KIDS FESTIVITES

Association sans but lucratif


Dénomination : KIDS FESTIVITES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.818.574

Publication

10/12/2014
ÿþMOP 2.2

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REGISTRE DES PERSCM MORALES

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N° ,V Greffe

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N` d'entreprise 0 505. 2,4L . 5111

Dénomination

{cn entier) Kids Festivités

(en abrège)

Forme juridique ASBL

Sage Rue Gérard 2 à 7061 Thieusies

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille quatorze, le 12 novembre, entre les soussignés :

1. Vanderhoudelingen Thierry, domicilié Rue Gérard 2 à 7061 Thieusies, né le 8 avril 1976

2. Roland François, domicilié Rue de France 10 à 7090 Braine Le Comte, né le 9 janvier 1979

3. Stockbroekx Emiil'ie, domiciliée Rue de France '10 à 7090 Braine Le Comte, née le 21 aoCit '1984

Ils ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont arrêtés ci-après :

Article premier : Dénomination

L'association sans but lucratif prend comme dénomination : « Kids Festivités »

Article deuxième : Adresse

Le siège de l'ASBL « Kids Festivités » est établi à la Rue Gérard 2 à 7061 Thieusies.

Le siège social de l'ASBL peut être transféré en tout autre lieu en Belgique, par seule décision de

L'Assemblée générale, avec l'accord du président, secrétaire et trésorier.

Article troisième : But

L'ASBL aura pour but :

- L'organisation d'événement, de salon, brocante, ou toute autre festivité culturelle, sportive ou

pédagogique.

- L'organisation d'événement et d'activités récréatives pour enfants et adultes.

- Toute autre activité de loisirs.

- L'aide et le soutien aux enfants en difficulté.

Article quatrième : Membres effectifs

Le nombre de membres effectifs est limité mais ne peut être inférieur à trois personnes. Les soussignés sont membres fondateurs et effectifs. Les membres effectifs sont soumis aux droits et obligations accordés par la loi. Ils siègent à l'assemblée générale et jouissent des droits les plus larges au sein de I'ASBL (droit de vote, accès aux documents comptables, ...)

L'exclusion d'un membre sera prononcée et approuvé par l'Assemblée générale à la majorité. La démission doit être adressée par recommandé postal.

Les membres effectifs ne pourront accomplir des actes de gestion (ouverture de crédit) qu'avec l'accord et la signature des autres membres effectifs.

Article cinquième : Membres adhérents

Les membres adhérents de l'ASBL ne siègent pas à l'Assemblée générale et ne disposent pas des droits et

obligations des membres effectifs.

Les membres adhérents s'engagent à ne faire partie d'aucune autre ASBL. Certaines exceptions pourront

être examinées par l'assemblée générale lors de la demande d'admission.

" Le membre adhérent ne participera qu'aux actions qui lui sont attribués.

L'admission en tant que membre adhérent ne peut être prononcée que par le conseil d'administration, sans'

devoir justifier un éventuel refus.

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'exclusion d'un membre adhérent sera prononcée par l'assemblée générale à la majorité. Les membres adhérents ne pourront en aucun cas utiliser l'ASBL.

Article sixième : Assemblée générale

L'assemblée générale se compose d'au moins 3 membres effectifs. Elle est compétente pour modifier les statuts, nommer ou révoquer les administrateurs, octroyer décharge aux administrateurs, approuver les budgets et comptes, exclure ou accepter un membre, transformer l'ASBL, transférer le siège social de I'ASBL, ou tout autre acte en faveur de l'ASBL.

Article septième : Convocation à l'Assemblée générale

Le conseil d'administration ou son président convoque l'Assemblée générale chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige. il doit la convoquer à la demande écrite d'un des membres adhérents. La convocation est notifiée aux membres au moins huit jours avant la réunion.

L'Assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit une fois par an, dans les six mois qui suivent ta fin de l'exercice social. Le président préside l'assemblée.

Chaque réunion se tiendra le dernier vendredi du mois de mai. La 1ère réunion se tiendra en 2016.

Le conseil d'administration y présent le rapport d'activités de l'année, la situation financière, et morale de l'ASBL. ll rend compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé et présente le budget pour l'année suivante.

L'Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres effectifs est présent. Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif.

Un procès-verbal est rédigé à l'issu de chaque Assemblée générale, signé par le président Il sera conservé

au siège de l'ASBL et pourra être consulté par chaque membre effectif ou adhérent qui. le souhaite.

Article huitième : Le conseil d'administration

L'assemblée de l'ASBL désigne en tant que membres du conseil d'administration :

Vanderhoudelingen Thierry : Président

Stockbroekx Emilie : Secrétaire

François Roland : Trésorier.

Cà-Wendes sónt signés pour une" durée illimif e ; jusqu'à révocation.

Article Neuvième : Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.

Le prix des entrées sera fixé à chaque activité,

Article Dixième : Durée de l'ASBL

L'ASBL est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute à tout moment par l'Assemblée

générale.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le ler exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2015.

Article onzième : Tous les actes de gestion journalière devront être attestés et signés au moins par le trésorier.

Tous les 'actes qui engagent l'association,l autres que ceux de la gestion journalière, seront signés part toutes- lés personnes qui forment le conseil d'administration.

Article douzième : Dispositions particulières

Aucun membre effectif de l'ASBL ne pourra agir seul au nom de ('ASBL sans avoir été mandatés par les

autres membres effectifs.

Aucun membre adhérent ne pourra agir au nom de I'ASBL.

Toute utilisation du nom de l'ASBL à des fins personnelles ou des projets étrangers à l'ASBL est interdite.

En cas de non-respect, l'ASBL pourra intenter des poursuites judiciaires.

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Vanderhoudelingen Thierry Président

Stockbroekx Emilie Secrétaire

François Roland Trésorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
KIDS FESTIVITES

Adresse
RUE GERARD 2 7061 THIEUSIES

Code postal : 7061
Localité : Thieusies
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne