L'ENTENTE FORESTOISE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. L'ENTENTE FORESTOISE
Dénomination : L'ENTENTE FORESTOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.791.918

Publication

10/01/2014
ÿþr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

iling11111

Réservé

au

Moniteur

belge

DEPOSE AU GREf=Fl' l..L

?:ICI-IAiX3u~1f1 -12' 2013

GrCffi r ra

TRIBUNAL DE COMMERCE f§EefftDURNAI

!` d'entrepnee , 433.791.918

Dénomination

(en entier) : L'entente forestoise

(en abrégé) "

Forme juridique ASBL

Siège : Ancienne école communale, place 19 à 7910 Forest

Objet de l'acte : Statuts de l'est)]

Statuts de l'ASBL établis lors de l'assemblée générale du 21 janvier 2006 et modifiés lors de l'assemblée générale du 20 avril 2012.

A.Dénomination

La société s'appelle « L'entente forestoise ». Son siège social est situé à l'ancienne école communale de Forest située au 19, place de Forest, 7910 Forest-lez-Frasnes. Elle fait ainsi partie de l'arrondissement judiciaire de Tournai. L'organisation de cette société est prévue pour une durée indéterminée.

B.But et esprit de la société

La société a pour but de resserrer les liens sociaux et amicaux des Forestois. Elle s'occupe plus particulièrement des liens intergénérationnels et de l'intégration des nouveaux habitants.

Pour atteindre ce but, la société organise différentes activités au sein du village de Forest.

Tout aussi fondamental est l'esprit démocratique qui doit y régner. Les fonctions occupées le sont au service de la société, non au service d'intérêts personnels.

Le présent texte fait mention de fonctions importantes qui, pour des raisons pratiques, sont reprises au masculin. Il est important de souligner que l'esprit de la société se veut avant tout égalitaire au sens large du terme,

C.Composition du conseil d'administration et fonctions de ses membres

Le conseil d'administration se compose d'un président d'honneur, d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un trésorier, d'un trésorier  adjoint et des membres effectifs.

Tous les membres du conseil d'administration et les membres effectifs sont actifs et ont droit à une voix de même valeur lors des votes. Ils participent à l'organisation d'évènements festifs et culturels.

Les fonctions au sein du conseil d'administration :

" Le président d'honneur : il représente l'âme du village et son histoire mais ne jouit pas d'un droit de vote.

" Le président : a pour mission première la coordination avec les membres et dirigera les réunions. Il sera directement responsable de l'exécution des décisions du comité et de la bonne communication et coordination de la société.

-Le vice président : secondera le président dans toutes ses fonctions. En son absence ii le remplacera dans toutes ses prérogatives.

Bijl gèn bij liët Belgisch Staatsblad -10/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

" Le secrétaire : e en charge notamment la bonne communication de toutes les informations, la tenue en général des documents, la transcription des procès-verbaux, l'envoi des convocations. li établira enfin un ordre du jour en accord avec le président.

" Le trésorier : administrera la comptabilité de la société. Il sera tenu d'en faire rapport auprès du comité à tout moment. Les comptes seront tenus dans un dossier approprié et seront déposé une fois par an au greffe du tribunal de commerce dans le mois qui suit l'assemblée générale.

'Le trésorier adjoint : a pour mission de seconder le trésorier dans ses tâches.

Les fonctions de président, vice-président, secrétaire, trésorier et de trésorier adjoint font l'objet de mandat d'une durée de 2 ans. Ces mandats sont reconductibles.

L'ASBL est valablement représentée à l'égard des tiers par son président, son trésorier et son secrétaire agissant conjointement

D. Assemblées : Types, fréquences et fonctionnement

Elles sont de 3 types :

(.L'assemblée générale

Elle a lieu une fois l'an, le premier dimanche de février en son siège. La décharge des comptes de l'année écoulée, l'élection des membres dont la fonction est venue à échéance, les changements éventuels des statuts s'y décideront

2.Les réunions plénières

Elles ont lieu deux fois par an, une dans ie courant du mois d'octobre et une en mai. S'y débattront toutes les décisions de fond qui engagent le comité d'un point de vue général et durable. Une réunion plénière extraordinaire peut être convoquée à tout moment

3.les réunions de bureau directeur ou de groupe de travail

Seules les décisions mineures et directement liées à l'organisation des activités y seront prises en accord avec le président

E.Suggestions, questions, propositions de membres du comité, champ et procédure des prises de décisions.

-Le champ des prises de décisions est large. Il concerne l'intégration des membres, la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, l'organisation de manifestations, l'achat de matériel et autres dépenses et tout sujet en général.

-Elles doivent faire l'objet d'une intégration à l'ordre du jour d'une réunion plénière par voie écrite au secrétariat ou orale par communication au président ou vice-président.

-Les décisions pourront être prises à main levée à la majorité simple et en présence d'au moins 2/3 des membres. En cas de parité de voix, la proposition sera débattue à nouveau à la réunion suivante, Si une majorité ne peut toujours pas être dégagée, la voix du président est alors prépondérante.

-Aucune cotisation ne sera versée par les membres.

-Toute absence devra être motivée au plus tard la veille de la réunion au président pour l'assemblée générale, les réunions plénières, les réunions de bureau directeur, et au responsable pour les groupes de travail. Des absences trop nombreuses peuvent motiver une demande d'exclusion. Aucun membre du comité ne pourra contester une décision adoptée à une réunion lors de son absence motivée ou non sauf si le membre a fait part de son avis au préalable par écrit au président

-En l'absence du président et du vice-président, la réunion sera reportée.

-Toute candidature nouvelle en tant que membre sera adressée aux membres du comité. Le comité se réserve le droit du choix de ses membres en votant à main levée et à la majorité en présence d'au moins 2/3 de ses membres.

-Le membre » désireux de démissionner devra le faire savoir au président par écrit.

-Chaque membre du comité reçoit une copie des statuts de la société et s'engage à se soumettre à ceux-ci. L'ignorance des statuts ne pourra jamais être retenue comme argument.

F.Modifications des statuts

-elles ne peuvent être décidées qu'en présence des 3/+ des membres du comité comprenant

nécessairement le président, vice-président, secrétaire, trésorier et du trésorier adjoint.

-Elles doivent être confirmées par vote à ta majorité simple lors d'une assemblée générale.

MDD 22

Volet B - suite

-Én cas de dissolution de la société, l'affectation des acquis éventuels fera l'objet d'un vote et d'une décision définitive lors d'une assemblée plénière. Mais, elle privilégiera une société forestoise qui voudra reprendre les métres buts et le même esprit que ia présente société.

Actes de la nomination des administrateurs

En ce jour du quinze janvier de l'an deux mille onze se sont réunies les personnes dont les noms apparaissent à la dernière page de ce document aux fins d'aster les changements de statuts de l'asbl dénommée à ce jour L'Entente Forestoise.

Après une lecture commune, chaque membre apporte ses commentaires, remarques et propositions. Les modifications sont infirmées ou confirmées par simple vote à main levée et à la majorité. Le texte en sera ainsi modifié et approuvé, Nous y procéderons de la même manière à l'élection de tous les nouveaux membres.

Longue et belle vie à « L'Entente Forestoise » l

Merci à tous 1

Par cette assemblée générale du 20 avril de l'an deux mille douze, nous actons la nomination en tant qu'administrateur de

Mademoiselle Dupont Stéphanie, place 44 à 7910 Forest avec effet au 0110512012.

Par cette assemblée générale du 20 avril de l'an deux mille douze, nous actons les démissions en tant qu'administrateur de :

Monsieur Daniel Dehauffe, place de Forest 8c à 7910 Forest aven effet au 01/05/2012 Monsieur Bernard Martin, bruns diers, 5 à 7910 Forest avec effet au 01/03/2012.

Le nouveau conseil d'administration se compose donc comme suit :

Le Président d'Honneur : Marcel Martin, Bruns-Diers 1 à 7910 Forest

Né le 24.08.32 à Montroeul-au-Bois

Le Président : Michel Francisse, place de Forest 2 à 7910 Forest

Né le 17.11.62 àTournai

La Secrétaire : Stéphanie Dupont place 44 à 7910 Forest

Né le 05.09.88 à Renaix

Le Trésorier : François Dehauffe, rue du Plit 61 à 7911 Anvaing

Né le 12.05.78 à Tournai

Les membres effectifs :

Serge Geets, Rue Delmotte 20 à 7910 Forest

Né le 10.06.58 à Forest

Nathalie Noens, place de Forest 28 à 7910 Forest

Née le 20.01.81 à Gand

Nelly Delsinne, Preys 10A à 7910 Forest

Née le 26.04.66 à Tournai

Daniel Buron, rue du Maillet 10 à 7910 Forest

Né le 01.06.42 à Mourcourt

Georges Gueluy, rue de la gare 48 à 7910 Anvaing

Né le 22.12.49 à Renaix

Delhaye Christian, place de Forest 6, à 7910 Forest

Né le 13.05.96 à Tournai

Francisse Louis, place de Forest 2 à 7910 Forest

Né le 11.12.95 à Tournai

Detournay Agnès, rue du marais d'artimont 3 à 7910 Forest

Née le 13.09.62 à Tournai

Réservé

au

Moniteur

Èt^ie

Dehauffe François

Trésorier

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association:. la fondation ou l'organisme é regard des tiers

.. v..re... hln,r.,  } n,nnnF..re.

mentionner sur la dernière page du Volet 88

08/04/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



I II1l 111111110111111111011 I1 11111 I III

'11053695*

Rés ar Moni bel

,C1-1AUx ) er aSS

I POSÉ AU GREFFE LE

n1e 2 9 -03- 2011

TRIE@PeR DE COMMERCE

u- i'}`j~,~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 433.791.918

Dénomination

(en entier) : L'entente forestoise

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Ancienne école communale, place 19 à 7910 Forest

Objet de l'acte : Statuts de !'asbl

Statuts de l'ASBL établis lors de l'assemblée générale du 21 janvier 2005.

A.Dénomination

La société s'appelle « L'entente brestoise ». Son siège social est situé à l'ancienne école communale de forest située au 19 place de Forest, 7910 Forest-lez-Frasnes. Elle fait ainsi partie de l'arrondissement judiciaire de Tournai. L'organisation de cette société est prévue pour une durée indéterminée.

B.But et esprit de la société

La société a pour but de resserrer les liens sociaux et amicaux des Forestois. Elle s'occupe plus particulièrement des liens intergénérationnels et de l'intégration des nouveaux habitants.

Pour atteindre ce but, la société organise différentes activités au sein du village de Forest.

Tout aussi fondamental est l'esprit démocratique qui doit y régner. Les fonctions occupées le sont au service de la société, non au service d'intérêts personnels.

Le présent texte fait mention de fonctions importantes qui, pour des raisons pratiques, sont reprises au masculin. Il est important de souligner que l'esprit de la société se veut avant tout égalitaire au sens large du terme.

C.Composition du comité et fonctions de ses membres

Le comité se compose d'un président d'honneur, d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un trésorier, d'un trésorier  adjoint et des membres effectifs.

Tous les membres du comité sont actifs et ont droit à une voix de même valeur lors des votes. Ils participent à l'organisation d'évènements festifs et culturels.

Leurs fonctions :

" Le président d'honneur : il représente l'âme du village et son histoire mais ne jouit pas d'un droit de vote.

" Le président : a pour mission première la coordination avec les membres et dirigera les réunions. Il sera directement responsable de l'exécution des décisions du comité et de la bonne communication et coordination de la société.

" Le vice président : secondera le président dans toutes ses fonctions. En son absence il le remplacera dans toutes ses prérogatives.

" Le secrétaire : a en charge notamment la bonne communication de toutes les informations, la tenue en général des documents, la transcription des procès-verbaux, l'envoi des convocations. ll établira enfin un ordre du jour en accord avec le président.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

" Le trésorier : administrera la comptabilité de la société. II sera tenu d'en faire rapport auprès du comité à tout moment. Les comptes seront tenus dans un dossier approprié et seront déposé une fois par an au greffe du tribunal de commerce dans le mois qui suit l'assemblée générale.

" Le trésorier adjoint : a pour mission de seconder le trésorier dans ses tàches.

Les fonctions de président, vice-président, secrétaire, trésorier et de trésorier adjoint font l'objet de mandat d'une durée de 2 ans. Ces mandats sont reconductibles.

D. Assemblées : Types, fréquences et fonctionnement

Elles sont de 3 types :

I.L'assemblée générale

Elle a lieu une fois l'an, le premier dimanche de février en son siège. La décharge des comptes de l'année écoulée, l'élection des membres dont la fonction est venue à échéance, les changements éventuels des statuts s'y décideront.

2.Les réunions plénières

Elles ont lieu deux fois par an, une dans le courant du mois d'octobre et une en mai. S'y débattront toutes les décisions de fond qui engagent le comité d'un point de vue général et durable. Une réunion plénière extraordinaire peut être convoquée à tout moment.

3.1es réunions de bureau directeur ou de groupe de travail

Seules les décisions mineures et directement liées à l'organisation des activités y seront prises en accord avec le président.

E.Suggestions, questions, propositions de membres du comité, champ et procédure des prises de décisions.

-Le champ des prises de décisions est large. Il concerne l'intégration des membres, la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, l'organisation de manifestations, l'achat de matériel et autres dépenses et tout sujet en général.

-Elles doivent faire l'objet d'une intégration à l'ordre du jour d'une réunion plénière par voie écrite au secrétariat ou orale par communication au président ou vice-président.

-Les décisions pourront être prises à main levée à la majorité simple et en présence d'au moins 213 des membres. En cas de parité de voix, la proposition sera débattue à nouveau à la réunion suivante. Si une majorité ne peut toujours pas être dégagée, la voix du président est alors prépondérante.

-Aucune cotisation ne sera versée par les membres.

-Toute absence devra être motivée au plus tard la veille de la réunion au président pour l'assemblée générale, les réunions plénières, les réunions de bureau directeur, et au responsable pour les groupes de travail. Des absences trop nombreuses peuvent motiver une demande d'exclusion. Aucun membre du comité ne pourra contester une décision adoptée à une réunion lors de son absence motivée ou non sauf si le membre a fait part de son avis au préalable par écrit au président.

-En l'absence du président et du vice-président, la réunion sera reportée.

-Toute candidature nouvelle en tant que membre sera adressée aux membres du comité. Le comité se réserve le droit du choix de ses membres en votant à main levée et à la majorité en présence d'au moins 213 de ses membres.

-Le membre » désireux de démissionner devra le faire savoir au président par écrit.

-Chaque membre du comité reçoit une copie des statuts de la société et s'engage à se soumettre à ceux-ci.

L'ignorance des statuts ne pourra jamais être retenue comme argument.

F.Modifications des statuts

-elles ne peuvent être décidées qu'en présence des '/, des membres du comité comprenant nécessairement le président, vice-président, secrétaire, trésorier et du trésorier adjoint.

-Elles doivent être confirmées par vote à la majorité simple lors d'une assemblée générale.

-En cas de dissolution de la société, l'affectation des acquis éventuels fera l'objet d'un vote et d'une décision définitive lors d'une assemblée plénière. Mais, elle privilégiera une société forestoise qui voudra reprendre les mêmes buts et le même esprit que la présente société.

Actes de la nomination des administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

" Moniteur belge

MOD 12

Volet B - Suite

En ce jour du quinze janvier de l'an deux mille onze se sont réunies les personnes dont les noms apparaissent à la dernière page de ce document aux fins d'acier les changements de statuts de l'asbl dénommée à ce jour L'Entente Forestoise.

Après une lecture commune, chaque membre apporte ses commentaires, remarques et propositions. Les modifications sont infirmées ou confirmées par simple vote à main levée et à la majorité. Le texte en sera ainsi modifié et approuvé. Nous y procéderons de la même manière à l'élection de tous les nouveaux membres.

Longue et belle vie à « L'Entente Forestoise »

Merci à tous !

Par cette assemblée générale du 15 janvier de l'an deux mille onze, nous actons les nominations de :

Monsieur Michel Francisse, place de Forest 2 à 7910 Forest

Monsieur Bernay Martin, Bruns Diers, 5 à 7910 Forest.

Par cette assemblée générale du 15 janvier de l'an deux mille onze, nous actons les démissions de :

Madame Béatrice Petit, rue Delmotte 7 à 7910 Forest (avec effet rétroactif au 15.02.2010)

Monsieur Ferdinand Bauffe, rue de la Persévérance 10 à Forest (décédé)

Monsieur Patrick Jouret, rue de la Place 9 à 7910 Forest

Par cette assemblée générale du 15 janvier de l'an deux mille onze, nous actons le changement de fonction de Monsieur François Dehauffe qui passe de la fonction de Président à la fonction de Trésorier.

Le nouveau comité se compose donc comme suit :

Le Président d'Honneur : Marcel Martin, Bruns-Diers 1 à 7910 Forest

Né le 24.08.32 à Montroeul-au-Bois

Le Président : Michel Francisse, place de Forest 2 à 7910 Forest

Né le 17.11.62 éTournai

Le Vice-Président : Bernard Martin, rue Bruns-Diers 5 à 7910 Forest

Né le 28.05.62 à Tournai

Le Secrétaire : Daniel Dehauffe, place de Forest 8c à 7910 Forest

Né le 05.07.52 à Renaix

Le Trésorier : François Dehauffe, rue du Plit 61 à 7911 Anvaing

Né le 12.05.78 à Tournai

Les membres effectifs :

Serge Geets, Rue Delmotte 20 à 7910 Forest

Né le 10.06.58 à Forest

Stéphanie Dupont, rue du Rempart 12/4 à 7900 Leuze

Née le 06.09.88 à Renaix

Nathalie Noens, place de Forest 28 à 7910 Forest

Née le 20.01.81 à Gand

Nelly Delsinne, Preys 10A à 7910 Forest

Née le 26.04.66 à Tournai

Daniel Buron, rue du Maillet 10 à 7910 Forest

Né le 01.06.42 à Mourcourt

Georges Guelluy, rue Mortagne 12 à 7910 Forest

Né le 22.12.49 à Renaix

Dehauffe François

Président

Coordonnées
L'ENTENTE FORESTOISE

Adresse
PLACE DE FOREST 19, ANCIENNE ECOLE COMMUNALE 7910 FOREST

Code postal : 7910
Localité : Forest
Commune : FRASNES-LEZ-ANVAING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne