LA SENNANE, EPANOUISSEMENT PAR LE CHANT, EN ABREGE : LA SENNANE

Dénomination : LA SENNANE, EPANOUISSEMENT PAR LE CHANT, EN ABREGE : LA SENNANE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 560.731.957

Publication

04/09/2014

��mon 22

N� d'entreprise Q5 C. " (S.."4-

D�nomination

(en entier) : La Sennane, �panouissement par le chant

(en abr�g�) : La Sennane

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue de Labliau 27 - 7850 ENG HIEN

(�je de l'acte: Constitution - nominations

La Sennane, �panouissement par le chant

Rue de Labliau 27 B 7850 Enghien

RpM Tournai

Pr�ambule :

La chorale La Sennane, existant sans forme juridique depuis 25 ans, a actuellement une taille qui demande une structuration plus formelle.

Les dirigeants ont donc d�cid� de lui donner la forme d'une association sans but lucratif et les statuts suivants ont �t� arr�t�s,

STATUTS

Les soussign�s

Laurence WAMBERSY, rue de Labliau 27 � B-7850 Enghien NN 69.06.16-188-47

Dominique BAUDRU, rue de la Paix 9 � B-7850 Enghien NN 60.07.04-002-23

Ariane BUYENS, rue d'Horlettaix 68 b � B-7866 Bois de Lessines NN61.10.17-146-16

Marc VVATTEAU, chemin du Croly 32 � B-1430 Rebecq NN 56.12.20-155-20

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

CHAPITRE Ier. D�nomination, si�ge, but, dur�e.

Articleler. L'association est d�nomm�e : La Sennane, �panouissement par le chant.

Elle est affili�e � la F�d�ration � A CSur Joie � (en abr�viation ACJ) mouvement reconnu par la F�d�ration Wallonie Bruxelles (Communaut� Fran�aise)

L'asbl a son si�ge social, �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Mons, � Rue de Labliau 27 B 7850 Labliau Enghien,

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

F - MONS

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

6 MT 2614

o Greffe

R�s a Mon bel

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MOD 22

Le si�ge social peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e

Art, 2. L'association a pour objet l'�panouissement, le d�veloppement et le bien �tre des membres par la pratique du chant.

Elle organise des s�ances de r�p�tition hebdomadaires et ponctuellement, pr�sente des spectacles, anime des c�l�brations et d'autres animations, dont les revenus sont destin�s � couvrir les d�penses de fonctionnements et de d�veloppement de l'association.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � Ia pratique du chant.

CHAPITRE Il. Membres

Art. 3. L'association se compose de membres effectifs, dont te nombre n'est pas limit�, mats ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Art. 4. Le conseil d'administration a ie pouvoir d'admettre ou de refuser de nouveaux membres. L'exclusion d'un membre demande une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art, 5, Tout membre de la soci�t� est libre de se retirer en adressant sa d�mission par �crit (lettre, courriel ou fax) au pr�sident du conseil d'administration.

Art. 6. Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social.

Art. 7. L'exc�dent des recettes par rapport aux d�penses ne peut �tre distribu� aux membres, mais reste acquis � l'association et doit �tre affect� exclusivement � la r�alisation du but de l'association.

CHAPITRE III. Administration

Art, 8. L'association est administr�e par le conseil d'administration compos� de trois membres minimum. Le chef de chSur est administrateur de plein droit.

Les autres administrateurs, dont les mandats sont de cinq ans, sont nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Ces mandats d'administrateur sont renouvelables.

En cas de vacance au cours du mandat, un administrateur pourra �tre coopt� par les autres administrateurs pour Ia dur�e restant jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

En cas de besoin en cours de saison d'un ou plusieurs administrateurs suppl�mentaires, le conseil d'administration peut coopter un ou plusieurs administrateurs pour la dur�e restant � courir jusqu'� l'assembl�e g�n�rale la plus proche.

Art. 9. Les convocations aux r�unions du conseil d'administration seront transmises par courrier, par courriel ou affich�es aux valves de la salle de r�p�tition situ�e Pav� de Soignies 43 � B 7850 Enghien.

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MOD 2.2

La salle de r�p�tition peut �tre transf�r�e par simple d�cision du conseil d'administration.

Art. 10. Les candidatures, pour �tre membre du conseil d'administration, devront parvenir au secr�taire, dans les formes et dans les d�lais fix�s dans la convocation � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 11. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres, au moins un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier,

Le conseil d'administration d�cide, par majorit� simple, quel que soit le nombre de membres pr�sents. En cas de partage de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art. 12, Le conseil d'administration jouit sauf les pouvoirs r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale, des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des int�r�ts de l'association. Il peut d�l�guer des pouvoirs.

Art. 13, Les membres du conseil d'administration ne prennent pas d'obligations personnelles par rapport aux engagements de l'association.

Ils sont seulement responsables pour l'ex�cution de leur mandat

Les actions judiciaires �ventuelles sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par deux administrateurs.

En mati�re de gestion journali�re, les actes qui engagent l'association vis-�-vis des tiers sont sign�s soit par le pr�sident seul, soit par deux administrateurs agissant conjointement.

Hors gestion journali�re, les actes qui engagent l' association vis-�-vis des tiers sont sign�s par deux administrateurs agissant conjointement.

Art. 14. Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent ainsi que sur la demande d'un administrateur, et au minimum une fois par an sur convocation du pr�sident ou du secr�taire.

Les convocations qui indiqueront le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour seront adress�es par simple courrier ou par couffin

Art. 15. Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es par �crit.

Chaque proc�s-verbal est sign� par tous les administrateurs pr�sents � la r�union; les extraits de proc�s-verbaux du conseil d'administration et des assembl�es g�n�rales � produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par deux administrateurs.

CHAPITRE IV, Gestion journali�re

Art. 16. Le comit� de gestion journali�re sera compos� d'au moins un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Art. 17, Le comit� de gestion se r�unit chaque fois que la gestion de l'association le requiert et en moyenne dix fois par an.

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II peut prendre toutes les d�cisions de gestion journali�re dans la mesure o� elles respectent les contraintes budg�taires.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des membres pr�sents.

CHAPITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art, 18. Les membres de l'association se r�unissent annuellement en assembl�e g�n�rale ordinaire, dans les six mois de la cl�ture de l'exercice, dans le lieu d�sign� par le conseil d'administration et indiqu� dans la convocation.

En tout temps, ledit conseil peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Il est aussi tenu de Ie faire lorsqu'un cinqui�me de l'ensemble des membres en fait la demande par �crit au secr�taire, en communiquant les points � porter � l'ordre du jour.

Art. 19. Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire et souveraine pour :

1� modification aux statuts;

20 la nomination et la r�vocation d'un administrateur;

3� la nomination et la r�vocation d'un commissaire, lorsqu'il y a eu nomination de commissaire ;

40 la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires �ventuels lors de l'approbation des comptes

50 l'approbation du budget et des comptes;

6� la dissolution de l'association;

7' l'exclusion d'un membre

8� la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

9� la nomination des membres du comit� de gestion sur une liste propos�e par les choristes.

Art, 20. Tous les membres sont convoqu�s par simple courrier ou par courriel, adress�s par le conseil d'administration, au moins huit jours ouvrables avant la date retenue.

L'ordre du jour sera joint � la convocation.

Art. 21. L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des membres. Elle ales pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier tous actes qui int�ressent l'association. Ces d�cisions sont obligatoires pour tous les membres, m�mes absents ou dissidents.

Art. 22, Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e, les votes sont �mis de vive voix, � moins qu'il ne s'agisse de personnes, auquel cas, le vote doit �tre secret. Un membre absent peut �tre repr�sent� par un autre membre (le vote par procuration est accept� chaque membre pr�sent ne pouvant repr�senter qu'un membre absent par procuration).

Les d�cisions sont adopt�es � la majorit� des voix,

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MOD 2,2

Art. 24, Les propositions de changement de statuts ou de dissolution anticip�e seront mentionn�es formellement � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra �tre convoqu� une seconde r�union, qui d�lib�rera valablement, quel que soit te nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s�

Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Aucune d�cision ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s

Art. 25. Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans des proc�s-verbaux, �crits et sign�s par le pr�sident, le secr�taire et les membres qui le souhaitent.

CHAPITRE VI. Comptes, budgets

Art. 26� Chaque ann�e, pour le 30 novembre, est �tabli un relev� des comptes de l'ann�e �coul�e et, pour le 31 mai le projet de budget pour l'ann�e � venir. Ces derniers seront pr�sent�s et soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

L'exercice social d�bute le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'ann�e suivante.

L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer parmi les membres, un ou plusieurs commissaires pour faire rapport � l'assembl�e g�n�rale annuelle suries comptes�

CHAPITRE VII. Modification aux statuts, dissolution

Art. 27* Les pr�sents statuts ne peuvent �tre modifi�s que par d�cision prise � l'Assembl�e G�n�rale � deux tiers des membres pr�sents.

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

CHAPITRE VIII. G�n�ralit�s

Art. 28. Toute disposition contraire � la loi ou � ces statuts est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui ia concerne.

Art. 29. Si tous les degr�s de juridiction pr�vus aux statuts sont �puis�s, tous les conflits qui surgiraient au sein de l'association seront tranch�s par un coll�ge arbitral compos� de trois de ses membres.

Art. 30. Dans tous les cas de dissolution, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une ou des associations similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 31. L'assembl�e g�n�rale constituante d�cide de reprendre les avoirs, dettes et engagements existants concernant la chorale La Sennane, association de fait et notamment en ce qui concerne les domaines financiers, comptables et fiscaux.

Fait � Enghien, le 22 ao�t 2014

MOD 2.2

Volet B - Suite

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire de asbl

La Sennane, �panouissement par le chant

tenue ce 22 ao�t 2014 � Enghien

a choisi � l'unanimit� comme administrateur de droit:

Laurence WAMBERSY, ci avant qualifi�e comme chef de chSur

Et comme administrateurs pour un mandat de cinq ans:

Dominique BAUDRU ci avant qualifi�e

et Beno�t JADIN rue de Labliau 27 � B 7860 Enghien NN 68.02.03-253-32

Fait � Enghien, le 22 aoCrt 2014

Un conseil d'administration de l'asbl

La Sennane, �panouissement par le chant

tenu ce 22 ao�t 2014 � Enghien

a choisi comme Pr�sidente :

Laurence WAMBERSY, ci avant qualifi�e

Comme secr�taire :

Dominique BAUD RU ci avant qualifi�e

Comme tr�sorier :

Beno�t JADIN clavant qualifi�

Fait � Enghien, le 22 ao�t 2014

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Région : Région wallonne

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