LES AMIS DU VOLLEY OXYJEUNES FARCIENNES, EN ABREGE : A V O FARCIENNES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES AMIS DU VOLLEY OXYJEUNES FARCIENNES, EN ABREG…
Dénomination : LES AMIS DU VOLLEY OXYJEUNES FARCIENNES, EN ABREGE : A V O FARCIENNES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.622.329

Publication

04/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N d'entreprise

cé 6'3  ez. 32.9

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

. . .

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Dénomination

(en entier) : Les amis du Volley Oxyjeunes Farciennes asbl

(en abrégé) : A V 0 Farciennes

Forme Juridique: Association sans but lucratif

siège: Rue HEN1N, 2 6240 Farciennes

Ob'et de l'acte : 1

Modifications

" Suite à l'Assemblée Générale du 23 avril 2014, il a été apporté les modifications suivantes aux statuts: Composition du comité:

Démission de 460202-107.17 Hinant Guy de son poste d'administrateur, de membre et de trésorier

Statuts:

Art. 25 L'exercice social court du ler janvier au 31 décembre

Exceptionnellement, le premier exercice se clôturera le 31 décembre 2014.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Tribunal de Commerce

25 JUIN 2014

CHARLEROI

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31/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Texte

CONSTITUTION

En date du 15 février 2013, les soussignés

Bertrand Jules rue Henin, 2 6240 Farciennes Retraité

Né à Lompret le 23/08/1944 N° national : 44082310786

Francart Véronique rue Chet, 145, 6061 Montignies/slSambre Accueillante extra-scolaire Née à Charleroi, le 14/03/1975 N° national 750314-392.08

Fanuel Julien rue de la Mastoque 15, 6240 Farciennes Employé

Né à Charleroi, le 07/06/1985 N° National: 850607- 247-12

Fanuel Michel rue de la Montagne 46 6240 Farciennes Technicien

Né â Stanleyville le 06/05/1952 N° National: 520506-111.60

Hinant Nathalie rue du Centenaire 34 6060 Gilly Aide-soignante

Née à Charleroi le 25/06/1969 N° national: 69.06.25-060.02

I-linant Guy rue J. Bolle 47 6240 Farciennes Retraité

Né à Farciennes le 02/02/1945 N° National 450202-107.17

Roccadoro Cosimo rue du Centenaire 34 6060 Gilly Agent de sécurité

Né à Charleroi, le 02/07/1968 N° national: 68.07,02-227.26

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

N° d'entreprise

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

*1308274

o53tt, G2I . 3Z9

Les amis du Volley Oxyjeunes Farciennes asbi

A V O Farciennes

Association sans but lucratif

Rue HENIN, 2 6240 Farciennes

L'association a pour but de soutenir et de gérer le club de volley Oxyjeunes Farciennes et plus particulièrement son école des jeunes par l'organisation d'activités diverses et plus particulièrement la gestiion de l'espace horeca du Hall des Sports de 6240 Farciennes situé 103 rue du Puits communal

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art. 1 - L'association est dénommée "Les Amis du Volley Oxyjeunes Farciennes"

Art 2 - Son siège social est établi à 6240 Farciennes, rue Henin, 2. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration en tout autre lieu du territoire belge.

OBJET

Art 3 L'association a pour but de soutenir et de gérer

le club de volley Oxyjeunes Farciennes et plus particulièrement son école des jeunes par l'organisation d'activités diverses et plus particulièrement la gestion de l'espace horeca du Hall des Sports de 6240 Farciennes situé au 103, rue du Puits Communal.

ASSOCIES

Art 4 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs est de trois,

Art 5 Sont membres effectifs:

- les comparants au présent acte

- tout membre adhérent coopté par le Conseil d'Administration

La liste de ces membres est en principe arrêtée au 30 juillet de chaque année et

peut être consultée au siège de l'association. Toute demande d'adhésion et/ou de

désignation comme membre effectif doit parvenir au président un mois avant cette

date. Le Conseil d'Administration est libre d'écarter une telle demande par décision

motivée.

!l s'inspire dans ses choix de l'objet précisé à l'Art. 3 des statuts.

Art 6 - Est membre adhérent à sa demande toute personne pratiquant le volley-ball au sein du club Volley Oxyjeunes Farciennes, ainsi que tout sympathisant de l'association ayant acquitté la cotisation déterminée par le Conseil d'Administration et agréée par celui-ci.

Art 7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission écrite au Conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre qui n'est pas en ordre dans le mois du rappel qui lui est adressé. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que pas l'Assemblée Générale statuant à la majorité des deux tiers des présents.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale les membres qui se seraient rendu coupables d'infraction grave aux statuts, aux lois et à la bienséance.

Art 8 - L'associé démissionnaire ou exclu et ses ayant droit n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées

COTISATIONS

Art 9 - Tous les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le Conseil d'Administration, Elle ne pourra être supérieure à 1000 {mille) euros.

ASSEMBLE GENERALE

Art 10 - L'Assemblée Générale est composée de tous tes membres effectifs et est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Art 11 - L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la loi, à savoir:

- la modification des statuts et la dissolution de l'association

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des comptes

- l'exclusion d'un membre

- l'affectation des biens en cas de dissolution.

Art 12 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du Conseil d'Administration par lettre missive adressée au moins huit jours avant la réunion. Elle contient l'ordre du jour. Les membres peuvent se faire représenter par un associé, effectif ou adhérent.

Art 13 - L'assemblée doit être convoquée à la demande d'un tiers des membres effectifs.

Art 14 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. Les résolutions sont prises à la majorité simple, sauf quand la loi ou les présents statuts en disposent autrement. En cas de parité de voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 15 - Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre signé par le Président. Ce registre est conservé au siège social; tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du livre. Toute modification aux statuts doit être publiée dans te mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge. ll en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 16 - L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins, nommés et révocables par l'Assemblée Générale et choisis parmi les membres effectifs.

Art 17 - La durée du mandat est fixée à quatre années. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 18 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le trésorier. En cas d'empêchement de celui-ci, par le plus âgés des administrateurs présents,

Art 19 - Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés, Le Conseil d'Administration ne délibère valablement que si au moins la moitié des membres est présente. En cas de parité des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est - comme prévu à l'Art 18- prépondérante.

Art 20 - Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale est de sa compétence,

Art 21 - Le Conseil d'Administration peut, sous sa responsabilité, déléguer tout ou partie de la gestion journalière de l'association à un ou plusieurs de ses membres. L'association est représentée en justice par son secrétaire tant en défendant qu'en demandant.

Art 22 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés soit par le Président, soit par le trésorier, sans que ceux-ci n'aient à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art 23 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandant. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

REG LEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 24 - un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil à l'Assemblée. Générale, Des modifications ne pourront y être apportées que par une Assemblée Générale.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art 25 - L'exercice social court du 01 août au 31 juillet.

Exceptionnellement, le premier exercice commence le ler mars 2013 pour se terminer le 31 juillet 2013.

Art 26 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire, qui se tient dans le courant du 3ème trimestre de l'année civile.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

14.

Moe 2.2

Volet B - Suite

Art 27 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre similaire. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur Belge.

Art 28 - L'Assemblée Générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

Bertrand Jules, Fanuel Julien, Fanuel Michel, Francart Véronique, Hinant Guy, Hinant Nathalie et Roccadoro

Cosimo

Plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné, en qualité de

Président : Fanuel Michel

Secrétaire: Bertrand Jules

Trésorier : Hinant Guy

Il a en outre été convenu de confier la gestion journalière à un administrateur-délégué: Jules Bertrand a été désigné à ce poste.

Fait à Farciennes, le ,..21;04;2013.. 2013 en autant d'exemplaires que de parties

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers A....n..an " t,lnn, ni oinn.,+i.rn

Coordonnées
LES AMIS DU VOLLEY OXYJEUNES FARCIENNES, EN …

Adresse
RUE HENIN 2 6240 FARCIENNES

Code postal : 6240
Localité : FARCIENNES
Commune : FARCIENNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne