LA MAISON D'EMMA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LA MAISON D'EMMA
Dénomination : LA MAISON D'EMMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.046.463

Publication

17/05/2011
ÿþVolet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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ICI

III

Dénomination (en entier)

N° d'entreprise :

1?36 ente Lj(

La maison d'Emma

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Art. 3. But

L'association e pour but :

" De favoriser la découverte de la nature, des animaux et des équidés en particulier, de promouvoir une philosophie de l'équitation dite « naturelle », de permettre à un public divers et varié de rencontrer les animaux et plus particulièrement les équidés.

" L'asbl souhaite également promouvoir des valeurs d'échange et de partage ainsi que la pratique d'activités; sportives, écologiques, touristiques, culturelles, artistiques et créatives.

(en abrégé) :

Forme juridique:

Siège : rue Neuve, n°2 6470 Sivry

Obiét de l'acte : Constitution de l'A.S.B.L. Statuts de l'asbl « La Maison d'Emma »

Les soussignés :

" Roubaull Anne, domiciliée Rue neuve 2 à 6470 Sivry, Née le 22 juin 1971 à Jérada, Maroc.

" Noël Gaétan, domicilié Rue Neuve 2 à 6470 Sivry, Né le 30 octobre 1971 à Charleroi., Belgique.

" Le goff-Teysseyre Joëlle, domiciliée 30 route de La Bougrière 86490 Colombiers France, Née le 29 décembre 1942 à Cagnes-sur-mer, France

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L'association est dénommée "La Maison d'Emma".

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de l'association, et être immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abréviation "ASBL", avec l'indication précise de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi à Rue neuve 2 6470 Sivry-Rance, Belgique Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOO 22

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens et notamment :...

'Organisation de stages, d'ateliers, de randonnée, de manifestations (expositions, spectacles...) et toutes autres activités nécessaires à la réalisation de ses buts

" Par la vente ponctuelle de divers produits et objets.

" Par la vente poctuelle de matériel d'occasion.

" Par la pratique et l'enseignement de 1'hippothérapie, du parage dit naturel, des diverses disciplines équestres telles que randonnées, dressage, équitation éthologique, et celle de médecines naturelles telles que de l'ostéopathie équine, le shiatsu, la phytothérapie et autres pratiques de soin dites alternatives.

" Le travail et le débourrage des chevaux.

" Par l'accueil de cavaliers randonneurs et de leurs chevaux et animaux (relais équestre)

" Par l'hébergement de chevaux de propriétaires (pension et demi-pension).

-La location de chevaux, roulottes, attelages, tipis, yourthe...

" La pratique de l'apiculture.

L'association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Titre Il  Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée le conseil d'administration statuant à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par le conseil d'administration. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Art. 7. Démission  membres réputés démissionnaires  suspension et exclusion  décès

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission

au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

" le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à une assemblée générale.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

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MOD 2.2

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 8. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Art. 10. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil

d'administration ou l'administrateur désigné par lui

Art. 11. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-l'exclusion de membres ;

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exigés dans les statuts.

-l'admission de nouveaux membres.

Art. 12. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'année civile au plus tard dans les six mois de la date de clôture de l'exercice social écoulé. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou mail au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil

d'administration.

L'assemblée générale doit également être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

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Art. 14. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASEL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 2 procuration(s).

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale ainsi que tous les documents comptables, sont signés par le président et le secrétaire ou un autre administrateur. lis sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 2 membres au moins et 3 au plus, nommés

et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi (les membres ou des tiers.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres effectifs de l'association, le conseil d'administration n'est

composé que de deux personnes.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée

générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Les administrateurs sortants sont rééligibles En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé définitivement par l'assemblée générale.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au président du conseil

d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins, par lettre ordinaire ou mail au moins huit jours avant la date de celui-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres sont présents ou représentés.

Art. 22. Représentation

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au conseil d'administration. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne procuration écrite. Tout administrateur ne peut détenir que 2 procurations.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

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Art. 23. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 24. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne, administrateur ou non, agissant

individuellement .

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association

qui permet d'accomplir les actes d'administration :

-qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 25. Délégation à la représentation générale

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par un administrateur agissant individuellement, qui en tant qu'organe, ne devra pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

Il peut notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa

qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré

à la personne chargée de la représentation générale de l'association.

Art. 26. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation peuvent percevoir une rémunération qui sera fixée par le conseil d'administration.

Art. 27. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux "Annexes du Moniteur belge".

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier

exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2011.

" Mo0 2.2

Volet B - Suite "



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Résetvé

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Art. 29. Comptes et budgets

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

} l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à " donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra . obligatoirement être faite en faveur d'une ASEL, ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à ia cessation des " fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée ; et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 31. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, :.

adaptée et modifiée par la loi dû 2 mai 2002.

" L'assemblée générale du 23 avril 2011 a désigné comme administrateurs :

1.Roubaull Anne, domiciliée Rue neuve 2 à 6470 Sivry, Née le 22 juin 1971 à »rade, Maroc.

2.Noel Gaëtari, domicilié Rue Neuve 2 à 6470 Sivry, Né le 30. octobre 1971 à Charleroi.

3.Le goff-Teysseyre Joëlle domiciliée 30 route de La Bougriére. 86490 Colombiers France, Née le 29

décembre 1942 à Cagnes-sur-mer, France qui acceptent ce mandat.

" Le conseil d'administration du 23 avril 2011 a désigné comme personne chargée, en tant qu'organe, de la gestion journalière de l'association : Roubault Anne, domiciliée Rue neuve 2 à 6470 Sivry, Née le 22 juin 1971 à Jérada, Maroc. qui accepte ce mandat.

'Le conseil d'administration du 23 avril 2011 a désigné comme persànne disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques : Roubault Anne, domiciliée Rue neuve 2 à 6470 Sivry, Née le 22 juin 1971 à Jérada, Maroc.qui accepte ce mandat.

Fait à Sivry, le 23 avril 2011

" Roubault Anne, administratrice. rif

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA MAISON D'EMMA

Adresse
RUE NEUVE 2 6470 SIVRY

Code postal : 6470
Localité : Sivry
Commune : SIVRY-RANCE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne