INSTITUT SAINTE MARIE

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT SAINTE MARIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 451.739.886

Publication

01/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2



TRIBUNAL DL REGISTRE OE ~Il, OMMbNUk-

" " ,: MONS

" SONNES MpRAE.ES

2014

1

N° reffe

I w

N

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 451.739.886

Dénomination

(en entier) : ASBL INSTITUT SAINTE MARIE

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Grande, 9 7380 QUIEVRAIN

Obiet de pacte : MODIFICATION STATUT - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale ordinaire du 12 juin 2014 a acté le décès de Monsieur FILLEUL Alain, administrateur.

Elle a modifié l'article 12 §1 qui devient:

Le conseil d'administration est composé de 3 membres minimum nommés par l'assemblée générale et en

tout temps révocables par elle.

Le conseil d'administration est désormais composé de

Madame DELATTRE Thérèse, Messieurs LEVEAU Claude, CHEVALIER Jean-Pol.

Fait à Quiévrain le 12 juin 2014

LEVEAU Claude

administrateur président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au_recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à renard des tiers

18/07/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11

Réservé

au

Moniteur

belge

IIIIIIIIIIIIIIII

*13111663*

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature "

TRh i illrl,L LIP.- UGvi..i _I ;t.%. - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

n g JUL `<;19

N. Greffe

N° d'entreprise : 451.739.886

Dénomination

(en entier) : ASBL INSTITUT SAINTE MARIE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Grande, 9 7380 QUIEVRA1N

Objet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS

Le conseil d'administration a acté la démission de:

Monsieur GUFFENS Jean-Pierre, Rue de Valenciennes, 20 à 7320 Bernissart

n° registre national 45.12.28.085.07

comme administratrice présidente tout en restant membre de l'assemblée générale

L'assemblée générale ordinaire du 13 juin 2013 a désigné comme administrateur

Monsieur FILLEUL Alain, Rue de I'Etang Derbaix, 187 à 7033 Cuesmes n° registre national 46.09.20.123.15

Le conseil d'administration est désormais composé de

Madame DELATTRE Thérèse, Messieurs LEVEAU Claude, CHEVALIER Jean-Pol, FILLEUL Alain.

Fait à Quiévrain le 13 juin 2013

LEVEAU Claude CHEVALIER Jean-Pol

administrateur président administrateur secrétaire

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

25/03/2013
ÿþMOD2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner surie dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

.....---- ,..-----TRIBUNAL

~+~j,,,;~;, ,

DE MONS

i 4 MARS 2013

Greffe

ASBL INSTITUT SAINTE MARIE

Association Sans But Lucratif

Rue Grande, 9 7380 QUIEVRAIN

DEMISSIONS, NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS

11 " i3oa~ i2*

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

4551.739.886

Le conseil d'administration a acté la démission de:

Madame VAN WIJNSBERGHE Annie, Route Provinciale,6B à 7750 Anseroeul,

n° registre national 52.06.14.112.20

comme administratrice présidente tout en restant membre de l'assemblée générale

Le conseil d'administration a confié la présidence à

Monsieur LEVEAU Claude, place d'Audregnies, 31 à 7382 Audregnies

n° registre national 44.03.25.127.68

Le conseil d'administration est désormais composé de

Madame DELATTRE Thérèse, Messieurs LEVEAU Claude, CHEVALIER Jean-Pol, GUFFENS Jean-Pierre.

Fait à Quiévrain le 21 février 2013

LEVEAU Claude CHEVALIER Jean-Pol

administrateur président administrateur secrétaire

07/03/2013
ÿþDE MONS

2 6 FEV. 2013

CHEVALIER Jean-Pol administrateur délégué

Fait à Quiévrain le 19 novembre 2012

LEVEAU Claude

administrateur délégué

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

MOD 2,2

Greffe

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 451.739.886

Dénomination

(en entier) : ASBL INSTITUT SAINTE MARIE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Grande, 9 7380 QUIEVRAIN

Objet de l'acte : DEMISStONS, NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS

Le conseil d'administration a acté la démission de:

Madame DEROUBAIX Dominique, Chemin du Moulin des Pierres, 1 à 7500 Tournai, n° registre national 57.03.27.094.23

Monsieur AMAND Jacques, Rue Estiévenart, 3 à 7370 DOUR, n° registre national 48.03.20087.51

L'assemblée générale du 24 octobre 2012 a confirmé les mandats d'administrateurs de

Madame VAN WIJNSBERGHE Annie, Route Provinciale,68 à 7750 Anseroeul, n° registre national 52.06.14.112.20

Monsieur CHEVALIER Jean-Pol, Rue Royale, 8 à 7333 Tertre, n° registre national 51.08.07.073.68

Monsieur GUFFENS Jean-Pierre, Rue de Valenciennes, 20 à 7320 Bemissart, n° registre national 45.12.28.085.07

L'assemblée générale a élu comme administrateurs,

Monsieur LEVEAU Claude, place d'Audregnies, 31 à 7382 Audregnies n° registre national 44.03.25.127.68

Madame DELATTRE Thérèse, Rue du Quesnoy, 8c à 7387 Honnelles n° registre national 41.10.06.232.34

Le conseil d'administration se compose désormais de:

ADMINISTRATRICE PRESIDENTE: Madame VAN WIJNSBERGHE Annue ADMINISTRATEUR SECRETAIRE, délégué fondamental: Monsieur CHEVALIER Jean-Pol ADMINISTRATEUR délégué secondaire et CEFA: Monsieur LEVEAU Claude ADMINISTRATICE: Madame DELATTRE Thérèse

ADMINISTRATEUR: Monsieur GUFFENS Jean-Pierre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ilignenm

18/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



II II II IIII IIII111I1II

*11157452*

Rés

iVlor be

`` I COMM _On

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

C -6 OCT. 2011

Greffe



N° d'entreprise : 451.739.886

Dénomination

(en entier) : ASBL INSTITUT SAINTE MARIE

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Grande, 9 7380 QUIEVRAIN

Objet de l'acte : DEMISSIONS, NOMINATIONS D'ADMINISTRATEURS et RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE COMMISSAIRE

1.Le conseil d'administration a acté la démission de plusieurs administrateurs:

Madame DELATTRE Thérèse, Rue du Quesnoy, 8c à 7387 Honnellles, Vice-Présidente, déléguée

fondamental, n° registre national 41.10.06.232.34

Monsieur MARBEHANT Charles, Rue Lombard, 22 à 7331 Baudour, Secrétaire, n° registre

national 37.03.06.123.10

Monsieur AMAND Jacques, Rue Estiévenart, 3 à 7370 Dour, démissionne de la Présidence mais reste

administrateur, n° registre national 48.03.20087.51

2.L'assemblée générale a élu en date du 22 août 2011

en qualité d'administratrice Présidente:

Madame VAN WIJNSBERGHE Annie, Route Provinciale, 68 à 7750 Anseroeul, n° registre national

52.06.14.112.20

3.L'assemblée générale a élu en date du 26 septembre 2011

en qualité d'administrateur :

Monsieur GUFFENS Jean-Pierre, Rue de Valenciennes, 20 à 7320 Bernissart, n° registre national

45.12.28.085.07

Plus amplement quatifés ci-dessus qui acceptent le mandat

Le conseil d'administration se compose désormais de:

ADMINISTRATRICE PRESIDENTE : Mme VAN WIJNSBERGHE Annie, Route Provinciale, 68 à Anseroeul n° registre national 52.06.14.112.20

ADMINISTRATEUR SECRETAIRE, VICE-PRESIDENT,délégué fondamental : Mr CHEVALIER Jean-Pol, Rue Royale, 8 à 7333 Tertre n° registre national 51.08.07.073.68

ADMINISTRATRICE TRESORIERE, déléguée secondaire et C.E.F.A. : Mme DEROUBAIX Dominique, Chemin du Moulin des Pierres, 1 à 7500 Tournai n° registre national 57.03.27.094.23

ADMINISTRATEUR : Mr AMAND Jacques, Rue Estiévenart, 3 à 7370 Dour n°registre national 48.03.20.087.51

ADMINISTRATEUR : Mr GUFFENS Jean-Pierre, Rue de Valenciennes, 20 à 7320 Bernissart, n°registre national 45.12.28.085.07

Conformément à ses statuts, les pouvoirs des administrateurs sont définis comme suit:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Vglet B - Suite

"Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers".

Le conseil d'administration a décidé de confier la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à Mme DEROUBAIX Dominique, née le 27 mars 1957 à Rumillies, administratrice, Chemin du Moulin des Pierres, 1 à 7500 Tournai.

4. L'assemblée générale renouvelle pour les 3 ans à venir le mandat de commissaire de la société civile SPRL "DCB COLLIN & DESABLENS" n° d'entreprise : 0471.315.080, représentée légalement par Monsieur COLLIN Emmanuel. Le siège social de la société est situé Résidence "le Cloître du Silence" Place Hergé, 2 D28 à 7500 TOURNAI.

Fait à Quiévrain, le 28 septembre 2011

VAN WIJNSBERGHE Annie

Présidente

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ka fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/08/2015
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte TRIBUNAL DE COMMERCE



Réserve

au

Morfiter.

belge

2 4 JUIL. 2015

DIVISION MONS

Greffe

N° d'entreprise : 0451.739.886

Dénomination

(en entier) ; INSTITUT SAINTE MARIE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Grande, 9 à 7380 QUIEVRAIN

Objet de l'acte : NOMINATION ADMINISTRATEURS

Extrait du procès-verbal de rassemblée générale ordinaire du 031/1/2014

L'assemblée générale a désigné comme administrateur

- M. DUROISIN Vincent, rue Grandrieu, 67 7911 Frasnes-Lez-Buissenai

N° régistre national 81 07 24 - 431 17

-M. MAES Philippe, rue Cornet d'en haut, 20 7781 Houtem

N° régistre national 54 10 03 - 043 04

Le conseil d'administration est désormais composé de

Madame DELATTRE Thérèse, Messieurs LEVEAU Claude, CHEVALIER Jean-Pol, DUROISIN

Vincent, MAES Philippe.

Fait à Quiévrain le 03/11/14

LEVEAU Claude CHEVALIER Jean-Pol

Administrateur président Administrateur secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

a r, 'farcn " NInm ai einnahire

Coordonnées
INSTITUT SAINTE MARIE

Adresse
RUE GRANDE 9 7380 QUIEVRAIN

Code postal : 7380
Localité : QUIÉVRAIN
Commune : QUIÉVRAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne