LE FIASKO, EN ABREGE : LE FIASKO

Association sans but lucratif


Dénomination : LE FIASKO, EN ABREGE : LE FIASKO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.824.712

Publication

10/12/2014
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(en abrégé) : Le Fiasko

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Saint Pierre 26 - 7100 Besonrieux (La Louvière) - Belgique

ebiet de l'acte : Constitution

Entre les soussignés, membres fondateurs :

ATATY Kevin, né à La Louvière le 20.05.1980, domicilié au 26 rue Saint Pierre à 7100 Besonrieux; ATATY Christian, né à Familleureux le 03.03.1953, domicilié au 143 rue de l'Yser à 7100 Besonrieux; PETRACCO Noemi, né à La Louvière le 19.02.1953, domiciliée au 11 rue Champelet à 7100 Besonrieux; SALVATORI Mike, né à La Louvière le 04.01.1981, domicilié au 148 rue de l'Yser à 7100 Besonrieux; PETRUZZELLA Mauro, né à La Louvière, le 01.12.1980, domicilié au79 rue de l'Epine à 6183 Trazegnies.; MOLLEZ Maureen, né à Soignies, le 31.08,1991, domiciliée au 70 rue de la Troupette à 7170 Bois d'Haine,

Il est décidé, en ce 17 avril 2014, de constituer une association sans but lucratif conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 dont ils arrêtent les statuts comme suit :

TITRE L Dénomination - Siège - Objet - Durée.

Article 1, Dénomination

L'association est dénommée "Le FIAS KO Association Sans But Lucratit",

Article 2. Siège

Le siège social de l'association est situé à Besonrieux, 26 rue Saint Pierre, dans l'arrondissement judiciaire

de Mons ou à tout autre endroit à désigner par l'assemblée générale.

Article 3. Objet

L'association a pour but l'organisation de festivités, Elle peut être active tant sur le plan sportif, culturel,

folklorique et récréatif.

Elle peut accomplir tous les aotes qui se rapportent directement ou indirectement à ses objes. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire lui permettant d'atteindre ses objectifs.

L'assocition ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales. L'exclusion de tout esprit de

lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources nécessaires indispensables pour lui

permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble etlou immeuble

nécessaire à la réalisation de son but.

Article 4. Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II. Membres - Admission - Sortie.

Article 5. L'association est composée d'un minimum de 4 membres. Il peut être illimité.

Article 6, L'admission d'un nouveau membre est décidée par le Conseil d'Administration. Le futur membre devra poser sa candidature par courrier ou tourde! auprès d'un membre du Conseil d'Administration.

L'admission définitive est précédée d'une aide lors d'une activité, un projet durant lequel, le futur nouveau membre fait montre de son implication et de son dévouement au sein de I'ASBL. Le projet terminé, le Conseil d'Administration décide de l'intégration ou non du membre.

Article7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Article 8. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications du membre,

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mop 2.2

!TRIBUNAL DE COMMERCE - fiiCí~'û.~ REGISTRE DES PERSONNES MORALES 0 1 DEL 2.114

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N° d'entreprise : Q . B /} oL~

Dénomination

(en entier) : Le Fiasko

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 9. Le 'membre démissionnaire ou exclu et les ayants droits d'un membre démissionnaire, exclu .ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social, ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellés, requérir inventaire ou réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

Article 10. L'assemblée Générale peut fixer le montant d'une cotisation pour les membres, Cette cotisation ne peut dépasser 100 euros par an.

TITRE 111. Assemblée Générale,

Article 11. L'Assemblée Générale est composée de l'ensemble des membres.

Article 12. L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont conférés par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- les exclusions de membres.

Article 13. L'Assemblée Générale est convoquée parle Conseil d'Administration chaque fois que l'intêret de l'association le requiert. Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale par an, au cours du premier trimestre de l'année civile. Lors de l'Assemblée annuelle, le Conseil d'Administration présente un rapport financier et moral de l'exercice écoulé et le soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale,

Article 14. LAssemblée Générale est convoquée par le secrétaire du Conseil d'Administration, par voie orale, par lettre ordinaire ou par courriel adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'Assemblée et signée par un administrateur au nom du Conseil d'Administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Artiole 15. Le Conseil d'Administration est obligé de réunir une Assemblée, lorqu'au moins un quart des membres en fait la demande.

Article 16. Il est attribué à l'Assemblée Générale de porter à l'ordre du jour toutes propositions des membres et d'entendre les interpellations motivées des membres, Ces dernières doivent cependant parvenir au secrétariat du cercle huit jours avant l'Assemblée Générale au plus tard,

Article 17. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Articlel8. L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration, ou en son absence par le secrétaire du Conseil d'Administration, ou à défaut, par le plus âgé des membres présents.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi et les statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Article 19. L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer, sur la dissolution de l'Assemblée ou de la modification des statuts, que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921,

Article 20. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le Président et un Administrateur. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance selon les modalités définies par le Conseil d'Administration. Les membres reçoivent des extraits de ces procès-verbaux signés par le Président du Conseil d'Administration et un Adminitrateur. Toute modification aux statuts doit être transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce, Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE IV. Administration - Direction

Article 21. L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de minimum trois personnes, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres

Article 22, La durée du mandat est fixée à trois années. Les administrateurs sortants sont rééligibles, Les sortants cessent leurs fonctions immédiatement après l'Assemblée Générale annuelle.

Les candidatures doivent être présentées au secrétariat du cercle, au plus tard, la veille de l'Assemblée Générale.

Article 23. Le Conseil élit parmi ses membres un président, un secrétaire, un vice secrétaire et un trésorier.

Article 24. Le Conseil se réunit sur convocation du Président ou de deux administrateurs par lettre ordinaire ou par courriel ou par SMS envoyé au moins huit jours avant la date fixée. Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents, En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux

Article 25. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'Administration et la gestion de l'Association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par les présents statuts ou par la loi à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 26.Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par des procès-verbaux signés par le Président ou deux administrateurs après approbation par les membres présents à la délibération et aux votes,

Ces procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies ou extraits sont signés par le Président ou deux administrateurs.

Article 27. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

MoD 2.2

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Volet B - Suite

Article 28. Le Conseil d'Administration peut, 'sous sa reàponsabilité, déléguer la gestion journalière à un de

ses membres. -

Article 29. Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés par le

Président ou un administrateur désigné parle Conseil d'Administration.

TITRE V. Budget et comptes

Article 30. L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 31. Le compte de l'exercice écoulé tenu suivant les disposition de l'article 17§2 de la loi du 27 juin

1921 et le budget du prochain excercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale

ordinaire, qui se tiendra au cours du premier trimestre de chaque année.

TITRE VI. Dissolution - Liquidation

Article 32. Après acquittement du passif, l'exédent favorable sera versé à une oeuvre de bienfaisance ou à

une association ayant un but similaire.

TITRE VII; Divers

Article 33. L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

ATATY Christian, président

ATATY Kevin, Secrétaire

PETRUZZELLA Mauro, vice secrétaire

PETRACCO Noemi, trésorière.

En outre, conformément à l'article 23, le Conseil d'Administration a décidé que le Président, le Secrétaire, le

vice Secrétaire et la Trésorière ont le pouvoir de représenter individuellement l'association à l'égard des tiers.

Les membres effectifs sont

MOLLEZ Maureen

SALVATORI Mike

Réservé

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
LE FIASKO, EN ABREGE : LE FIASKO

Adresse
RUE SAINT PIERRE 26 7100 BESONRIEUX

Code postal : 7100
Localité : LA LOUVIÈRE
Commune : LA LOUVIÈRE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne