe du capital s'élève à septante mille euros (70.000,00 EUR), représenté par sept cents parts

sociales.

Article 6

Le capital est représenté par des parts sociales d'une valeur nominale de cent Euros chacune.

Outre les parts sociales souscrites au moment de la constitution, d'autres parts pourront, en cours

d'existence de la société, être émises par décision de l'organe de gestion qui fixera leur taux d'émission, le

montant à libérer lors de la souscription et, le cas échéant, les époques auxquelles les versements sont

exigibles ainsi que le taux des intérêts éventuels dus sur ces montants en cas de défaut de versement dans les

délais fixés.

Article 17

AI Administrateurs

La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs associés ou non, nommés dans les présents

statuts ou par l'assemblée générale des associés.

L'assemblée générale fixe librement la durée du mandat des administrateurs qu'elle nomme et qu'elle peut

révoquer en tout temps sans motifs ni préavis.

Sont nommés administrateurs statutaires, et donc irrévocablement, pour une durée indéterminée :

-Madame Anne-marie CLARINVAL, précitée;

-Monsieur Guy CHERON, précité ;

-Monsieur Paul VERBANCK, précité;

-Monsieur Bernard DAN, précité;

-Monsieur Roland GELLEBERTUS, précité.

Tous ici présents ou représentés et qui acceptent leur mandat.

BI Pouvoirs des administrateurs et représentation de la société

Les administrateurs, dans le cadre de l'objet social, ont tous pouvoirs d'agir au nom de la société, à

l'exception des actes que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

En conséquence, ils disposent de tous pouvoirs d'administration et de disposition.

Ils peuvent conjointement signer tous actes intéressant la société.

Ils peuvent, sous leur responsabilité, déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 18 - Conseil d'administration

Lorsqu'il y a plus de deux administrateurs, ils forment un conseil.

La présidence est assurée par l'administrateur-gérant statutaire le plus âgé. A défaut de nomination un

administrateur-gérant statutaire, le conseil d'administration élit parmi ses membres un président.

Le conseil se réunit sur convocation du président. Il doit aussi être convoqué lorsque deux de ses membres

l'exigent.

Les réunions se tiennent au lieu indiqué dans les convocations.

Le conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que si la moitié, au moins de ses

membres est présente ou représentée.

Tout administrateur peut donner, par écrit, par télégramme, télex, télécopie ou tout autre moyen de

communication ayant pour support un document imprimé, à un de ses collègues, délégation pour le représenter

à une réunion déterminée du conseil et y voter en ses lieu et place. Le déléguant est, dans ce cas, réputé

présent.

Toutefois, aucun administrateur ne peut représenter plus d'un de ses collègues.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des trois quart des voix, sans tenir compte

des abstentions.

Gestion journalière

a) Le conseil d'administration peut conférer la gestion journalière de la société ainsi que la représentation de

la société en ce qui concerne cette gestion

- soit à un ou plusieurs de ses membres qui portent le titre d'administrateur-délégué ;

y - soit à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs choisis hors ou dans son sein, ieEn cas de coexistence de plusieurs délégations générales de pouvoirs, le conseil d'administration fixera les attributions respectives.

b) En outre, le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs spéciaux et limités à tout mandataire.

De même, les délégués à la gestion journalière, administrateurs ou non, peuvent conférer des pouvoirs

spéciaux à tout mandataire mais dans les limites de leur propre délégation.

c) Le conseil peut révoquer en tout temps les personnes mentionnées aux alinéas qui précèdent,

d) il fixe les attributions, les pouvoirs et les rémunérations fixes ou variables, imputées sur les frais généraux, des personnes à qui il confère des délégations.

e) Représentation de la société

La société est représentée, y compris dans les actes et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement ;

- soit dans les limites de la gestion journalière et des pouvoirs qui leur ont été conférés, par le ou les

délégués à cette gestion agissant ensemble ou séparément.

Ces représentants n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable du conseil

d'administration.

En outre, elle est valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

Article 22

L'assemblée est convoquée par l'organe de gestion, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige, par

simples lettres adressées quinze jours au moins avant la date de la réunion.

Elle doit l'être une fois par an, dans un délai de six mois suivant la clôture des comptes annuels et ce aux

lieux, jour et heures fixés par l'organe de gestion, aux fins de statuer sur les ccmptes annuels et la décharge.

Sauf décision contraire de l'organe de gestion, cette assemblée se réunit de plein droit le premier lundi du

mois de juin à dix-huit heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée se tient le premier jour ouvrable suivant.

Elle dcit l'être également dans le mois de leur réquisition sur la demande d'associés représentant un

cinquième des parts sociales.

Les assemblées se tiennent au siège social ou en tout autre endroit indiqué dans la convocation,

Article 30

L'exercice social commence le premier janvier pour se clôturer le trente et un décembre de la même année.

Article 31

Sur le résultat net tel qu'il résulte des comptes annuels, il est prélevé au moins cinq pour cent pour

constituer la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint

un/dixième du capital social ; il doit être repris si la réserve légale vient à être entamée.

Le solde recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix, sur

proposition de l'organe de gestion, dans le respect des dispositions légales.

Article 32

Outre les causes légales de dissolution, la société peut être dissoute anticipativement par décision de

l'Assemblée générale prise dans les conditions prévues pour les modifications aux statuts.

Article 33

En cas de décès, de faillite, de déconfiture ou d'interdiction d'un associé, ses héritiers, créanciers ou

représentants recouvrent la valeur de ses parts, telle qu'elle est déterminée à l'article 17 ci-dessus. Le paiement

a lieu suivant les modalités prévues par ce même article.

Les héritiers d'un associé défunt et l'associé failli, interdit ou en état de déconfiture, restent tenus des

engagements vis-à-vis de la société, de la même manière que l'associé démissionnaire ou exclu.

En cas de dissolution de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation

s'opérera par les soins de liquidateur(s) nommé(s) par l'Assemblée générale.

A défaut de pareille nomination, la liquidation s'opérera par les soins du ou des administrateurs en fonction,

formant un collège.

Les liquidateurs disposeront des pouvoirs les plus étendus conférés par la loi.

L'assemblée déterminera, le cas échéant, les émoluments des liquidateurs.

Les liquidateurs n'entrent en fonction qu'après confirmation, par le tribunal de commerce, de leur

nomination.

Article 34

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif net servira d'abord à rembourser le montant du capital libéré.

Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de

procéder aux répartitions, tiennent compte de cette diversité de situations et rétablissent l'équilibre en mettant

toutes les parts sociales sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge

des titres insuffisamment libérés, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts

sociales libérées dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les parts sociales.

Article 35

Les associés, comme les ayants droit ou ayants cause, ne peuvent provoquer la liquidation de la société, ni

faire apposer les scellés sur fes avoirs sociaux, ni en requérir l'inventaire. Ils doivent, pour l'exercice de leurs

droits, s'en rapporter aux livres et écritures sociaux et aux décisions des assemblées générales et de l'organe

de gestion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

ti

Réservé ,au Volet B - Suite

" Moniteur belge



41 DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

1. Premier exercice social et assemblée générale ordinaire,

Le premier exercice social débutera !e jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et finira le trente

et un décembre deux mile treize.

La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu en juin deux mille quatorze.

2. Administrateurs

Sont nommés aux fonctions d'administrateurs-délégués à la gestion journalière (à l'exception des

acquisitions et cessions de participations) pour une durée illimitée;

- Madame Anne-Marie CLARINVAL;

- Monsieur Guy CHERON;

tous deux prénommés, ici présents et qui acceptent,

3. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le

1 or janvier 2012 par l'un ou l'autre des comparants au nom et pour compte de la société en formation sont

repris par la société présentement constituée,

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura la personnalité morale. Elle jouira

de cette personnalité morale à partit du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE ETABLI PAR Me Olivier WATERKEYNI Notaire à WATERLOO,



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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

02/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 24.08.2016, DPT 29.08.2016 16502-0037-016

Coordonnées
HUMAN WAVES

Adresse
AVENUE GEORGES LEMAITRE 22 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne