21/01/2014
�� i Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
11111t11!q IIII 11111111
Tribunal de commerce de Charleroi
ENTRE LE
l�mitui. 2014
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/01/2014 - Annexes du Moniteur belge
D�nomination INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NO4RDkT
Forme juridique : ASBL
Si�ge : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI
N� d'entreprise : 408.212.523
Objet de l'acte DEMISSION ET NOMINATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'assembl�e g�n�rale des membres de l'association r�unie � Charleroi le 11 d�cembre 2013, a act� la d�mission de Madame Anne-Made FAVRAUX et a nomm� pour une p�riode de trois ans � partir du 11 d�cembre 2013 : Blommaert Marie-Louise, Camus Micheline, Conreur Jean-Marie, Feron Paul et Michaux Christian.
Lesquels ont nomm� entre eux pour une p�riode de trois ans:
-Pr�sidente : Blommaert Marie-Louise
-Tr�sorier : Michaux Christian
-Secr�taire : Camus Micheline
Outre sa fonction de secr�taire de l'ASBL, Madame Micheline Camus repr�sentera le conseil d'administration pour toute d�marche n�cessaire concernant la gestion du site de l'�cole
-Administrateur qui secondera l'administrateur d�l�gu� dans la gestion des b�timents: Feron Paul
-Administrateur d�l�gu� : Conreur Jean-Marie
L'administrateur d�l�gu�, dans le cadre des d�cisions prises par l'asbl, pouvoir organisateur, dont il fait partie, assure la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion.
Il signera, en outre, tous les contrats d'engagements et nominations des membres du personnel.
L'administrateur d�l�gu� agit individuellement en ce qui concerne la gestion journali�re interne et conjointement avec ia pr�sidente ou tout autre administrateur en ce qui concerne le pouvoir de repr�sentation externe dans le cadre de cette gestion.
Pour copie conforme et certifi� exact. J.M. Conreur
Administrateur d�l�gu�
Mentionner itir la derni�re page du Volet B :
Au recto Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers
Au verso Nom et signature
20/02/2013
��D�nomination : INSTITUT D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME
Forme juridique : ASBL
Si�ge : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI
Ne d'entreprise : 40$.212.523
Objet de l'acte : NOMINATION - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'assembl�e g�n�rale des membres de l'association r�unie � Charleroi le 23 janvier 2013, a proc�d� � l'�lection du nouveau conseil d'administration.
Ont �t� nomm�s administrateurs pour une p�riode de trois ans � partir du 23 janvier 2013: Blommaert Marie-Louise, Camus Micheline, Conreur Jean-Marie, Favraux Anne-Marie et Michaux Christian.
Lesquels ont nomm� entre eux pour une p�riode de trois ans :
'Pr�sidente : Blommaert Marie-Louise
'Tr�sorier : Michaux Christian
'Secr�taire : Camus Micheline
'Administrateur d�l�gu� . Conreur Jean-Marie
L'administrateur d�l�gu�, dans le- cadre des d�cisions prises par l'asbl, pouvoir organisateur, dont il fait partie, assure la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion.
11 signera, en outre, tous les contrats d'engagements et nominations des membres du personnel.
L'administrateur d�l�gu� agit individuellement en ce qui concerne la gestion journali�re interne et conjointement avec la pr�sidente en ce qui concerne le pouvoir de repr�sentation externe dans le cadre de cette gestion.
Pour copie conforme et certifi� exact.
J.M. Conreur
Administrateur d�l�gu�
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte a
Bijlagen bij fi�t Belgisch Staatsblad - 20/02/2013 - Annexes du Moniteur belge
07/07/2011
��*11103209
~\__]i
�
R�servi
au
MOnitel
belge
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
MOD 2.2
rlbenal de oofar FFI arco
~
2 7 JUIN 2011
CHARLEflfkiffe
N� d'entreprise : 0408.212.523
D�nomination
(en entier) : Institut d'Enseignement Notre-Dame
(en abr�g�)
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : rue de Marcinelle 41 6000 Charleroi
Objet de l'acte : Nomination - Conseil d'administration
L'assembl�e g�n�rale des membres de l'association, r�unie � Charleroi, le 17 novembre 2010 a proc�d� � l'unanimit� � la nomination du nouveau conseil d'administration.
Les mandats d'administrateur de Madame BLOMMAERT Marie-Louise, Monsieur CONREUR Jean-Marie et Madame FAVRAUX Anne-Marie ont �t� renouvelles pour une p�riode de trois ans � partir du 17 novembre. 2010.
L'assembl�e g�n�rale a pris acte des d�missions de leur fonction d'administrateur de Monsieur BRISMEZ Andr� et Monsieur LEBRUN Jean.
L'assembl�e nomme � la fonction d'administrateur, et ce pour une dur�e de trois ans � partir du 17! novembre 2010, Monsieur MICHAUX Christian.
"
J.M Conreur
Administrateur d�l�gu�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2011- Annexes du Moniteur belge
06/03/2015
��Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acterMai ommerce de Mens et da Charleroi
�ivlslao ds d'harleroi, entr� te
R�serv�
au
Moniteur
belge
*15035980
2 4 FEV. 2015
"
. " Greffe
D�nomination : INSTITUT D'ENSEIGNEMENT;NcfleTREIDAME
Forme juridique : ASBL
Si�ge : RUE DE MARCINELLE, 41 - 6000 CHARLEROI
Ne d'entreprise ; 408.212.523
�blet de l'acte: NOMINATION D'UN COMMISSAIRE
Sur proposition du conseil d'administration qui s'�tait r�uni le 19 mai 2014, l'Assembl�e g�n�rale de l'Institut d'Enseignement Notre-Dame, asbl, rue de Marcinelle 41 � 6000 Charleroi,a nomm� � l'unanimit�, en date du 11 juin 2014, � la fonction de commissaire et pour trois ans Madame Murielle MONSIEUR, R�viseur d'Entreprises associ�e de la scprl LAMBOTTE et MONSIEUR, all�e des Lacs 14, 6280 Loverval et a fix� ses honoraires au montant annuel non index� de 3 500 euros (trois mille cinq cent euros), hors tva, facturables trimestriellement.
Administrateur d�l�gu� : CONREUR, Jean-Marie.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2015 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B
Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature