LE MONDE DES 6EME SENS, EN ABREGE : M.S.S

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LE MONDE DES 6EME SENS, EN ABREGE : M.S.S
Dénomination : LE MONDE DES 6EME SENS, EN ABREGE : M.S.S
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 567.959.447

Publication

01/12/2014
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.l Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 'j 5 c " \

Dénomination

(en entier) : Le Monde des hème Sens

(en abrégé) : M.S.S

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Rue Neuve 25 6141 Forchies-la-marche

Objet de l'acte : Statuts d'asbl

3i1rba4a1 de commerce do'Clº%e1Prot

ENTRE LE

2 0 NOV, 2014

Le Greffier

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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Les soussignés

Luc Pochet, 25, rue neuve, 6141 Forchies-la-marche, né le 08 décembre 1950 à Soignies

- Christophe Coppin, 15,rue de la réunion, 6030 Marchienne-au-pont, né le 11 décembre 1980 à Charleroi

France Desprez, 11-13/10, Blvd Alfred Defontaine, 6000 Charleroi, né le 19 juin 1960 à Ghlin

Quentin Demoustier, 20, rue de l'aurore, 6040 Jumet, né le 02 mai 1994, à Chimay

- CordéliaTéolis, 20, rue de l'aurore, 6040 Jumet, née le 23 mai 1967 à Charleroi

Jessica Queriat, 10,chaussée de Viesville , 6041 Gosselies, née le 29 février 1984 à Sambreville

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :-

Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

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MOD 2.2

L'association est dénommée Le Monde des 6èmeSens , en abrégé M.S.S . Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi .Rrue Neuve, n°25, 6141, Forchies-la-marche.

Art. 3. But

L'association a pour but:

L'objectif de l'A.S.B.L LE MONDE DES Sème SENS est d'établir un centre d'information, de bien-être et d'orientation sur les phénomènes paranormauxet ses arts et pratiques sous toute ces formes en Belgique.

L'asbl peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps, par décision de la seule Assemblée Générale, dans les conditions de modification des statuts et prescrite par la loi.

- Membres

Art. 5. Composition

L'association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs :

-Les membres fondateurs comparants au présent acte.

-Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les % des voix présentes ou représentées.

Art. 7. Autres catégories de membres

3 Les autres types de membres peuvent être :

- les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association ;- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don

- les membres bienfaiteurs : personnes qui paient une cotisation plus élevée que les autres, qui ont rendu des services importants à l'association,

- les membres honoraires : anciens administrateurs qui ne participent plus à la vie de l'association ;

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

c.

MQo2.2

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Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

- le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire etiou courriel.

- le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3assemblées générales consécutives.

- le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation)

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. lis ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies,§ler de la loi du 27 juin 1921.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les hult jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

- Cotisations

Art. 10. Cotisations

- Les membres effectifs sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé et qui s'élève à 30 euros.

- Les membres adhérents, ou visiteurs sont astreints à un droit d'entrée lors des différents événements proposés et mis en place par l'asbl.

- Assemblée générale

Art. 11. Composition

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MOD 2.2

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de ['association.Elle les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Elle est notamment compétente pour;

- la modification des statuts ;

- La nomination et la révocation, exclusion des membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

- la fixation de [a rémunération des vérificateurs aux comptes dans les cas où une rémunération est attribuée ;

- l'approbation des comptés et des budgets ;

- la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- [a dissolution volontaire de l'association ;

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications .

- décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilitée à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l'année.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire 1 courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, [e lieu et l'ordre du jour.

Art. 14. Délibération

L'assemblée générale délibère valablement dès que 213 de ses membres est présents ou représentés sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la lol du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration

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Lorsqu' un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'uneprocuration.

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assemblée générale que s'ils sont en règle de cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante. Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge".11 en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

- Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs  Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de 3 membres au moins et 4 au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit,au conseil d'administration.

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Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins. ii est présidé par le président,

vice  président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que les 213 de ses membres est présents ou représentés.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne, administrateurs ou non .

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement (deux par deux) I en collège (tous ensemble)) qui en tant qu'organe, ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.11s peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité,

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administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité d'administrateur.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation générale de l'association.

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligationpersonnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux

« Annexes du Moniteur belge ».

Titre Vi - Dispositions diverses

Art. 27. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 9 an et rééligible chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l'association

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En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement âtre faite en faveur d'une ASBL, fondation privée ou publique, une association internationale sans but lucratif, une association étrangère dotée de la personnalité juridique ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Pour une personne physique :

Christophe Coppin, 15,rue de la réunion, 6030 Marchienne-au-pont, né le 11 décembre 1980 à Charleroi qui accepte ce mandat.

CordéliaTéolis, 20, rue de l'aurore, 6040 .fumet, née le 23 mai 1967 à Charleroi qui accepte ce mandat

- Jessica Queriat, 10 chaussée de viesville, 6041 Gosselies,née le 29 février 1984 à sambreville qui accepte ce mandat

L'assemblée générale de ce jour a désigné en qualité de :

Président : Luc Pochet

Vice-président : Christophe Coppin

Secrétaire : Cordélia Téolis

Trésorière : France Desprez

Secrétaire adjointe : Jessica Queriat

vérificateur aux comptes : -Quentin Demoustier

Le conseil d'administration de ce 11 novembre 2014 a désigné comme personne chargée, en tant qu'organe, de la gestion journalière de l'association :

- Luc Pochet, 25, rue neuve, 6141 Forchies-la-marche, né le 08 décembre 1950 à Soignies qui accepte(nt) ce mandat.

Le conseil d'administration de ce 11 novembre 2014 a désigné comme personne disposant, en tant qu'organe, du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques :

- .Luc Pochet, 25, rue neuve, 6141 Forchies-la-marche, né le 08 décembre 1950 à Soignies qui accepte(nt) ce mandat.

MOD 22

Volet B _ suite

Fait á Farchies-la-marche, le 77 novembre 2074.

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

" Réservé

au

Moniteur belge

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01/04/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 0 MARS 2015

Le Greffier

Greffe

N° d'entrenrige : 567.959.447

Dénomination

(en entier) : Le Monde des hème Sens

(en abrégé) : M.S.S

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Rue Neuve 25 à 6141 Forchie-la-Marche

Objet de l'act'e : modification du statut de

Les soussignés

Luc Pochet, 25, rue neuve, 6141 Forchies-la-Marche, né le 08 décembre 1950 à Soignies. Cordélia "ràolis, 20, rue de l'aurore, 6040 Jumet, née le 23 mai 1967 à Charleroi, Quentin Demoustier, 20, rue de l'aurore, 6040 Jumet, né le 02 mai 1994 à Chimay. France Deprez, 11-13110, bld Alfred Defontaine, née le 19 juin 1960 à Ghlin.

ont décidé et voté à l'assemblée extraordinaire générale du 14 mars 2015, la démission de Mr Coppin Christophe et de Melle Queriat Jessica.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B - Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

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Coordonnées
LE MONDE DES 6EME SENS, EN ABREGE : M.S.S

Adresse
RUE NEUVE 25 6141 FORCHIES-LA-MARCHE

Code postal : 6141
Localité : Forchies-La-Marche
Commune : FONTAINE-L'EVÊQUE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne