JUNTEN DOJO

Dénomination : JUNTEN DOJO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 421.570.908

Publication

05/02/2014

��Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

1111

*14035441*

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI ENTRE LE

T2 7 JAN. 209Wl

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0421570908

D�nomination

(en entier) : Junten dojo

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 37, rue de La Hestre 7160 Chapelle-tez-Herlaimont

Objet de l'acte

Titre I : D�nomination, si�ge, dur�e et but

Article 1 D�nomination, si�ge et dur�e

L'association autrefois connue comme � A�kido et laido louvi�rois � est d�sormais d�nomm�e � Junten dojo �.

Elle est sise au 37, rue de La Hestre � 7160 Chapelle-lez-Herlaimont et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Tout changement d'adresse du si�ge social doit �tre fait selon les r�gles pr�vues pour les modifications aux statuts.

Elle est une association apolitique et areligieuse, non limit�e dans le temps et pouvant �tre dissoute en tout temps. Elle ne r�clamme aucune cotisation annuelle � de ses membres effectifs. Le nombre de ses membres effectifs, ne pouvant �tre inf�rieur � trois, est limit� � dix.

En tant qu'association francophone, elle rel�ve de la Communaut� fran�aise au sens de l'article 127, �2, de la Constitution. Tout acte d'administration doit �tre r�dig� en fran�ais.

Le fond social est aliment� par les cotisations des membres adh�rents et des associ�s, les dons ou legs, les subsides que pourraient lui accorder les pouvoirs publics et par tout autre profit dont elle peut jouir l�galement.

Article 2 But

L'association a pour but :

la promotion de l'aikido et de ''iaido � Chapelle-lez-Herlaimont en mettant ses b�timents � disposition des clubs locaux qu'il d�crit dans son ROI ;

� cette fin, la gestion, en ce compris la location � des tiers, des b�timents dont elle dispose et d�crits dans le ROI;

toute autre activit� relative � l'aikido et l'iaido (ou arts martiaux affinitaires) et � la gestion des b�timents qui ait �t� approuv�e par son assembl�e g�n�rale.

Article 3 -- Jouissance mat�rielle

L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tout meuble, et, ou, immeuble n�cessaire � la r�alisation de son but et dont elle devra en poss�der une compl�te autonomie de gestion.

Mentionner sur la derni�re page du Volt Au recta " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Titre II Membres de l'association

Article 4 Types et nombre de membres

4.2. Deux types de membres sont pr�vus :

les membres effectifs, aussi nomm�s administrateurs;

les membres adh�rents qui sont les clubs locaux d'aikido et d'iaido, ainsi associations ou personnes tierces

pratiquant leur discipline dans les b�timents dont l'association poss�de la jouissance ou la propri�t�,

Tout membre est d'office soumis aux statuts et ROI de l'association.

4.1.. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois ni sup�rieur � dix. Le nombre de membres adh�rents est fonction de la disponibilit� des locaux.

Article 5 Admission des membres

5,1. Est r�put� membre effectif (ou administrateur), toute personne majeure donna candidature est accept�e par la majorit� simple des voix de l'assembl�e g�n�rale (par la suite d�nomm�e l'AG), selon les modalit�s d�taill�es au ROI.

5.2. Est r�put� membre adh�rent, tout club local d'a�kido ou d'ia�do ou toute association ou personne tierce pratiquant sa discipline dans les b�timents dont l'association poss�de la jouissance ou la propri�t�.

Article 6 Sortie des membres

Les d�missions ou excusions de tout membre ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de la loi du 27 juin 1972 sur les associations sans but lucratif, tel que modifi� par la loi du 2 mail 2002.

Toutefois, le conseil d'administration se r�serve le droit entre deux assembl�es g�n�rales de prendre toute mesure qu'il jugerait utile pour exclure momentan�ment le membre qui entraverait la bonne ex�cution du but de l'association, qui contreviendrait � son ROI et, ou aux pr�sents statuts, � charge de justifier lesdites mesures � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire suivante.

Les membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Il ne peuvent ni provoquer l'apposition de scell�s, ni requ�rir d'inventaire,

6.1. D�mission des membres

6.1.1. Les membres effectifs peuvent se retirer � n'importe quel moment � condition que, lors de leur d�mission, ils soient en r�gle d'obligations financi�res envers l'association.

La d�mission envoy�e au pr�sident sous forme manuscrite ou dactylographi�e uniquement, prend effet imm�diatement. Elle sera port�e � la connaissance de l'assembl�e g�n�rale suivante.

6.1.2. Les membres adh�rents peuvent se retirer selon les modalit�s du contrat de location qui les lie � l'association et d�crites par le ROI.

6.2 Exclusion des membres

Les �ventuelles mesures disciplinaires d�taill�es dans le ROI garantissent aux membres l'exercice de leurs droits � la d�fense et � l'information pr�alable des sanctions potentielles.

6.2.1 Un membre peut �tre exclu momentan�ment de l'association par un vote � la majorit� simple du conseil d'administration, pour les raisons suivantes :

non-paiement des obligations financi�res envers l'association;

refus de se conformer aux statuts et, ou, au ROI;

faits malhonn�tes ou immoraux.

6.2.2. Un membre peut �tre exclu momentan�ment ou d�finitivement de l'association � la suite d'une r�solution prise � la majorit� simple, lors de l'assembl�e g�n�rale pour les motifs �nonc�s au paragraphe pr�c�dent.

Article 7 Droits et devoirs des membres

7,1, Les droits et devoirs des membres effectifs (ou administrateurs) sont d�taill�s � l'article 9,

7.2. Les droits et devoirs des membres adh�rents sont d�taill�s dans le contrat d'occupation ou de location d�crit dans le ROI,

ti

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Maa 2,2

Titre III : Conseil d'administration

Article 8 -- Composition

L'association est dirig�e par un conseil d'administration, par la suite nomm� � CA >r. Il est compos� de trois membres effectifs (ou administrateurs).

Ses postes sont : pr�sident, secr�taire, tr�sorier. La charge de chaque poste �tant d�taill�e dans le Mi et nul ne pouvant cumuler plus d'un poste.

Article 9 -- Droits et devoirs

9.1, Le CA a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et ia gestion journali�re de l'association. Il est dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment acqu�rir ou ali�ner, prendre ou donner � bail tous biens meubles ou immeubles utiles � la

r�alisation du but en vue duquel l'association a �t� constitu�e.

Il pourra d�l�guer sous sa responsabilit� tout ou partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres.

Les actes qui engagent l'association, y compris financi�rement, seront sign�s et ex�cut�s par le pr�sident et un membre du C.A. lesquels signataires n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers, des pouvoirs donn�s � cette fin par l'A.G., La correspondance journali�re et tous les actes qui rel�vent de la gestion journali�re et n'engageant pas l'association financi�rement pourront �tre sign�s par le pr�sident, ou, � d�faut, par un membre du GA.

S'il le juge n�cessaire, le CA peut d�signer un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la gestion journali�re. Celui-ci disposera �galement de la signature financi�re.,

9.2 Les membres du CA devront s'acquitter de leur charge d�taill�e dans le ROI en bon p�re de famille, sans obligation de r�sultat aucune.

Article 10 Admission au conseil d'administration

Les administrateurs, majeurs, sont �lus tous les quatre ans par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des membres pr�sents et parmi les candidatures qui lui sont soumises. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Toute candidature engage d'office de disposer du temps et des aptitudes n�cessaires pour participer aux travaux du CA et remplir les t�ches qui lui sont confi�es,

Article 11 Sortie du conseil d'administration

11,1. Un membre du conseil d'administration peut d�missionner � n'importe quel moment � condition que lors de sa d�mission, il soit en ordre d'obligations financi�res envers l'association, La d�mission d'un poste du conseil d'administration par un membre effectif n'entraine pas la perte de cette derni�re qualit�,

La d�mission envoy�e au pr�sident, ou � d�faut, � un membre du C.A. sous forme manuscrite ou dactylographi�e, dat�e et sign�e, prend effet d�s r�ception. Elle sera port�e � la connaissance de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Un administrateur ayant accompli son mandat de quatre ans est consid�r� d�missionnaire d'office s'il ne repr�sente pas sa candidature au GA selon les modalit�s d�crites au ROI.

11.2 Un administrateur peut �tre exclu momentan�ment de sa fonction sur la d�cision de la majorit� simple du CD en cas de:

faute grave dans l'exercice de son mandat;

refus ou incapacit� d'exercer son mandat;

refus de r�gulariser ses obligations financi�res envers l'association;

-- refus de se conformer aux pr�sents statuts et ROI,

11.3. Un administrateur peut �tre exclu d�finitivement de sa fonction sur la d�cision de la majorit� simple de l'assembl�e g�n�rale pour les motifs d�crits � l'article 11.2.

Article 12 Convocation des administrateurs

La convocation se fait par soit par lettre manuscrite ou dactylographi�e soit oralement, dans les d�lais impos�s par les motifs de fa r�union.

Article 13 Procuration des administrateurs

Un administrateur peut en repr�senter un et un seul autre, s'il est muni d'une procuration �crite.

Article 14 Vote des administrateurs

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MOD 2,2

Le CA d�lib�re valablement d�s que le pr�sident et un autre membre sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votes �mis. En cas de parit� des votes, celui du pr�sident ou de l'administrateur disposant de la procuration du pr�sident, est pr�pond�rant au titre de deux voix.

Article 15 Proc�s-verbaux du CA

Les d�cisions prises par le CA seront consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign�s des membres du pr�sent lors des r�unions. Le registre sera conserv� au si�ge social ou au lieu d'exercice du but de l'association d�crit au ROI, o� tous les membres pourront en prendre connaissance.

Article 16 P�riodicit� du CA

Le CA se r�unit aussi souvent que l'int�r�t g�n�ral de l'association l'exige et au moins trois fois par an.

Titre IV ; Assembl�e g�n�rale

L'AG est le pouvoir souverain de l'association, elle sera par la suite nomm�e � AG �.

Article 17 Composition

L'AG est compos�e des membres effectifs qui ont droit de vote, ainsi que de toute personne invit�e par le CA (en fonction de l'ordre du jour et sans droit de vote).

L'AG est pr�sid�e par le pr�sident du CA ou par tout membre du CA d�sign� par ce dernier.

Article 18 Comp�tences

Sont r�serv�s aux seules comp�tences de l'AG

-- les modifications aux statuts et au ROI;

la nomination et r�vocation des administrateurs et la fixation de leurs droits et devoirs ainsi que les d�charges � octroyer et d�taill�es dans le ROI;

l'attribution des pouvoirs particuliers du CA, qu'elle d�taille dans le ROI;

l'approbation des budgets et des comptes;

la nomination des v�rificateurs au comptes;

l'approbation des modifications aux contrats d'occupation et de locations des membres adh�rents

la fixation des tarifs de location des b�timents aux membres adh�rents dites � loyers club �, des membres

effectifs dites � cotisations administrateurs � et des grilles horaires des disciplines pratiqu�es dans ses

b�timents;

les exclusions d�finitives des membres adh�rents de l'association (exclusion des pratiquants des cours des

disciplines dispens�es ou rupture de contrat d'occupation ou de location avec un membre adh�rent);

les exclusions d�finitives des membres effectifs (exclusion d'un administrateur de son poste);

la dissolution volontaire de l'association et la destination du boni de liquidation; toute autre d�cision d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au CA.

Article 19 Sorties

Les personnes invit�es � l'AG selon l'ordre du jour peuvent la quitter sans pr�avis.

Peut �tre exclue, momentan�ment ou d�finitivement, de l'AG, toute personne qui entraverait la bonne ex�cution de ses travaux, qui contreviendrait aux pr�sents statuts ou au ROI.

La majorit� simple des voix de l'AG suffit pour appliquer cette exclusion.

Article 22 -- Convocation

L'AG est r�gie par les articles 5 et 6 de la loi du 27 juin 1921, revue parla loi du 2 mai 2002. La convocation se fait par lettre manuscrite ou dactylographie, adress�e aux personnes admissibles, au moins deux semaines avant l'AG, elle sera sign�e du pr�sident ou � d�faut d'un membre du CD.

Toutefois, en d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, le CA peut de son propre chef, convoquer toute personne � l'AG oralement, et ce en tout temps, s'il le juge opportun � la r�alisation du but de l'association et, ou, � l'ordre du jour, � charge pour lui de justifier la convocation aupr�s de l'AG.

Article 23 Procuration

Un membre de l'AG poss�dant le droit de vote peut en repr�senter un et un seul autre s'il est muni d'une procuration �crite.

Article 24 Vote

L'AG est valablement constitu�e quelque soit le nombre de personnes pr�sentes. Les d�cisions sont prises � la majorit� des votes �mis. En cas de parit� des votes, celui du pr�sident de la s�ance est pr�pond�rant au titre de deux voix.

Y

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'AG comportant modification aux statuts, exclusion de iTiembres, clubs ou cercles affili�s ou dissolution volontaire de l'association, sont r�gies par les articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, revue par la loi du 2 mai 2002.

Les d�cisions prises par l'AG obligent tous les membres.

Article 25 -- Proc�s verbaux

Les d�cisions de l'AG seront consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� du pr�sident et du secr�taire et conserv�es au si�ge social ou au lieu d'exercice du but de l'association d�crit au ROI, o� tous les membres pourront en prendre connaissance.

Article 26 P�riodicit�

L'AG tient au minimum une r�union annuelle (AG ordinaire), mais peut d�cider d'une r�union � tout autre moment afin d'exercer les pouvoirs qui lui sont propres (AG extraordinaire).

En outre, une AG extraordinaire peut �tre convoqu�e par les trois membres r�unis du CA ou � la demande d'au moins cinquante pourcents des membres effectifs.

Titre V : Budgets et comptes

Article 27 --Ann�e sociale

L'ann�e sociale commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Article 28 V�rification des comptes

Les comptes de l'exercice �coul� peuvent �tre soumis chaque ann�e � l'examen d'un ou plusieurs v�rificateurs, nomm�s par l'AG.

Titre VI : Dissolution et liquidation

Article 29 Liquidateurs

En cas de dissolution volontaire, l'AG d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Tout acte ou document devra porter, d�s ce moment, la mention � ASBL en liquidation �.

Article 30 Destination de l'avoir

En cas de dissolution, l'avoir de l'association sera attribu� � parts �gales � l'Association francophone d'aikido et � la Belgian Kendo Renmei selon les crit�res d�finis par la loi du 2 mai 2002.

Titre VII ; Cas non pr�vus

Tous les cas non pr�vus aux statuts seront tranch�s par le CA et en conformit� avec les ternies de la loi du 27 juin 1921, revue et corrig�e par la loi du 2 mai sur les associations sans but lucratif.

Titre VIII : Sorties et nominations

Valablement r�unie le 3 janvier 2014, l'AG accepte la d�mission de Fabian Friart, Angelo Gentile, Anne Mahieu, Olivier Lemi�re, Eric F�lix et Emmanuel Kestemont; et �lit les personnes suivantes � l'unanimit� :

Nicolas Balzan, (84.11.20.307.61), au poste de pr�sident;

Guy Quintart (44.12.10.087.39, au poste de secr�taire;

Fabien Gauliez (87.11.10.073.76.), au poste de tr�sorier ;

20/01/2014

�� M0D 2.2

, Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Tribunal de corr,.merc$ de Charleroi Entr� le

09 JAN. 2014

Le greffier

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Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 421.570.908

D�nomination

(en entier) : A.S.B.L. JUNTEN DOJO

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : rue de la Hestre, 37

7160 Chapelle-lez-Herlaimont

Belgique

Objet de l'acte : D�mission

D�mission du poste d'administrateur en date du 30.12.2013 de

LEMIERE Olivier

rue Ferrer 68

7972 Quevaucamps

n� carte identit� ; 591-7833947-38

n� national :64.09.03-087.66

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/11/2013

��MoD 2.2

e0 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Tribunal de commerce de Charleroi i

ENTRE LE

30 OCT, 2013

Le Greige

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N� d'entreprise : 0421.570.908

D�nomination

(en entier) : JUNTEN DOJO

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de la Hestre, 37 � 7160 Chapelle lez Herlaimont

Objet de l'acte : D�mission

L'assembl�e g�n�rale r�unie en date du 25 octobre 2013 a accept� la d�mission de monsieur Stroili Sandro (NN : 65090921570), domicili� rue de bray, 70 � 7120 Estinnes au val en sa qualit� d'aministrateur (assistance financier du tr�sorier)

L'assembl�e lui octroie la d�charge compl�te relativement � la mission accomplie

Nicolas Bolzan

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/11/2012

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N� d'entreprise : 0421.570.908

D�nomination

(en entier) ; MUNTEN DOJO

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de la Hestre, 37 � 7160 Chapelle lez Herlaimont

Objet de l'acte : D�missions et nominations

L'assembl�e g�n�rale r�unie en date du 27 ao�t 2012 s'est pronoc�e sur la d�mission de certains

administrateurs. Elle a par ailleurs proc�d� � la nominations de quatre personnes en qualit�

d'aministrateurs simples.

L'assembl�e d�cide d'accepter la d�mission des personnes suivantes :

-Monsieur Qu'enfin Godefroid domicili� rue de la cambre, 38 � 6560 Erquelinnes de son

mandat d'administrateur qui officiait entant que secr�taire

-Madame Anne Mahieu domicili�e rue victor garin, 14 � 7100 La Louvi�re de son mandat

d'administrateur simple

-Monsieur Fabian Vekeman domicili� rue de gouy, 108 rc3 � 7160 Chapelle lez Herlaimont de

son mandat d'administrateur simple.

L'assembl�e leur octroie la d�charge compl�te relativement � la mission accomplie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e d�cide de nommer en qualit� d'administrateurs

-Madame Anne Mahieu domicili�e rue victor garin, 14 � 7100 La Louvi�re en qualit� de

secr�taire (NN 591223-130-18) ;

-Monsieur Guy Quintart, domicili� rue de louvroy, 46 � 6120 Nalinnes (NN 441210-087-39) en

qualit� d'administrateur simple ;

-Monsieur Emmanuel Kestemont, domicili� rue saint guidon, 84 � 1070 Anderlecht (NN 731222-251-27)

en qualit� d'administrateur simple ;

-Monsieur Simon Neumark, domicili� clos de l'escabailte, 11 � 7063 Neufvilles (NN 880808-233-73)

en qualit� d'administrateur simple ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/09/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

TRIBUNAL uE COMMERCE- REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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MOD 2.2

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N' d'entreprise : 0421.570.908

D�nomination

(en entier) : AIKIDO & IAIDO LOUVIEROIS

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue Tierne � Tartes, 57 � 7100 Trivi�res

Obiet de l'acte : Proc�s verbal assembl�e g�n�rale 4-09-2011

Titre I : D�nomination, si�ge, dur�e et but

Article 1 D�nomination, si�ge et dur�e

L'association autrefois connue comme � Aikido et iaido louvi�rois � est d�sormais d�nomm�e � Junten

dojo �. Regroupant deux disciplines, elle pourra �tre connue et d�sign�e � Aikido Junten dojo � et,

ou, � laide Okami �, selon que son but momentan� se rapporte uniquement � l'un des objectifs fix�s

par l'association.

Elle est sise au 37, rue de La Hestre � 7160 Chapelle-lez-Herlaimont et d�pend de

l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Tout changement d'adresse du si�ge social doit �tre fait selon les r�gles pr�vues pour les modifications aux statuts.Elle est une association apolitique et areligieuse, non limit�e dans le temps et pouvant �tre dissoute en tout temps. La cotisation annuelle de ses membres effectifs est fix�e � deux euros. Le nombre de ses membres effectifs, ne pouvant �tre inf�rieur � trois, est illimit�.

En tant qu'association francophone, elle rel�ve de la Communaut� fran�aise au sens de l'article 127, �2, de la Constitution, Tout acte d'administration doit �tre r�dig� en fran�ais.

Le fond social est aliment� par les cotisations des membres adh�rents et des associ�s, les dons ou legs

, les subsides que pourraient lui accorder les pouvoirs publics et par tout autre profit dont elle peut

jouir l�galement,

Article 2 But

L'association a pour but :

la promotion de l'aikido et de l'iaido, particuli�rement dans la r�gion du Centre ou tout autre endroit d�sign� par son conseil d'administration;

l'organisation r�guli�re de cours r�guliers dans les lieux d�crits par le r�glement d'ordre int�rieur (par la suite d�nomm� ROI);

l'organisation ponctuelle d'examens kyu dans les deux disciplines, tels que pr�vus par tes f�d�rations auxquelles elle est affili�e et d�crites dans le ROI;

l'organisation ponctuelle d'�v�nement intra ou extra muros en rapport avec les deux disciplines; la gestion, en ce compris la location � des tiers, des b�timents dont elle dispose et d�crits dans le ROI;

toute autre activit� relative aux deux disciplines et � fa gestion des b�timents qui ait �t� approuv�e par le comit� directeur du conseil d'administration.

Article 3 Jouissance mat�rielle

L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tout meuble, et, ou,

immeuble n�cessaire � la r�alisation de son but. Elle devra en poss�der une compl�te autonomie de gestion et devra y organiser, pour ses membres, des activit�s sportives de mani�re r�guli�re.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsbf cr- /rfOW2bi2 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

Titre Il : Membres de l'association

Article 4 -- Nombre et types de membres

4.1. Le nombre de membres est illimit�, mais ne peut �tre inf�rieur � trois.

4.2, Quatre types de membres sont pr�vus :

les membres effectifs, aussi nomm�s administrateurs;

-- les membres adh�rents qui sont les pratiquants d'aikido et, ou, d'iaido;

les membres associ�s qui sont les associations ou personnes tierces pratiquant leur discipline dans

les b�timents dont l'association poss�de la jouissance ou la propri�t�.

les membres d'honneur.

Tout membre est d'office soumis aux statuts et ROI de l'association.

Article 5 Admission des membres

5.1. Est r�put� membre effectif (ou administrateur), toute personne majeure dont la candidature

est accept�e par la majorit� simple des voix de l'assembl�e g�n�rale (par la suite d�nomm�e l'AG),

selon les modalit�s d�taill�es au ROI.

5.2. Est r�put� membre adh�rent, toute personne en ordre de licence assurance de l'une des

f�d�rations d�crites par le ROI.

5.3. Est r�put� membre associ�, toute personne ou association en ordre de contrat de location

des b�timents d�crits � l'article 4 et pr�cis� par le ROI.

5.4. Est r�put� membre d'honneur, toute personne ayant re�u ce titre de la majorit� simple des voix

de l'assembl�e g�n�rale.

Article 6 Sortie des membres

Les d�missions ou excusions de tout membre ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de

la loi du 27 juin 1972 sur les associations sans but lucratif, tel que modifi� parla loi du 2 mail 2002.

Toutefois, le conseil d'administration se r�serve le droit entre deux assembl�es g�n�rales de prendre toute mesure qu'il jugerait utile pour exclure momentan�ment le membre qui entraverait la bonne ex�cution du but de l'association, qui contreviendrait � son ROI et, ou aux pr�sents statuts, � charge de justifier lesdites mesures � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire suivante.

Les membres d�missionnaires ou exclus et les h�ritiers d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. li ne peuvent ni provoquer l'apposition de scell�s, ni requ�rir d'inventaire.

6.1. D�mission des membres

6.1.1. Les membres effectifs, adh�rents et d'honneur peuvent se retirer � n'importe quel moment �

condition que, lors de leur d�mission, ils soient en r�gle d'obligations financi�res envers l'association.

La d�mission envoy�e au pr�sident au secr�taire ou au tr�sorier sous forme manuscrite ou dactylographi�e uniquement, prend effet imm�diatement. Elle sera port�e � la connaissance de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Est r�put� d�missionnaire d'office tout membre adh�rent n'�tant plus en ordre de licence assurance aupr�s d'une f�d�ration d�crite dans le ROI.

6.1.2. Les membres associ�s peuvent se retirer selon les modalit�s du contrat de location qui les lie � l'association et d�crites parle ROI.

6.2 Exclusion des membres

Les �ventuelles mesures disciplinaires d�taill�es dans le ROI garantissent aux membres l'exercice de

leurs droits � la d�fense et � l'information pr�alable des sanctions potentielles.

6.2.1 Un membre peut �tre exclu momentan�ment de l'association par un vote � la majorit� simple du conseil d'administration, pour les raisons suivantes :

-- non-paiement des obligations financi�res envers l'association;

refus de se conformer aux statuts et, ou, au ROI,

faits malhonn�tes ou immoraux;

utilisation de substance et moyen de dopage tel que r�gl� par le d�cret du 8 mars 2001 de

la Communaut� fran�aise relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise, et par l'arr�t� du gouvernement de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la proc�dure de la pratique du dopage et fixant

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MOD 2.2

l'entr�e en vigueur de certaines dispositions du d�cret du 8 mars 2001 pr�cit�.

6.2.2. Un membre adh�rent peut �tre exclu momentan�ment de l'association sur simple d�cision

d'un professeur (d�sign� par le ROI), si ce dernier estime que te membre repr�sente un danger moral

ou physique pour autrui ou pour le mat�riel mis � sa disposition dans le cadre de du but de l'association.

6.2.3. Un membre peut �tre exclu momentan�ment ou d�finitivement de l'association � la suite d'une r�solution prise � la majorit� simple, lors de l'assembl�e g�n�rale pour les motifs �nonc�s au paragraphe pr�c�dent.

6.3. Transfert des membres adh�rents

Tout membre adh�rent en ordre d'obligations financi�res envers l'association, peut, � sa demande, ou �

la demande du chef de famille si le membre est mineur, obtenir son transfert dans un autre club

d'une f�d�ration d�crite au ROI et ce � n'importe quel moment.

Toutefois, il peut �tre exig� par le conseil d'administration que le transfert ne devienne effectif qu'� l'expiration de la licence assurance en cours.

Article 7 Droits et devoirs des membres

7.1. Les droits et devoirs des membres effectifs (ou administrateurs) sont d�taill�s � l'article 9.

7.2. Les membres adh�rents on droit :

� la pratique des disciplines pour lesquelles ils sont en ordre de licence assurance dans le cadre de

cours r�guliers;

le passage d'�preuves d'examen kyu selon les modalit�s pr�vues par le ROI;

la participation aux �v�nements intra et extra muras organis�s par l'association selon les

modalit�s �tablies par le ROI;

l'information publi�e par l'association, ainsi que l'acc�s aux proc�s-verbaux des travaux du

conseil d'administration, du comit� directeur et de l'assembl�e g�n�rale.

7.3 Les membres adh�rents doivent :

v�rifier de leur propre chef la validit� de leur licence assurance s'ils sont majeurs (si le membre

est mineur, ses parents ou tuteurs l�gaux s'acquitteront de cette t�che;

se conformer aux pr�sents statuts et au ROI.

7.3. Les droits et devoirs des membres associ�s sont d�taill�s dans le contrat de location d�taill� par le ROI.

7.4. Les membres d'honneur ne poss�dent aucun droit particulier et doivent se conformer aux pr�sents statuts et au ROL

Titre Ill : Conseil d'administration et commissions

Article 8 Composition

L'association est dirig�e par un conseil d'administration, par la suite nomm� � CA �. Il est compos� de

trois membres effectifs (ou administrateurs) aux moins et de dix au plus, �lus par l'assembl�e g�n�rale.

Ses postes sont ; pr�sident, secr�taire, tr�sorier et administrateur simple. La charge de chaque poste �tant d�taill�e dans le ROI et nul ne pouvant cumuler plus d'un poste,

Le comit� directeur du CA, par la suite nomm� � CD �, sera compos� uniquement des pr�sident, secr�taire et tr�sorier, � l'exclusion des autres administrateurs. Il est responsable du

fonctionnement r�gulier de l'association entre les r�unions du CA. Il est soumis � l'assembl�e g�n�rale qui lui accorde des pouvoirs particuliers d�crits dans le ROI.

Article 9 -- Droits et devoirs

9.1. Le CA a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. II est dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment acqu�rir ou ali�ner, prendre ou donner � bail tous biens meubles ou immeubles utiles

� la r�alisation du but en vue duquel l'association a �t� constitu�e.

Il pourra d�l�guer sous sa responsabilit� tout ou partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres.

Les actes qui engagent l'association, y compris financi�rement, seront sign�s et ex�cut�s par le pr�sident

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et un membre du CD, lesquels signataires n'auront pas � justifier vis-�-vis des tiers, des pouvoirs donn�s � cette fin par le CA. La correspondance journali�re et tous les actes qui rel�vent de la gestion journali�re et n'engageant pas l'association financi�rement pourront �tre sign�s par le pr�sident, ou, � d�faut, par un membre du CD.

S'il le juge n�cessaire, le CA peut d�signer un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) � la

gestion journali�re. Celui-ci disposera �galement de la signature financi�re et devra �tre choisi parmi

les membres du CA.

9.2 Les membres du CA devront s'acquitter de leur charge d�taill�e dans le ROI en bon p�re de famille, sans obligation de r�sultat aucune.

Article 10 Admission des administrateurs

10.1 Les administrateurs, majeurs, sont �lus tous les quatre ans par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des membres pr�sents et parmi les candidatures qui lui sont soumises. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. Ils ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Toute candidature engage d'office de disposer du temps et des aptitudes n�cessaires pour participer aux travaux du CA et remplir les t�ches qui lui sont confi�es.

10.2. Tout membre adh�rent majeur peut de son chef poser sa candidature au CA � condition :

de remplir, signer, dater et remettre le formulaire ad hoc, en annexe i du ROI au pr�sident, et ce, un

mois avant l'AG;

d'�tre membre de l'association depuis une ann�e accomplie.

10.3. Toute personne, non-membre de l'association et majeure peut �tre propos�e � candidature par le CD.

10.4. Les membres associ�s repr�sent�s sous forme associative (sans but lucratif ou autre) ne peuvent �tre membres effectifs en tant que tels.

Article 11-- Sortie des administrateurs

11,1. Un administrateur peut d�missionner � n'importe que! moment � condition que lors de sa d�mission, il soit en ordre d'obligations financi�res envers l'association. La d�mission d'un poste d'administrateur par un membre adh�rent n'entra�ne pas la perte de cette derni�re qualit�.

La d�mission envoy�e au pr�sident, ou � d�faut, � un membre du CD sous forme manuscrite

ou dactylographi�e, dat�e et sign�e, prend effet d�s r�ception. Elle sera port�e � la connaissance

de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Seront r�put�s d�missionnaires d'office, au ternie d'un an, les membres du CA, et, ou du CD qui n'auront pas particip� aux deux tiers, au moins, des travaux de leurs organes respectifs.

Un administrateur ayant accompli son mandat de quatre ans est consid�r� d�missionnaire d'office s'il ne repr�sente pas sa candidature au CA selon les modalit�s d�crites au ROI.

11.2 Un administrateur peut �tre exclu momentan�ment de sa fonction sur la d�cision de la majorit� simple du CD en cas de :

faute grave dans l'exercice de son mandat;

-- refus ou incapacit� d'exercer son mandat;

refus de r�gulariser ses obligations financi�res envers l'association;

refus de se conformer aux pr�sents statuts et ROI;

utilisation de substance et moyen de dopage tel que r�gl� par !e d�cret du 8 mars 2001

de la Communaut� fran�aise relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction

du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise, et par l'arr�t� du gouvernement de

la Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la proc�dure de la pratique du dopage et

fixant l'entr�e en vigueur de certaines dispositions du d�cret du 8 mars 2001 pr�cit�.

11.3. Un administrateur peut �tre exclu d�finitivement de sa fonction sur la d�cision de la majorit� simple de l'assembl�e g�n�rale pour les motifs d�crits � l'article 11.2.

Article 12 -- Convocation des administrateurs

La convocation se fait par soit par lettre manuscrite ou dactylographi�e soit oralement, dans les

d�lais impos�s par les motifs de la r�union.

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Article 13 Procuration des administrateurs

Un administrateur peut en repr�senter un et un seul autre, s'il est muni d'une procuration telle

que d�taill�e dans le ROI.

Article 14 Vote des administrateurs

Le CA d�lib�re valablement d�s que deux membres du CD au moins sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des votes �mis. En cas de parit� des votes, celui du pr�sident ou de l'administrateur disposant de la procuration du pr�sident, est pr�pond�rant au titre de deux voix.

Article 15 Proc�s-verbaux du CA

Les d�cisions prises par le CA seront consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign�s des membres du CD pr�sent lors des r�unions. Le registre sera conserv� au si�ge social ou au lieu d'exercice du but de l'association d�crit au ROI, o� tous les membres pourront en prendre connaissance.

Article 16 P�riodicit� du CA

Le CA se r�unit aussi souvent que l'int�r�t g�n�ral de l'association l'exige et au moins trois fois par

an.

Article 17 Commissions

Le CA peut cr�er des commissions qu'il charge de t�ches particuli�res et d�crit dans la section ad hoc

du ROI.

Titre 1V : Assembl�e g�n�rale

L'AG est le pouvoir souverain de l'association, elle sera par la suite nomm�e � AG �,

Article 18 Composition

L'AG est compos�e du CA et de toute personne �trang�re au CA convoqu�e pour l'occasion ou en ayant

fait la demande selon les proc�dures d�crites dans le ROI.

L'AG peut, de son chef, convoquer toute personne � ses r�unions, en fonction de l'ordre du jour. L'AG est pr�sid�e par le pr�sident du CA ou par tout membre du CA d�sign� par ce dernier.

Article 19 Comp�tences

Sont r�serv�s aux seules comp�tences de l'AG :

les modifications aux statuts et au ROI;

la nomination et r�vocation des administrateurs et la fixation de leurs droits et devoirs ainsi que

les d�charges � octroyer et d�taill�es dans le ROI;

l'attribution des pouvoirs particuliers du CD, qu'elle d�taille dans le ROI;

l'approbation des budgets et des comptes;

la nomination des v�rificateurs au comptes;

la fixation des cotisations des membres adh�rents dites � cotisations club � et effectifs dites �

cotisations administrateurs � et des grilles horaires de ses disciplines, qu'elle d�taille dans le ROl;

-- les exclusions d�finitives des membres adh�rents de l'association (exclusion des pratiquants des

cours des disciplines dispens�es);

les exclusions d�finitives des membres effectifs (exclusion d'un administrateur de son poste);

l'affiliation � une f�d�ration repr�sentant les disciplines d�taill�es dans le but de l'association;

ta dissolution volontaire de l'association et ta destination du boni de liquidation;

toute autre d�cision d�passant les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au CA.

Article 20 -- Admissions

les membres effectifs sont d'office admis � l'AG et ont le droit de vote;

les membres autres types de membres et non-membres peuvent �tre admis � l'AG, sans droit de vote,

� condition que cette requ�te soit approuv�e par la majorit� simple du CD.

Par ailleurs, le CD peut inviter toute personne � participer aux travaux de PAG, sans droit de vote, en fonction de l'ordre du jour.

Article 21 -- Sorties

Peut �tre exclue, momentan�ment ou d�finitivement, de l'AG, toute personne qui entraverait la

bonne ex�cution de ses travaux, qui contreviendrait aux pr�sents statuts ou au ROI.

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. La majorit� simple des voix de l'AG suffit pour appliquer cette exclusion.

Article 22 Convocation

L'AG est r�gie par les articles 5 et 6 de la loi du 27 juin 1921, revue par fa foi du 2 mai 2002. La convocation se tait par lettre manuscrite ou dactylographie, adress�e aux personnes admissibles, au

moins deux semaines avant l'AG, elfe sera sign�e du pr�sident ou � d�faut d'un membre du CD..

Toutefois, en d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, le CD peut de son propre chef, convoquer toute personne � l'AG oralement, et ce en tout temps, s'il le juge opportun � fa r�alisation du but de l'association et, ou, � l'ordre du jour, � charge pour lui de justifier la convocation aupr�s de l'AG.

Article 23 -- Procuration

Un membre de l'AG poss�dant le droit de vote peut en repr�senter un et un seul autre s'il est muni

d'une procuration d�taill�e dans le ROI.

Article 24 Vote

L'AG est valablement constitu�e quelque soit le nombre de personnes pr�sentes. Les d�cisions sont

prises � la majorit� des votes �mis. En cas de parit� des votes, celui du pr�sident de la s�ance

est pr�pond�rant au titre de deux voix.

Par d�rogation � l'alin�a pr�c�dent, les d�cisions de l'AG comportant modification aux statuts, exclusion de membres, clubs ou cercles affili�s ou dissolution volontaire de l'association, sont r�gies par les articles 8, 12 et 20 de ia loi du 27 juin 1921, revue par la loi du 2 mai 2002.

Les d�cisions prises par I'AG obligent tous les membres.

Article 25 Proc�s verbaux

Les d�cisions de l'AG seront consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign� du pr�sident et du secr�taire et conserv�es au si�ge social ou au lieu d'exercice du but de l'association d�crit au ROI, o� tous les membres pourront en prendre connaissance.

Article 26 P�riodicit�

L'AG tient au minimum une r�union annuelle dans ie courant du premier trimestre de l'ann�e en cours (AG ordinaire), mais peut d�cider d'une r�union � tout autre moment afin d'exercer les pouvoirs qui lui sont propres (AG extraordinaire).

En outre, une AG extraordinaire peut �tre convoqu�e par les deux membres r�unis du CD ou � la d emande d'au moins cinquante pourcents des membres adh�rents.

Titre V : Budgets et comptes

Article 27 Ann�e sociale

L'ann�e sociale commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre.

Article 28 V�rification des comptes

Les comptes de l'exercice �coul� peuvent �tre soumis chaque ann�e � l'examen d'un ou plusieurs v�rificateurs, nomm�s par l'AG.

Titre VI : Dissolution et liquidation

Article 29 -- Liquidateurs

En cas de dissolution volontaire, l'AG d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Tout acte ou document devra porter, d�s ce moment, la mention � ASBL en liquidation �.

Article 30 Destination de l'avoir

En cas de dissolution, l'avoir de l'association sera attribu� � une organisation culturelle ou sportive de

son choix selon les crit�res d�finis parla loi du 2 mai 2002.

Titre Vil : Cas non pr�vus

Tous les cas non pr�vus aux statuts seront tranch�s par le CA et en conformit� avec les termes de la loi du 27 juin 1921, revue et corrig�e par la loi du 2 mai sur les associations sans but lucratif.

Mao 2.2

Volet B - Suite

Titre VIII ; Sorties et nominations

Valablement r�unie le 4 septembre 2011, l'AG accepte la d�mission de ses administrateurs; et �lit les personnes suivantes � l'unanimit� :

Nicolas Bolzan, (84112030761), au poste de pr�sident;

Quentin Godefroid (84061822373), au poste de secr�taire;

Angelo Gentile (60110611176), au poste de tr�sorier:

Sandro Stroili (65090921570), au poste de d�l�gu� aux affaires financi�res;

Fabian Friart (73012801308), au poste d'administrateur ;

Vekeman Fabian (71062404787), au poste d'administrateur;

Anne Mahieu (59122313018), au poste d'administratrice;

Olivier Lemi�re (64090308766), au poste d'administrateur:

�ricF�lix(591122029450,auposted'administrateur �

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au,`

Moniteur

belge

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