LES ACCOMPAGNATEURS.BE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES ACCOMPAGNATEURS.BE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.667.351

Publication

21/06/2013
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%ro[1e-13, Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

t 2 JUIN 2013

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1%l° d'entreprise : 460667351

Dénomination Les Accompagnateurs . be

(en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Sainte Barbe, 2 7000 Mons

Objet de L'aete : Modifications des stauts et du conseil d'administration

A) Suite à l'assemblée générale du 7 juin 2013 nous décidons de modifier les statuts comme suit:

Art.1 :L'association est dénommée : Les Accompagnateurs . be

Son siège est établi; Rue Sainte Barbe, 2 7000 Mons Belgique, Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Art. 2 : Elle a pour but la découverte de l'environnement, ainsi que la promotion, l'organisation et l'encadrement de randonnée de toute nature, toutes les activités sportives et plus particulièrement celles liées directement ou Indirectement à la pratique de la montagne. Elle peut accomplir toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but.

Art. 3 : Les Accompagnateurs.be sont composés de quatre membres effectifs au minimum et de membres adhérents en nombre illimité; l'association est constituée pour une durée indéterminée, mais elle peut être dissoute à tout moment sur décision de l'assemblée générale.

Art. 4 : Pour être admis comme membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes:

- être titulairede Brevet d'Accompagnateur en randonnée ou en montagne et / ou

- avoir des compétences avérées dans les domaines de la connaissance de la nature et I ou

- être animateur sportif dans une discipline sportive, cette qualité s'acquière par:

* brevet ADEPS

* brevet d'Etat français

*diplôme de professeur EPS

* pratique probante d'encadrement dans la discipline enseignée

*titre jugé équivalent

- être parrainé par deux membres effectifs

- recueillir la majorité des voix à l'assemblée générale

- avoir travaillé comme vacataire pendant une saison

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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La cotisation des membres effectifs est de 125 euros ia première année et est ensuite fixée par rassemblée générale, sans toutefois excéder 250 euros par an.

La cotisation des membres adhérents est fixée annuellement en assemblée générale sans excéder 50 euros, Les cotisations sont payables anticipativement.

Uésené au a Moniteur belge

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Art. 5 : La liste des membres effectifs et adhérents sera tenue au secrétariat de l'association et pourra être consultée par toute personne justifiant d'un intérêt légitime pour Les Accompagnateurs.be

Tout membre effectif est libre de donner sa démission. Tout membre effectif qui n'est pas en règle de cotisation, est considéré comme démissionnaire.

Art. 6 : L'association est dirigée par un conseil d'administration de trois membres au moins et de cinq membres au plus, chargé de l'administration et de la gestion au sens large.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée de quatre ans.

Les administrateurs éliront en leur sein un comité composé d'un président, un vice-président, un secrétaire et 1 ou trésorier; chacun pouvant prendre individuellement des décisions dans la gestion journalière de l'ASBL.

Art. 7 : L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs en règle de cotisation. Elle est compétente pour:

1. La nomination et la révocation des membres du conseil d'administration,

2. L'exclusion d'un membre effectif,

3. L'approbation des comptes et budget,

4. La dissolution volontaire de ('ASBL,

5, La modification des statuts,

6. L'approbation ou la modification du règlement d'ordre intérieur.

Toutes les autres matières sont de la compétence du conseil d'administration,

Un membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à l'assemblée générale, mais un membre effectif ne peut représenter qu'un seul autre membre effectif. Chaque membre effectif possède une voix à l'assemblée générale, Des décisions pourront être prises en dehors de l'ordre du jour à l'occasion de l'assemblée générale.

Art. 8 : Une assemblée générale est convoquée une fois par an dans le courant du premier semestre par courrier postal ou courriel, quinze jours minimum avant l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf pour les points 2, 4, 5 et 6 de l'Art. 7 où une majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées est nécessaire.

Art. 9 : Chaque assemblée générale fait l'objet d'un compte rendu qui est signé par deux membres effectifs, puis est diffusé à l'ensemble des membres effectifs par courrier postal ou courriel.

Art, 10 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale décidera de l'affectation à donner à l'actif de l'avoir social.

Art, 11 : L'exercice de l'association s'étend du 1er janvier au 31 décembre. Lors de l'assemblée générale, les comptes de l'année écoulée et le budget pour l'exercice suivant seront présentés.

&rlentíonner sur la dernière page du Met 3: Au recto : ttorn et qua#íté du notaire instrumentant ou de la psr;~onne ou des personnes avant

pouvoir de représenter rtissociatiorl, ta fondation ou lforganisma é l'égard des [iers. Au vzm : Nom et signature

M0D 2.2

Art. 12 : L'ASBL sera valablement représentée vis-à-vis des tiers par le président ou le vice président ou le trésorier.

Art. 13 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents stauts, est réglé par la loi du 02 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

B) Modification du conseil d'administration

Historique du conseil d'administration depuis 1997 jusqu'à aujourd'hui:

22 / 05 11997 Nominations

Queval Annie Rue des trois Ponts, 33 1160 Bruxelles présidente

Morisot Jean Paul Rue de Ressaix, 30 7130 Binche vice président

Devos Pierre Rue caporal Trésignies, 8 7022 Hyon secrétaire

Gilbart Pierre Rue Sainte Barbe, 2 7000 Mons trésorier

28101 11999 Nominations

Pauli Patrick Avenue Chazal, 114 1030 Bruxelles président

Seyns Karl Rue des 2 Bonniers, 14 7870 Lens vice président

Renouvellement des mandats

Devos Pierre Rue Caporal Trésignies, 8 7022 Hyon secrétaire

Gilbart Pierre Rue Sainte Barbe, 2 7000 Mons trésorier

27 101 / 2001 Démission

Seyns Karl vice président Renouvellement des mandats

Pauli Patrick président

Devos Pierre secrétaire

Gilbart Pierre trésorier

21 101 12003 Renouvellement des mandats

Pauli Patrick président

Devos Pierre secrétaire

Gilbart Pierre trésorier

25 101 / 2005 Renouvellement des mandats

Pauli Patrick président

Devos Pierre secrétaire

Gilbart Pierre trésorier

14 / 01 12006 Démissions

Pauli Patrick président

Devos Pierre secrétaire

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au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Merrik:Inne. sur la dernière page du VojeLa : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organi: rne à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature.

MOD 2.2

Nominations

Piron Didier Chemin des 2 Maisons, 33 1200 Bruxelles président

Theunissen Maurice Rue renise, 20 A 5310 Mehaigne vice président

Renouvellement

Gilbart Pierre Rue Sainte Barbe, 2 7000 Mons trésorier

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Moniteur beige

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17102 / 2007 Renouvellement des mandats

Piron Didier président

Theunissen Maurice vice président

Gilbart Pierre trésorier

15/06/2009 Nomination

Montfort Marc Rue des Blanchisseries, 9 5020 Temploux président

Renouvellement des mandats

Piron Didier vice président

Gilbart Pierre trésorier

07/06/2013 Nomination Pauli Patrick Avenue L Wiener, 101 1170 Bruxelles vice président

Renouvellement des mandats

Montfort Marc Rue des Blanchisseries , 9 5020 Temploux président

Gilbart Pierre Rue Sainte Barbe , 2 7000 Mons trésorier

Représentant de l'association:

Gilbart Pierre trésorier

Mentionner sur la dernière page du Lbu recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de le personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'essociation, la fondation ou l'organisme à, l'égard des tiers. k2 : Nom et signature

Coordonnées
LES ACCOMPAGNATEURS.BE

Adresse
RUE SAINTE BARBE 2 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne