IENOSY

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : IENOSY
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 567.944.601

Publication

21/11/2014
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

Réservé

au

*14311111*

Déposé

19-11-2014

Greffe

0567944601

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) :

IENOSY

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il résulte d un acte reçu par le Notaire Constant JONNIAUX à Pommeroeul le 18 novembre 2014, en cours d enregistrement, que

Monsieur ALLAERTS Bruno, né à Tournai le 28 août 1979 (registre national 790828.145.51), époux de Madame PHILIPPART Stéphanie, domicilié à 7011 Mons (Ghlin), rue du Mouligneau, numéro 96 (époux marié à Mons le 11 septembre 2010 sous le régime de la séparation des biens en vertu de son contrat de mariage reçu par le Notaire Constant Jonniaux soussigné le 23 juillet 2010, non modifié par la suite),

A constitué une société commerciale sous forme de société privée à responsabilité limitée dénommée « IENOSY », dont le siège social est initialement établi à 7333 Saint-Ghislain (Tertre), rue de la Rivierette, numéro 17.

CAPITAL, SOUSCRIPTION ET LIBERATION

La société est constituée au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ) représenté par cent parts sociales (100) sans valeur nominale représentant chacune un / centième (1/100ème) de l'avoir social.

Le fondateur a remis au Notaire le plan financier, conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

Il souscrit la totalité des cent (100) parts sociales en espèces au prix unitaire de cent quatre-vingt-six euros (186¬ ) chacune.

Les parts ainsi souscrites sont entièrement libérées à concurrence de dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ) par un virement effectué par ses soins en crédit du compte numéro BE31.7320.3456.1555 ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque CBC BANQUE. Une attestation bancaire de ce dépôt, datée du 17 novembre 2014, est annexée à l acte constitutif.

Le fondateur a ensuite arrêté les statuts comme suit :

Article 1 : Forme

Société commerciale sous forme de société privée à responsabilité limitée.

Article 2 : Dénomination

La société sera dénommée « IENOSY ». Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie immédiatement de la mention société privée à responsabilité limitée ou du sigle SPRL.

Article 3 : Siège social

Le siège social est établi par les fondateurs au moment de la constitution, ainsi qu'exposé aux dispositions transitoires. Il peut être déplacé à tout moment par simple décision de la gérance ou par une assemblée générale délibérant comme pour une modification aux statuts. Chaque transfert de siège sera publié aux annexes du Moniteur belge par les soins de la gérance. La société peut établir des sièges d'exploitation, des agences ou comptoirs en Belgique ou à l'étranger sur simple décision de la gérance.

Article 4 : Objet

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abrégé) :

Société privée à responsabilité limitée

Rue de la Rivièrette(T) 17

7333 Saint-Ghislain

Constitution

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à l'étranger, toutes activités et entreprises relevant des secteurs suivants : la prise de participations dans toutes autres sociétés et le développement financier - holding.

La société a également pour objet la gestion au sens large de toutes sociétés ou entreprises de droit belge ou de droit étranger, commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières, ainsi que le contrôle de leur gestion ou la participation à celle-ci par la prise de tous mandats au sein desdites sociétés ou entreprises.

A cet effet, elle peut notamment accomplir tous actes généralement quelconques nécessaires ou utiles à la réalisation de l objet social des sociétés dont elle exerce ou contrôle la gestion, ou à la gestion desquelles elle participe, ainsi que les actes imposés par la loi auxdites sociétés, eu égard à leur objet social.

La société a encore pour objet l aide à la gestion financière, organisationnelle et des ressources humaines, en ce compris toutes les prestations de services qui découlent naturellement de ces activités.

La société peut exercer le rôle de centrale d achats, de gestionnaire en sourcing et poser tous actes collatéraux tels qu importation de tous produits destinés à la revente, de matières premières, etc. La société a aussi pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger, toutes activités et entreprises relevant des secteurs suivants :

" toutes activités d'administration et gestion de tous immeubles, syndic de copropriété, transaction sur immeubles et fonds de commerce, activité de conseil immobilier et de conseil en placements, réalisation de toutes études immobilières, la promotion, la gestion, la commercialisation de toutes opérations immobilières et de tous immeubles, l'achat, la vente et la commercialisation de tous terrains et immeubles et plus généralement de tous produits ayant rapport au domaine de la construction, réhabilitation, réfection et réaffectation d'immeubles, plus généralement encore toutes opérations et actions se rattachant directement ou indirectement aux objets ci-dessus ;

" le domaine de l'immobilier au sens le plus large dont les activités d'agence immobilière, de syndic d'immeubles, d'expertise, de marchand de biens, de géomètre, d'intermédiaire en toutes opérations financières et d'assurances, le courtage et le négoce, notamment toutes opérations de commercialisation, représentation, rénovation, transformation, construction, démolition, division, distribution, fabrication, sous-traitance conception, création, location, consignation, importation, exportation, vente et achat de tous biens, produits et services de toute nature dans les domaines pré-vantés et autres.

" la réalisation à titre professionnel en vue de la vente ou la location des opérations de lotissement, d obtention de permis d urbanisation, et d'aménagement de terrains destinés notamment à l'habitation, batteries de garages, commerces, artisanats et industries, de construction ou de rénovation d'immeubles individuels, semi collectifs ou collectifs, à usages d'habitation, professionnel, industriel, commercial ou administratif.

" plus généralement, toutes activités se rapportant à la promotion immobilière, au groupement de promoteurs, aux rapprochement de marchés immobiliers, ainsi que la participation par tous moyens, en tant qu administrateurs ou prise de participation en capital dans toutes entreprises ayant un objet similaire ou connexe à l'objet social.

" la société a également pour objet toutes opérations de toutes natures susceptibles de permettre ou de favoriser la réalisation de l'objet ci-dessus notamment au moyen de création de nouvelles agences immobilières ou de rachats d'agences immobilières existantes.

" la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location, gérance de tous fonds de commerce ou établissements, l'exposition ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités.

" la création, l entretien, l administration et la gestion de sites internet notamment appliqués au commerce immobilier, ainsi que de toutes activités en matière informatique dans toutes ses applications (création, développement et distribution de logiciels de gestion et d intégration de différents services en matière immobilière).

" la réalisation de prestations de services en matière de secrétariat, de marques, d'informatique, personnel, direction comptable, financière, commerciale ou de tous autres services entrant dans son objet social.

Elle peut, dans les limites de son objet social, tant en Belgique qu à l étranger, effectuer toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles, commerciales ou civiles.

Elle peut s intéresser par voie d apport, de cession, de fusion, de souscription, de participation, d intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés, entreprises ou opérations ayant un objet similaire ou connexe, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet.

La société pourra contracter ou consentir tout prêt généralement quelconque.

La société pourra assurer et prester pour toute société une assistance technique, administrative ou

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financière, se porter caution personnelle et hypothécaire pour elle.

Elle pourra effectuer toutes prestations de gestion commerciale, financière et administrative et de management dans son acception la plus large dans des sociétés filiales, connexes ou même pour d autres sociétés dans lesquelles elle ne détient pas de liens directs de participations.

La société pourra acheter et vendre, louer et prendre en location, gérer et donner en franchise tous fonds de commerce et tous fonds industriels.

La société pourra s intéresser à toutes opérations immobilières ou foncières et notamment la location et la gestion de biens immeubles bâtis ou non bâtis pour compte propre.

L ensemble des activités qui précèdent pourra être réalisé par la société sous réserve de l obtention des autorisations, agréations ou accès à la profession éventuellement requis.

Article 5 : Durée

La société est constituée pour une durée illimitée. Elle peut aussi être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

Article 6 : Capital

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,00¬ ). Il est représenté par cent (100) parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un / centième (1/100ème) de l'avoir social. Article 7 : Vote par l'usufruitier éventuel

En cas de démembrement de la propriété d'une part sociale entre usufruitier et nu-propriétaire, tous deux sont admis à assister à l'assemblée. L'exercice du droit de vote est cependant reconnu en règle à l usufruitier, pour toutes les résolutions ou décisions, fussent-elles prises à une majorité qualifiée. Article 8 : Cession et transmission de parts

Lorsqu'il est unique, l'associé peut céder ses parts à qui bon lui semble; lorsqu'ils sont plusieurs, les règles suivantes trouvent à s'appliquer.

Cessions libres

Les parts peuvent être cédées entre vifs ou pour cause de mort, sans agrément, à un associé, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associés. Cessions soumises à agrément

Tout associé qui voudra céder ses parts entre vifs à une personne autre que celle visée par l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins de parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée. A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés. Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert. Il en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire.

Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Article 9 : Registre des parts

Les parts nominatives sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social où tout intéressé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmission des parts.

Article 10 : Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire. L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Article 11 : Pouvoir du gérant

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale. Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non. Article 12 : Rémunération

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

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Article 13 : Contrôle

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 §1er du Code des Sociétés définissant les petites sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale. Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 14 : Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le premier vendredi du mois de juin à 18 heures au siège social ou à l'endroit indiqué dans sa convocation. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque associé dans le délai légal par lettre recommandée. Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

Article 15 : Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une procuration spéciale ou par tout tiers porteur d'une même procuration spéciale.

Article 16 : Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus tard par la gérance. La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 17 : Présidence - Délibérations - Procès-verbaux

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de parts. En cas de pluralité des parts, l associé le plus âgé remplira cette fonction. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentés et à la majorité des voix. Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 18 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.

L'inventaire et les comptes annuels sont établis et publiés conformément au Code des Sociétés et aux dispositions de la loi relative à la comptabilité et aux comptes annuels des entreprises et à ses arrêtés d'exécution.

Article 19 : Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital. Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance.

Article 20 : Dissolution, liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments. La nomination du ou des liquidateurs sera soumise à l homologation de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce compétent.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Article 21 : Election de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège social.

Article 22 : Droit commun

Pour les objets non expressément réglés par les statuts, il est référé aux dispositions du Code des Sociétés.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Réuni en assemblée générale, le comparant déclare que les décisions suivantes ne deviendront effectives qu'à dater et sous la condition suspensive du dépôt de l'extrait d'acte constitutif au greffe du tribunal de Commerce, moment où la société acquerra la personnalité morale.

1.

Le premier exercice social commencera ce dix-huit novembre deux mille quatorze (18/11/2014)

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pour se terminer le trente et un décembre deux mille quinze (31/12/2015).

2.

La première assemblée générale annuelle se tiendra en juin deux mille seize (2016).

3.

La société sera administrée par un gérant non statutaire en la personne de Monsieur ALLAERTS Bruno, fondateur pré-qualifié, nommé pour une durée illimitée, lequel accepte ce mandat qui sera rémunéré et dont les émoluments seront définis ultérieurement par décision d assemblée générale. Il est nommé jusqu'à révocation.

4.

Le siège social est initialement établi à 7333 Saint-Ghislain (Tertre), rue de la Rivierette, numéro 17.

5.

Le comparant décide de ne pas nommer de commissaire - réviseur.

Pour extrait conforme,

Constant JONNIAUX,

Notaire.

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06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 03.06.2016, DPT 29.08.2016 16561-0553-012

Coordonnées
IENOSY

Adresse
RUE DE LA RIVIERETTE 17 7333 TERTRE

Code postal : 7333
Localité : Tertre
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne