LA PAIX

Dénomination : LA PAIX

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 549.853.309

Publication

11/04/2014

��R�serv�

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PER$MNES MORALES

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D�nomination : LA PAIX

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Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: Rue des Wagnons 10 7380 Q1JIEVRA1N

N� d'entreprise : 094g 53 301

Obiet de l'acte : Constitution

� LA PAIX �

Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Rue des VVagnons 10 7380 QUIEVRAIN

CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Serge Fortez, Notaire g�rant de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � Serge Fortez, Notaire �, � Qui�vrain, en date du vingt-sept mars deux mil quatorze, portant la relation suivante � Enregistr� � Dour, te 28 mars 2014, volume 110, folio 94, case 11, r�les cinq, renvoi un. Re�u cinquante euros (50,00 E). L'inspecteur principal ai (sign�) J.L PREVOT �, il r�sulte que:

Mademoiselle MARECAILLE Sylvie, commer�ante, n�e � Maubeuge, en France, le cinq janvier mille neuf cent septante-trois, c�libataire, domicili�e � 7380 QUIEVRAIN, rue de Valenciennes, 53, de nationalit� fran�aise, assujettie � la TVA belge sous le num�ro 0664.375.467.

A constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les statuts contiennent notamment les dispositions suivantes :

Article 1.- Forme,

La soci�t� adopte la forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e,

Article 2.- D�nomination,

La soci�t� est constitu�e sous la d�nomination � LA PAIX n. Tous les actes, factures, annonces publications, lettres, notes de commande et autres documents �man�s de la soci�t� contiendront la d�nomination sociale suivie de la mention � Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e � ou les initiales � SPRL � Ie tout reproduit lisiblement; l'indication pr�cise du si�ge social; le num�ro d'entreprise attribu� par la banque carrefour des entreprises conform�ment � la loi du seize janvier deux mil trois.

Article 3.- Si�ge.

Le si�ge social est �tabli par la fondatrice fondateur au moment de la constitution, ainsi qu'expos� aux dispositions transitoires.

II peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de La g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 4.- Objet,

La soci�t� a pour objet, tant pour elle-m�me que pour compte de tiers, seule ou en association ou partenariat avec qui que ce soit, en Belgique comme � l'�tranger :

- l'exploitation d'une ou plusieurs tavernes, brasseries, ainsi que toutes activit�s en rapport direct ou indirect avec la petite restauration, la gestion, l'exploitation sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de brasseries, caf�tarias, sandwicheries, d�bits de boissons ;

- la vente de livres, revues, p�riodiques, journaux traitant de tous sujets et tous produits d�riv�s,

- la vente de billets de loterie, comprenant les jeux de tirage, les jeux de grattage, les jeux instantan�s, les paris sportifs, et tous produits d�riv�s.

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies de droit dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou tout simplement qui sont de nature � favoriser l'extension de ses op�rations ou la r�alisation de tout ou partie de son objet social.

De fa�on g�n�rale, la soci�t� peut, en tous lieux, de toutes les mani�res et suivant les modalit�s qui lui paraissent le mieux appropri�es, faire toutes op�rations immobili�res, mobili�res ou financi�res, se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en parie, � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou d�velopper la r�alisation et ne lui sont pas interdites par la loi.

Article 5,- Dur�e.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter du jour o� elle sera dot�e de la personnalit� morale, conform�ment � l'article 2 du Code des Soci�t�s.

Elle peut prendre des engagements pour un terme d�passant la date de sa dissolution �ventuelle.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Article 6.- CapitaL

Le capital social est fix� � DIX HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 EUR). Il est divis� en cent quatre-vingt-six parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre vingt-sixi�me de l'avoir social, enti�rement lib�r�es � la constitution.

Article 14.- G�rance.

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�-trants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rant sera cens� conf�r� sans limitation de dur�e. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Les g�rants ordinaires (c'est-�-dire les g�rants qui ne sont pas statutaires) sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

Si le g�rant est une soci�t�, celle-ci doit d�signer parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce repr�sentant est soumis aux m�mes conditions et encourt les m�mes responsabilit�s civiles et p�nales que s'il exer�ait cette mission en nom et pour compte propre, sans pr�judice de la responsabilit� solidaire de la personne morale qu'il repr�sente. Celle-ci ne peut r�voquer son repr�sentant qu'en d�signant simultan�ment son successeur.

Article 15.- Pouvoirs du g�rant.

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 17.- Contr�le.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�ra-'le.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. II peut se faire repr�senter par un expert-comptable, La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 18.- Assembl�es g�n�rales.

Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous les objets qui int�ressent la soci�t�l'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le trente juin � 10h00, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable suivant

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi, par lettres recommand�es envoy�es quinze jours au moins avant l'assembl�e aux associ�s, aux g�rants et, Ie cas �ch�ant, au commissaire. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�-isent�e � l'assembl�e.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport de gestion et le rapport des commissaires et discute du bilan.

En particulier, la g�rance r�pond aux questions qui lui sont pos�es par les associ�s au sujet de son rapport ou des points port�s � l'ordre du jour.

Article 19.- Repr�sentation.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale. Chaque part donne droit � une voix.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�-Isent�es par un mandataire non associ�.

Nul ne peut prendre part au vote pour un nombre de voix d�passant le cinqui�me de parts repr�sent�es � l'assembl�e g�n�rale, que ces parts lui appartiennent en propres ou appartiennent � ses mandants.

Article 22.- Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Chaque ann�e, la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels.

La g�rance �tablit en outre un rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une mani�re fid�le l'�volution des affaires et la situation de la soci�t�.

Le rapport comporte �galement des donn�es sur les �v�nements importants survenus apr�s la cl�ture de l'exercice et pour autant qu'elles ne soient pas de nature � porter gravement pr�judice � la soci�t�, des indications sur les circonstances susceptibles d'avoir une influence notable sur son d�veloppement.

La g�rance remet les pi�ces, avec le rapport de gestion un mois avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire, aux commissaires qui doivent �tablir leur rapport.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e g�n�rale, les comptes annuels sont d�pos�s par les soins de la g�rance � la Banque Nationale de Belgique.

Sont notamment d�pos�s en m�me temps

1. Un document contenant les noms, pr�noms, professions et domicile des g�rants ;

2. Un tableau indiquant l'affectation du r�sultat, d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale ordinaire;

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3. La liste des associ�s qui n'ont pas encore enti�rement lib�r� leurs parts sociales, avec l'indication des sommes dont ils sont redevables ;

4. Un document indiquant la date de publication des extraits des actes constitutifs et de modifications

des statuts ;

5. Un document indiquant si le rapport de gestion est d�pos� au Greffe ou tenu au si�ge � la disposition

de toute personne qui en ferait la demande ;

6. Le cas �ch�ant, Ie rapport de gestion.

Article 23.- Affectation du b�n�fice.

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements

constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement au moins cinq pour cent pour �tre affect�s au fonds de la

r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital,

mais doit �tre repris si pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assem-Ibl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance,

dans le respect des dispositions l�gales.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'a la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net, tel qu'il

r�sulte des comptes annuels est ou deviendrait � la suite d'une telle distribution inf�rieur au montant du capital

lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Article 24.- Dissolution - Liquidation.

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Si la soci�t� est dissoute, la liquidation est effectu�e par un liquidateur d�sign� en principe par l'assembl�e

g�n�rale.

Le liquidateur n'entre en fonction qu'apr�s confirmation de sa nomination par le tribunal de commerce

comp�tent En cas de refus de confirmation, Ie tribunal d�signe lui-m�me le liquidateur, �ventuellement sur

proposition de l'assembl�e g�n�rale.

Si plusieurs liquidateurs sont nomm�s, ils forment un coll�ge.

Le liquidateur dispose des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par la loi.

L'assembl�e g�n�rale d�termine, le cas �ch�ant, les �moluments du liquidateur.

Le liquidateur transmet au cours des sixi�me et douzi�me mois de la premi�re ann�e de la liquidation, un

�tat d�taill� de la situation de la liquidation au greffe du tribunal de commerce comp�tent. A partir de la

deuxi�me ann�e, l'�tat n'est transmis au greffe que tous les ans.

L'�tat d�taill� doit comporter notamment l'indication des recettes, des d�penses, des r�partitions et le solde

restant � liquider,. Il doit �tre vers� au dossier de liquidation conform�ment � la loi.

Article 25.- R�partition,

Apr�s approbation du plan de r�partition par le tribunal de commerce comp�tent, le liquidateur r�partit l'actif

net entre les associ�s au prorata du nombre de parts qu'ils poss�dent.

Si toutes les parts ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le liquidateur doit r�tablir l'�quilibre avant

de proc�der au partage, en mettant toutes les parts sur pied d'�galit� par des appels de fonds ou par une

r�partition pr�alable,

Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

La comparante prend les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait

de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Mons lorsque la soci�t� acquerra la personnalit�

morale.

1� Le premier exercice social se terminera le trente et un d�cembre deux mil quatorze;

20 La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra le trente juin deux mille quinze � 10h00;

30 Est d�sign� en qualit� de g�rante non statutaire;

Mademoiselle Sylvie MARECAILLE, pr�cit�e, qui accepte.

Elle est nomm�e jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes. Son

mandat est gratuit sauf d�cision contraire � prendre par l'assembl�e g�n�rale.

4� La comparante ne d�signe pas de commissaire-r�viseur.

50 Le si�ge social est �tabli � 7380 QUIEVRAIN, rue des Wagnons, n�10,

6� Reprise des engagements conclus au nom de la soci�t� en formation : la g�rante reprend les

engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises par Mademoiselle

Sylvie MARECA1LLE depuis le 01 janvier 2014, au nom de la soci�t� en formation. Cependant, cette reprise

n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� d�tiendra la personnalit� morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Sont d�pos�es en m�me temps: l'exp�dition de l'acte et l'attestation bancaire.

Serge Fartez, Notaire g�rant de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �Serge Fortez, Notaire�, � Qui�vrain

26/05/2015

��MOD WORD 11.1

N� d'entreprise : 0549.853.309 D�nomination

(en entier) : LA PAIX SPRL

Yirgi?ij'~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

In

*150741]

TRIDURIAL QZ- CO wZ^3,~ ;CE- 1 3 MAI 205

IsiOnrei�ore

(en abr�g�) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : RUE DES WAGNONS 10 A 7380 QUIEVRA1N

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL

LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 1ER AVRIL 2015, IL A �T� DECIDE A L'UNANIMITE DE TRANFERER LE SIEGE SOCIAL AU 51 RUE DE VALENCIENNES A 7380 QUIEVRAIN A: LA DATE DU 1 ER AVRIL 2015.

SYLVIE MARECAILLE

GERANTE

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � L'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
RUE DES WAGNONS 10 7380 QUIEVRAIN

Code postal : 7380
Localité : QUIÉVRAIN
Commune : QUIÉVRAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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