JIMMY'S BIKERS FLEURUS, EN ABREGE : JBF

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. JIMMY'S BIKERS FLEURUS, EN ABREGE : JBF
Dénomination : JIMMY'S BIKERS FLEURUS, EN ABREGE : JBF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.633.177

Publication

10/11/2011
ÿþ" ?KT'

LV'rá)I{ L3 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

iu

AI

Réservé

au

Moniteur

belge

c..r=G eoe

v .. .,V1.1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa persan^-ayant pouvoir de représenter l'association, la fondaº%i, -

Au verso : Nom et signature



N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Jimmy's Bikers Fleurus

(en abrégé) : JBF

Forme juridique : ASBL

Siège : 7, rue de la Station 6220 Fleurus

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés :

Nom et prénom, adresses, date de naissance et lieu de naissance :

- Amico Philippe, rue Coppée n°55 6040 Jumet, né le 22/08/1970 à Binche

- Babic Jean, rue Delersy n°20 6220 Lambusart, né le 07/08/1965 à Charleroi - Charles Emmanuel, rue Saint-Barthelemy n°37 6220 Heppignies, né le 15/02/1978 à Gosselies

- Dangoisse Ludovic, rue Raymond Clabecq n°7 6221 Saint-Amand, né le 03/07/1980 à Namur

- Desmanet Gilles, chaussée de Charleroi n°153 6220 Fleurus, né le 07/07/1977 à Charleroi

- Dumont Jacquy, rue de Namur n°8 5640 Saint-Gerard, né le 06/05/1964 à Jemeppe-sur-Sambre

- Leclercq Damien, rue de Mont Saint-Guibert n°32 1340 Ottignies, né le 19/02/1980 à Charleroi

- Leclercq Cédric, rue Joseph Daye n°56 6220 Heppignies, né le 18/10/1974 à Charleroi

- Leloup Pascal, rue du Chaufour n°105 6181 Gouy-lez-Piéton, né le 17/04/1962 à Charleroi - Lozet Olivier, rue du Petit Ry n°11 5030 Sauvenière, né le 02/12/1967 à Ciney

- Marsella Nicolas, rue Arnold Lanciers n°23 6221 Saint-Amand, né le 08/02/1977 à Charleroi

- Ravel Raphaël, rue Arthur Barbier n°46 6220 Wangenies, né le 24/12/1974 à Ottignies

- Robin David, rue des Petits Sarts 16 6230 Viesville, né le 17/09/1979 à Gosselies

Tous de nationalités belges, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif

conformément à la loi du 27 juin 1921 et du 2 mai 2002 dont ils ont arrêtés les statuts comme suit :

Titre I.  Dénomination, siège social.

Article 1er: Dénomination.

L'association est dénommée : « Jimmy's Bikers Fleurus »

Article 2e : Siège.

Son siège social est établit dans l'entité de Fleurus, arrondissement judiciaire de Charleroi, province de Hainaut, localité de Fleurus. Il peut-être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu. Il est actuellement établit à le rue de la Station 7 6220 Fleurus.

Titre Il. - Objet

Article 3 : Objet.

L'association Jimmy's Bikers Fleurus a pour objet d'encourager et de promouvoir l'image du vélo tout terrain (en abrégé VTT) et de développer par tous les moyens la pratique de ce sport de prendre ou d'encourager tout action et initiative pour parvenir à cette fin ; d'organiser et d'apporter son soutien et sa collaboration à toute manifestation sportive (randonnées ou compétitions) ou non qui rencontrerait le but ci avant.

ir

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre III.  Membres.

Article 4 "

L'association Jimmy's Bikers Fleurus est composée des membres fondateurs et de ceux qui seront admis ultérieurement comme membres effectifs ainsi que comme membres affiliés. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre. Tout membre effectif doit jouir de ses droits civils et politiques. Le membre effectif doit être âgé de minimum dix-huit ans.

Article 5 : Membres fondateurs.

Les associés fondateurs de l'asbl Jimmy's Bikers Fleurus sont :

- Amico Philippe, rue Coppée n°55 6040 Jumet, né le 22/08/1970 à Binche

- Babic Jean, rue Delersy n°20 6220 Lambusart, né le 07/08/1965 à Charleroi

- Charles Emmanuel, rue Saint-Barthelemy n°37 6220 Heppignies, né le 15/02/1978 à Gosselies

- Dangoisse Ludovic, rue Raymond Clabecq n°7 6221 Saint-Amand, né le 03/07/1980 à Namur

- Desmanet Gilles, chaussée de Charleroi n°153 6220 Fleurus, né le 07/07/1977 à Charleroi

- Dumont Jacquy, rue de Namur n°8 5640 Saint-Gerard, né le 06/05/1964 à Jemeppe-sur-Sambre

- Leclercq Damien, rue de Mont Saint-Guibert n°32 1340 Ottignies, né le 19/02/1980 à Charleroi

- Leclercq Cédric, rue Joseph Daye n°56 6220 Heppignies, né le 18/10/1974 à Charleroi

- Leloup Pascal, rue du Chaufour n°105 6181 Gouy-lez-Piéton, né le 17/04/1962 à Charleroi

- Lozet Olivier, rue du Petit Ry n°11 5030 Sauvenière, né le 02/12/1967 à Ciney

- Marsella Nicolas, rue Arnold Lanciers n°23 6221 Saint-Amand, né le 08/02/1977 à Charleroi

- Ravet Raphaël, rue Arthur Barbier n°46 6220 Wangenies, né le 24/12/1974 à Ottignies

- Robin David, rue des Petits Sarts 16 6230 Viesville, né le 17/09/1979 à Gosselies

Article 6 : Les membres effectifs.

Sont membres effectifs :

Les membres fondateurs dont la liste est reprise ci-dessus.

Tout membre affilié qui a plus de dix-huit ans et qui en fait la demande auprès du conseil d'administration.

Le nombre de membres effectifs ne pourra être supérieur à 13.

Article 7 : Les membres affiliés.

Sont membres affiliés les personnes qui auront émis leur volonté d'affiliation en ayant complété et signé un document d'affiliation, et qui auront éventuellement acquitté une cotisation.

L'affiliation d'un membre ne deviendra définitive que lorsqu'elle aura été ratifiée par le conseil d'administration. Les décisions d'admission des membres effectifs ou des membres affiliés par le conseil d'administration sont sans recours et ne doivent pas être motivées.

Article 8 : Démission, exclusion et suspension d'un membre effectif.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association Jimmy's Bikers Fleurus en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration, Toute exclusion d'un membre effectif doit être décidée par la plus proche assemblée générale, statuant à la majorité des deux tiers des voix. Le conseil d'administration pourra suspendre et proposer le temps d'exclusion de tout membre effectif qui aura gravement contrevenu aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur, aux décisions des assemblées où à celles du conseil d'administration. Cette suspension est valable jusqu'à décision de l'assemblée générale. Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés.

Article 9 : Exclusion d'un membre affilié.

L'exclusion d'un affilié ne peut être prononcée que par le conseil d'administration.

Titre IV. - Cotisations.

Article 10 : Cotisation.

Les membres affiliés paient une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé chaque année par le conseil d'administration. Lui seul pourra fixer

son prix, voir sa gratuité.

Article 11 : Réclamation.

Tout affilié ou membre effectif démissionnaire ou exclu ne peut réclamer le remboursement des cotisations

ou des participations financières qu'il aurait éventuellement versées.

Titre V.  Assemblée générale.

L.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 12 : Composition  pouvoirs.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux ;

- la nomination et la révocation des administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes ;

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- les exclusions des membres ;

- les décharges aux administrateurs quant à l'exercice de leur mandat ;

- la nomination et la révocations des vérificateurs aux comptes ainsi que la décharge quant à l'exercice de

leur mandat

En général, l'assemblée est compétente pour trancher tous problèmes pour lesquels les présents statuts

n'attribuent pas la compétence au conseil d'administration.

Article 13 : Assemblée annuelle.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association Jimmy's Bikers Fleurus peut-être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être convoquée par le conseil d'administration à la demande d'un cinquième des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra au jour et heure mentionnée dans la convocation qui pourra être par courrier postal ou courrier électronique. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués. Les membres adhérents sont admis à l'assemblée générale annuelle ainsi qu'à l'assemblée générale extraordinaire mais uniquement à titre consultatif.

L'assemblée générale ne peut prendre de décision valable que si la moitié des membres effectifs au moins sont présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée dans les dix jours et ses décisions seront valables pour autant que le nombre effectifs présents ou représentés ne sont pas inférieur à quatre. L'assemblée est représentée par son président en exercice. En son absence par le vice-président.

Article 14 : Mode de convocation.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par toute voie écrite (courrier postal ou courrier électronique), au moins sept jour avant l'assemblée. Les membres effectifs seront avisés par le conseil d'administration, de la date, de l'heure et de l'endroit de l'assemblée générale. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 15 : Procuration et absence à l'assemblée.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. En cas d'absence, il pourra se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration en bonne et due forme. Chaque membre effectif ne peut-être titulaire que d'une procuration.

Article 16 : Vote.

Chaque membre effectif dispose d'une voix. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les résolutions sont prises à la simple majorité des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans les présents statuts ou dans la loi. Ainsi, l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux associations

sans but lucratif. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Le conseil d'administration fixe la manière d'exercer le vote (main levée, vote secret,...).

Article 17 : Ordre du jour.

Tout membre effectif désirant faire figurer à l'ordre du jour un point quelconque devra en aviser le conseil d'administration par écrit au moins vingt jours (voir si cela convient) avant la date de l'assemblée générale.

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non repris à l'ordre du jour pourra être délibérer à condition que la moitié des membres soient présent ou représentés et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article 18 : Suspension du droit de vote.

Le conseil d'administration a Je droit de suspendre le droit de vote de tout membre effectif se trouvant en

infraction aux présents statuts ou au règlement d'ordre intérieur.

Article 19 : Procès-verbaux.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le

président et un administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre VI.  Conseil d'administration, gestion.

Article 20 : Composition.

L'association Jimmy's Bikers Fleurus est administrée par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé de membres effectifs nommés par l'assemblée générale au sein de celle-ci. Ils sont nommés à durée indéterminée Les administrateurs sont révocables en tout temps par l'assemblée générale. Ils exercent leur mandat à titre gratuit.

Le nombre des administrateurs ne peut-être inférieur à 3 et supérieur à 13.

Article 21 : Présidence.

Le président est élu directement par l'assemblée générale. Il préside de droit l'assemblée générale et le conseil d'administration. Il représente l'association Jimmy's Bikers Fleurus dans ses relations extérieures, mais peut déléguer son rôle à tout autre membre du conseil d'administration. Il représente l'association Jimmy's Bikers Fleurus en justice, tant en demandant qu'en défendant.

Article 22 : Administrateur(s).

Le conseil d'administrations désignera en sont sein les administrateurs aux fonctions de vice-président, de

secrétaire et de trésorier.

Article 23 : Vacance au cours d'un mandat.

En cas de décès, démission ou révocation d'un ou de plusieurs administrateurs, les administrateurs restants

continuent à former le conseil d'administration avec les même pouvoirs qui si le conseil était au complet.

Si le conseil d'administration est réduit à moins de 3, une assemblée générale extraordinaire sera

convoquée en vue de pourvoir au sièges vacants.

Article 24 : Parité.

Si la majorité des 2/3 n'est pas atteinte et qu'il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25 : Procès-verbal.

Le procès-verbal de la réunion est tenu à la disposition des administrateurs au siège de l'association. Il

reprendra les noms des présents ainsi que les décisions qui auront été prises lors de la réunion.

Article 26 : Pouvoirs.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association Jimmy's Bikers Fleurus à l'exclusion de ceux que la loi ou les présents statuts réservent à l'assemblée générale. Le conseil d'administration a le droit dans l'intérêt de l'association Jimmy's Bikers Fleurus de s'adjoindre autant de collaborateurs qu'il désire et de leur confier n'importe quelle fonction. Ces collaborateurs pourront assister aux séances du conseil mais y auront uniquement une voix consultative et non délibérative.

Article 27 : Action judiciaire.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées et soutenues au nom de

l'association Jimmy's Bikers Fleurus.

Article 28 : Responsabilité.

Tous les contrats, les engagements, les commandes de matériel et autres qui ont été passés par un des membres effectifs de l'association Jimmy's Bikers Fleurus avant l'acquisition de la personne juridique sont considérés come actes posés au nom de l'association Jimmy's Bikers Fleurus.

Article 29 : Obligation.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 30 : Libéralités.

Le trésorier, le vice-trésorier ou en leurs absences le président, sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association Jimmy's Bikers Fleurus et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII.  Règlement d'ordre d'intérieur.

Article 31 : Règlement.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être élaboré par le conseil d'administration. Ce règlement sera destiné

à assurer le bon fonctionnement du club sportif qu'est l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre VIII.  Disposition diverses.

Article 32 : Exercice social, trésorerie.

Le premier exercice social comme en mai 2011 et se termine le 31 décembre 2012.

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de l'année en cours.

Article 33 : Comptes.

Le compte de l'exercice écoulé sera soumis annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale

ordinaire.

Article 34 : Vérification des comptes.

L'assemblée générale annuelle pourra nommer deux vérificateurs des comptes qui auront pour missions de vérifier les écritures comptables de l'association. Ces vérificateurs pourront être choisis parmi les membres effectifs mais également adhérents de l'association.

Cette vérification se fera sur convocation du trésorier et se fera soit à une date ultérieure ou juste avant l'assemblée générale.

Article 35 : Dissolution.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net social.

Cette affectation sera faite au profit d'une association poursuivant le même objet social, savoir encourager et développer le sport amateur. ll pourra être décidé d'affecter l'actif net au profit d'une association d'aide sociale.

Article 39 : Loi.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et celle du

02 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Titre X. - Dispositions transitoires, Conseil d'administration.

L'assemblée générale du 18 mai 2011 à nommé au titre de président :

- Babic Jean, rue Delersy n°20 6220 Lambusart, né le 07/08/1965 à Charleroi

L'assemblée générale a élu en qualité d'administrateur :

- Amico Philippe, rue Coppée n°55 6040 Jumet, né le 22/08/1970 à Binche

- Charles Emmanuel, rue Saint-Barthelemy n°37 6220 Heppignies, né le 15/02/1978 à Gosselies - Dangoisse Ludovic, rue Raymond Clabecq n°7 6221 Saint-Amand, né le 03/07/1980 à Namur - Desmanet Gilles, chaussée de Charleroi n°153 6220 Fleurus, né le 07/07/1977 à Charleroi

- Dumont Jacquy, rue de Namur n°8 5640 Saint-Gerard, né le 06/05/1964 à Jemeppe-sur-Sambre

- Leclercq Damien, rue de Mont Saint-Guibert n°32 1340 Ottignies, né le 19/02/1980 à Charleroi

- Leclercq Cédric, rue Joseph Daye n°56 6220 Heppignies, né le 18/10/1974 à Charleroi

- Leloup Pascal, rue du Chaufour n°105 6181 Gouy-lez-Piéton, né le 17/04/1962 à Charleroi

- Lozet Olivier, rue du Petit Ry n°11 5030 Sauvenière, né le 02/12/1967 à Ciney

- Marsella Nicolas, rue Arnold Lanciers n°23 6221 Saint-Amand, né le 08/02/1977 à Charleroi

- Ravet Raphaël, rue Arthur Barbier n°46 6220 Wangenies, né le 24/12/1974 à Ottignies

- Robin David, rue des Petits Sarts 16 6230 Viesville, né le 17/09/1979 à Gosselies

qui forment le conseil d'administration.

Les membres du conseil d'administration réunis au sein du conseil d'administration désigne en qualité de : Vice-président : Leloup Pascal, rue du Chaufour n°105 6181 Gouy-lez-Piéton, né le 17/04/1962 à Charleroi. Secrétaire : Amico Philippe, rue Coppée n°55 6040 Jumet, né le 22/08/1970 à Binche

Secrétaire Adjoint : Desmanet Gilles, chaussée de Charleroi n°153 6220 Fleurus, né le 07/07/1977 à Charleroi

Trésorier : Charles Emmanuel, rue Saint-Barthelemy n°37 6220 Heppignies, né le 15/02/1978 à Gosselies Trésorier Adjoint : Marselfa Nicolas, rue Arnold Lanciers n°23 6221 Saint-Amand, né le 08/02/1977 à Charleroi.

Ces mandats sont conférés pour une durée indéterminée. Ils sont exercés à titre gratuit.

Fait à Fleurus le 18 mai 2011.

Président Babic Je n

4''

AROD 2.2

sio - t

" as=-

~~: _ - -- -----

Vice-Pr Leloup

Secrétaire

Amico Philippe

Secrétaire-Adjoint Desmanet Gilles

Trésorier

Emmanuel Charles

Trésorier-Adjoint

Marsella Nicolas

Dumont Jacquy

dministrateurs Dangoisse Ludovic

Lecl - rcq Damien

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
JIMMY'S BIKERS FLEURUS, EN ABREGE : JBF

Adresse
RUE DE LA STATION 7 6220 FLEURUS

Code postal : 6220
Localité : FLEURUS
Commune : FLEURUS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne