JEUNESSE AGRICOLE DE BLAUGIES, EN ABREGE : J.A.B

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. JEUNESSE AGRICOLE DE BLAUGIES, EN ABREGE : J.A.B
Dénomination : JEUNESSE AGRICOLE DE BLAUGIES, EN ABREGE : J.A.B
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 629.699.155

Publication

12/05/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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TRIBUNAL DE COMMERCE

3 0 AVR, 2015

DiVfSMI* MONS

N° d'entreprise : 6,99. 25,5-

Dénomination

(en entier) : Jeunesse agricole de Blaugies

(en abrégé) : J.A.B

Forme juridique : ASBL

Siège : 22 rue flottes a parois 7870 Lombise

Obiet de l'acte :

Texte

Président : Hoes Jeoffrey rue flottes a parois n°22,7870 Lombise

Vice-président: Jean-Baptiste Glineur rue hardret n°33,7370 Blaugies

Secretaire : Ophétie Bekaert rue planche lepetre n°5,7387 Honnelles

Trésorier : Marie-Hélène Glineur rue hardret n°31, 7370 Blaugies

ciPRESIDENT

a)Fixe les ordres du jour pour chaque réunion

b)Doit être et se faire respecter des autres membres du comité

c)Tranche lors d'un avis partagé

d)Ne peut prendre des décisions SEUL I (minimum 2Personnes)

e)Distribue les tâches à accomplir avec l'avis au préalable de chacun

()Peut être contacté pour donner son avis mais doit toujours faire référence aux procès-verbaux

g)Est responsable des activités organisées

h)Doit veiller à ce que chaque tâche soit effectuée en temps et en heure et faite jusqu'au bout

i)Peut déléguer au Vice-président

j)Doit pouvoir prendre la parole en public

DVICE-PRESIDENT :

a)A les mêmes droits et devoirs que le président

b)Doit soutenir le président

c)Aide le président quand il est en difficulté

DSECRETA1RE :

a)Doit convier [es membres aux réunions

b)Guide la réunion à travers les ordres du jour

c)Lors d'activités « gère » l'événement : prendre réservations, tarifs, tickets, tables, l document pour en cas

de perte ou de vol I, document d'assurance .

d)Refait fa lettre pour les sponsors

e)Fait un document de remerciement pour les participants aux activités

Q'TRESOR1ER

a)Gère les comptes

b)Tient un cahier de compte général (liquide en caisse + compte ING)

c)Fait une fiche récapitulative par activité

d)Organise une réunion statutaire par an

e)Prévoit la monnaie lors d'activités

Pour poivoir entrer dans cette ASLB nous demandons une lettre de Motivation

et de la bonne volonter

Associations sans but lucratif

Jeunesse agricole de Blaugies

rue flottes a parois n°22,7870 Lombise

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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STATUTS

Les soussignés ont convenu de constituer une association sans but lucratif soumise à la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrête les statuts comme suit :

TiTRE ler.  Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée « Jeunesse agricole de Blaugies ».

Art. 2. Son siège est établi à 7870 Lombise, rue flottes a parois n°22 .

11 peut être transféré par décision du conseil d'administration, dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publié dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur

belge.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Mons.

TITRE il. -- Objet

Art. 3. L'association a pour objet la promotion du village de Blaugies sous toutes ses formes et aspects tant du point de vue économique, rural et agricole, commercial, artisanal, culturel, touristique, sportif et de loisirs, la sauvegarde et la valorisation du patrimoine historique, la protection de la nature et de l'environnement.

Dans ce but, l'association s'efforcera de renforcer les liens entre les différentes associations du village et d'associer l'ensemble de la population à la défense du patrimoine de Blaugies.

Elle pourra à cet effet organiser des activités et encourager financièrement toute initiative qui a un rapport avec son objet.

TITRE III  Les associés

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs, de membres adhérents, dont trois cinquième des membres effectifs au moins seront de nationalité belge et sont domiciliés à Blaugies (Doux).

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit à l'article 9 et suivants, les membres effectifs et adhérents jouissent des mêmes droits.

Art. 5. Sont membres effectifs :

Les fondateurs lors de la constitution de l'association ;

Tout membre adhérent qui, présenté par deux associés effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées.

A l'unanimité des membres présents lors de l'assemblée générale et du conseil d'administration du 19 janvier 2006 :

Reste membre de l'association, tout administrateur qui, au cours de son mandat a un changement de domicile extérieur à Blaugies.

Le conseil d'administration peut s'entourer d'experts afin de bénéficier de leurs connaissances et de leur savoir-faire sur un ou plusieurs aspects de l'objet de l'association (administrations, universités, architectes,).

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association, en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration,

A l'unanimité des membres présents lors de l'assemblée générale et du conseil d'administration du 19 janvier 2006 :

Est réputé démissionnaire d'office le membre effectif ne participant pas à 50% des activités organisées et des conseils d' administration annuels excusé ou non excusé.

Est réputé démissionnaire aussi, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandé à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes et seulement après que ce membre ait été entendu par le conseil d'administration.

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Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave à la loi, aux statuts, ou aux lois de l'honneur et de la bienséance..

Art. 7. L'associé démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge TITRE IV. - Cotisation

Art. 8. Seuls les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle de 1E/ans.

TITRE V. - Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents, (ces derniers ne disposant pas du droit de vote).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 10. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

de modifier les statuts et de prononcer la dissolution, en se conformant aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux a.s.b.l., modifiée notamment par la loi du 28 juin 1984 ;

de nommer et de révoquer les membres du conseil d'administration ;

d'approuver annuellement les comptes ;

d'exercer tous les autres pouvoirs dérivant de la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux a.s.b.I., modifiée notamment par la loi du 28 juin 1984, ou des présents statuts.

Art. 11. Les membres effectifs et adhérents sont convoqués aux assemblées générales, par le président du conseil d'administration et peuvent s'y faire représenter par un autre membre (de même qualité),

Les convocations sont faites par lettre missive, adressée à la poste dix jours au moins avant la réunion de l'assemblée générale. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu de l'assemblée.

Art. 12. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration, lorsqu'un quart des membres effectifs en font la demande.

De même, toute proposition signée par un quart des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée.

Art. 13. Tous les membres effectifs disposent d'une voix à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi du 27 juin 1921, accordant la personnalité civile aux a.s.b.l., modifié notamment par la du 28 juin 1984, ou des présents statuts.

En cas où une majorité ne peut être obtenue, la voix du président est prépondérante.

Art. 14, L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si cinquante pour cent des membres effectifs sont présents ou représentés. Si le quorum de présence n'est pas atteint, une deuxième assemblée sera convoquée qui pourra statuer sans quorum de présence.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celle-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs, Toute modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. Toutefois si modification porte sur l'objet social, elle ne sera valable que si elle est votée à l'unanimité des membres présents à l'assemblée. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres effectifs présents, mais cette décision doit être soumise à l'homologation du tribunal civil.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association que si les deux tiers de ses membres effectifs sont présents. Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents, L'assemblée détermine l'association ou l'organisme situé dans l'entité de Cour et oeuvrant en faveur des plus démunis à laquelle les biens et les valeurs après acquittement du passif devront être affectés.

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1

Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et au moins un administrateur.

Ce registre est conservé au siège administratif, où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.

TITRE VI  Conseil d'administration

Art, 16. L'association est administrée par un conseil composé de cinq administrateurs au moins, nommés et révocables par l'assemblée générale, Choisis parmi les membres effectifs ou leurs délégués sans préjudice à l'article 18.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 17. La durée du mandat des administrateurs est illimitée. Le conseil d'administration peut révoquer un administrateur pour faute grave, ou en cas d'impossibilité d'exercer son mandat.

En cas de vacances au cours d'un mandat, le conseil d'administration peut, soit laisser le siège vacant jusqu'à l'assemblée générale statutaire suivante, soit convoquer une assemblée générale qui pourvoira au remplacement de l'administrateur sortant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 18. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres '. un président, un vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont exercées par le vice-président et en cas d'empêchement par l'administrateur le plus ágé.

Arta 19. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

En cas où une majorité ne peut être obtenue, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante,

Un administrateur ne peut se faire représenter que par un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut être porteur que d'un mandat de représentation.

Art. 20. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, mais uniquement dans le cadre de l'objet déterminé à l'article 3, et sans préjudice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, prendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs, ouvrir tous comptes auprès des banques, effectuer toutes opérations sue les dits comptes, encaisser tous mandats-poste, assignations ou quittances postales.

Art. 21. Les actes qui engagent l'association sont signés soit par te président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Le conseil d'administration pourra par délégation, donner mandat à un administrateur ou un tiers qui ne pourra engager l'association que dans tes limites de son mandat.

Art, 22, Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle, et

ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat ; celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE Vil.  Dispositions diverses

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 23. L'exercice social commence le ler janvier de chaque année, pour se terminer le 31 décembre de la même année,

Par exception, le premier exercice débutera à la signature des présents statuts, et se clôturera le 31 décembre de l'année 2000.

Art. 24. Les comptes de l'exercice écoulé seront présentés à l'assemblée générale annuelle, dans le courant du premier trimestre qui suit la fin de l'exercice ainsi, qu'au greffe du tribunal de commerce, dans un cahier comptable relié.

Art. 25, L'assemblée générale désignera un commissaire, chargé de vérifier les comptes de l'association, de les certifier et de lui présenter un rapport annuel,

U est nommé annuellement et est rééligible.

Art. 26, L'assemblée générale du 19 janvier 2006 a élu en qualité d'administrateur pour un mandat d'une durée illimitée :

Président : Hoes Jeoffrey rue flottes a parois n°22,7870 Lombise

Vice-président: Jean-Baptiste Glineur rue hardret n°33,7370 Blaugies

Secretaire : Ophélie Bekaert rue planche lepetre n°5,7387 Honnelles

Trésorier : Marie-Hélène Glineur rue hardret n°31, 7370 Blaugies

Ci-dessus plus amplement qualifiés.

Fait à Blaugies (Deur) le 14 avril 2006.

Signatures.

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
JEUNESSE AGRICOLE DE BLAUGIES, EN ABREGE : J…

Adresse
RUE FLOTTES A PAROIS 22 7870 LOMBISE

Code postal : 7870
Localité : Lombise
Commune : LENS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne