JEUNESSE TABZON

Association sans but lucratif


Dénomination : JEUNESSE TABZON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.065.359

Publication

29/06/2011
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Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe











Tribunal de Commerce

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JUIN 2011





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N° d'entreprise : Dénomination e3 06ç35-8

(en entier) : Forme juridique : JEUNESSE TABZON

Siège : Association Sans But Lucratif

Rue Ferrer 2 à 6030 Marchienne-au-Pont



Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille onze, le 08 juin ont comparu :

1  Monsieur OZMEN Fahrettin, domicilié Emile Vandervelde,58/1

à 6141 Forchies, de nationalité Belge.

2- Monsieur OZMEN Fatih, domicilié Emile Vandervelde , 73 à 6141 Forchies, de nationalité Belge.

3- Monsieur DILEK Cagri, domicilié rue Léon Dubois,362 à 6030 Marchienne-au  Pont, de nationalité Turque

Lesquels comparants déclarent par la présente, former entre eux une association sans but lucratif.

Article 1

Il est créé, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif dénominée : « Jeunesse Trabzon » dont la durée est illimitée.

Article 2

Le siège social est établi au 2, Rue ferrer à 6030 Marchienne-au-pont. Il peut être transféré partout en Belgique par simple décision du conseil d'administration.

Article 3

La société a pour objet tout ce qui se rapporte au sport du ballon rond et plus précisément au football.

L'association pourra organiser et participer à toute action en vue de promouvoir et de développer ce sport, s'adressant ainsi à tout âge, toute culture et à toute nationalité. L'association pourra accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, elle pourra notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à cet objet.

Article 4

Les membres fondateurs de cette association sont :

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

1.0

,* M.OZMEN Fahrettin,

M. OZMEN Fatih,

M. Dilek Cagri,

ci-avant préqualifiés.

Le nombre minimum de membres est fixés à trois.

Article 5

Il sera crée deux catégories de membres, à savoir :

Les membres effectifs qui, à ce jour, constituent les membres fondateurs et assurent la gestion de l'a.s.b.l.

Les membres adhérents qui bénéficient des activités de l'association.

Article 6

on cesse d'être membre, soit par lettre de démission adressée au président du conseil d'administration, soit par exclusion décidée par l'assemblée générale en respectant les règles de l'article 12 de la loi du 27 juin 1921. L'admission de nouveaux membres est décidée par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des membres présents. Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge On devient membre par candidature adressée au conseil d'administration qui statue librement, sans devoir motiver sa décision.

Article 7

Les membres seront tenus de verser une cotisation annuelle, dont le montant ne pourra être supérieur à 25euros.

Article 8 : Cession

L'assemblée générale se réuni le dernier samedi du mois de mai, en cession ordinaire et , en cession extraordinaire, sur convocation du conseil d'administration ou à la demande d'un tiers au moins de ses membres. Les convocations sont adressées par simple lettre. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un de ses membres sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée à nouveau et à huit jours d'intervalle, elle délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Chaque membre n'a le droit qu'à une seule voix et une seule procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple, sauf les cas prévus par la loi du 27 juin 1921.

il est dressé procès-verbal des séances, qui est signé par le président, secretaire ou tout membre qui le désire.

Article 9

Une délibération de l'assemblée générale est nécessaire pour la modification des statuts, la nomination et la rénovation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association.

Article 10

Le conseil d'administration est composé d'un minimum de trois personnes, élues par l'assemblée générale, il est renouvelé tous les six ans, les sortants sont rééligibles. Le conseil gère toutes les affaires de l'association. Le conseil choisit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. La présence de la moitié plus un des administrateurs est nécessaire pour la validité des décisions. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante. Un procès-verbal des réunions est rédigé et signé par le président et le secrétaire.

Article 11

Sauf délégation spéciale du conseil d'administration, les actes engageant sont signés par le président ou le trésorier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 12

Toute modification des statuts de l'association se fera en application de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Article 13

En cas de dissolution, l'assemblée générale procède à la dissolution des biens de l'association au profit d'une ou plusieurs autres associations sans but lucratif.

L'assemblée générale de ce jour désigne comme administrateurs :

Président : Monsieur OZMEN Fatih.

Vice président- trésorier : Monsieur OZMEN Fahrettin

Secrétaire : Monsieur DILEK Cagri.

Fait à Marchienne-au  Pont le 08 juin 2011. M. Dilek Cagri

( Signé au verso 11111)

M. Ozmen Fahrettin M. Ozmen Fatih



Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JEUNESSE TABZON

Adresse
RUE FERRER 2 6030 MARCHIENNE-AU-PONT

Code postal : 6030
Localité : Marchienne-Au-Pont
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne