LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE

Dénomination : LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 410.749.963

Publication

01/06/2015

��MOD 2,2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Ci-ZL-"E

a5Iii1AL DE COMMERCE

C Sf� ff�iRNAI

ti

i

udu

15 6995x

N� d'entreprise : 410.749.963

D�nomination

(en entier) : "LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE"

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue Dor�e, 9 - 7520 TEMPLEUVE

Obiet de l'acte :

DEMISSION D'ADMINISTRATEURS ET NOMINATION D'UN NOUVEAU CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'Assembl�e G�n�rale statutaire r�unie le 07 f�vrier 2015 e accept� la d�mission en qualit� d'administrateurs de

- BARBIER Jean-Jacques, n� � Mettet le 12 janvier 1953, domicili� 3 rue Justin Bruyenne 7520 TOURNAI; (Templeuve), Pr�sident

- LEONARD Claude, n� � Tournai le 02 mars 1954, domicili� 46 Cazeau 7520 TOURNAI (Templeuve), Secr�taire

- LIEVROUW Brigitte, n�e � Tournai te 03 octobre 1960, domicili�e 52 Cahos 7520 TOURNAI (Tempeuve), Tr�sori�re

- AGACE-1E Laurent, n� � Tournai le 23 mars 1969, domicili� 71 rue de l'Escalette 7500 TOURNAI, Commissaire unit� scoute

- MEXENCE Christophe, n� � Tournai le 22 juillet 1966, domicili� 20 rue Sergent Lefebvre 7520 TOURNAI (Templeuve), Commissaire unit� scoute

- TONNEAUX Michel, n� � Tournai le 9 juillet 1962, domicili� 43 rue de N�chin 7520 TOURNAI (Templeuve), Commissaire unit� guide

L'Assembl�e G�n�rale statutaire a approuv� la nomination en qualit� d'administrateurs de :

- DELSAUT C�dric, n� � Roubaix le 01 ao�t 1976, domicili� 58 rue du G�n�ral Leclerc F-59184 SAINGHIN EN WEPPES

DEPOORTERE Marie, n�e � Tournai le 21 f�vrier 1987, domicili�e 8 rue des Couvreurs 7522 TOURNAI (Marquain)

- FORE Martin, n� � Tournai le 01 avril 1986 domicili� 8 rue des Couvreurs 7520 TOURNAI (Marquain) HOUDART Magali, n�e � Tournai le 22 avril 1988, domicili�e Rumez 17A 7520 TOURNAI (Templeuve) COPPENOLLE Gontran, n� � Tournai le 30 mai 1983 domicili� 59 rue aux Pois 7520 TOURNAI (Templeuve)

- TONNEAUX Ma�lle, n� � Tournai le 22 mai 1988, domicili�e 43 rue de N�chin 7520 TOURNAI (Templeuve)

L'Assembl�e G�n�rale statutaire e approuv� � l'unanimit� la constitution du nouveau Conseil d'Administration compos� de :

- DELSAUT C�dric, n� � Roubaix le 01 ao�t 1976, domicili� 58 rue du G�n�ral Leclerc F-59184 SAINGHIN EN WEPPES

- DEPOORTERE Marie, n�e � Tournai le 21 f�vrier 1987, domicili�e 8 rue des Couvreurs 7522 TOURNAI (Marquain)

- FORE Martin, n� � Tournai le 01 avril 1986 domicili� 8 rue des Couvreurs 7520 TOURNAI (Marquain)

- HOUDART Magali, n�e � Tournai le 22 avili 1988, domicili�e Rumez 17A 7520 TOURNAI (Templeuve) COPPENOLLE Gontran, n� � Tournai le 30 mai 1983, domicili� 59 rue aux Pois 7520 TOURNAI (Templeuve)

- TONNEAUX Ma�lle, n� � Tournai le 22 mai 1988, domicili�e 43 rue de N�chin 7520 TOURNAI (Templeuve)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

' a.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

En se r�unissant imm�diatement en conseil, les administrateurs se sont r�parti comme suit les t�ches

pr�vues � l'Article 7 des statuts :

Pr�sident : DELSAUT C�dric

Tr�sorier : FORE Martin

Secr�taire : DEPOORTERE Marie

Secr�taire adjointe : HOUDART Magali

Commisaires des unit�s scoutes et guides : TONNEAUX Ma�lle et COPPENOLLE Gontran

MODIFICATIONS DES STATUTS :

L'Assembl�e G�n�rale statutaire r�unie le 07 f�vrier 2015 a approuv� les modifications des statuts de l'A.S.B.L, "LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE" tels que d�crits ci-dessous :

Art.1- Il a �t� cr�� une association sans but lucratif sous la d�nomination � Les Amis des Scouts de Templeuve � qui a son si�ge social, 9 rue Dor�e � 7520 TOURNAI (Templeuve), arrondissement de TOURNAI. Cette association est cr��e pour une dur�e illimit�e.

Art.2- Le but de l'association est de favoriser le d�veloppement du scoutisme masculin et f�minin dans la r�gion de Templeuve, et sp�cialement des unit�s locales, pour lesquelles elle apporte, pour autant que de besoin, la personnalit� juridique. Plus pr�cis�ment, l'A.S.B.L. propri�taire de l'immeuble pr�cit�, �tant son si�ge social, g�rera, en bon p�re de famille, les devoirs du propri�taire et assurera de m�me, les droits des locataires vis-�-vis des sections occupantes. Le tout sur le plan uniquement civil, sans s'immiscer, dans le domaine �ducatif. Ce dernier �tant du ressort des f�d�rations respectives. II est en outre pr�cis� que les sections tout en faisant partie de f�d�rations distinctes, peuvent avoir g�n�ralement des activit�s locales communes sous la d�nomination dans les pr�sentes de � sections jeunes �.

Art.3- Le nombre de membres est ind�termin�, mais ne pourra, conform�ment � la loi, �tre inf�rieur � trois. Ils formeront deux groupes ; A, les membres des mouvements scout et guide ; B, les autres membres. Dans chacun des groupes, il est pr�vu suivant leur d�sir ou leur disponibilit�, des membres effectifs et des membres adh�rents, suivant l'article 5 ci-apr�s.

Art.4- Pour �tre membre effectif, il faut, outre �tre majeur et en avoir fait la demande �crite, �tre ou avoir �t� membre d'une des composantes de la FEGASEC (F�d�ration des Groupement d'Adultes Scouts et Guides) ou d'une des F�d�rations des mouvements jeunes, �tre parent de Scouts ou Guides d'une de nos unit�s locales. Ils devront �tre parrain�s lors de leur inscription, par au moins deux membres du groupe auquel ils appartiendront, selon l'article 3 ci-avant.

Art.5- Notre association sera �galement ouverte � des membres sympathisants, dit �adh�rents� qui seront inform�s de nos activit�s, et seront invit�s � l'assembl�e g�n�rale, sans droit de vote. Ii leur sera possible, � leur demande et moyennent l'acceptation de l'assembl�e g�n�rale de passer de la qualit� de membre adh�rent, � celle de membre effectif avec �videmment le droit de vote.

Art.6- Les membres, qui le sont en tant qu'appartenant soit � une composante de la Fegasec, de la f�d�ration � Les Scouts �, ou la F�d�ration des Guides Catholiques de Belgique, s'engagent � en observer les consignes et les r�glements.

La sortie des membres se fera conform�ment � l'article 12 de la loi du 27 juin 1921, ou du chef d'inertie reconnue par l'assembl�e g�n�rale, qui pourra d�cider �ventuellement leur passage de la qualit� de membre effectif � celui de membre adh�rent.

Art.7-L'assembl�e g�n�rale statuera sur l'orientation g�n�rale de l'association tant pass�e qu'� pr�voir, Les d�cisions ne seront prises qu'� la double majorit� acquise dans chacun des groupes qui la composent.

L'assembl�e g�n�rale se choisira un Conseil d'Administration qui, � son tour se r�partira selon ses possibilit�s et les disponibilit�s des membres, principalement les fonctions de : Pr�sident, Secr�taire, Tr�sorier, et de divers Commissaires sur propositions du pr�sident, qui, eux, ne pourront en aucune mani�re cumuler avec les trois fonctions principales pr�c�dentes, � savoir : La tenue des inventaires sous le contr�le du tr�sorier ; La sauvegarde des archives, en collaboration avec le secr�taire ; un d�l�gu� des parents en collaboration avec le pr�sident, qui pourra � son initiative les r�unir occasionnellement ; le Premier de � Cord�e � regroupant les membres des � Anciens Scouts Baden-Powell de Belgique �. Les animateurs d'unit� (section � jeunes �) sont d'office d�sign�s comme commissaires ou d�l�gu�s pour les � sections jeunes �. Ils veilleront au respect des directives et r�glements des f�d�rations, sous le contr�le du tr�sorier relativement � la tenue des finances qui leur sont exclusivement propres, tant en recettes qu'en d�penses, et d�coulant de leurs activit�s de mouvement de jeunesse.

Si ces fonctions de commissaires et donc administrateurs, ne peuvent �tre attribu�es pour cause d'indisponibilit� ou autre, elles pourront �tre assur�es, conform�ment � l'article 13 bis de la loi par des membres, dits � d�l�gu�s �, non administrateurs sans qu'il leur soit interdit d'assister aux r�unions du conseil d'administration, comme tout invit�, ou conseill�, sans droit de vote

Art.8- L'assembl�e g�n�rale se r�unira statutairement durant le mois de f�vrier de chaque ann�e sur convocation par pli ordinaire ou par courrier �lectronique, comportant l'ordre du jour,

Cet ordre du jour comportera obligatoirement :

-La pr�sentation et le vote sur les comptes de l'ann�e �coul�e,

-La pr�sentation et le vote sur des activit�s de l'ann�e �coul�e,

-La d�charge � donner aux administrateurs,

-Les projets d'activit�s pour l'ann�e suivante,

MOD 2.2

Volet B - Suite

-La proposition de budget pour l'ann�e suivante,

-Tout point dont l'inscription �manant d'un membre, serait sollicit�e pr�alablement par �crit, avec propositions y relatives d�taill�es jointes.

Art.9- Les d�cisions seront port�es � la connaissance des membres par courrier �lectronique � l'adresse , qui sera indiqu�e � cette fin sur la demande d'inscription des membres, tant effectifs qu'adh�rents, ainsi que tout tiers qui en ferait la demande. Cette information sera �tablie et disponible dans la quinzaine de la date de l'assembl�e, au vu du plumitif du Proc�s-verbal de r�union r�dig� par le secr�taire et sign� par le Pr�sident.

Art.10- Les administrateurs ou d�l�gu�s seront nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration pourra de plus, �tablir son propre r�glement d'ordre int�rieur. Il fixera �galement le montant de la cotisation et son �ch�ance annuelle de renouvellement. Pour les membres effectifs, le droit de vote est subordonn� au paiement de cette cotisation d�s l'inscription au registre des membres, quelle qu'en soit la date. Pour les membres effectifs qui le sont sous la d�nomination � sections jeunes �, leurs cotisations aff�rentes � leurs f�d�rations seront consid�r�es et valid�es comme cotisations � notre association.

Art.11- Les comptes annuels relatifs aux exercices d�butant le premier janvier et se cl�turant le 31 d�cembre de chaque ann�e, seront pr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale statutaire annuelle.

Art.12- Une assembl�e g�n�rale extraordinaire devra �tre convoqu�e dans tous les cas pr�vus par l'article 4 (1� � 9�) de la loi sur les A.S.B.L, ou sur demande d'un cinqui�me des membres effectifs.

Art. 13- En cas de dissolution, le ou les liquidateurs seront d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale. Les biens et , fonds de l'association seront propos�s prioritairement aux A.S.B.L. � Les Scouts � ou � Guides Catholiques de Belgique � � charge pour ces A.S.B.L. de les affecter � tout mouvement qui aurait le m�me but que notre association. Si les dites A.S.B.L. d�clinent l'offre, lelies liquidateurs proposeront � l'assembl�e g�n�rale une autre affectation dans un but de formation ou aide � la jeunesse.

Art.14- Pour le surplus, il sera fait application de la loi du 27 juin 1921, modifi�e par celle du 2 mai 2002.

Marie DEPOORTERE, Secr�taire.

hiiletiisaneeisebi�ai�anlebeepe9gecidWefee� : Atnreete, iVtdaere�t{gatiteiduioel�irdriestnuaaat�anbnu3�deopprsenneaoauideq3peseaneas a�tlArte ppauei dtlErcpp�@at�e#'liassoldtitiap l ffladddtininoU'iimAlda��Pad'kgtnldidesittGgs

Ath Yes�Qri {`Igaei:P kettRe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

-eR�seekf� e au Mdrhteur belge

Coordonnées
LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE

Adresse
RUE DOREE 9 7520 TEMPLEUVE

Code postal : 7520
Localité : Templeuve
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE

Coordonnées
LES AMIS DES SCOUTS DE TEMPLEUVE