INSPARKLE

Dénomination : INSPARKLE

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 536.239.457

Publication

02/07/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13303716*

D�pos�

28-06-2013

Greffe

N� d entreprise : 0536239457

D�nomination (en entier): inSparkle

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 7604 P�ruwelz, Rue du Buissenet(BML) 12

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution - Nomination

Il r�sulte d'un acte re�u le 28 juin 201 (en cours d'enregistrement) par Ma�tre Jean- Luc HACHEZ, Notaire associ� r�sidant � Tournai, membre de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e Jean-Luc HACHEZ & V�ronique GRIBOMONT, Notaires associ�s, ayant son si�ge social � Tournai, TVA BE 0866.523.863 RPM Tournai, que1) Monsieur SOETE Anthony Bertrand Thierry Yves, c�libataire, n� � Tournai le 13 avril 1979, domicili� � P�ruwelz (ex Brasmenil), rue du Buissenet, 12, 2) Monsieur MARIAGE Pierre-Antoine Brigitte Ignace, en instance de divorce, n� � Etterbeek le 16 novembre 1977, domicili� � Frasnes-lez-Anvaing (ex Anvaing), Bruy�res 31 et 3) Monsieur ROBIN Pierre Andr� Jules Ghislain, divorc�, n� � Leuven le 2 octobre 1961, domicili� � Brunehaut (ex Wez-Velvain), rue de la Sucrerie, 25 ont constitu� une soci�t� commerciale qui a adopt� la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, d�nomm�e inSparkle, ayant son si�ge social � 7604 P�ruwelz (ex Brasmenil), rue du Buissenet, 12, au capital de DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS, repr�sent� par trois cent septante-deux parts sociales sans mention de valeur nominale, repr�sentant chacune un/trois cent septante-deuxi�me du capital social qu'ils ont toutes souscrites, savoir Monsieur Anthony SOETE � concurrence de 186 parts sociales, Monsieur Pierre-Antoine MARIAGE � concurrence de 93 parts sociales et Monsieur Pierre ROBIN � concurrence de 93 parts sociales et qu'ils ont toutes lib�r�es � concurrence de un/tiers par un versement en esp�ces effectu� sur le compte ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de la Banque ING � Tournai, Quai Dumon, 3, de sorte que la soci�t� aura de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux cents euros.

Le notaire soussign� a attest� le d�p�t du capital lib�r�, conform�ment au code des soci�t�s.

La soci�t� a pour objet tant pour son compte propre que pour compte de tiers, et tant en Belgique qu'� l'�tranger, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation et la promotion de boissons ou d aliments en tous genres ainsi que de tous produits d�riv�s ou de toutes formules et tous proc�d�s g�n�ralement quelconques en rapport direct ou indirect avec l objet.

Le tout sous r�serve des dispositions l�gales existant en mati�re d'acc�s � la profession.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Elle peut �galement accepter et exercer toutes fonctions d'administration et de gestion et tous mandats au sein de toutes soci�t�s ou entreprises.

La soci�t� peut effectuer toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rattachant directement ou indirectement � son objet ou pouvant en faciliter la r�alisation.

Elle peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale qui fixe leur nombre, leur r�mun�ration �ventuelle et la dur�e de leur mandat.

Dans le cas o� une personne morale serait nomm�e g�rante de la soci�t�, elle devra d�signer une personne physique en tant que repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission en son nom et pour son compte.

Les g�rants sont r��ligibles.

Ils ne peuvent s'int�resser, ni directement ni indirectement, � aucune entreprise susceptible de faire concurrence � la soci�t�, sauf d�rogation sp�ciale de l'assembl�e g�n�rale.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui sera d�volue.

S'ils sont plusieurs, ils formeront un coll�ge qui d�lib�rera valablement lorsque la majorit� de ses membres sera pr�sente; ses d�cisions seront prises � la majorit� des voix.

Agissant conjointement, les g�rants pourront accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ils pourront aussi, agissant conjointement, d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires, employ�s ou non de la soci�t�, et fixer la r�mun�ration �ventuelle, � charge des frais g�n�raux, des personnes � qui ils conf�rent ces pouvoirs sp�ciaux.

Sauf d�l�gation sp�ciale, tous les actes engageant la soci�t�, y compris les actes auxquels un fonctionnaire public ou un officier minist�riel pr�te son concours, seront valablement sign�s par le g�rant s'il n'y en a qu'un seul et par deux g�rants agissant conjointement, s'ils sont plusieurs.

Toutefois, pour des op�rations de gestion journali�re dont le montant ne d�passe pas vingt mille euros (20.000,00- EUR), la soci�t� sera valablement repr�sent�e par un g�rant agissant seul.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire.

Au cas o� la soci�t� ne r�pondrait plus aux crit�res indiqu�s ci-avant, l'assembl�e g�n�rale sera tenue de d�signer un commissaire pour un terme de trois ans, renouvelable et non r�vocable, sauf pour justes motifs.

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le deuxi�me vendredi du mois de juin � 12 heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est report�e au premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit aussi souvent que l'int�r�t social l'exige ou sur demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou au lieu indiqu� dans les convocations.

Est admis aux assembl�es g�n�rales ordinaires ou extraordinaires sans autres formalit�s, tout associ� inscrit au registre des associ�s cinq jours calendrier au moins avant la date fix�e pour l'assembl�e.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une m�me part ou si la propri�t� d'une part est d�membr�e entre un nu-propri�taire et un usufruitier, la g�rance a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e soit comme mandataire, soit comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une m�me part, la g�rance a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une personne ait �t� d�sign�e soit comme mandataire, soit comme �tant propri�taire de cette part � l'�gard de la soci�t�.

Sans pr�judice des r�gles concernant la repr�sentation l�gale des incapables, tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ� et qu'il ait le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

La g�rance peut arr�ter la formule de procuration et exiger que celle-ci soit d�pos�e au lieu indiqu� par elle cinq jours calendrier avant l'assembl�e.

Chaque part donne droit � une voix.

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint dix pour cent du capital social.

Le solde est laiss� � la disposition de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur propositions de la g�rance et dans le respect des dispositions l�gales.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

Les comparants ont ensuite pris � l'unanimit� les d�cisions suivantes devenant effectives lors du d�p�t du pr�sent extrait :

1. L'assembl�e d�cide de fixer le nombre des g�rants � un et de nommer � cette fonction, pour une dur�e illimit�e, Monsieur Anthony SOETE, pr�qualifi�, qui a accept�.

2. Exceptionnellement, le premier exercice social commencera � compter du d�p�t au greffe du tribunal de commerce d'un extrait de l'acte constitutif de la soci�t� et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

Il comprendra toutefois les op�rations r�alis�es par les comparants � partir du 1er septembre 2012 ainsi qu'il est dit ci-apr�s.

3. En cons�quence, la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mille quinze.

4. Estimant de bonne foi au vu du plan financier, que pour son premier exercice, la soci�t� r�pondrait aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du code des soci�t�s, les comparants ont d�cid� de ne pas nommer de commissaire.

5. Messieurs Pierre-Antoine MARIAGE, Pierre ROBIN et Anthony SOETE, pr�nomm�s, ont constitu� pour mandataire, Monsieur Anthony SOETE, et lui ont donn� pouvoir de pour eux et en leur nom, conform�ment � l'article 60 du code des soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social pour le compte de la soci�t� en formation ici constitu�e, d�s ce jour et jusqu'au d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce d'un extrait du pr�sent acte.

Volet B - Suite

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit �galement en son nom personnel.

En outre, agissant en sa qualit� de g�rant nomm� comme dit ci-dessus, Monsieur Anthony SOETE a pris les d�cisions suivantes prenant effet d�s le d�p�t au greffe du tribunal de commerce d'un extrait de l'acte constitutif de la soci�t�.

Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation.

a) Reprise des actes ant�rieurs � la signature des statuts.

En application de l'article 60 du code des soci�t�s, il reprend les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le 1er septembre 2012 par Messieurs Pierre-Antoine MARIAGE, Pierre ROBIN et lui-m�me au nom de la soci�t� en formation.

b) Reprise des actes post�rieurs � la signature des statuts.

En application de l'article 60 du code des soci�t�s, il d�cide que les op�rations accomplies en vertu du mandat ci-dessus conf�r� et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

POUR EXTRAIT ANALTIQUE CONFORME d�livr� avant enregistrement en vertu de l article 173, 1� bis du

Code des droits d enregistrement en vue du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce.

Jean-Luc HACHEZ, notaire associ�

D�pos�e en m�me temps : exp�dition de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Commune : PÉRUWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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