LE SQUAD

Dénomination : LE SQUAD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 467.461.014

Publication

05/08/2014

��. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOL) 2.2

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N� d'entreprise : 467.461.014

D�nomination

(en entier) : Le Squad

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue du Coteau,50 Objet de l'acte : Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale de l'asbl � Le Squad � r�unie ce mercredi 11 d�cembre 2013 a modifi� ses statuts afin de les adapter conform�ment � la loi du 25 octobre 1919, modifi�e par la loi du 06 d�cembre 1954 et par la loi du 2 mai 2002. Le texte des statuts remplace la totalit� des anciens statuts parus dans le moniteur belge du 02 octobre 2009.

Il a donc �t� arr�t� comme suit :

Titre 1- D�nomination, si�ge social, objet et dur�e.

Art, 1- L'association est d�nomm�e � le Squad �

Art. 2- Son si�ge social est �tabli � 7340, rue du Coteau, 50. II est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Mons. Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour fa modification des statuts.

Art. 3- L'association a pour but l'organisation d'activit�s � caract�re social, �ducatif, culturel et sportif et toutes autres activit�s permettant le d�veloppement et l'�panouissement des jeunes. Elle peut en outre aussi, mais de fa�on accessoire, s'adonner � des activit�s commerciales, � condition que les gains soient consacr�s exclusivement � la r�alisation d'activit� pour lequel l'association a �t� constitu�e.

Art. 4- L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. Titre 2- Associ�s.

Art. 5- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inferieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associe�s par la loi et les pr�sents statuts. Sont les membres effectifs : les comparants au pr�sent acte ainsi que les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� des 2/3. Toute personne d�sirant �tre un membre effectif doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant aider l'association ou participer aux activit�s de l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� des 2/3.

Art. 6- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui est absent et non excus� � plus de deux assembl�es g�n�rales successives. L'exclusion d'un membre effectif ne peut-�tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes cu repr�sent�es. L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction aux statuts ou aux lois. L'assocition d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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17- 204 STAATSE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Titre 3- Assembl�e g�n�rale.

Art. 7. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents,

Art, 8- L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts, Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence ;

-les modifications de statuts;

-la dissolution volontaire de l'association;

-l'approbation des comptes et budgets;

-la nomination et la r�vocation des administrations;

-la nomination et la r�vocation des commissaires;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires;

-les exclusions de membres effectifs.

Art. 9- II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre qui cl�ture les comptes de l'ann�e �coul�e, L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Les membres effectifs sont convoqu�s en assembl�e g�n�rale par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour, Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de connaissance que le conseil a eue de la d�cision. Tous les membres effectifs peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalit�s d'exercice de ce droit de consultation.

Art.10- Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. ll peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de 1 procuration. Les d�cisions sont prises � majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art,11- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement. Les d�cisions d'ordre individuel sont �ventuellement port�es � la connaissance des tiers, qui justifient d'un int�r�t, par simple lettre sign�e parle pr�sident.

Titre 4 Conseil d'administration.

Art,12 L'association est dirig�e par le conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e parmi les membres effectifs de l'association et, en tout temps r�vocables par elle.

Art_13 -- La dur�e du mandant est de 4 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art.14 Le conseil peut d�signer par ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art.16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un tiers des administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Art.16 -- Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues par l'article 10 de la loi du 2 mai 2002,

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Art.17 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art.18 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art,19 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom l'association par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art.20 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art.21 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 5 R�glement d'ordre int�rieur,

Art.22 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

Titre 6 Comptes et budgets,

Art.23 L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembres Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle,

Titre 7 -- Dissolution et liquidation.

Art.24 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 227 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net.

Art.25 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire et qui sera choisie par l'assembl�e g�n�rale. Titre 8 Dispositions diverses.

Art.26 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Art.27 Les Administrateurs suivant sont d�sign�s pour un mandat de 4 ans :

BENADIS Ahrned, rue du G�n�ral Leman, 82 � 7340 Colfontaine (561006 08709) EZZARBAOUI Finane, rue du Peuple, 48 � 7340 Colfontaine (871030 29028) DRAUX Yvon, rue de Brabant, 5 � 7340 Colfontaine (400304 07782)

HUART Emmanuel, rue de la Bouverie, 83 � 7340 Colfontaine (770825 32318)

KASSEM Farid, rue de Maubeuge, 239 � 7390 Quaregnon (720909 15187)

LEFEBVRE Luc, rue Rose Nesse, 62 � 7340 Colfontaine (531213 05375)

RICHEZ Pierre, rue du Tas, 9 � 7340 Colfontaine (590127 11332)

SARPETTE Caroline, rue d'Herchies, 58 � 7330 Baudour (750109 23015) ZENTAR Hamide, rue Gustave Defnet, 3 � 7340 Colfontaine (760109 04725) ZENTAR Mohammed, rue du Peuple, 46 � 7340 Colfontaine (690728 05125) LACOMBLET Jean Fran�ois, rue Garcia Lorca, 97 � 7340 Cofontaine (61053012993)

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Coordonnées
LE SQUAD

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RUE DU COTEAU 50 7340 COLFONTAINE

Code postal : 7340
Localité : COLFONTAINE
Commune : COLFONTAINE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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