INSTITUT DU SACRE-COEUR DE MOUSCRON

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT DU SACRE-COEUR DE MOUSCRON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.981.661

Publication

16/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0



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ASBL INSTITUT DU SACRE CCE

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

RUE DU VAL 43 - 7700 MOUSCRON 433.981.661

Extrait du rapport de l'Assemblée Générale du jeudi 16.06.2011 Extrait du rapport de l'Assemblée Générale du jeudi 20.10.2011 Réélections  Nominations Conseil d'Administration

Extrait du rapport de la réunion du Conseil d'Administration du jeudi 27.10.2011

Dénomination (en entier) :

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte :

DE MOUSCRON

Extrait du rapport de l'Assemblée Générale du jeudi 16.06.2011

Démissions

Ont donné leur démission :

Monsieur Vellemans Wim, Président du Pouvoir Organisateur de l'école

Madame Duquesne Christine, Administratrice Déléguée

Madame Devoldère Michèle, Secrétaire

Monsieur Dubus Yannick, Trésorier

Monsieur Parmentier Xavier

Monsieur Demeulenaere Jean

Monsieur Vaccari David

Monsieur Decordier Sébastien

Fait à Mouscron, le 16.06.2011

Extrait du rapport de l'Assemblée Générale du jeudi 20.10.2011 Réélections  Nominations Conseil d'Administration

Conformément à l'article 20 des statuts, l'Assemblée Générale marque son accord pour le renouvellement des mandats au Conseil d'Administration de :

Madame Duquesne Christine, Rue d'Iseghem 12 à 7700 Mouscron

Madame Devoldère Michèle, Rue du Faisan 42 à 7700 Mouscron

Monsieur Dubus Yannick, Rue du Dragon 38 à 7700 Mouscron

Monsieur Demeulenaere Jean, Rue du Village 47 à 7700 Mouscron

Monsieur Parmentier Xavier, Chaussée du Risquons-Tout 330 à 7700 Mouscron

Monsieur Vaccari David, Rue du Midi 27 à 7700 Mouscron

Monsieur Decordier Sébastien, Rue de la Cure 4 à 7760 Velaines

Monsieur Vellemans Wim, Rue de la Crolière 3 à 7700 Mouscron

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet B - Suite

Qui acceptent

A été admis comme nouvel Administrateur :

Monsieur Malvoisin Luc, Rue du Ham 292 à 7700 Mouscron

Conformément à l'article 20 des statuts, le Conseil d'Administration a désigné en tant que :

Président : Monsieur Malvoisin Luc

Administratrice Déléguée : Madame Duquesne Christine

Secrétaire : Madame Devoldère Michèle

Trésorier : Monsieur Dubus Yannick

Ces Administrateurs acceptent leurs fonctions

Mouscron, le 20.10.2011

Extrait du rapport de la réunion du Conseil d'Administration du jeudi 27.10.2011

Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Général du 20.10.2011

Présidence : les membres du Conseil d'Administration nomment à l'unanimité Luc Malvoisin au titre

de président du Pouvoir Organisateur de l'Institut du Sacré-Coeur.

Ainsi que Christine Duquesne, Administratrice Déléguée

Michèle Devoldère, Secrétaire

Yannick Dubus, Trésorier

Le Président remercie les membres pour la confiance qui lui est faite !

Notre juriste, David Vaccari nous informera des démarches administratives à suivre, en vue de la parution de cette nomination au Moniteur.

Les Directeurs informeront le personnel de ce changement et le nouveau Président rencontrera les enseignants des trois sections lors d'une Assemblée conviviale le jeudi 08.12.2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beige

28/11/2011
ÿþMOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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DÉPOSÉ AU GREFFE LE

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16 -11- 2011

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Dénomination

(en entier) : INSTITUT DU SACRE OEUR DE MOUSCRON ASBL

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT L i, CRATIF

Siège : RUE DU VAL 43 - 7700 MOUSCRON

N° d'entreprise : 433.981.661

Objet de l'acte : Extrait du procès-verbal du 16.06.2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2011- Annexes du Moniteur belge En date du 16 juin 2011, l'Assemblée Générale Ordinaire a décidé de nommer la société SPRL Collin & Desablens représentée par Monsieur Victor Collin, en qualité de commissaire de l'association pour une durée de trois années et ce pour des honoraires de 2.400 E. (Ce prix annuel s'entend hors TVA, il est ferme et non révisable)

Son mandat viendra à expiration lors de l'Assemblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes clôturés au 31 décembre 2013.

Fait à Mouscron, le 26.09.2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
INSTITUT DU SACRE-COEUR DE MOUSCRON

Adresse
RUE DU VAL 43 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne