LES AMIS DU CENTRE EQUESTRE DES ALTANES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES AMIS DU CENTRE EQUESTRE DES ALTANES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 463.403.741

Publication

12/09/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

TRIBUNAL DE COMMERCE

DE MONS

0 3 SEP. 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

NB dntreprise : 0463.403.741

Dénomination

(en entier) : LES AMIS DU CENTRE EQUESTRE DES ALTANES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Place d'Audregnies,25 à 7382 Audregnie

Objet de_t'acte : DEMISSION DE MEMBRE

Lors de l'assemblée générale ordinaire du 31 mars 2013, il a été acte la démission de Monsieur Julien VERZELE, en qualité de membre.

Roger Moreau

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et quarté du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/02/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Rése

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N° d'entreprise : 0463.403.741

Dénomination

(en entier) : LES AMIS DU CENTRE EQUESTRE DES ALTANES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Place d'Audregnies, 25 à 7382 AUDREGNIES

Objet de l'acte : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS A LA LOI DU 2 MAI 2002 ET DEMISSION D'ADMINISTRATEUR ET NOMINATIONS D'ADMINISTRATEUR ET DE MEMBRES

Lors de l'assemblée générale ordinaire du 31 mars 2010, il a été acté la démission de

Monsieur Benoît PLUMAT, en qualité d'administrateur et de secrétaire.

Il est acté la nomination de Monsieur Frédéric PAK en qualité d'administrateur.

Il est également acté l'entrée de 2 nouveaux membres : Monsieur Julien VERZELE

(NN 84.05.10-329.06) domicilié à 7380 QUIEVRAIN, Route de Mons 145a et Monsieur Joffroy

VERZELE (NN81.02.23-117.35).

Il est également décidé de mettre en conformité les statuts de !'ASBL avec la loi sur les ASBL.

du 2 mai 2002 entrée en vigueur le 1 janvier 2006. Les statuts de !'ASBL ont été modifiés comme suit :

Art. 2. - Ajouter : Le siège social peut être transféré part décision du Conseil d'Administration dans tout autre lieu de cette agglomération. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 4.  Remplacer l'année sociale par l'exercice social Abroger le deuxième paragraphe.

Art. 5.- A remplacer par : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, le nombre minimum de membre effectif ne peut être inférieur à 3. Sauf ce qui est dit à l'article 20, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Art. 6.  A remplacer par : Sont membres effectifs : -les fondateurs ; -toute personne admise en cette qualité par décision de l'Assemblée générale

Art. 8.  A remplacer par : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de ('ASBL en adressant par lettre recommandée leur démission au Conseil d'Administration.Est réputé démissionnaire, fe membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel: .qui lui_est adressé par lettre recommandée à la poste,L'exciusion d'un_

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le Conseil d'Administration.Les décisions d'exclusion, tant du Conseil d'Administration, que de l'Assemblée Générale sont souveraines et en doivent pas être motivées.

Art. 9.  Remplacer Associé par membre

Art. 10.  Remplacer Associé par membre

Art. 11.  Abroger le premier paragraphe et le remplacer par : L'association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs minimum nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs ou adhérents. La durée du mandat est fixé à 6 années. Il est exercé à titre gratuit.

Art. 14.  Ajouter ainsi que tous les pouvoirs non expressément attribués à l'Assemblée Générale par la loi ou les présents statuts. Les actes qui engagent l'association sont signés, à moins d'une délégation spéciales du Conseil, par 2 administrateurs.

Art. 19.  Ajouter : En cas du partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le représente est prépondérante.

Art. 20.  Ajouter : Elle est composée par tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent participer à l'Assemblée Générale et émettent leur avis au sujets des points à l'ordre du jour. Ils n'ont pas de droit de vote.

Art. 21.  A modifier par : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège de l'association. Tous les membres peuvent en prendre connaissance sur simple demande auprès du secrétaire mais sans pouvoir l'emporter.

Art. 22.  A abroger

Art. 23.  A modifier par : Chaque année au 31 décembre est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation lors de l'assemblée générale ordinaire qui se tient courant du mois de mars.

Art. 24.  A abroger

Art. 25.  A modifier par : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs , déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social (oeuvres similaires).

DEPOT D'UN EXEMPLAIRE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONS DES STATUTS COORDONNES

Roger MOREAU

Président

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Coordonnées
LES AMIS DU CENTRE EQUESTRE DES ALTANES

Adresse
PLACE D'AUDREGNIES 25 7382 AUDREGNIES

Code postal : 7382
Localité : Audregnies
Commune : QUIÉVRAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne