12/02/2015
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
1. Monsieur Jean-Jacques De Bodt, n� le 21 novembre 1954, domicili� Chemin du Castillon, 9 � 7822 Isi�res
2. Monsieur Hugues Moriau, n� le 1 novembre 1967, domicili� Chauss�e de Tournai, 189 � 7800 Ath,
3. Monsieur Gr�gory Denis, n� le 17 juillet 1976, domicili� Chemin du Pic au Vent, 29 � 7822 Isi�res
4. Monsieur J�r�my Bausier, n� le 14 mai 1986, domicili� Rue Trieu, 24 � 7861 Papignies
5. Monsieur Daniel Desmarli�res, n� le 8 janvier 1951, domicili� Chemin du Pic au Vent, 13 � 7822 Isi�res
6. Monsieur David Sauvage, n� le 10 octobre 1975, domicili� Rue d Ath, 80 � 7950 Chi�vres
7. Monsieur Olivier Valembert, n� le 23 novembre 1976, domicili� Chemin de Sartiau, 2B � 7804 Ostiches
8. Monsieur Patrick Smekens, n� le 11 d�cembre 1963, domicili� rue de la Musique, 16 � 7800 Ath
9. Monsieur Vincenzo Guttadauria, n� le 6 d�cembre 1954, domicili� route de Lessines, 278 � 7822 Isi�res
10. Monsieur Jean-Pierre Roman, n� le 16 ao�t 1974, domicili� Chemin du Castillon, 1A 7822 Isi�res
11. Monsieur Massimo Tassi, n� le 8 septembre 1980, domicili� Rue de Caplumont, 120 � 7812 Villers-Saint-Amand
12. Monsieur Gilles De Bodt, n� le 20 janvier 1985, domicili� Chemin du Castillon, 9 � 7322 Isi�res
Les soussign�s:
13. Monsieur Philippe Desmarli�res, n� le 11 juin 1971, domicili� rue de l Esquinterie, 19c � 7822 Meslin l Eveque
14. Monsieur Michel Desmarli�res, n� le 24 juin 1944, domicili� Chemin du Castillon, 7 � 7822 Isi�res
15. Monsieur Alfred Degryse, n� le 5 ao�t 1955, domicili� rue du Mouton, 14 B2 � 7800 Ath
(en abr�g�) : JS ISIERES
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Chemin du Castillon(ISI) 7
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : JEUNESSE SPORTIVE ISIERES
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*15302666*
Volet B
7822
0597824460
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Ath (Isi�res)
Greffe
D�pos�
10-02-2015
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils arr�tent les statuts comme ci-apr�s:
TITRE 1er : D�nomination, si�ge social, dur�e
Article 1er :
L'association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, est d�nomm�e :" association sans but lucratif Jeunesse Sportive Isi�res en abr�g� JS Isi�res "
TITRE Il : But
Article 3 :
Article 4 :
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Article 2 :
Son si�ge social est �tabli dans l arrondissement judiciaire de Tournai, Chemin du Castillon, 7 � 7822 Isi�res.
Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l assembl�e g�n�rale.
TITRE III : Membres, admissions, d�missions, exclusions
L association a pour but, de promouvoir la pratique et le d�veloppement du sport en g�n�ral et du football en particulier, et le d�veloppement de jeunes joueurs en dehors de toute esp�ce d appartenance religieuse, philosophique ou politique.
Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et notamment l organisation de r�unions sportives ou de loisirs, la location, l acquisition de tous meubles et immeubles g�n�ralement quelconques, la mise en �tat et l exploitation de terrains de sports et annexes, la cr�ation et l exploitation de revues, journaux, restaurant, buvettes, brochures, sites internet, publications sportives, salles,....
L association peut, d une mani�re g�n�rale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, par voie de cession, d apport, de fusion, de participation, d intervention financi�re, d achat d actions, ou par tous autres moyens, et �galement s int�resser dans toutes les entreprises sportives et toutes industries s y rattachant.
Elle peut pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution afin de r�aliser son but social.
1- Les soussign�s, membres fondateurs de l asbl
2- Tout membre adh�rent, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en qualit� de membre effectif par d�cision � la majorit� absolue de l assembl�e g�n�rale
L'association se compose de � membres effectifs � et de � membres adh�rents�.
Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.
Les membres effectifs sont :
Les membres adh�rents sont:
Les personnes qui, sans pr�judice des articles 5,6 et 7 des statuts d�sirent aider l association ou participer � ses
activit�s et qui s engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.
Article 5 :
Les admissions des nouveaux membres adh�rents sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration � la majorit� absolue.
Article 6 :
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.
Article 7 :
Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit
leur d�mission au conseil d'administration.
Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le
mois du rappel recommand� qui lui est adress�.
L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit�
absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es.
Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se
seront rendus coupables d'infraction graves aux statuts ou aux lois.
Article 9 :
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Article 8 :
Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.
TITRE V : Assembl�e g�n�rale
Article 10 :
L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Les membres adh�rents ont le droit d'y assister mais seulement avec voix consultative.
L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par un membre du
Conseil d'administration.
Article 11 :
L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de tous les pouvoirs qui lui sont
express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.
Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence 1. Les modifications des statuts
2. La nomination et la r�vocation des administrateurs
3. l'approbation des budgets et des comptes
4. La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration lorsque celle-ci est pr�vue
5. La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires
6. La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale
7. La dissolution volontaire de l'association
8. Les exclusions des membres
Les membres effectifs payent une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 500,00 Euros.
Les membres adh�rents payent une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 500,00 Euros.
TITRE IV : Cotisations
Article 12 :
Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du mois de novembre.
L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Le conseil d'administration doit �galement la convoquer � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Chaque r�union se teindra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.
Article 13 :
L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ou courriel adress� � chaque membre effectif et � chaque membre adh�rent au moins huit jours avant l'assembl�e.
La convocation est sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. L'assembl�e ne pourra d�lib�rer que sur cet ordre du jour
sauf si tous les membres effectifs sont pr�sents.
Article 14 :
Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui doit
lui-m�me �tre membre effectif
Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une (1) procuration.
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Article 15 :
Toute proposition sign�e par l'ensemble des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Article 16 :
Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.
Article 17 :
Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en
est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.
Article 18 :
L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des
statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
Article 19 :
Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et les administrateurs. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil et par les administrateurs.
Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal du lieu du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.
TITRE VI : Administration
Article 20 :
L'association est administr�e par un conseil d administration compos� de trois membres au moins, nomm�s
parmi les membres effectifs, par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de 6 ans et en tout temps r�vocables par
elle.
Article 22
Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et un correspondant qualifi�. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident (�ventuellement) ou par le tr�sorier ou par le secr�taire.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Article 21
Si l'association ne compte pas plus de trois membres effectifs, le conseil d'administration pourra �tre compos� de deux membres seulement.
Le nombre d administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs et sera de neuf maximum.
Article 23
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou des administrateurs. Il ne peut statuer que si plus de 50% des membres sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents.
Article 24
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
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Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.
Article 25
Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-�-vis de l association, que de l ex�cution de leur mandat.
Article 26
Concernant la gestion journali�re, tous les administrateurs peuvent engager l ASBL individuellement pour des montants inf�rieurs � 2.500,00 Q'. Les engagements sup�rieurs � 2.500,00 Q' devront �tre sign�s par 2 administrateurs.
Article 27 :
Article 28 :
Article 29
Article 31 :
Article 32
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Les administrateurs ne contactent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Le mandat d'administrateur est exerc� � titre gratuit.
TITRE VII : R�glement d ordre int�rieur
Article 30 :
TITRE VIII : Dispositions diverses
Sauf lorsque la loi le requiert, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel. Elle d�terminera la dur�e de son mandat qui ne pourra pas exc�der trois ans.
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par l'ensemble des administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.
Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Ce r�glement sera adopt� s'il recueille la majorit� absolue des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s � cette assembl�e.
Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s � cette assembl�e.
L exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin. Par exception, le premier exercice d�butera le jour du d�p�t des statuts pour se cl�turer le 30 juin 2015. Le 1er exercice reprendra tous les engagements pris depuis le 1er juillet 2014.
Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.
Article 33
En cas de dissolution de l association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.
Article 34
En cas de dissolution volontaire ou judicaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Article 35
MOD 2.2
Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.
TITRE IX : Dispositions transitoires
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Pr�sident : Monsieur Daniel Desmarli�res Secr�taire : Monsieur J�r�my Bausier Tr�sorier : Monsieur David Sauvage Correspondant Qualifi� : Monsieur Hugues Moriau
Plus amplement qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.
Ce mandat se terminera imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale qui se teindra en
novembre 2020
L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur
Monsieur Daniel Desmarli�res
Monsieur J�r�my Bausier
Monsieur Hugues Moriau
Monsieur Jean-Jacques De Bodt
Monsieur Gregory Denis
Monsieur David Sauvage
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de