KAOMI

Société en commandite simple


Dénomination : KAOMI
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 537.800.464

Publication

10/09/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

beige

MOP WORD 11.1

138 19

N° d'entreprise : D 5 3 T . keD. 46/ Dénomination

(en entier) : KAOMI

Î Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

TRIBUNAL COMMERCE CHARLEROI - ENTRE LE

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : Rue Albert 1er , 354 à 6560 Erquelinnes.

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Constitution

Ce 1 e AOUT 2013, les soussignés ;

1. HASSAINi Edir

Le commandité, domicilié :

Rue Descartes,64, à 59460 Jeumont (France)

2. HANNEQUART Elodie

La commanditaire, domicilié :

Rue de l'Epinette, 153, à 59460 Jeumont (France)

Déclarent former, conformément aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales, une société commerciale prenant la forme d'une société en commandite simple dont ils arrêtent les statuts comme suit

Artilcle ler

Il est formé une société en commandite simple sous la dénomination de "KAOMI" ayant son

siège social â la Rue Albert 1e, 354 à 6560 Erquelinnes. Le siège social pourra être transféré en tout autre

lieu par décision de l'assemblée générale.

Article 2

La société à une durée illimitée, elle pourra être dissoute avant le terme par décision de l'assemblée

générale. Elle pourra s'intéresser à d'autres sociétés, fusionner, se transformer, augmenter et réduire

son capital, emettre des obligations.

L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 3

La société a pour objet, tant pour elle que pour compte de tiers ou en participation avec des

tiers, par elle -même ou par l'intermédiaire de toute autre personne physique ou morale ,

en Belgique ou à l'étranger, dans la mesure où l'exercice de ces activités n'est pas en infraction

ou en contrariété avec une ou plusieurs dispositions légales ou réglementaires qui soumettraient

ces activités à des conditions d'accès, d'exercice de la profession ou autres :

Le commerce sous toute ses formes, dont re-commerce, le commerce par

correspondance, le commerce ambulant, en gros et en détail, importation, exportation et notamment ;

- tout ce qui se rapporte directement ou indirectement au commerce de chaussures,

commerce d'accessoires de vêtement , commerce de maroquinerie (vente

de sacs, bijoux de fantaisie et d'articles de voyage en cuir ou en cuir synthétique, commerce de

vêtements, prêt â porter, effets vestimentaires, produits cosmétiques et accessoires.

- tout ce qui se rapporte directement ou indirectement au commerce d'articles cadeaux.

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

La société a aussi pour objet l'achat, la vente , l'importation, l'exportation de tous articles ou produits.

Elle a également pour objet tous travaux de bureau et de secrétariat, A cet objet se rattachent toutes

les opérations commerciales, industrielles, financières et immobilières nécessaires à la réalisation de

l'objet ainsi défini.

La société peut également s'intéresser par toutes voies dans toutes les affaires, entreprises ou sociétés;

ayant un objet identique ou similaire au sien ou qui serait de nature à favoriser la réalisation,

Cette énumération n'est pas limitative et doit être interprétée dans son acceptation la plus large.

L'objet de la société peut être modifié par l'assemblée générale des commanditaires, commandités,

délibérant à la majorité des voix constituées par la totalité des parts des commanditaires, commandités.

Article 4

Le fonds social est illimité

Le capital minimum est de 1000,00¬ (mille euros).

En représentation de capital, il est créé au départ, 100 parts sociales d'égale valeur soit de 10 euros,

Les parts sont nominatives et ne peuvent être cédées à un associé sans l'accord de l'assemblée générale.

Article 5

Pour être admis à faire partie de la société, il faut être accepté par l'assemblée générale dont la décision

est souveraine et ne doit pas être justifiée.

Article 6

En cas de décès d'un associé, la société continuera d'exister entre les associés survivants et les héritiers

du prédécédé.

1..

Article 7

L'assemblée générale pourra exclure de la société tout membre qui porterait préjudice aux intérêts de

celle-ci. Le coopérateur exclu n'a droit qu'a sa part résultant du bilan de l'année sociale pendant laquelle

l'exclusion est prononcée. Il n'a droit, de même que le membre démissionnaire, à aucune part dans la

e réserve à un titre quelconque.

Article 8

Chaque année, pour le 31 mars et pour la première fois le 31 mars 2014, le(s) gérant(s) prépare(nt)

pour l'assemblée générale le bilan et le compte de pertes et profist pour l'exercie écoulé.

e+~ Article 9

c Le(s) gérant(s) convoque(nt) l'assemblée générale durant le mois d'avril. A défaut de convocation, l'assemblée générale se réunira de plein droit le 3ème mardi non férié du mois de mai à 14 heures, o_

e Article 10

L'assemblée générale décide souverainement de l'affectation des bénéfices dans le cadre de la loi.

e

Article 11

Tous les associés sont admis à voter à l'assemblée générale, chaque part donne droit à une voix.

L'assemblée générale délibère valablement à la majorité simple à condition que les coopérateurs

présents possèdent au moins 51 % du capital social au jour de la réunion.

re

Article 12

Les statuts ne peuvent être modifiées que par l'assemblée générale.

Article 13

La gestion et l'administration de la société sont assurées par un ou plusieurs gérants désignés par

l'assemblée générale. Leur mandat est annuel et renouvelable.

L'assemblée décidera si son mandant est rémunéré ou exercé à titre gratuit.

Article 14

Le gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition

rentrant dans le cadre de J'objet social, à la seule exception de ceux que la Loi réserve à l'assemblée

générale,

Article 15

Les parts sont souscrites comme suit :

75 parts de 10 euros pour Hassaini Edir

25 parts de 10 euros pour Hannequart Elodie

r

Rése t e Volet B - Suite

au

Moniteur

beige

Article 16

L'assemblée constitutive appelle aux fonctions de gérant Monsieur Edir HASSAINI qui accepte.



Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire 'instrumentant ou ede la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KAOMI

Adresse
RUA ALBERT 1ER 354 6560 ERQUELINNES

Code postal : 6560
Localité : ERQUELINNES
Commune : ERQUELINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne