LE PATRIMOINE AUTREMENT A.S.B.L.

Association sans but lucratif


Dénomination : LE PATRIMOINE AUTREMENT A.S.B.L.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.757.112

Publication

02/09/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Michel Jadin, rue du Fort 66, 6000 Charleroi, Administrateur, nommé secrétaire

Vincent Vincke, Chaussée de Charleroi, 331, 6061 Montignies sur Sambre, Administrateur, nommé Président

Claude Demazy, rue du Fort 66, 6000 Charleroi, Administrateur, nommé Trésorier

ont convenu de constituer une association sans but lucratif.

Art 1er.L'association est dénommée "le patrimoine autrement"

Elle a son siège à 6000 Charleroi, rue du Fort 66.

Art 2. L'association a pour objet :

a/ la valorisation du patrimoine au sens large

b/ la promotion de la protection du patrimoine

c/ l'étude et l'inventaire des éléments de patrimoine

d/ la réalisation d'outils pédagogiques

e/ gestion matériel des infrastructures nécessaire à cet objet

f/ organisation et gestion de toutes activités pouvant contribuer à préserver ou à promouvoir le patrimoine

historique, culturel, architectural, privé,industriel et commercial tant mobilier qu'immobilier

Art 3. L'association est ocnstituée pour une durée illimitée.

Art 16. Le conseil d'administration est composé de trois administrateurs minimum, élus par l'assemblée

générale, à la majorité simple des voix.Il élit en son sein, le président, un ou des vice-présidents, un secrétaire

général et un trésorier qui forment éventuellement avec d'autres membres du conseil désigné à cet effet, le

bureau du conseil.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : le patrimoine autrement A.S.B.L.

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Fort 66

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304852*

Volet B

0537757112

6000

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Charleroi

Greffe

Déposé

28-08-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE PATRIMOINE AUTREMENT A.S.B.L.

Adresse
RUE DU FORT 66 6000 CHARLEROI

Code postal : 6000
Localité : CHARLEROI
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne